ENCYCLOPEDIE

Ici seront conté les vérités et légendes, les villes et les contrées, les codes et coutumes de la Monarchie. Nulle n'est censé ignorer la loi et nul n'est censé se soustraire aux coutumes. Chaque enfant de ce pays, qu'il soit villasien ou tafanéen est maotien, que sa famille vienne d'ici ou d'ailleurs il est maotien, quil parle villasien, tafasien, tanskien, hisiu, yapur ou toute autre langue que la vie lui aura appris, est maotien. Chacun doit adhérer aux valeurs de la République, soutenir l'Indépendance et la Liberté, reconnaître en Tui Mu'a VI son roi coutumier. Alors citoyen, soit le bienvenu.

Résumé de la législation, des droits civiques et des coutumes du Royaume Coutumier de Maoti Iara

Législation d'identité et âge

Majorité civile : La majorité pour les Maotiens est à 20 ans. Cependant, la possibilité d'accéder à une chefferie de village (hors cadre électoral) dépend des villages et de leurs coutumes. Notons que si la moyenne sur Villas est à 32 ans, elle est à 39 sur Tafanu. Cette moyenne varie légèrement à chaque année. En effet, la majorité dite "coutumière" dans les villages et communautés est parfois liée à un accomplissement sans âge fixe.
Majorité judiciaire :
La majorité judiciaire est à 18 ans. Les possibles juridictions coutumières (qui sont tolérés tant qu'elles n'amènent pas à des peines de prisons, des amendes ou des saisies de bien immobiliers) varient entre 10 et 18 ans.
Majorité sexuelle : La majorité sexuelle est à 16 ans.

Service militaire : Il n'y a pas de service militaire formelle en Maoti. Néanmoins, il existe une série de services civiques et communautaires, notamment dans les régions reculées, qui peuvent s'apparenter à un service militaire. Gérés de façon coutumière, ces services sont mobilisables par l'administration.
Droit de nationalité : Tout individu peut devenir Maotien après 3 années de mariage, après 6 années de résidence permanente (dont au moins la moitié de travaillée ou d'études), ou à la majorité si né en Maoti de parents non-maotiens. Ces durées importantes ont été installées pour éviter l'arrivée d'eurysiens en trop grand nombre2.
Laïcité : Maoti est un Etat laïc.

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Garantie à l'exception des atteintes au Roi coutumier, à la nature de la République et à l'Indépendance.
Liberté de culte : Garantie par la Constitution.
Liberté de rassemblement : Garantie partiellement.

Liberté d'association : Garantie.

Droit de grève : Garantie .

Droit d'entreprendre : Garantie.

Droits des femmes : Garanti pour les droits de votes, de divorce, d'accès à l'emploi etc. Cependant ce droit leur est interdit dans certains villages en ce qui concerne les chefferies. Une femme peut devenir reine coutumière.
Droits des enfants : Garantis. Le droit des enfants est majoritairement issu de la législation de l'ancien colon tanskien. Importé au début du XXe siècle, il a permit l'abolition du travail infantile ainsi qu'une partie de l'accès à l'éducation. Notons toutefois que cet accès, mis en avant par les colons, est remis en question par les historiens maotiens pointant un accès inégal selon les origines (ou races) ainsi qu'accès sur la "civilisation" des populations maotiennes. [/justify]
Droits des animaux : Aucun. Il est néanmoins très répandu parmi les communautés, y compris d'origines eurysiennes, que toute atteinte aux animaux de compagnie est "condamné" et peut amener à des licenciements ou discriminations sur l'accès au logement, etc0

Droit d'héritage: Garanti.

Double nationalité: Garanti, sauf pour les élus afin d'éviter les ingérences à la suite de l'indépendance. Cela à provoquer le départ pour l'Eurysie d'une partie des colons.

Esclavage : Aboli.


Législations morales et civils :

Divorce : Légal sans condition. Dans certaines chefferies des conditions coutumières peuvent être installées mais ne sont pas reconnues par l'Etat central qui laisse néanmoins courir les pratiques tant qu'elles ne perturbent pas la tranquillité des chefferies en question.

Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Sans législation.

Relation sexuelle hors-mariage : Sans législation.

Relation extra-conjugale : Sans législation.

Relation et mariage consanguin : Illégal. Il est parfois coutumier d'autoriser des mariages entre cousins. Néanmoins ces mariages ont souvent un aspect relationnel entre les familles plus qu'amoureux a proprement dit (bien qu'il en existe). Il est dès lors accepté que mari et femme prenne un concubin ou une concubine, à la fois dans le cadre de leur vie personnel mais aussi pour la reproduction bien que le père de l'enfant sera le mari, et non le concubin. Ces situations amènent (rarement) à des situations pouvant mener à des conflits défrayant les chroniques.

Polygamie : Illégale.

Contraception : Légale.

Adoption : Légale, elle est régulièrement pratiquée dans le cadre d'enfants nés hors mariages dans les chefferies. Les enfants sont ainsi ceux du village et leur père ou mère, aux yeux de l'Etat central, est le chef du village. Il n'est ainsi pas rare de trouver certains chef ou cheffe comptant plusieurs dizaines d'enfants.

Avortement : Légal mais parfois mal vu.

Euthanasie : Illégal mais pratiqué.

Homosexualité : Légal.

Mariage homosexuel : Légal mais peu pratiqué.

Adoption homosexuelle : illégal.

Transgenrisme : Illégal.

Prostitution : Illégal.

Pornographie : Légal hors mineur.

Sectarisme : Illégal.


Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Légale.

Espionnage domestique : Illégal.

Torture : illégale.

Peine capitale : Illéagale.


Législations supplémentaires :

Clonage : Sans législation. Le niveau technologique des centres de recherche Maotiens ne permettent pas d'évoquer sérieusement le sujet.

Recherche génétique : Sans législation. Le niveau technologique des centres de recherche Maotiens ne permettent pas d'évoquer sérieusement le sujet.

Organismes génétiquement modifiés : Légal. Si la recherche technologique maotienne ne permet pas leur développement, isl sont régulièrement importés en particulier de Tanska.

Jeux de hasards : Légal et très pratiqué.

Consommation d'alcool : Légale. Les publicités ne sont pas interdites.

Consommation de tabac : Légale. Les publicités ne sont pas interdites.

Consommation de Cannabis : Tolérée.

Consommation de stupéfiants : Illégale.

La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Enseignée dans les établissements scolaires.

Engrais et pesticide dans l'agriculture : Légal.

Additifs alimentaires dans les aliments : Illégal.