21/02/2015
16:56:51
Index du forum Continents Afarée Antegrad

La Constitution.

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Titre I: Antegrad


Article 1
La Fédération Centrale d'Antegrad est une fédération unie sous un même étendard, dirigée par son Chef suprême, qui garantit la paix et l'unité.

Article 2
Le Chef suprême de la Fédération Centrale d'Antegrad possède tous les droits sur la souveraineté du territoire, y compris le droit de vie et de mort sur chaque citoyen.

Article 3
Le nom officiel de la nation est la fédération centrale démocratique d'Antegrad, changé en 2013.

La capitale de la fédération centrale démocratique d'Antegrad est Destint depuis toujours.

Les langues officiels de la fédération centrale démocratique d'Antegrad est l'Antegrain et le Français.

Le drapeau de la fédération centrale démocratique d'Antegrad est un fond blanc avec deux bars verte divisée des différente couleurs représentant la culture et la diversité et un symbole de la religion musulman au centre à gauche.

La devise officielle de la fédération centrale démocratique d'Antegrad est "La patrie avant tout".

La religion officielle de la fédération centrale démocratique d'Antegrad est l'islam.

Article 4
Aucune personne et aucun parti doit remettre en question les décisions du chef suprême.
1663
Titre II: La nationalité


Article 1
Toutes les personnes nées sur le territoire anterien, avec au minimum un parent de nationalité anterienne, obtiennent automatiquement la nationalité.

Article 2
Toutes les personnes nées de deux parents anteriens obtiennent automatiquement la nationalité.

Article 3
Les personnes étrangères souhaitant être naturalisées Anteriennes doivent faire une demande à la mairie locale, à condition d'avoir atteint l'âge de la majorité nationale de 17 ans, d'abandonner leur nationalité précédente avant le changement et de posséder un logement sur le territoire depuis au moins trois ans.

Article 4
Les personnes mineures souhaitant obtenir la nationalité anterienne doivent passer par leurs parents, qui doivent signer un document au préalable. Ce document doit être signé par les deux parents, et ces derniers doivent avoir vécu au moins 5 ans sur le territoire anterien.

Article 5
Il est possible de se voir retirer sa nationalité anterienne, définitivement ou temporairement, en cas de fuite illégale ou d'immigration illégale dans un pays ennemi, de désertion de l'armée, d'espionnage, de vol de documents confidentiels, ou de crimes graves tels que le meurtre de masse, le terrorisme, l'aide au terrorisme, ou la tentative d'assassinat envers une personnalité publique importante.

Article 6
La nationalité anterienne peut être accordée sur ordre du gouvernement de la Fédération centrale démocratique d'Antegrad ou du chef suprême à toute personne non anterienne pour des actions telles que la dénonciation d'un futur acte terroriste, l'aide à l'armée, le sauvetage important d'un ou de plusieurs civils anteriens lors d'une catastrophe naturelle ou d'une attaque terroriste, le sauvetage d'une personnalité publique de la Fédération centrale démocratique d'Antegrad, l'espionnage d'un État ennemi, une aide importante en temps de guerre ou la dénonciation d'une attaque contre la Fédération.
1941
Titre III: Le chef suprême


Article 1
Le chef suprême est le seul représentant de l'État, qui est la Fédération centrale démocratique d'Antegrad, ainsi que de sa souveraineté dans le monde. Il garantit la paix, l'unité de la nation et les droits du peuple. Il a pour devoir de défendre le peuple, tout comme le peuple a pour devoir de défendre le chef suprême.

Article 2
Le chef suprême choisit son successeur, qui lui succédera après sa mort ou, dans certains cas précis, après sa démission. Son choix est incontestable.

Article 3
Le Chef Suprême forme son propre gouvernement selon sa volonté. Il choisit qui seront les ministres, les ambassadeurs et les dirigeants fédéraux régionaux. Sont choix est incontestable.

Article 4
Le Chef Suprême est le seul dirigeant de la Fédération centrale démocratique d'Antegrad. Il est le seul à pouvoir occuper cette fonction jusqu'à sa mort ou sa démission. En aucun cas, il ne peut être destitué, ni par l'armée, ni par le gouvernement, ni par le peuple, ni par toute autre autorité.

Article 5
Le Chef Suprême possède le pouvoir de retirer la nationalité ou l'immunité à un citoyen, à un ministre, aux dirigeants fédéraux régionaux, ou à quiconque, sans avoir à en donner la raison. Cela n'est contestable ni par la personne concernée, ni par le gouvernement.

Article 6
Le Chef Suprême possède le pouvoir de donner la nationalité ou l'immunité à un citoyen selon son bon vouloir ; cela est contestable uniquement par la personne concernée.

Article 7
Le Chef Suprême peut, à son bon vouloir, imposer des lois, des décisions ou des réformes. Cela peut être contesté par un vote du peuple.

Article 8
Le chef suprême à le pouvoir de dissoudre l'assemblé, n'importe quelle parti ou de fermé temporairement l'assemblé. (Effectué de 2014 à *actuelle*)

Article 9
Le Chef Suprême est le seul à pouvoir déclarer la guerre, rompre les relations diplomatiques et décider de reconnaître ou non un État. Cela est incontestable.

Article 10
Le Chef Suprême est le seul à pouvoir décréter l'état d'urgence dans toute la nation ou dans une des régions fédérales. Cela est incontestable et ne peut être levé que par lui-même.

Article 11
Le chef suprême possède le droit de vie et de mort sur n'importe quelle citoyens anteriens à sont bon vouloir. Ceci est incontestable.
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Titre IV: Le gouvernement


Article 1
Le Chef Suprême forme le gouvernement selon sa volonté. Sa composition est incontestable. Il ne peut être renversé que par le Chef Suprême.

Article 2
Le chef suprême est le seul à pouvoir dissoudre ou former un Ministère.

Article 3
La composition du gouvernement est constitué de 9 ministère, le ministère des affaires étrangères, le ministère des armées navales terrestre et aérienne, le ministère de des finances, le ministère de l'éducation, le ministère du pétrole, le ministère de la cultures et des sport, le ministère de l'industrie et de l'agriculture et le ministère du travail.

Article 4
Le gouvernement composé de 9 ministères est dirigé par le Chef Suprême, qui a également le rôle de ministre de l'Intérieur. Il peut créer un ministère ou en supprimer un selon son bon vouloir, cela est incontestable.

Article 5
Pour proposé une lois, le gouvernement dois passé par le chef suprême. Il à le pouvoir de refusé ou non et cela est incontestable.

Article 6
Tous les ministres possèdent l'immunité politique : ils ne peuvent être ni accusés, ni menacés, ni condamnés. L'immunité prend fin au licenciement du ministre concerné, à sa mort ou selon le bon vouloir du Chef Suprême.
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