Nous, peuple de Frosthelm, sous la guidance de Valgoth, notre dieu de la guerre et de la conquête, établissons ce Code Civil pour régir les relations entre les citoyens, garantir leurs droits et devoirs, et promouvoir la justice, l'ordre et la prospérité au sein de notre nation.
Chapitre 1 : De la Personnalité Juridique
1. Toute personne physique jouit des droits civils dès sa naissance et jusqu'à sa mort.
2. Toute personne morale jouit des droits civils à partir de sa création jusqu'à sa dissolution.
Chapitre 2 : Des Droits et Devoirs des Citoyens
1. Les citoyens de Frosthelm ont le droit à la protection de leur vie, de leur liberté et de leur propriété, sous réserve des lois et règlements en vigueur.
2. Les citoyens doivent respecter les lois du royaume et les décisions des autorités compétentes.
3. Les citoyens doivent contribuer au bien-être économique de la nation en payant des impôts et en participant aux activités économiques légales.
4. Les citoyens doivent pratiquer et promouvoir le culte de Valgoth, et participer aux rituels et cérémonies religieuses.
Chapitre 3 : Des Restrictions et Interdictions
1. Toute pratique religieuse autre que le culte de Valgoth est strictement interdite.
2. Les critiques ou blasphèmes contre Valgoth ou ses Oracles sont sévèrement punis.
3. La possession et la diffusion de matériel subversif ou contraire aux doctrines de Valgoth sont interdites.
Titre II : Des Biens et des Obligations
Chapitre 1 : Des Biens
1. Les biens sont classés en biens meubles et biens immeubles.
2. La propriété des biens est garantie par la loi, et nul ne peut en être privé sauf pour cause d'utilité publique et moyennant une juste et préalable indemnité.
Chapitre 2 : Des Obligations
1. Toute obligation légale doit être exécutée de bonne foi.
2. Les obligations contractuelles sont régies par les termes des contrats conclus entre les parties, sous réserve des dispositions impératives de la loi.
3. Les contrats contraires aux bonnes mœurs ou aux doctrines de Valgoth sont nuls et non avenus.
Titre III : Du Droit de la Famille
Chapitre 1 : Du Mariage
1. Le mariage est l'union légale entre un homme et une femme, célébrée publiquement par une autorité compétente.
2. Les hommes ont le droit de contracter plusieurs unions légales (polygamie) sous réserve du consentement de chaque nouvelle épouse et de la capacité financière à subvenir aux besoins de toutes ses épouses.
3. Les époux ont des droits et des devoirs réciproques, notamment le devoir de fidélité, d'assistance et de secours.
4. Les femmes convaincues d'infidélité sont punies d'emprisonnement et d'amende.
5. Les femmes doivent se vêtir de manière décente et respectueuse, conformément aux normes établies par la société de Frosthelm. Les vêtements courts et indécents sont interdits et punis d'amende.
6. Lors du mariage, une dot doit être versée par le futur époux à la famille de la future épouse. Cette dot, qui représente un gage de respect et de soutien, est déterminée par les deux familles et peut inclure des biens meubles, des biens immeubles, ou des espèces.
Chapitre 2 : De la Filiation
1. La filiation est l'état de parenté entre les parents et leurs enfants.
2. Les parents ont le devoir de subvenir aux besoins de leurs enfants, de les éduquer et de les protéger.
3. L'adoption est permise selon les conditions prévues par la loi.
Titre IV : Des Successions
Chapitre 1 : Des Dispositions Générales
1. Les successions sont régies par la volonté du défunt exprimée dans son testament, sous réserve des droits légaux des héritiers.
2. En l'absence de testament, les biens du défunt sont répartis selon les règles de la dévolution légale.
Chapitre 2 : Des Testaments
1. Tout citoyen peut disposer de ses biens par testament, sous réserve des limitations prévues par la loi.
2. Le testament doit être rédigé par écrit, signé par le testateur et attesté par au moins deux témoins.
Titre V : Des Contrats et des Actes Juridiques
Chapitre 1 : Des Contrats
1. Un contrat est un accord de volontés entre deux ou plusieurs parties destinées à créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations.
2. Les contrats doivent être exécutés de bonne foi et conformément aux termes convenus entre les parties.
3. Les contrats contraires aux bonnes mœurs ou aux doctrines de Valgoth sont nuls et non avenus.
Chapitre 2 : Des Actes Juridiques
1. Un acte juridique est une manifestation de volonté destinée à produire des effets de droit.
2. Les actes juridiques doivent être accomplis dans les formes et conditions prescrites par la loi.
Mise a jour du 25/02/2008
Si Valgoth le veut, Valgoth l'aura
