Les institutions politiques de la République de Lermandie
I/Le pouvoir exécutif
a. Le Président de la République
Le Président de la République, qui est le chef de l’État, a un mandat qui dure 7 ans renouvelable 2 fois de suite. Il est le chef de l’Etat, chef des armées et défenseur de la Constitution républicaine. Il nomme le Premier Ministre de son gouvernement. Ce dernier nomme ses ministre pour chaque ministère.
Bien qu'ayant des pouvoirs de Chef des Armée, de faire le choix de ratifier ou non des lois votés au parlement (validé par la Cours Suprême de la République), de consulter les citoyens lermandien par referendum, de déclarer la loi martial ou la guerre (qui devra être validé par le Parlement) ou de gracier un condamné, en pratique, un Président a des pouvoirs étendu dans le cas où le gouvernement est du même bord politique que ce dernier.
Noté que seul le Président de la République peut réformé la Constitution Républicaine mais à la condition d'avoir consulté le Parlement sous la forme d'un congrès et ensuite avoir consulté les citoyens par Referendum sans avoir fait appel à la Loi Martial. De plus, la Constitution Républicaine ne peut être réformé qu'1 fois pas mandat présidentiel.
Mais, il est observé par la Cour Suprême dans le but de vérifier si ses actions sont compatible par rapport au pouvoir prévu par la Constitution Républicaine.
En principe, le Président de la République est nommé par les élus de l'Assemblé Constituant et le Sénat réunie sous la forme d'un congrès. Et après la nomination, le nouveau chef de l'Etat doit faire le serment de défendre et de respecter la Constitution Républicaine devant les juges de la Cour Suprême de la République.
En cas d'indisponibilité du Président de la République, c'est le Président du Sénat qui le remplace pour éviter une vacance du pouvoirs MAIS dans la continuité du mandat en cours.
b. Le gouvernement
En Lermandie, le gouvernement est l'ensemble des personnes ou des institutions qui détiennent le pouvoir politique. Sous la responsabilité d'un Premier Ministre, il exerce le pouvoir exécutif d'un État, généralement constitué de ministres et de secrétaires d'État.
Au moins 1 fois par semaine, un Conseil des Ministre est organisé par le Président de la République dans le but de discuter des affaires de l'Etat.
Il y a 11 ministères:
• Ministère de l'Intérieur
• Ministère des Affaires étrangères
• Ministère de la Guerre
• Ministère de l'Agriculture
• Ministère de l’Éducation Républicaine
• Ministère de la Santé
• Ministère du Sport et de la Jeunesse
• Ministère de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique
• Ministère de la Justice
• Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la recherche
• Ministère de la Culture
Un Premier ministre, qui est le chef du gouvernement, agit comme un adjoint du Président de la République MAIS n'est pas obliger de se conformer au instructions de ce dernier concernant la gestion de son gouvernement et des textes législatives. Donc en principe, le Premier Ministre et le Président de la République se répartissent les pouvoirs et les actions pour éviter tout blocage institutionnel.
Voici comment ce déroule la nomination d'un gouvernement:
• 1- Le Président de la République nomme un citoyen valide en tant que Premier Ministre.
• 2- Le Premier Ministre doit rechercher des citoyens valides pour incarnés les représentants des Ministères.
--> un aperçu de la nomination d'un ministre
• 3- Le gouvernement proposé par le Premier Ministre doit être validé par les deux chambres parlementaire (d'abord l'Assemblée Constituante puis le Sénat dans cette ordre)
• 4- Après validation, le Premier Ministre et les membres de son gouvernement prêtent serment de respecter la Constitution Républicaine dans le Président de la République et les Juges de la Cours Suprêmes de la République.
Noté que tant qu'un nouveau gouvernement n'ai pas remplit ces 4 conditions, le précédent gouvernement reste en fonction.
c. Le Bureau Préfectoral:
Le Bureau Préfectoral est une institution chargée de l’application des lois émises par le Parlement, validées par la Cour Suprême de la République et signé par le Président de la République ainsi que les décrets émis par le Président de la République ainsi que les circulaires émises par les maires et les Présidents des collectivités territoriales. Il est représenté par les Préfets (1 par régions administratif) nommé par le Président de la République. Les préfets nomment les procureurs de la République chargé de représenter l’Etat durant les tribunaux judiciaires ainsi que de contrôler les actions des forces de l’ordre.
Après nomination d'un préfet, un Président de la République ne peut révoqué son poste qu'au bout de 3 ans minimum dans le but d’empêché une ingérence du chef de l'Etat dans des affaires policière et judiciaire. Mais peut-être suspendu que par la Cour Suprême de la République durant le cadre d'un enquête le visant et révoqué suite à la condamnation par la justice.
d. L'Etat-Major des Armées:
Institution militaire dirigée par le Président de la République avec l’aide de son Premier-ministre et du Ministre de la Guerre. Il est composé de l’Armée de Terre, de la Marine Républicaine, de l’Armée de l’air, du Département Militaire de Renseignement (D.M.R.) et du Département des Service Militaire. Chaque corps d’armée, regroupé au sein des Forces Armées Lermandienne, est présenté et dirigé par un représentant (souvent le plus haut gradé de son corps armée) nommé par le Général des Armée. Ce dernier est nommé par le Président de la République
--> un exemple d'une scène de réunions d'Etat-Major
II/Le pouvoir législative:
Le pouvoir législative, représenté par l'Assemblée Constituante et le Sénat, vote les lois, gèrent le budget de l'Etat et contrôle le gouvernement lermandien.
• [encyclopédie] Composition du Parlement de la République de Lermandie
• [législatives] Principaux textes législatifs et constitutionnels
a. Les Grands électeurs:
Cette institution politique regroupe les Conseillers des collectivités territoriales (élus par les de classe 1) et des Conseillers municipaux (élus par l’ensemble des citoyens électeurs). Ensemble, ses membres élisent les membres du Sénat.
b. Les Corps électoral:
Il y a 2 catégorie de citoyens:
- Les citoyens de classe 2; Ils regroupent les Lermandien naît de famille ou de parent Lermandien âgés de plus de 18 ans mais n’ayant pas encore ou non fait tous leurs obligations civique et les habitants d’origine migrant âgés de plus de 18 ans qui ont réussi les tests d’intégrations. Ils ne peuvent que élir les Conseillers Municipaux de leurs communes.
- Les citoyens de classe 1, Ils regroupent les Lermandien naît de famille ou de parents Lermandien âgés de plus de 18 ans ayant remplie leurs obligations civiques. Ils élisent le Président de la République, les députés de leurs circonscriptions, leurs Conseillers municipaux et leurs Conseillers des collectivités territoriales (équivalents des Conseillers des provinces. De plus, Ils peuvent proposer des lois au Parlement. Enfin, seuls les citoyens de classe 1 peuvent être éligible à une élection ou d’être fonctionnaire d’Etat.
Les populations ne faisant pas partie de l'une de ses deux catégories mais qui sont né en Lermandie sont appelés les Non-citoyens. Ils ne participent donc pas participer à la vie démocratique de la Lermandie.
III/Le pouvoir judiciaire:
Le pouvoir judiciaire est, dans le cadre des séparations des pouvoirs, séparer du pouvoir exécutif et législative. Et bien qu'il soit représenté par le Ministère de la justice, le pouvoir judiciaire est du ressort du Tribunal administratif, une juridiction de premier ressort et de droit commun de l'ordre administratif.
Cour Suprême de la République:
Institut garant du respect de la Constitution Républicain et des procédures législatives. Ses Membres, les juges suprême (surnommés "les sages"), sont aux nombre de 9 pour une durée de 10 ans non renouvelable (3 désignés par le Président de la République, 3 par le Président de l’Assemblée et 3 par le Président du Sénat). De plus, ses Juges ont le pouvoir de destituer le Président de la République si ce dernier ne respecte pas la Constitution Républicaine ou est inapte.
IV/Autres:
a. Les organisations professionnelles & syndicats:
Il regroupe les associations non lucratives, les organisations patronales et les organisations syndicales. Les citoyens peuvent adhérer à ses organisation pour défendre leurs intérêts.
