[Législatif] Le parlement York / Parlamento di York

[Législatif] Le parlement York / Parlamento di York


Le Parlamento se situe à Metrocity , dans le quartier de Marine Town . Le parlamento est un grand bâtiment de 2 étages qui peut abriter jusqu'à 3000 personnes . Les échanges législatifs se font principalement dans ce bâtiment . L'assemblée nationale et le sénat sont tous regroupé ici .





Composition :

Loi Cadre du 24/06/2013



Après un vote du parlement de la loi cadre du 24/06/2013 a 72,6778 % des voies favorables pour , la loi a été officiellement adoptée et inscrit dans la section A-76 Livre II Titre 5 chapitre 51 article 66 Passage 145 sur les biens publics stipulant que dans la mesure où une dégradation a été commise , les assurances doivent payer les réparations à la caisse civile et le ou la citoyen(ne) ayant commis le méfait doit versé 10% des dommages en plus pour éviter une récidive au service régional en vigueur . L'estimation des dégâts peut varier en fonction du bien dégradé est de la teneur des dégâts . Les procès verbaux sont d'ailleurs appliqués en plus des estimations.