Préambule : cette constitution rédigée en 1846 est la plus moderne et récente de l'histoire du Rus've, et elle est actuellement encore en vigueur. Il s'agit de la troisième constitution, car deux ont été essayées auparavant mais elles n'aurons tenus qu'une année chacun. Celle-ci doit être réapprouvée par tous les députés de l'assemblée après chaque nouvelle élection de députés. Jusque là, il n'y a que très peu de personnes qui l'ont refusés, mis à part quelques partis extrémistes mineurs. Maintenant, place à la constitution.
Article 1 : Les citoyens sont les personnes qui habitent au Rus've depuis plus d'un an, peu importe si ils n'ont pas la nationalité Rus've. Ils possèdent le droit de vote, ainsi qu'un grand nombre de libertés.
Article 2 : Tous les citoyens possèdent les mêmes droits à vie. Quiconque se croit privilégié se trompe. Aucune distinction d'origine n'est tolérée, tout le monde a strictement les mêmes droits.
Article 3 : Les femmes possèdent également les mêmes droits que les hommes. Elles ont également le droit de se présenter en tant que députée de l'assemblée.
Article 4 : L'Assemblée Parlementaire est et restera constitué à jamais de 486 députés, sauf si un changement de constitution intervient.
Article 5 : La seule entité qui possède les droits de modifier, supprimer, et créer des nouvelles réformes / lois est l'Assemblée Parlementaire. Chacun de ces actes nécessite plusieurs votes et un débat.
Article 6 : Les libertés et droits que possèdent les citoyens sont les suivants : Liberté d'expression, liberté de manifestation, liberté de grève, liberté de culte, droit de vote (suffrage universel). Certaines sont établies sous conditions
Article 7 : Le Rus've est un état laïque, indivisible, et démocratique.
Article 8 : Le Tsarat s'engage à respecter chacun des articles de la constitution. Tout non-respect des libertés et des droits des citoyens est considéré comme un crime, et est passible d'une condamnation judiciaire lourde.
Article 9 : L'Assemblée se réserve le droit de supprimer un parti politique si il a des agissements trop dangereux envers quiconque.
Article 10 : Le Tsar nomme tous les 5 ans un nouveau premier ministre qui tiendra ses fonctions sur une durée maximale de 5 ans. Il n'a pas le droit d'être renommé premier ministre. Il a le droit de démissionner de ses fonctions ou de se faire licencier par une vote de l'Assemblée.
Article 11 : Le gouvernement des ministres ou le Tsar n'ont pas de droit de veto. Pour un vote purement démocratique et éviter les abus de pouvoir, il n'y a que la majorité qui peut approuver ou refuser un texte de loi. Ce même gouvernement ne possède point le droit de dissoudre quelconque entité politique de la nation.
Article 12 : Pour une déclaration de guerre ou une paix, les votes et débats sont plus nombreux que pour un vote normal. Le Tsar a également le droit de voter, pour 1 voix lors de ces votes, qualifiés de "spéciaux".
Article 13 : Les ministres sont proposés par le Tsar, désignés par l'Assemblée. Seul le premier ministre est nommé sur ordre du Tsar.
Article 14 : Lorsque les institutions de la République, l'indépendance de la nation, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacées d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le gouvernement se réserve le droit de fermer toutes les frontières de la nation et de mobiliser les réservistes sur vote de l'Assemblée.
Article 15 : Si un ministre ne respecte pas ses droits, et dépasse le cadre de ses fonctions en opérant par exemple un abus de pouvoir, il sera automatiquement démis de ses fonctions sur ordre de la Justice.
Article 16 : La Justice est une entité complètement indépendante du gouvernement et de l'assemblée. Sa liaison avec le ministère de la Justice est indirect. Elle n'a pas pour chef le Ministre de la Justice, mais la Cour de Cassation, dont les membres sont nommés par les membres de cette entité eux-mêmes.
Article 17 : Peu importe son titre dans la société, tout citoyen peut passer devant la justice pour quelconque effraction du code pénal il a commis, y compris le Tsar.
Article 18 : Les institutions de l'état (quelles qu'elles soient) s'engagent à protéger la Nation et à établir un climat de sécurité au sein du pays.
Article 19 : La constitution peut être modifiée sur décret de la majorité absolue de l'Assemblée Parlementaire. Les modifications et réétudes de la constitution par l'Assemblée sont limitées à une par année.
