27/03/2015
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Constitution de la Terranité

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Drapeau


CONSTITUTION DE LA TERRANITÉ


PRÉAMBULE
Nous, peuple de la Terranioté, engagés à promouvoir la liberté, la justice et l'harmonie, affirmons notre désir de vivre en communauté sous des principes de gouvernance éclairée et de respect mutuel. En ce jour mémorable, nous établissons cette Constitution pour organiser notre État, assurer notre prospérité collective et protéger les droits et les libertés de tous les citoyens.


TITRE 1 — GÉNÉRALITÉS
Article 1 — Forme de l'État
L'État est organisé et administré par le Congrès, l'organe suprême de l'État.

Article 2 — Drapeau national
Le drapeau est composé de deux parties : une partie sur fond noir (représentant l'esclavage durant l'histoire de la Terranité) avec un cercle de onze étoiles (représentant le Congrès lui-même), ensuite vient onze bandes horizontales rouges et blanches (représentant les 11 provinces qui composent la Terranité).

Article 3 — Emblème national
L'emblème national est le drapeau national.

Article 4 — Capitale nationale
La capitale nationale est TerraCity.

Article 5 — Devise nationale
La devise nationale est « Unité, Prospérité et Paix ».


TITRE 2 — CONGRÈS
Article 6 — But du Congrès
Le Congrès est l'organe suprême de l'État. Il administre et dirige la Terranité.

Article 7 — Composition du Congrès
Il est composé de onze membres, qui sont les onze gouverneurs des 11 provinces (un gouverneur représente une province).

Article 8 — Pouvoirs du Congrès
Le Congrès est une fusion des trois pouvoirs gouvernementaux, qui sont le législatif, l'exécutif et le judiciaire.

Article 9 — Élection du Congrès
Le Congrès est renouvelé tous les 4 ans par le suffrage universel direct aux élections provinciales.


Adoptée à TerraCity, le 13 novembre 1904
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