21/02/2015
17:11:45
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Conseil International des Droits de l'Enfant

2576
Ministère des Relations Internationales de Poëtoscovie

À
L'ensemble des États volontaires
L'ensemble des États libres
L'ensemble des peuples dans le besion
L'ensemble des enfants de l'Espoir


La Poëtoscovie demande, aurpès de la scène Internationale, la création d'un Conseil International des Droits de l'Enfant (CIDE) afin de garantir à tous les peuples futur le droit de savoir lire, écrire, apprendre, compter, vivre, être informer, voyager, se nourrir, aimer et partager.

En effet, trop d'enfants meurent sous les bombes, de soif, de faim, d'ignorance même ou en tombant trop jeune dans des sectes, faute de n'avoir pu aller à l'école.

Une convention internationale devra, en conséquence, être rédigée par les membres volontaires (propositions en réponse à ce message) puis adoptée à la majorité.

Afin que cette proposition puisse serivr au plus grand nombre, nous invitons tous les pays à mettre en commun leurs savoirs faire et leur expérience.

Très cordialement,

Monsieur le Président de la République Poétique,
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Convention Internationale des Droits de l'Enfant (CIDE)
En cours de création

Article 1 : Le mineur, ou l'enfant, est considéré au regard de la présente Convention comme l'individu qui, par son âge, n'est pas en mesure de s'affranchir de l'influence d'un adulte. La limite entre le majeur et le mineur est donc fixée à 18 ans.

Article 2 : Le mineur doit avoir accès à l'éducation sans considération de son âge, sa religion, ses opinions politiques, ses origines sociales, ses origines géographiques, son ethnie ou une prétendue race.

Article 3 : Le mineur ne doit pas être confronté à des riques portant atteinte à son intégrité physique ou psychologique ou bien à son progrnostic vital. Cela inclu par extension un droit aux soins garantie par l'État où il séjourne.

Article 4 : Le mineur ne doit travailler, sauf exception lorsque les deux condictions ci-dessous sont réunies :
1° si le travail complète la formation du mineur ;
2° si le mineur y est consentant ;
3° si le travail effectué par le mineur ne présente aucun risque pour sa santé ;
4° si le mineur dispose d'horraires aménagées et définies par décret par l'État membre.
Il est à noter que le travail effectué par le mineur doit être suivi d'un salaire dont celui-ci pourra disposer librement, sans nécessairement que la somme correspondante soit similaire aux revenus d'un majeur.
De plus, certaines professions touchant à l'intimité des patients ou à la sexualité des clients ne peuvent être pratiquées par des mineur, notamment des métiers de la psychologie, de la santé, de la prostitution ou du travail sexuel.

Article 5 : Le fait, par un majeur, de commettre un crime sur un mineur doit être considéré par la justice de l'État membre comme une cironstance agravante et doit être suceptible d'aggravé la peine de l'accusé.

Article Dernier : La présente Convention s'applique à tous les États membres en tant que loi.



Inscrivez vos idées, suggestions ou reproches à la présente Convention ci-dessous !
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Sceau


De : Ayanar Amach, Lilh
Empire Démocratique Ouliciby



A : M. Sandro
Président de Poëtoscovie.



Cher Monsieur Sandro, Président de Poëtoscovie,

Je tiens à exprimer tout d'abord mon admiration pour votre initiative louable et votre engagement en faveur des droits des enfants à travers le monde. En tant que représentant de L’Empire Démocratique Ouliciby, je soutiens votre proposition à assurer à tous les enfants le droit fondamental à l'éducation, à la sécurité, à la santé et au bien-être. Chaque enfant dois avoir la chance de s'épanouir et de réaliser son plein potentiel, quel que soit son lieu de naissance ou sa situation sociale. Nous , Empire Démocratique Ouliciby , Nous allons nous engage à œuvrer en collaboration avec les autres États volontaires pour élaborer une convention internationale solide qui protège les droits des enfants et veille à leur bien-être.

Veuillez agréer, cher Monsieur Sandro, l'expression de mes salutations les plus sincères.

Ayanar Amach, Lilh
EMPIRE Démocratique Ouliciby
613
Du Ministère des Relations Internationales
de la République de Poëtoscovie,

Département des Activités étrangères
de l'Empire Démocratique Ouliciby,

En réponse à l'Empire Démocratique Ouliciby

Nous vous remercions pour l'attention que vous portez au CIDE. N'oubliez pas de somettre vos idée ou remarques concernant la Convention dont le brouillion est dès à présent affiché dans mon premier message. Selon-vous, à quel âge devrait-t-on fixer la majorité au regard de la Convention ? Avez-vous de nouvelles idées d'articles de loi ?

En espérant que nos travaux communs puissent rendre le monde meilleur,

Monsieur le Président de la République Poétique,
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Face au peu d'implication de la scène internationale, le projet de Conseil International des Droits de l'Enfant est malheureusement abandonné.
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