Législation

Traité sur l’élection d’un nouvel Empereur

Le pouvoir a horreur du vide, c’est connu. Mais il a encore plus horreur de la corruption, de l’incompétence ou de la démagogie. Ainsi, ce texte servira de protocole sur l’élection d’un dirigeant pour l’Etat.

Période de transition

Après l’arrêt des fonctions du précédent souverain, le Ministre de l’Intérieur prend le titre temporaire de Régent. Conformément à la Constitution, il dispose d’une semaine pour déclencher des élections.

Candidature

Après le déclenchement du processus, deux jours sont observés pour accueillir les candidatures.
Il faut porter un quelconque titre de noblesse.
Il ne peut y avoir qu’un candidat par parti.
Les candidats membres d’aucun parti peuvent se présenter.

Premier Tour

Une fois les candidats recensés, le Comité fait un premier vote. Sont retenus pout le prochain tour, les trois premier candidats en voies. Mis apart si un candidat dispose de plus de la moitié des voies. Auquel cas il remporte l’election.

Second Tour

Les membres du Comité votent pour l’un des trois candidats restants. Les deux premiers en voies sont retenus. Sauf si l’un d’entre eux remplit les conditions nécessaires, auquel cas il est élu.

Troisième Tour

Le Comité vote, le candidat avec le plus de voies est élu Empereur des Valinoréens.

Validation

Seul le résultat final est soumis à l’agrément de la Commission. Si elle est défavorable au vainqueur, l’on revote pour l’un des deux candidats ayant le plus de voies au premier tour. Le vainqueur est cette fois-ci incontestable par la Commission.

Annexes facultatives

Des phases de débats peuvent avoir lieu entre chacune des étapes du processus. C’est au Régent d’en prendre la décision.

Sacre

Le sacre est accompli dans le temps, le lieu et la manière décidée par l’Empereur. Ses éléments devront toutefois respecter la Constitution et notamment ces principes de laïcité et de dignité humaine.