Préambule
Nous, peuple de Frosthelm, sous la guidance de Valgoth, notre dieu de la guerre et de la conquête, établissons ce Code Pénal pour définir les infractions, déterminer les peines applicables et assurer la protection de la société et la sauvegarde de l'ordre public.
Chapitre 1 : Des Principes Généraux
1. Nul ne peut être puni pour un acte qui ne constitue pas une infraction au moment où il a été commis.
2. Les peines doivent être proportionnelles à la gravité de l'infraction et respecter la dignité humaine.
3. La peine de mort est autorisée pour les crimes les plus graves, notamment la trahison, le blasphème contre Valgoth, et le meurtre.
Chapitre 2 : Des Peines
1. Les peines principales sont :
a. La réclusion criminelle à perpétuité.
b. L'emprisonnement.
c. L'amende.
d. Le travail d'intérêt général.
e. La peine de mort pour les crimes graves.
2. Les peines complémentaires peuvent inclure l'interdiction de certains droits, la confiscation de biens et l'interdiction de séjour.
Titre II : Des Infractions
Chapitre 1 : Des Crimes et Délits contre les Personnes
1. Le meurtre est le fait de donner volontairement la mort à autrui. Il est puni de réclusion criminelle à perpétuité ou de la peine de mort.
2. Les violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner sont punies de réclusion criminelle à temps.
3. Le viol est le fait de commettre un acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise. Il est puni de réclusion criminelle à perpétuité.
4. La torture et les actes de barbarie sont punis de réclusion criminelle à perpétuité.
Chapitre 2 : Des Crimes et Délits contre les Biens
1. Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui. Il est puni d'emprisonnement et d'amende.
2. L'escroquerie est le fait d'obtenir la remise d'une chose ou d'une somme d'argent par des moyens frauduleux. Elle est punie d'emprisonnement et d'amende.
3. La destruction, la dégradation ou la détérioration d'un bien appartenant à autrui est punie d'emprisonnement et d'amende.
Chapitre 3 : Des Infractions contre l'Autorité Publique et l'Ordre Public
1. La rébellion est le fait de résister violemment à l'autorité publique. Elle est punie d'emprisonnement et d'amende.
2. L'outrage à un agent de l'autorité publique est puni d'emprisonnement et d'amende.
3. La participation à une manifestation non autorisée est punie d'emprisonnement et d'amende.
Chapitre 4 : Des Infractions Relatives au Culte de Valgoth
1. Toute pratique religieuse autre que le culte de Valgoth est strictement interdite. Les contrevenants sont punis de réclusion criminelle ou de la peine de mort.
2. Les critiques ou blasphèmes contre Valgoth ou ses Oracles sont sévèrement punis de réclusion criminelle ou de la peine de mort.
3. La possession et la diffusion de matériel subversif ou contraire aux doctrines de Valgoth sont interdites et punies de réclusion criminelle.
Titre III : Des Procédures Pénales
Chapitre 1 : De l'Instruction
1. L'instruction des infractions est menée par un juge d'instruction désigné par le Valgh et approuvé par les Oracles de Valgoth.
2. Le juge d'instruction a le pouvoir de mener toutes les investigations nécessaires à la manifestation de la vérité.
Chapitre 2 : Du Jugement
1. Les infractions sont jugées par les tribunaux compétents selon les procédures prévues par la loi.
2. Les jugements sont rendus au nom de Valgoth et doivent être motivés.
Chapitre 3 : Des Voies de Recours
1. Les décisions judiciaires peuvent faire l'objet de recours devant les juridictions supérieures.
2. Les recours doivent être exercés dans les délais et selon les formes prescrites par la loi.
Mise a jour du 15/05/2012
Si Valgoth le veut, Valgoth l'aura
