Rapports des sujets traités au CSC

Rapports des sujets traités au Conseil de Sécurité et de Coopération
Cette catégorie a pour but de rassembler le bilan de chaque sujet débattu au cours d'une réunion du Conseil de Sécurité et de Coopération.
Si plusieurs sujets sont abordés au cours d'une réunion, il faut rester sur un rapport par sujet.

La liste des sujet proposés se trouvent ici : Sujets à débattre
L'historique des débats du Conseil de Sécurité et de Coopération se trouvent ici : Conseil de Sécurité et de Coopération (CSC)
Pour la notion de "type de résolution", voir ce rapport.

Modèle pour les rapports (à adapter suivant les besoins des sujets) :
Modèle rapport[b]Sujet débattu :[/b] [Titre du sujet]
[b]Dossier initial du sujet :[/b] [url=lien][Insérer le lien du sujet qui a été proposé dans le topic "Sujet à débattre"][/url]
[b]Type de sujet :[/b] [Economique / Candidature / Diplomatique / Sécuritaire / Militaire / Coordination interne...]
[b]Type de résolution :[/b] [Directive coopérative / Résolution]
[b]Début du débat :[/b] [url=lien]Insérer le lien qui mène au post correspondant à l'ouverture du débat (généralement par la présidence)[/url]
[b]Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? :[/b] [Oui/Non]
[b]Si oui, quelle est la nature du vote ? :[/b] [Indiquer ici le sujet du vote]
[b]En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :[/b]
[list][*] Pays 1 : [[color=#00B905]Pour[/color] / [color=#CC1E1E]Contre [/color] / [color=#8C8C8C]Abstention[/color]]
[*] Pays 2 : [[color=#00B905]Pour[/color] / [color=#CC1E1E]Contre [/color] / [color=#8C8C8C]Abstention[/color]]
[*] Pays 3 : [[color=#00B905]Pour[/color] / [color=#CC1E1E]Contre [/color] / [color=#8C8C8C]Abstention[/color]]
[*] ...
[/list]
[b]Résultat du vote :[/b] [[color=#00B905][b]Pour[/b][/color] / [color=#CC1E1E][b]Contre[/b][/color] / [color=#8C8C8C][b]Impasse[/b][/color]]
[b]Clôture du débat :[/b] [url=lien][Insérer le lien qui mène au post correspondant à la fin du débat (généralement par la présidence)][/url]
[b]Informations complémentaires :[/b] [Facultatif, mais peut être bien pour donner, par exemple, une explication au résultat du vote en cas d'impasse, pour dire que le sujet devra être débattu une nouvelle fois dans le future, etc...]

Sujet débattu : Tensions Stérus-Poétoscovie
Dossier initial du sujet : Non existant à l'époque
Type de sujet : Diplomatique
Début du débat : Introduction du sujet
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Non
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : Une rencontre diplomatique avec la Poétoscovie a été organisée pour résoudre la crise diplomatique

Sujet débattu : Demande d'adhésion de la République Démocratique d'Osno
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Candidature
Début du débat : Introduction de la candidature
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Intégration de la République Démocratique d'Osno dans l'ASAE.
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Contre
• Lermandie : Contre
• Stérus : Abstention
• Westalia : Contre

Résultat du vote : Contre
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : L'Osno garde le statut de candidat

Sujet débattu : Cadre de négociation diplomatique au nom de l'ASEA
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Diplomatique / Coordination interne
Début du débat : Introduction du sujet
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Application d'un cadre diplomatique et création du Bureau de Coordination Diplomatique de l'ASEA
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Lermandie : Pour
• Stérus : Pour
• Westalia : Pour

Résultat du vote : Pour
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : /

Sujet débattu : Coopération de renseignement entre pays-membres de l'ASEA
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Coordination interne
Début du débat : Introduction du sujet
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Coopération dans le domaine du renseignement entre les membres
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Lermandie : Pour
• Stérus : Pour
• Westalia : Pour

Résultat du vote : Pour
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : Les membres sont d'accord pour une coopération de leurs services dans le domaine du renseignement. Cependant, aucune forme unanime ne s'est dégagée lors des échanges. Un nouveau dossier plus précis et portant sur la forme de cette coopération est à prévoir pour rendre cette volonté concrète.

Sujet débattu : Demande d'adhésion de la République Impériale de Taqui-Quichu
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Candidature
Début du débat : Introduction de la candidature
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Intégration du Taqui-Quichu dans l'ASEA
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Lermandie : Pour
• Stérus : Pour
• Westalia : Pour

Résultat du vote : Pour
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : Le Taqui-Quichu devient un nouveau membre de l'ASEA

Sujet débattu : Statut de Présidence par interim
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Coordination interne
Début du débat : Introduction du sujet
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Établissement d'un statut de présidence par intérim
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Lermandie : Pour
• Stérus : Pour
• Westalia : Pour

Résultat du vote : Pour
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : Les membres sont d'accord pour la création d'un statut de précidence par intérim. Cependant, aucune forme unanime ne s'est dégagée lors des échanges. Un nouveau dossier plus précis et portant sur la forme de ce statut est à prévoir pour rendre cette volonté concrète. Au vu du sujet, une modification du traité de Barba est potentiellement à prévoir.

Sujet débattu : Demande d'adhésion de l'Empire du Nord
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Candidature
Début du débat : Introduction de la candidature
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Intégration de l'Empire du Nord dans l'ASEA
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Lermandie : Pour
• Stérus : Pour
• Taqui-Quichu : Pour
• Westalia : Pour

Résultat du vote : Pour
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : L'Empire du Nord devient un nouveau membre de l'ASEA.

Sujet débattu : Demande d'adhésion de la République Occidalienne
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Candidature
Début du débat : Introduction de la candidature
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Intégration de la République Occidalienne dans l'ASEA
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Lermandie : Pour
• Stérus : Pour
• Taqui-Quichu : Pour
• Westalia : Pour

Résultat du vote : Pour
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : La République Occidalienne devient un nouveau membre de l'ASEA.

Sujet débattu : Proposition de mise en place des normes juridiques
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Coordination interne
Début du débat : Introduction du sujet
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Mise en place des normes juridiques : Directive coopérative / Résolution
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Empire du Nord : Abstention
• Lermandie : Pour
• Occidalie : Pour
• Sterus : Pour
• Taqui-Quichu : Abstention
• Westalia : Abstention

Résultat du vote : Pour
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : Les futurs sujets devront désormais être qualifiés suivant l'une des deux catégories suivantes : "Directive coopérative" ou "Résolution".
Définition des deux catégories, reprise des définitions données par la représentation lermandienne :

• Directive coopérative : Textes votés par les représentants au CSC qui ont valeur de lois supérieurs aux Etats mais se doivent de respecter le Traité de Barba.
• Résolution : Décisions politiques et diplomatiques votées par les représentants au CSC.

Sujet débattu : Demande d'adhésion de la République d'Hasparne
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Candidature
Type de résolution : Directive coopérative
Début du débat : Introduction de la candidature
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Intégration de la République d'Hasparne dans l'ASAE.
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Empire du Nord : Abstention
• Lermandie : Pour
• Occidalie : Pour
• Sterus : Pour
• Taqui-Quichu : Abstention
• Westalia : Pour

Résultat du vote : Pour
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : La République d'Hasparne devient un nouveau membre de l'ASEA.

Sujet débattu : Demande d'adhésion de la République Fédérative d'Icamie
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Candidature
Type de résolution : Directive coopérative
Début du débat : Introduction de la candidature
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Intégration de la République Fédérative d'Icamie dans l'ASAE.
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Empire du Nord : Abstention
• Lermandie : Contre
• Occidalie : Abstention
• Sterus : Pour
• Taqui-Quichu : Abstention
• Westalia : Pour

Résultat du vote : Contre
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : La République Fédérative d'Icamie voit sa candidature être refusée, du fait que l'unanimité n'a pas été atteinte parmi les membres pour accepter son adhésion. Cette dernière devra attendre Janvier 2016 pour demander un nouvel examen de sa candidature et devra répondre aux conditions suivantes pour espérer une plus grande chance d'approbation la prochaine fois :

Icamie

• Développement de l'économie du pays pour atteindre un niveau intégrable dans le marché intérieur de l'ASEA (Un PIB/Hab de minimum 5500 est attendu pour rassurer les membres de l'alliance)
• Initiative d'intégration progressive au marché intérieur avec le renforcement des liens commerciaux avec les membres de l'alliance

Sujet débattu : Demande d'adhésion de la République Oskallie
Dossier initial du sujet : Dossier
Type de sujet : Candidature
Type de résolution : Directive coopérative
Début du débat : Introduction de la candidature
Ce sujet a-t-il donné lieu à un vote ? : Oui
Si oui, quelle est la nature du vote ? : Intégration de la République Oskallie dans l'ASAE.
En cas de vote, indiquer le vote de chaque représentation :

• Akaltie : Pour
• Empire du Nord : Abstention
• Lermandie : Contre
• Occidalie : Pour
• Sterus : Pour
• Taqui-Quichu : Abstention
• Westalia : Contre

Résultat du vote : Contre
Clôture du débat : Fin du débat
Informations complémentaires : La République Oskallie voit sa candidature être refusée, du fait que l'unanimité n'a pas été atteinte parmi les membres pour accepter son adhésion. Cette dernière devra attendre Janvier 2016 pour demander un nouvel examen de sa candidature et devra répondre aux conditions suivantes pour espérer une plus grande chance d'approbation la prochaine fois :

Oskal

• Clarifier la situation interne
• Garantie de stabilité avec résolution des problèmes internes