25/02/2015
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[LOIS] Recueil National des Lois

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livre
PRÉAMBULE

Dans l'immensité des Cieux et la profondeur des temps, là où la sagesse de nos ancêtres murmurent aux âmes attentives que nous sommes, nous écrivons le recueil national des Lois de Sochacia Ustyae Cliar. Ce recueil, issu des pulsations de la terre et des étoiles, est une lampe de lumière et de vérité, destiné à éclairer le chemins des mortels en quête d'harmonie et de connaissance.

Sanctuaire de l'esprit et du cœur, le Reucueil Nationale des Lois se présente comme une résolution face aux tumultes de l'existence. Toutes les lois qui y seront énoncées proviennent de la sagesse des sages et des échos de Dieu qui a foulé notre terre avant nous. Elles seront le tissu sacré des principes de justice afin que notre noble pays réussisse pour le mieux.

Ainsi, que les lecteurs soient inspirés à vivre sous ces lois, à cultiver la compréhension et l'amour et à se soutenir. Que les paroles ici écrites résonnent dans le cœur des générations à venir et illuminent le chemin vers un avenir radieux, empreint de sagesse et de solidarité.

Que la lumière de Sochacia Ustyae Cliar brille au sein de chacun.
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Législation sur la majorité

Art 1 : Tout individu qui, au jour de son anniversaire est âgé de 21 ans, est juridiquement considéré comme civilement capable et responsable. Il peut, de ce fait, participer politiquement à la vie du pays et s'engager par les liens d'un contrat ou d'un autre acte juridique.

Art 2 : Toute personne de plus de 18 ans est considéré comme majeur aux yeux de la loi. Il existe deux régimes :
- Les enfants de 16 à 18 ans. Les poursuites judiciaires sont moindres et les conditions de détention aménagées. Dans une majorité des cas, l'école de redressement est employée.
- Les enfants de moins de 16 ans. Les poursuites judiciaires sont rares. Une mesure éducative est proposée, et dans certains cas, imposée.

Art 3 : La majorité sexuelle est fixée à 16 ans et s'explique en trois régimes :
- Un adulte ne peut avoir des relations sexuelles avec un enfant de moins de 16 ans que s'il lui est, en amont, accordé une autorisation et que cet acte est consentis par tous les acteurs.
- Après 16 ans, un enfant peut avoir des relations sexuelles avec un adulte si tous les acteurs sont consentants et qu'ils ne soient pas un de ses ascendant-es.
- La loi n'interdit pas les relations sexuelles entre enfants de moins de 16 ans et ne sont judiciairement pas poursuivi, à condition qu'il n'y est pas d'agression.

Art 4 : Le délai de séjour d'individu non citoyen ou membre de l'UC Sochacia est de maximum 4 mois, du jour de son arrivée au jour de son départ.
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Législation sur la religion

Art 1 : Le Christianisme joue un rôle majeur, autant dans la vie active que dans la vie politique, du pays. La laïcité n'étant pas acceptée, l'individu qui n'appartient à aucune religion sera obligatoirement chrétien.

Art 2 : Les autres religions sont tolérés et respectés, bien que le christianisme reste au centre du pays.

Art 3 : Les sectes sont strictement interdites et sanctionnées. La peine peut aller de 5 ans à 10 ans ferme selon l'ampleur et la gravité de la secte. Une police spécialisée dans les dérives sectaires permet de démanteler chaque année des sectes. Les victimes doivent procéder à un minimum de dix séances auprès d'un psychologue
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Législation morale et civique

Art 1 : Un seul type de mariage est reconnu : le mariage chrétien. Le mariage doit être annoncé à la mairie de la ville ou du village au minimum deux ans avant la date fixé par les époux. Les époux doivent, devant le représentant/sous représentants de la région, prononcer la devise du pays afin d'officialiser l'union. Le mariage consanguin n'est autorisé qu'à partir du stade "arrière cousin-e".

Art 2 : Le divorce est autorisé mais fortement réglementé. Chaque divorce est encadré par des juges et des avocats spécialisés dans le domaine qui jaugent les fautes de l'un et de l'autre afin de repartir les biens. Des peines sont applicables lors de divorces :
- 6 mois à 3 ans lorsqu'un mari demande le divorce suite à une infidélité. Une épouse ne peut pas demander le divorce pour cette raison.
- 4 ans pour avortement, en supplément de la peine originale pour l'avortement.
- 2 ans à 5 ans ans pour violences involontaires sur son conjoint et 4 ans à 8 ans pour violences volontaires sur son conjoint.
- 4 ans à 10 ans pour violences sur les enfants des époux.

Art 3 : Les relations homosexuels et la transgenrité sont strictement interdites et sanctionnables de 5 mois à 2 ans de prison, avec obligation de soin.

Art 4 : La polygamie est acceptée depuis 1981, conformément au projet de repeuplement qui visait à ce qu'il y est au minimum un enfant par femme.

Art 5 : La contraception est interdite sur l'ensemble du pays. La vente d'un produit contraceptif est sanctionné de 2 ans de prison, 5 ans si récidive et sa consommation de 10 mois.

Art 6 : L'avortement est interdit et sanctionné. La peine peut aller de 6 mois à 7 ans. Cet acte est considéré comme barbare et inhumain.

Art 7 : La prostitution est autorisé mais réglementé. Les entreprises sont régulièrement soumises à des contrôles et les employés à des tests drogue/maladies sexuellement transmissibles. Les clients doivent être respectueux. Les violences sexuelles sont interdites mais leurs peines, largement inférieur aux peines originales, peuvent aller d'un mois à 5 ans de prison.

Art 8 : Le changement de nom et de prénom est autorisé mais doit être validé par le représentant de la région. Une personne de moins de 21 ans doit, en prime, avoir l'accord de ses tuteurs légaux.

Art 9 : Un couple hétérosexuel dont les parents ont entre 21 ans et 58 ans, soumis à des tests approfondies sur la psychologie, la profession et le mode de vie, à le droit d'adopter. L'adoption peut mettre entre 6 mois et 5 ans selon l'âge, l'origine et la religion de l'enfant. Le pays suit un principe simple : l'enfant choisi ses parents. Un enfant qui atteint la majorité sans être adopté préalablement est confié à une famille volontaire et bénévole.
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Législation sur la sécurité

Art 1 : La possession d'armes à feux est autorisé, sauf sous retrait ou délis en amont.

Art 2 : La torture est interdite et passible de 12 ans de prison à peine de mort.

Art 3 : La peine de mort est utilisé uniquement juridiquement et se fait par euthanasie.

Art 3 : Les violences involontaires sont passibles de 2 ans à 10 ans et les violences volontaires de 5 ans à 35 ans.

Art 4 : Forcer un acte sexuelle, prouvé et reconnu par la justice, est passible de 3 ans à 20 ans.

Art 5 : Le meurtre est sanctionnable entre 13 ans à peine de mort.
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Législation sur les produits additifs

Art 1 : La vente de l'alcool n'est autorisé qu'aux citoyens majeurs présentant une carte d'identité et un casier judiciaire vierge. Les forces de l'ordre peuvent effectuer des contrôles, dans les magasins, afin d'éviter la vente aux mineurs. Les caissiers qui ne demandent pas de carte d'identité et vendent, volontairement ou involontairement, de l'alcool à un mineur risquent une peine de 1 an et six mois

Art 2 : La consommation de tabac applique les mêmes règles que l'article 1 de la législation sur les produits stupéfiants.

Art 3 : La consommation de drogue est autorisé, bien que déconseillée, et fortement utilisée dans le domaine médical sous prescription et avec une intention de soin. Les revenus provenant de la drogue doivent être déclarée et doivent rester à hauteur de maximum 45% des revenus d'un tiers travail de catégorie A. Au delà, l'individu est passible de trois mois de prison.

Art 4 : Les jeux additifs sont autorisés dès la majorité.
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Législation sur l'école

Art 1 : L'école est obligatoire dès 5 ans et jusqu'à 18 ans. Des dérogations peuvent autoriser les enfants à arrêter l'école pour aller travailler, selon des critères spéciaux.

Art 2 : L'enseignement à la maison est autorisé, réglementé et soumis à des contrôles fréquents en école.

Art 3 : L'éducation est gratuite jusqu'à 18 ans.

Art 4 : Les seuls centres d'enseignements possibles sont ceux reconnu par l'UC Sochacia :
O 3-5 ans, le centre de garderie officielle (non obligatoire)
O 5 - 12 ans, le centre d'éducation (filles et garçons séparés)
O 12 - 16 ans, le centre d'enseignement de la vie (filles et garçons séparés, ils apprennent des activités spécifiques)
O 16 - 18 ans, le centre d'enseignement secondaire (filles et garçons séparés)
O 18 ans et + , formation supérieur (mixte et payant, des aides financières sont proposées)
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Législation sur le travail

Art 1 : Le salaire minimum est fixé à 1135 BDR.

Art 2 : Les parents ayant eu un enfant dans les trois mois suivant la naissance de l'enfant on le droit à :
- 4 mois pour un enfant.
- 1 an et demi pour des jumeaux.
- 3 ans pour des triplés et +.
De plus, chaque employer a le droit à six semaines de congés par an et se voit octroyer :
- Deux jours consécutifs après 5 jours de travail.
- 3 jours consécutifs si 3 jours de travail de nuit.

Art 3 : Pour faciliter l'émergence des nouvelles entreprises le pays offrent une aide financière de 4000 BDR pendant 3 ans.
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Législation routière

Art 1 : Passer l'examen du permis de conduire est possible dès 21 ans. Rouler qans permis de conduire est sanctionnable de 5 ans de prison. examenL'examen est passable après avoir exécuté les trois temps de formation : la théorie (consistant à apprendre le code de la route et répondre justement à 25 questions sur 28), la sensibilisation (stage de cinq jours : un jour en immersion avec un chirurgien de la route, un jour en immersion avec un policier routier, un jour avec un dépanneur. Les deux jours restant sont fait dans un centre : un rappel du code de la route est fait, des règles de sécurités et premiers secours sont énoncées et une sensibilisation approfondie sur les dangers de l'alcool et stupéfiants est fait. Au terme de ces cinq jours, un questionnaire sous forme de qcm est fait et seuls ceux ayant au minimum 10 réponses juste sur 20 passent à l'étape suivante) et pour finir, l'examen lui-même (15 minutes de roule avec un moniteur et 15 autres minutes sur la mécanique de la voiture, les deux temps de l'examen doivent ensuite être validés et approuvés par un jury). Cet examen complexe vise à reduire la pollution qu'engendre la circulation en voiture et les accidents routiers.
Art 2 : Les conducteurs circulant le long du réseau routier de l'UC Sochacia sont confrontés à trois types de signalisation : vertical, horizontal et sonore. Les deux premiers correspondent aux panneaux et aux marquages au sol qui doivent être interprété par les conducteurs. Le dernier est un avertissement oral, émis par une borne. Cet signalisation est généralement utilisée lors d'intersections ou virages risquées.

Art 3 : Les limitations de vitesse sont également très contrôlées. La vitesse est, dans la majorité des cas, restreinte à 50km/h dans les villages/villes de moins de 10 000 habitants, 30km/h dans les villages/villes qui compte plus de 10 000 habitants et 120km/h hors agglomération.
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