PréambuleNous, peuple de Frosthelm, sous la guidance de Valgoth, notre dieu de la guerre et de la conquête, établissons cette Constitution afin de garantir la justice, la sécurité et la prospérité de notre royaume. Inspirés par nos valeurs ancestrales et notre dévotion à Valgoth, nous promulguons les lois suivantes pour maintenir l'ordre et la paix dans notre nation.
Article I : Du Pouvoir Législatif
Section 1 : Le Conseil des Oracles et des Gardiens
Tous les pouvoirs législatifs accordés par cette Constitution sont conférés à un Conseil composé des Oracles de Valgoth et des membres du Cercle des Gardiens.
Section 2 : Composition du Conseil
Le Conseil est composé des Oracles de Valgoth et des membres du Cercle des Gardiens, tous désignés selon les traditions et les rites sacrés de Frosthelm.Les membres du Cercle des Gardiens représentent les principales familles nobles et tribus alliées de Frosthelm.Les Oracles de Valgoth sont les interprètes de la volonté divine et jouent un rôle central dans les affaires politiques et militaires du royaume.
Section 3 : Pouvoirs du Conseil
Le Conseil a le pouvoir exclusif de proposer, débattre et adopter les lois du royaume.Les lois adoptées par le Conseil doivent être conformes aux doctrines de Valgoth et viser le bien-être de Frosthelm.Le Conseil peut créer des ordonnances pour la gestion des affaires internes et externes, des finances et de la défense nationale.Le Conseil a le pouvoir d'établir et de collecter des impôts, des taxes, des droits et des accises pour payer les dettes et pourvoir à la défense commune et au bien-être général de Frosthelm.Le Conseil peut emprunter de l'argent sur le crédit de Frosthelm.Le Conseil a le pouvoir de réguler le commerce avec les nations étrangères, et entre les différents Dominions, et avec les tribus indigènes.Le Conseil a le pouvoir d'établir des lois sur la naturalisation et les faillites.Le Conseil peut frapper de la monnaie, régler sa valeur et celle des monnaies étrangères, et fixer les standards de poids et mesures.Le Conseil peut constituer des tribunaux inférieurs à la Cour Suprême.Le Conseil a le pouvoir de définir et punir les pirateries et les félonies commises sur les hautes mers, et les offenses contre le droit des nations.Le Conseil peut déclarer la guerre, accorder des lettres de marque et de représailles, et faire des règlements concernant les captures sur terre et sur eau.Le Conseil peut lever et soutenir des armées, mais aucune appropriation d'argent pour cette utilisation ne doit être pour une durée supérieure à deux ans.Le Conseil peut fournir et maintenir une marine.Le Conseil peut faire des règles pour le gouvernement et la régulation des forces terrestres et navales.Le Conseil peut pourvoir à l'appel de la milice pour exécuter les lois de la nation, supprimer les insurrections et repousser les invasions.Le Conseil peut organiser, armer et discipliner la milice, et pourvoir à la gouvernance de la partie d'entre elle qui peut être employée dans le service de Frosthelm, en réservant aux Dominions respectivement la nomination des officiers, et l'autorité de former la milice selon la discipline prescrite par le Conseil.
Section 4 : Les Réunions et les Procédures
Le Conseil se réunit au moins une fois par mois, et cette réunion a lieu le 15 de chaque mois, sauf si le Conseil en fixe un autre jour par loi.Chaque chambre du Conseil est juge des élections, des résultats et des qualifications de ses propres membres, et la majorité de chaque chambre constitue un quorum pour faire des affaires ; mais un nombre inférieur peut ajourner de jour en jour, et peut être autorisé à contraindre les membres absents à assister, selon les modalités et sous les pénalités que chaque chambre peut prévoir.Chaque chambre peut déterminer les règles de ses procédures, punir ses membres pour comportement désordonné, et, avec l'accord des deux tiers, expulser un membre.Chaque chambre doit tenir un journal de ses procédures, et de temps en temps publier les mêmes, sauf les parties qui, à leur avis, nécessitent le secret ; et les voix pour et contre toute question doivent, à la demande d'un cinquième des présents, être inscrites dans le journal.Aucun des deux chambres, pendant la session du Conseil, ne peut, sans le consentement de l'autre, ajourner pour plus de trois jours, ni dans tout autre lieu que celui dans lequel les deux chambres sont assises.
Section 5 : Les Pouvoirs et les Interdictions
Le Conseil a le pouvoir exclusif de proposer et de débattre des lois.Le Conseil a le pouvoir de juger toutes les mises en accusation.Aucun membre du Conseil ne doit, pendant le temps pour lequel il a été désigné, être nommé à un poste civil sous l'autorité de Frosthelm, qui aurait été créé, ou dont les émoluments auraient été augmentés durant ce temps.Aucun titre de noblesse ne doit être accordé par Frosthelm : et aucune personne occupant une fonction lucrative ou de confiance sous celle-ci, ne doit, sans le consentement du Conseil, accepter de présent, d'émolument, de charge ou de titre, de quelque nature que ce soit, d'un roi, prince ou État étranger.
Article II : Du Pouvoir Exécutif
Section 1 : Le Valgh
Le pouvoir exécutif est confié au Valgh, qui est le chef suprême de Frosthelm.Le Valgh est désigné par les Oracles de Valgoth en fonction de la volonté divine interprétée.Le Valgh a le pouvoir de promulguer les lois adoptées par le Conseil et de veiller à leur mise en œuvre.Le Valgh est responsable de la défense du royaume, des affaires étrangères, et de la supervision de l'administration publique.En cas de destitution, de mort, de démission ou d'incapacité du Valgh de décharger les pouvoirs et les devoirs de ladite charge, le Conseil des Oracles doit désigner un successeur en fonction de la volonté divine.
Section 2 : Pouvoirs et Devoirs du Valgh
Le Valgh est le Commandant en Chef de l'armée de Frosthelm et dirige les opérations militaires en accord avec les doctrines de Valgoth.Le Valgh a le pouvoir de nommer et de révoquer les officiers de l'armée, les ministres et les autres fonctionnaires du royaume.Le Valgh représente Frosthelm dans les affaires internationales et négocie les traités et alliances.Le Valgh peut décréter des états d'urgence et prendre des mesures exceptionnelles pour la sécurité du royaume.
Section 3 : Nomination et Révocation des Officiers
Le Valgh nomme les ambassadeurs, les ministres, les consuls, et tous les autres officiers de Frosthelm dont les nominations ne sont pas autrement prévues par cette Constitution, et qui doivent être établis par la loi ; mais le Conseil peut, par loi, attribuer la nomination de tels officiers inférieurs, comme ils le jugent approprié, uniquement au Valgh, aux tribunaux de justice, ou aux chefs de départements.Le Valgh a le pouvoir de remplir toutes les vacances qui peuvent survenir pendant les récessions du Conseil, en octroyant des commissions qui expireront à la fin de leur prochaine session.
Article III : Du Pouvoir Judiciaire
Section 1 : La Cour Suprême et les Tribunaux Inférieurs
Le pouvoir judiciaire de Frosthelm est confié à une Cour Suprême et à des tribunaux inférieurs que le Conseil peut de temps en temps ordonner et établir.Les juges, tant de la Cour Suprême que des tribunaux inférieurs, conservent leurs fonctions pendant leur bonne conduite, et, à des périodes déterminées, reçoivent pour leurs services une indemnité qui ne peut être diminuée pendant qu'ils sont en fonction.
Section 2 : Juridiction de la Cour Suprême
La Cour Suprême a juridiction sur toutes les affaires, en droit et en équité, survenant sous cette Constitution, les lois de Frosthelm, et les traités faits, ou qui seront faits, sous leur autorité ; sur toutes les affaires affectant les ambassadeurs, les autres ministres publics et les consuls ; sur toutes les affaires de l'amirauté et de la juridiction maritime ; sur les controverses auxquelles Frosthelm sera partie ; sur les controverses entre deux ou plusieurs Dominions ; entre un Dominion et les citoyens d'un autre Dominion ; entre des citoyens de différents Dominions ; entre des citoyens du même Dominion prétendant des terres sous des concessions de différents Dominions, et entre un Dominion, ou les citoyens de celui-ci, et des États, des citoyens ou des sujets étrangers.Dans toutes les affaires affectant les ambassadeurs, les autres ministres publics et les consuls, et celles auxquelles un Dominion sera partie, la Cour Suprême a juridiction originelle. Dans tous les autres cas ci-dessus mentionnés, la Cour Suprême a juridiction d'appel, tant en ce qui concerne le droit que les faits, avec de telles exceptions, et sous de telles régulations que le Conseil fera.Le procès de tous les crimes, excepté en cas de mise en accusation, doit être par jury ; et ce procès doit se tenir dans le Dominion où lesdits crimes auront été commis ; mais lorsqu'ils ne seront pas commis dans un quelconque Dominion, le procès aura lieu dans le lieu ou les lieux que le Conseil pourra par loi avoir désigné.
Section 3 : Trahison
La trahison contre Frosthelm consiste uniquement à lever la guerre contre elle, ou à adhérer à ses ennemis, en leur donnant aide et confort. Nul ne peut être condamné pour trahison à moins d'un témoignage de deux témoins du même acte manifeste, ou d'une confession en audience publique.Le Conseil a le pouvoir de déclarer la punition de la trahison, mais aucune corruption de sang, ni confiscation, excepté pendant la vie de la personne atteinte, ne doit suivre une condamnation pour trahison.
Article IV : Des Relations entre les Dominions
Section 1 : Pleine Foi et Crédit
Pleine foi et crédit doivent être accordés dans chaque Dominion aux actes publics, aux dossiers et aux procédures judiciaires de tout autre Dominion. Et le Conseil peut par des lois générales prescrire la manière dont ces actes, dossiers et procédures doivent être prouvés, et l'effet de ceux-ci.Section 2 : Privilèges et Immunités des Citoyens
Les citoyens de chaque Dominion ont droit à tous les privilèges et immunités des citoyens dans les divers Dominions.Une personne accusée dans un Dominion de trahison, félonie, ou autre crime, qui s'enfuira de la justice, et sera trouvée dans un autre Dominion, doit, sur demande de l'autorité exécutive du Dominion d'où elle s'est enfuie, être livrée, pour être enlevée au Dominion ayant juridiction du crime.
Section 3 : Nouveaux Dominions et Territoires
De nouveaux Dominions peuvent être admis par le Conseil dans cette Confédération ; mais aucun nouveau Dominion ne doit être formé ou érigé dans la juridiction de tout autre Dominion ; ni aucun Dominion ne doit être formé par la jonction de deux ou plusieurs Dominions, ou parties de Dominions, sans le consentement des Assemblées législatives des Dominions concernés ainsi que du Conseil.Le Conseil a le pouvoir de disposer et de faire toutes les règles et régulations nécessaires concernant le territoire ou d'autres biens appartenant à Frosthelm ; et rien dans cette Constitution ne doit être interprété comme préjudiciable à toutes revendications de Frosthelm, ou de tout Dominion particulier.
Section 4 : Garantie Républicaine
Frosthelm garantit à chaque Dominion de cette Confédération une forme républicaine de gouvernement, et les protège contre l'invasion ; et, sur application de l'Assemblée législative, ou de l'exécutif (lorsque l'Assemblée législative ne peut être convoquée), contre la violence domestique.
Article V : Amendements
Section 1 : Processus d'Amendement
Le Conseil, chaque fois que les deux tiers de ses membres le jugent nécessaire, propose des amendements à cette Constitution, ou, sur l'application des Assemblées législatives des deux tiers des Dominions, convoque une convention pour proposer des amendements, qui, dans les deux cas, seront valides pour tous les effets et à toutes fins comme partie de cette Constitution, lorsqu'ils seront ratifiés par les Assemblées législatives des trois quarts des Dominions ou par des conventions dans les trois quarts de ceux-ci, selon l'une ou l'autre des modes de ratification que le Conseil peut proposer : pourvu qu'aucun amendement qui pourrait être fait avant l'année mil huit cent huit ne puisse en aucune manière affecter les première et quatrième clauses de la neuvième section du premier article ; et qu'aucun Dominion, sans son consentement, ne soit privé de son égalité de suffrage dans le Conseil.
Article VI : Dispositions Générales
Section 1 : Dette Nationale
Toutes les dettes contractées et engagements pris, avant l'adoption de cette Constitution, sont aussi valides contre Frosthelm sous cette Constitution, que sous la Confédération.
Section 2 : Suprématie de la Constitution
Cette Constitution, et les lois de Frosthelm qui seront faites en vertu de celle-ci, et tous les traités faits, ou qui seront faits, sous l'autorité de Frosthelm, sont la loi suprême du royaume ; et les juges dans chaque Dominion sont tenus par celle-ci, toute chose dans la Constitution ou les lois de tout Dominion au contraire nonobstant.
Les sénateurs et les représentants avant mentionnés, et les membres des différentes Assemblées législatives des Dominions, et tous les officiers exécutifs et judiciaires, tant de Frosthelm que des différents Dominions, sont liés par serment ou affirmation, de soutenir cette Constitution ; mais aucun test religieux ne sera jamais requis comme qualification pour tout office ou fonction publique sous Frosthelm.
Section 3 : Ratification
La ratification des conventions de neuf Dominions, est suffisante pour l'établissement de cette Constitution entre les Dominions ainsi ratifiant la même.
Article VII : De l'Éducation et de la Culture
Section 1 : L'Éducation
L'éducation est un droit fondamental de tous les citoyens de Frosthelm, sous réserve des lois et règlements en vigueur.
Les académies de Glacia et d'autres institutions assurent l'enseignement des connaissances scientifiques, militaires et religieuses nécessaires à la prospérité du royaume.
Section 2 : La Culture
Le royaume préserve et promeut sa culture unique, inspirée par les traditions scandinaves et nord-américaines.Les bardes, historiens et artistes jouent un rôle clé dans la transmission et la célébration de l'héritage culturel de Frosthelm.
Article VIII : De la Justice et des Lois
Section 1 : Le Système Judiciaire
Le système judiciaire de Frosthelm est indépendant et garantit une justice équitable à tous les citoyens.Les juges sont nommés par le Valgh et approuvés par les Oracles de Valgoth.
Section 2 : Application des Lois
Les lois de Frosthelm sont appliquées de manière égale à tous les citoyens, sans distinction de rang ou de statut.
Les infractions à la loi sont punies conformément aux codes pénal et civil de Frosthelm.
Section 3 : Interdictions
Toute pratique religieuse autre que le culte de Valgoth est strictement interdite.Les critiques ou blasphèmes contre Valgoth ou ses Oracles sont sévèrement punis.La possession et la diffusion de matériel subversif ou contraire aux doctrines de Valgoth sont interdites.
Article IX : De l'Avenir et de la Prospérité
Section 1 : Expansion et Colonisation
Le Programme d'Expansion du Nord vise à explorer et à coloniser les terres inexplorées pour assurer la croissance et la prospérité de Frosthelm.
Mise a jour du 14/05/2002Si Valgoth le veut, Valgoth l'aura
