09/07/2016
18:01:06
Index du forum Continents Paltoterra Maronhi ⛩️ Le Pavillon des Lettrés

[DROIT] Charte constitutionnelle de Maronhi

705
MARONHI
Charte constitutionnelle du (à venir)

マロニ : 2014


(PAS ENCORE VALABLE)

Héraldique : Shogunat de Maronhi



Sommaire :

Préambule.

Titre I : Droit public des Maronhiens.
Titre II : Formes du gouvernement du Shōgun.
Titre III : De l'Assemblée mannale.
Titre IV : Des parlements provinciaux.
Titre V : Des ministres.
Titre VI : De l'ordre judiciaire.
Titre VII : Droits particuliers garantis par l'État.

➤ État de la précédente constitution.
➤ Articles transitoires.

MorVan a écrit :Note HRP : Sommaire amené à être modifié au cours de la réalisation de cette charte constitutionnelle.

La Charte constitutionnelle ci-dessous a été adoptée à l'unanimité par l'Assemblée des Man et soumise au plébiscite national après médiations avec les divers corps civils du pays, première législature, cinquième session, lors de la séance du (à venir).
Haut de page