Préambule :
La Constitution Baltefienne sera décrite à la suite, elle a était réécrite pour la quatrième fois en 1881 par l'Empereur Balthazar II.
Introduction :
La Baltefie a pour nom officiel "Empire Catholique Baltef". Son régime politique est un régime impérial dirigé par un empereur. Celui-ci est accompagné de conseillers, de ministres, et de Généraux, formant ensemble un gouvernement.
Le peuple possède certains pouvoirs, reposant dans l'élection des ministres ( sauf le premier ministre ).
Informations principales :
La Baltefie est une nation respectant les droits de l'Homme. Tout ressortissant baltefien a le droit de s'exprimer, et de penser. La liberté fait partie intégrante de la société Baltefienne.
Les habitants de la Baltefie sont appelés Baltefiens, pour les ressortissants masculins, et Baltefiennes, pour les ressortissante féminines.
Le drapeau du pays est de fond bleu, blanc, bleu, dans l'ordre ; le bleu représentant la paix qui entour le blanc représentant la noblesse. Cela est la représentation de la noblesse en paix avec le peuple. Au premier plan est visible un aigle tenant entre sa griffe gauche trois flèches bleues, en hommage à Pallienus Gatorus lors de l'épisode de 358. Dans son autre griffe, l'aigle tien une branche de feuilles, le tout vert, représentant par cette couleur, la liberté, l'indépendance, et l'équilibre.
L'hymne est le Dragon Blade.
La devise du pays est "Servite Imperio servite Populo"
C'est un état catholique.
I-L'Empereur, et ses fonctions :
Article 1 - Le titre d'empereur est héréditaire, se transmettant par, l'enfant aîné et de sexe masculin, de l'empereur.
Article 2 - Le nouvel empereur devient chef de l'empire à la mort de son père.
Article 3 - L'Empereur bénéficie de tous les pouvoirs et contrôle toute les institutions : l'armée, l'instruction, les finances, la diplomatie, et il approuve les lois proposées. Il ne peuy imposer des lois, mais il peux en proposer, celles-ci devront alors être proposés par un ministre, si c'est le cas, l'empereur pourra les approuver.
Article 4 - Si l'empereur est atteint de démance, de schizophrénie ou de tout type de folie, un conseil, constitué de ministres et médecins, a obligation de se réunir pour décider si l'empereur pourra rester au pouvoir. Un vote doit avoir lieu, et dans le cas où le(s) vote(s) est(sont) favorable(s) pour l'empereur, alors celui-ci garde ses pouvoirs, mais si le(s) vote(s) est(sont) défavorable(s) alors les pouvoirs reviennent à son frère ayant l'âge le plus proche du sien.
Article 5 - L'Empereur doit être protégé par le meilleur service de sécurité existant en Baltefie. Ce service forme la Garde Pallienienne ou Garde Impériale.
II-Le premier ministre, et ses fonctions :
Article 6 - Le premier ministre est nommé par l'empereur. L'empereur peut nommer un nouveau premier ministre lorsqu'il le souhaite, mais celui-ci doit pouvoir exercer durant au minimum 30 jours.
Article 7 - Le premier ministre doit être choisi parmi les plus grands et fidèles généraux de l'empire.
Article 8 - Les pouvoirs que possède le premier ministre, lui sont indiqué, lors de sa nomination, par l'empereur.
III-Les droits de l'Homme
Dans l'article des droits de l'Homme décrit ci-après, sont considérés, hommes, femmes et enfants.
Article 9 - L'Homme est en droit de s'exprimer ouvertement pour, et seulement pour, la raison suivante :
- S'il est soumi à un interrogatoire par des enquêteurs, en droits de linterroger, ou par ses forces armées.
Article 10 - La seule presse autorisé dans le pays est la presse national vérifiée et certifié par un censeur.
Si une toute autre presse ou des tracts se répandent dans les rues, cela reflèterai les sentiments anti-imperialistes de ses outrageurs politique et doit être considérés comme de la propagande portant atteinte à la sécurité nationale. Ces outrageurs devrons en répondre devant la justice, suivant l'article 3 qui suit.
Article 11 - Les Hommes sont égaux devant la loi. Les jugements seront rendus sans aucune distinctions, la seule condamnation que la justice rendra, sera par conséquent la peine d'emprisonnement à perpétuité.
Pour des cas particulier, où le crime a porté atteinte à nation tout entière, le juge aura alors l'occasion d'écrire une lettre à l'empereur, qui pourra ordonner la condamnation à mort de ces criminelles de la pire espèce.
