11/11/2014
07:00:18
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Traité de fondation de l'Union Internationale du Communisme et du Socialisme

Traité de fondation de l'Union Internationale du Communisme et du Socialisme


Préambule :
L'Union Internationale du Communisme et du Socialisme est une organisation Internationale régie par les idéaux communistes et socialistes.
Elle vise à l'union internationale des nations et des mouvements communistes et socialistes du monde entier, dans l'objectif de garantir la réussite des idéaux communistes et socialistes.
Elle est divisée en différents organes contrôlant l'aspect qui leur est donné à travers les nations et mouvements membres.
Les nations et mouvements membres ne peuvent se dérober à leur obligations vis-à-vis de l'Union Internationale du Communisme et du Socialisme sous peine de s'en retrouver directement exclues.

Article 1 : de l'Organe Dirigeant de l'Union
Article 1a : le Conseil Suprême de l'Union.
Le Conseil Suprême de l'Union Internationale du Communisme et du Socialisme est composé des nations et mouvements membres de l'Union Internationale du Communisme et du Socialisme.
Il est son Parlement. Il débat et vote les mesures d'ordre mineur sur proposition du Présidium de l'Union.
Chaque nation membre dispose de 20 sièges à son assemblée, et chaque mouvement membre dispose de 5 sièges à son assemblée. Tous les représentants ont le droit de vote et de parole.
Le mandat et la nomination d'un représentant au Conseil Suprême de l'Union est défini par la nation ou le mouvement auquel appartient ce représentant.

Article 1b : le Présidium de l'Union.
Le Présidium de l'Union Internationale du Communisme et du Socialisme est composé de membres votant des nations membres et de membres non-votants des mouvements membres.
Il propose des mesures d'ordre mineur au Conseil Suprême de l'Union, sur proposition des nations et mouvements membres.
Il discute et vote les mesures d'ordre majeur sur proposition des nations et mouvements membres.
Il décide avec le Secrétaire Général de l'Union de la classification des mesures à débattre et à voter en fonction de leur importance et de leur incidence sur les nations et mouvements membres ainsi que le reste du monde.
Chaque nation et mouvement dispose d'un membre. Le représentant de nation a le droit de vote, de parole et de proposition. Le représentant de mouvement a le droit de parole et de proposition.
Le mandat et la nomination d'un représentant au Présidium de l'Union est défini par la nation ou le mouvement auquel appartient ce représentant.

Article 1c : le Secrétaire Général de l'Union
Le Secrétaire Général de l'Union Internationale du Communisme et du Socialisme est élu par tous les membres du Présidium de l'Union, y compris les membres non-votants. Il est investi par un vote de confiance du Conseil Suprême de l'Union.
Il dirige l'Union et la représente face au monde.
Il décide avec le Présidium de l'Union de la classification des mesures à débattre et à voter en fonction de leur importance et de leur incidence sur les nations et mouvements membres ainsi que le reste du monde.
Son mandat dure 4 ans.

Article 1d : les mesures décidés
Les mesures décidés par le Présidium doivent être appliqué par l'intégralité des nations et mouvements membres de l'Union sous peine de se voir exclus par un vote du Présidium.
L'ordre mineur ou majeur des mesures est défini par le Secrétaire Général de l'union et le Présidium de l'Union en fonction de leur importance et de leur incidence sur les nations et mouvements membres ainsi que le reste du monde.

Article 1e : du socle commun
Les nations et mouvements membres s'accordent sur le fait que les idéaux communistes et socialistes, dans leur aboutissement, sont les objectifs à suivre et à respecter.

Article 2 : de l'Organe dédié à l'Extérieur de l'Union
L'Organe dédié à l'Extérieur coordonne la diplomatie globale de l'Union. Il est régit par l'Organe Dirigeant de l'Union et par ses mesures votés.
Il répond aux demandes d'adhésions à l'Union et les transmet à l'Organe Dirigeant de l'Union.
Il coordonne la propagande extérieure visant à la réussite des idéaux communistes et socialistes dans le monde.
Il gère les événements extérieurs et intérieurs visant à promouvoir l'Union à travers le monde.

Article 2a : la Presse de l'Union
La Presse de l'Union Internationale du Communisme et du Socialisme est un journal d'information Internationale dirigé par l'Organe dédié à l'Extérieur de l'Union. Elle transmet la pensé communiste et socialiste à travers le monde de part l'intervention des nations et mouvements membres de l'Union. Elle finance les journaux d'obédience communiste et socialiste dans le monde entier.
La Presse de l'Union dispose d'un Cabinet Annexe dédié à la Propagande, dirigé par un Directeur de la Propagande de l'Union et chargé de répandre les idéaux communistes et socialistes à travers le monde par les moyens que lui aloue la Presse de l'Union et l'Organe dédié à l'Extérieur de l'Union.

Article 3 : de l'Organe dédié à la Coopération et au Développement de l'Union
L'Organe dédié à la Coopération et au Développement de l'Union Internationale du Communisme et du Socialisme s'occupe des relations entre nations et mouvements membres. Il est régit par l'Organe Dirigeant de l'Union et par ses mesures votés.
Il reçoit les demandes d'aides et propositions des nations et mouvements membres, qu'il transmet pour votation de l'Organe Dirigeant de l'Union. Il gère les situations de crise au sein des nations et mouvements membres, et favorise la Coopération et le Développement des nations et mouvements membres. Il reçoit et gère les dons et ressources à sa disposition.

Article 3a : le Bureau dédié à la Coopération Éducative de l'Union
Le Bureau dédié à la Coopération Éducative de l'Union vise à renforcer la coopération en matière d'éducation entre les nations membres.
Il est régit par l'Organe dédié à la Coopération et au Développement de l'Union, et peut proposer des projets visant à renforcer les forces éducatives des nations membres.
Il permet de donner lieu à diverses politiques communes entre les nations membres en matière d'éducation.



Sera sujet à l'évolution.

États signataires :
  • Nation Communiste de Loduarie
  • État Valinoréen
  • Nation Nouvelle-Kommunateranne
  • République Populaire de Tzuistie
  • Union confédérale d'Astérie
  • République de Karbovotskie
  • Communes Unies du Grand Kah
  • République de Poëtoscovie
  • République du Yamaroto et Commune Libre de Ghaliya (Mokhai, partage des sièges de moitié)
  • République Populaire de Transgoskovir
  • République Socialiste Fédérative de Lutharovie
Mouvement signataires :
  • Parti Communiste de Loduarie
  • Parti Eurycommuniste Velsnien
  • Parti Communiste Stranéen
  • Parti Communiste Mounakaz (Sylva)
  • Union Communiste de Zélandia
  • Parti Communiste Radical (Empire du Nord)
  • Parti Communiste Valkoïnien
  • Résistance Loyale de Sa Majesté - Faction socialiste/Marxiste (Samara)
  • Parti Communiste en Gallouèse
  • Parti Communiste national d'Antegrad
  • Mouvement Anarcho-Communaliste (Mokhai)
  • Parti Socialiste Wanmirien
  • Section Socialiste de l'Armée Démocratique (Gondo)
  • Parti Zolien (Poëtoscovie)
  • Parti Man-Krathisme (Valinor)
  • Parti Communiste Avourgeois

Anciens états signataires :
  • République des Comités de Communaterra
  • République Démocratique du Zijian
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