18/08/2014
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Constitution de la Terranité

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Drapeau de la Terranité

PRÉAMBULE a écrit :Nous, peuple de la Terranité, engagés à promouvoir la liberté, la justice et l'harmonie, affirmons notre désir de vivre en communauté sous des principes de gouvernance éclairée et de respect mutuel. En ce jour mémorable, nous établissons cette Constitution pour organiser notre État, assurer notre prospérité collective et protéger les droits et les libertés de tous les citoyens.
TITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES a écrit :Article 1
La Terranité est un État unitaire à régime collégial, régi par le Congrès, organe suprême de l'État.

Article 2
Le français est la langue officielle.

Article 3
La devise nationale est « Unité, Prospérité et Paix ».

Article 4
Le drapeau de la Terranité est divisé en deux parties distinctes : la moitié gauche du drapeau est noire (représentant les morts pendant la Révolution), avec un cercle de onze étoiles blanches au centre (représentant le Congrès) et la moitié droite du drapeau est composée de treize bandes horizontales alternant rouge et blanc, commençant et se terminant par une bande rouge (représentant les onze provinces).

Article 5
L'emblème de la Terranité est le drapeau national.

TITRE 2 - LE CONGRÈS a écrit :Article 6
Le Congrès est l'organe législatif, exécutif et judiciaire suprême de la Terranité. Il détient tous les pouvoirs législatifs, exécutifs, judiciaires et administratifs.

Article 7
Le Congrès est composé des 11 gouverneurs des 11 provinces de la Terranité. Chaque gouverneur représente une province et est élu par les citoyens de cette province lors des élections provinciales.

Article 8
Le Congrès est responsable de la formulation des lois, de la définition des politiques publiques, de l'approbation du budget national et de la supervision des institutions publiques.

Article 10
Le Congrès est chargé de la conformité de cette présente Constitution. Il est chargé également de la diplomatie.

TITRE 4 - DROITS ET LIBERTÉS a écrit :Article 12
Tous les citoyens de la Terranité jouissent des droits fondamentaux, notamment le droit à la liberté d'expression, de réunion, de religion et d'association, ainsi que le droit à un procès équitable.

Article 13
La Terranité reconnaît et protège les droits sociaux et culturels de ses citoyens, y compris le droit à l'éducation, à la santé et à un niveau de vie décent.

Article 14
Toute forme de discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, l'origine nationale ou toute autre caractéristique est interdite. La Terranité s'engage à promouvoir l'égalité des sexes et des opportunités pour tous ses citoyens.

TITRE 5 - AMANDEMENTS ET RÉVISIONS a écrit :Article 15
Toute proposition d'amendement à la Constitution doit être soumise par au moins 6 membres du Congrès et être approuvée par une majorité des 2/3 des membres du Congrès en séance plénière.

Article 16
Les révisions constitutionnelles peuvent être initiées à la demande d'un groupe de 3 membres du Congrès. Les révisions sont soumises à un vote à la majorité des 3/4 des membres du Congrès.

TITRE 6 - DISPOSITIONS FINALES a écrit :Article 17
La présente Constitution entre en vigueur immédiatement après son adoption par le Congrès. Les lois et règlements antérieurs doivent être adaptés conformément aux dispositions de cette Constitution.

Article 18
Les institutions, organes et autorités créés en vertu de cette Constitution sont responsables devant le Congrès, qui exerce le contrôle sur leur fonctionnement et leur conformité aux principes constitutionnels.

Adoptée à TerraCity, le 13 novembre 1904.
Modifiée par le Congrès le 8 août 2014.
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