[LOIS] Livre Sacré

Le livre sacré de l'UC Sochacia a été écrit par les premières communautés croyant à l'Anthettip, une religion propre à eux, qui s'est répandu au fil des générations. Ce livre vise à établir les lois, règles et principes fondamentaux auxquelles les citoyens devront se conformer.

Législation sur la majorité
Art 1 : Tout individu qui, au jour de son anniversaire est âgé de 21 ans, est juridiquement considéré comme civilement capable et responsable. Il peut, de ce fait, participer politiquement à la vie du pays et s'engager par les liens d'un contrat ou d'un autre acte juridique.

Art 2 : Toute personne de plus de 18 ans est considéré comme majeur aux yeux de la loi. Il existe trois régimes :
- Les enfants issus de l'immigration et/ou étrangers, parents homosexuels, parents seul. Chaque individu, qu'importe l'âge, sera jugé comme une personne judiciairement majeur.
- Les enfants de 16 à 18 ans. Les poursuites judiciaires sont moindres et les conditions de détention aménagées. Dans une majorité des cas, l'école de redressement est employée.
- Les enfants de moins de 16 ans. Les poursuites judiciaires sont rares. Une mesure éducative est proposée, et dans certains cas, imposée.

Art 3 : La majorité sexuelle est fixée à 16 ans et s'explique en trois régimes :
- Un adulte ne peut avoir des relations sexuelles avec un enfant de moins de 16 ans que s'il lui est, en amont, accordé une autorisation et que cet acte est consentis par tous les acteurs.
- Après 16 ans, un enfant peut avoir des relations sexuelles avec un adulte si tous les acteurs sont consentants et qu'ils ne soient pas un de ses ascendant-es.
- La loi n'interdit pas les relations sexuelles entre enfants de moins de 16 ans et ne sont judiciairement pas poursuivi, à condition qu'il n'y est pas d'agression.

Art 4 : Le délai de séjour d'individu non citoyen ou membre de l'UC Sochacia est de maximum 4 mois, du jour de son arrivée au jour de son départ.

Art 5 : Tout citoyen résidant ou voulant résider sur le territoire de l'UC Sochacia plus de 4 mois doit être muni d'une carte d'identité. Néanmoins, il existent certains cas particuliers :
- La clandestinité est formellement interdite sur le territoire et sanctionnable de 1 an et 6 mois, avec interdiction de revenir à l'UC Sochacia.
- Les réfugiés de guerre/protégés des autres pays/victimes protégées ont le droit de vivre sur le territoire sans carte d'identité afin d'assurer leur sécurité.
La demande de carte d'identité pour un enfant né sur le territoire est de 3 semaines, ouvert, et la demande de carte d'identité pour un individu voulant y résider est de 6 mois.
Sur la carte d'identité doit se trouver :
- Le nom et prénom.
- La date de création de la carte d'identité.
- Le code personnel de chaque individu qui regroupe : informations de l'individu (mère, père, enfants, situation financière et relationnelle), les permis de conduire, recueil de vaccin, maladie, pathologie, etc. Seuls les forces de l'ordre, médecins, soi-même et parents jusqu'à la majorité y ont accès. Il est important de mettre à jour ces informations sur le site Roassonne grâce à l'identifiant et le mot de passe fourni lors de la création de la carte d'identité.

Législation sur la religion
Art 1 : L'Anthettip joue un rôle majeur, autant dans la vie active que dans la vie politique, du pays. La laïcité n'étant pas acceptée, l'individu qui n'appartient à aucune religion sera obligatoirement Anthettipien (membre de l' Anthettip).

Art 2 : Les autres religions sont tolérés mais aucun aménagement n'est permis. Chaque individu devra se conformer à la vie conformément à l'Anthettip.

Art 3 : Les sectes sont strictement interdites et sanctionnées. La peine peut aller de 5 ans à 17 ans ferme selon l'ampleur et la gravité de la secte. Une police spécialisée dans les dérives sectaires permet de démanteler chaque année des sectes. Les victimes doivent procéder à un minimum de dix séances auprès d'un iekleodar (psychologue spécialisé dans les victimes de sectes).

Législation morale et civique
Art 1 : Un seul type de mariage est reconnu par le pays. Le mariage doit être annoncé à la mairie de la ville ou du village au minimum deux ans avant la date fixé par les époux. Les époux doivent, devant le représentant de la région, prononcer la devise du pays afin d'officialiser l'union. Les mariages religieux sont possibles mais ne sont pas reconnus. Le mariage consanguin n'est autorisé qu'à partir du stade "arrière cousin-e". Un projet de loi lancé en 2001 vise à faire reconnaître les mariages religieux.

Art 2 : Le divorce est autorisé mais fortement réglementé. Chaque divorce est encadré par des juges et des avocats spécialisés dans le domaine qui jaugent les fautes de l'un et de l'autre afin de repartir les biens. Des peines sont applicables lors de divorces :
- 6 mois à 3 ans lorsqu'un mari demande le divorce suite à une infidélité. Une épouse ne peut pas demander le divorce pour cette raison.
- 4 ans pour avortement, en supplément de la peine originale pour l'avortement.
- 2 ans à 5 ans ans pour violences involontaires sur son conjoint et 5 ans à 35 ans pour violences volontaires sur son conjoint.
- 10 ans à 35 ans pour violences sur les enfants des époux.

Art 3 : Les relations homosexuels et la transgenrité sont strictement interdites et sanctionnables de 2 ans à 4 ans de prison, avec obligation de soin.

Art 4 : La polygamie est acceptée depuis 1981, conformément au projet de repeuplement qui visait à ce qu'il y est au minimum un enfant par foyer.

Art 5 : La contraception est interdite sur l'ensemble du pays. La vente d'un produit contraceptif est sanctionné de 2 ans de prison, 7 ans si récidive et sa consommation de 10 mois.

Art 6 : L'avortement est interdit et sanctionné. La peine peut aller de 6 mois à 7 ans. Cet acte est considéré comme barbare et inhumain.

Art 7 : La prostitution est autorisé mais réglementé. Les entreprises sont régulièrement soumises à des contrôles et les employés à des tests drogue/maladies sexuellement transmissibles. Les clients doivent être respectueux. Les violences sexuelles sont interdites mais leurs peines, largement inférieur aux peines originales, peuvent aller d'un mois à 5 ans de prison.

Art 8 : Le changement de nom et de prénom est autorisé mais doit être validé par le représentant de la région. Une personne de moins de 21 ans doit, en prime, avoir l'accord de ses tuteurs légaux.

Art 9 : Un couple hétérosexuel dont les parents ont entre 21 ans et 58 ans, soumis à des tests approfondies sur la psychologie, la profession et le mode de vie, à le droit d'adopter. L'adoption peut mettre entre 6 mois et 5 ans selon l'âge, l'origine et la religion de l'enfant. Le pays suit un principe simple : l'enfant choisi ses parents. Un enfant qui atteint la majorité sans être adopté est confié à une famille volontaire.

Législation sur la sécurité
Art 1 : La possession d'armes à feux est autorisé, sauf sous retrait ou délis en amont.

Art 2 : La torture est interdite et passible de 12 ans de prison.

Art 3 : La peine de mort est utilisé uniquement juridiquement et se fait par euthanasie.

Art 3 : Les violences involontaires sont passibles de 2 ans à 10 ans et les violences volontaires de 5 ans à 35 ans.

Art 4 : Forcer un acte sexuelle, prouvé et reconnu par la justice, est passible de 3 ans à 20 ans.

Art 5 : Le meurtre est sanctionnable entre 7 ans à peine de mort.

Législation sur les produits additifs
Art 1 : La vente de l'alcool n'est autorisé qu'aux citoyens majeurs présentant une carte d'identité et un casier judiciaire vierge. Les forces de l'ordre peuvent effectuer des contrôles, dans les magasins, afin d'éviter la vente aux mineurs. Les caissiers qui ne demandent pas de carte d'identité et vendent, volontairement ou involontairement, de l'alcool à un mineur risquent une peine allant de 3 mois à 1 an de prison.

Art 2 : La consommation de tabac applique les mêmes règles que l'article 1 de la législation sur les produits stupéfiants.

Art 3 : La consommation de drogue n'est autorisé que dans le domaine médical, sous prescription et avec une intention de soin, toute autre consommation est illégal et passible de 3 ans de prison avec obligation de soin.

Art 4 : Les jeux additifs sont autorisés dès la majorité.

Législation sur l'école
Art 1 : L'école est obligatoire dès 5 ans et jusqu'à 18 ans. Des dérogations peuvent autoriser les enfants à arrêter l'école pour aller travailler, selon des critères spéciaux.

Art 2 : La religion Anthettip est au centre de l'apprentissage, de rares dérogations autorisent les enfants à ne pas suivre les cours de religion.

Art 3 : L'enseignement à la maison est autorisé, réglementé et soumis à des contrôles fréquents en école.

Art 4 : L'éducation est gratuite jusqu'à 18 ans, les études supérieures ont un coût variant selon la formation qu'il souhaite.

Législation sur le travail
Art 1 : Le salaire minimum est fixé à 1350 BDR.

Art 2 : Les parents ayant eu un enfant dans les trois mois suivant la naissance de l'enfant on le droit à :
- 4 mois pour un enfant.
- 1 an et demi pour des jumeaux.
- 3 ans pour des triplés et +.
De plus, chaque employer a le droit à six semaines de congés par an et se voit octroyer :
- Deux jours consécutifs après 5 jours de travail.
- 3 jours consécutifs si 3 jours de travail de nuit.

Art 3 : Pour faciliter l'émergence des nouvelles entreprises le pays offrent une aide financière de 4000 BDR pendant 3 ans.

Législation routière
Art 1 : Passer l'examen du permis de conduire est possible dès 21 ans. Rouler qans permis de conduire est sanctionnable de 5 ans de prison et 10 467 euros d'amande. examenL'examen est passable après avoir exécuté les trois temps de formation : la théorie (consistant à apprendre le code de la route et répondre justement à 25 questions sur 28), la sensibilisation (stage de cinq jours : un jour en immersion avec un chirurgien de la route, un jour en immersion avec un policier routier, un jour avec un dépanneur. Les deux jours restant sont fait dans un centre : un rappel du code de la route est fait, des règles de sécurités et premiers secours sont énoncées et une sensibilisation approfondie sur les dangers de l'alcool et stupéfiants est fait. Au terme de ces cinq jours, un questionnaire sous forme de qcm est fait et seuls ceux ayant au minimum 10 réponses juste sur 20 passent à l'étape suivante) et pour finir, l'examen lui-même (15 minutes de roule avec un moniteur et 15 autres minutes sur la mécanique de la voiture, les deux temps de l'examen doivent ensuite être validés et approuvés par un jury). Cet examen complexe vise à reduire la pollution qu'engendre la circulation en voiture et les accidents routiers.
Art 2 : Les conducteurs circulant le long du réseau routier de l'UC Sochacia sont confrontés à trois types de signalisation : vertical, horizontal et sonore. Les deux premiers correspondent aux panneaux et aux marquages au sol qui doivent être interprété par les conducteurs. Le dernier est un avertissement oral, émis par une borne. Cet signalisation est généralement utilisée lors d'intersections ou virages risquées.

Art 3 : Les limitations de vitesse sont également très contrôlées : on compte en moyenne 5 bornes de contrôle sur 10. La vitesse est, dans la majorité des cas, restreinte à 50km/h dans les villages/villes de moins de 10 000 habitants, 30km/h dans les villages/villes qui compte plus de 10 000 habitants et 120km/h hors agglomération.