11/05/2017
22:27:00
Index du forum Continents Nazum Sud-Kazum

[politique] Cour suprême

Voir fiche pays Voir sur la carte
774
 graphique

La Cour suprême, sans aucun doute l'organe le plus puissant du Royaume du Sud-Kazum, est née de la volonté d’assurer le respect des droits et libertés fondamentaux des citoyens. Elle agit comme un arbitre institutionnel auquel rien n’échappe, pas même le pouvoir exécutif ou législatif. Par ses arrêts, elle peut imposer sa volonté à l’ensemble des administrations et aux institutions, qu’elles soient publiques ou privées. Elle représente ainsi une institution crainte et respectée.

La Cour suprême, également appelée Conseil de Justice, est composée de 9 juges suprêmes nommés par le roi, sur avis du pouvoir exécutif (Gouvernement de Sa Majesté) et confirmés par le Parlement (la Couronne au Parlement). Les juges sont nommés pour un mandat de 8 ans, avec un salaire de 20 000 yuan sud-kazumien par mois, tandis que le président de la Cour suprême perçoit environ 25 000 yuan mensuels.
1427
 drapeau

Ordonnance Royale concernant la nomination des Gouverneur de la province autonome de Nadong et Xiangdong,

Donne à Gwangsu , le vingtième eme jour du mois de la grue en l’an deux mil vingt-quatre du mandat céleste de l’ère Johwa (Harmonie), dans la première année de notre règne

De par Nous , Dae-Hyun , fils du ciel et par le mandat céleste de l’ère Johwa, roi du Sud-Kazum , par la grâce des ancêtres et sous l'autorité des Cieux, adressons ce décret à tous nos sujets, présents et à venir, pour le bien de notre royaume et de la prospérité de nos terres,

Considérant, l’article 19 de la Constitution,
Le roi nomme les Gouverneurs des Provinces Autonomes Spéciales de Xiangdong et Nadong pour une durée de 6 ans.


À ces causes, et de notre autorité, nous avons dit, statue et ordonnée, et par ces présents disons,

Statuons et ordonnons ce qui suit :

Article 1 :
Est nommé Gouverneur général du Royaume de Nadong, M. Kam Ji-Hu, pour une durée fixée à 5 ans.

Article 2 :
Son titre sera: Son Excellence le Président.

Article 3 :
Est nommée présidente de la Province Autonome de Xiangdong, Mme Na Ye-Hee, pour une durée fixée à 6 ans.

Article 4 :
Son titre sera: Son Excellence la Gouverneur.


Et enfin que cette présente ordonnance soit ferme et stable à toujours , nous avons apposé notre sceau à ces présentes ,

Que cette présente ordonnance soit porté à la connaissance de tous, publié par le journal officiel et rendu publique,

Ainsi en est-il de notre volonté, que tous s’y conforment et obéissent sous peine de déloyauté envers le Trône du Dragon Sacré.

Donne à Gwangsu, le Vingtième jour du mois de la grue, de l’an deux mil vingt-quatre, et de la première année de notre règne,

Moi le roi , Dae-Hyun
1833

 graphique
Ordonnance royale


Objet : Portant sur la nomination du Gouvernement
Au Palais du Soleil Couchant, Gwangsu, le 22/07/2014

Par Nous, Dae-Hyun, sous le mandat céleste de l’ère Johwa (Harmonie), Roi du Sud-Kazum et Roi Vertueux, souverain très croyant,

Adressons cette présente ordonnance à tous nos sujets,


Vu l’article 19.2 :
Le Roi nomme le Premier ministre parmi les membres élus du Parlement (Chambre des Représentants). Il est recommandé de nommer un Premier ministre susceptible de former un gouvernement stable, généralement issu du parti ayant obtenu la majorité à la Chambre des Représentants, ou du groupe parlementaire capable de constituer un gouvernement stable.

Vu l’article 93 :
Les ministres et secrétaires d’État sont nommés par le Roi sur proposition contraignante du Premier ministre. Ceux-ci doivent être issus du parti ou du groupe politique du Premier ministre.

Vu et considérant la composition actuelle de la Chambre des Représentants,

Et après consultation de notre cabinet privé ainsi que des chefs des différents groupes présents au Parlement,


Pour ordonné et ordonnant ce qui suit :

Article 1 :
Est nommé Premier ministre, M. Ha Hyo (Grand Parti National).

Article 2 :
Sont nommés membres de son gouvernement, après consultation avec celui-ci :

-Ministre de l’Intérieur : Mme. Kim Ji-Hyun
-Ministre des Affaires étrangères : M. Park Seung-Ho
-Ministre de l’Économie, des Finances et du Commerce : M. Lee Sang-Woo
-Ministre des Armées : M. Choi Min-Jae
-Ministre de la Justice : Mme. Yoo Mi-Na
-Ministre de l’Éducation et de la Recherche : Mme. Han Soo-Yeon
-Ministre de la Santé, du Travail et de la Protection sociale : M. Jeong Woo-Sik
-Ministre de l’Agriculture, de la Pêche et de l’Environnement : M. Kwon Ji-Hoon
-Ministre des Infrastructures, du Logement et des Transports : Mme. Seo Eun-Ji
-Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles : M. Ahn Jin-Wook
-Ministre de la Culture, du Patrimoine et du Tourisme : Mme. Bae Ha-Rin

Pour faire valoir ce qui est de droit et par le mandat céleste l’ère Johwa (Harmonie),
Le 22 juin de l’année 2014, de l’an 1 de notre règne,

Signé par nous, Dae-Hyun

Signé en plus bas, M. Ha Hyo, Premier ministre
3170
L’ordre du Dragon de jade

 graphique

L’Ordre du Dragon de jade est la plus haute distinction du Royaume du Sud-Kazum. Fondé sous l’ancien royaume, il compte environ 800 membres vivants et plus de 930 000 membres depuis sa création.

Sa Devise : Pour Dieu, la Patrie et l’Honneur

Grades :

- Grand Maître de l’Ordre : Le roi actuel du Sud-Kazum est le Grand Maître de l’Ordre, un titre qui lui revient de droit. Lors du couronnement royal, le Grand Chancelier lui remet le collier de l’Ordre en prononçant :
« Par la grâce de Dieu, (nom du roi), nous vous reconnaissons comme le Grand Maître de l’Ordre du dragon de jade avec toutes les dignités et honneurs afférents. »

Tous les rois, depuis la fondation de l’Ordre et même sous la première république, ont été Grands Maîtres et leurs noms sont gravés sur le collier. Ce fut également le cas pour les dictateurs communistes.

- Grand Chancelier : Placé sous l’autorité directe du roi et nommé parmi les Grands Croix, il gère l’administration quotidienne de l’Ordre et de ses institutions, ainsi que les autres distinctions nationales. À l’exception de quatre Grands Chanceliers, tous étaient militaires.
- Grand Croix
- Grand Commandant
- Commandant
- Maître
- Frère/Soeur

Membres étrangers :


La distinction peut être conférée à des étrangers pour services exceptionnels rendus à la nation, sur décision du roi sans contreseing du Grand Chancelier. Ces membres sont des observateurs sans droit de vote ni intégration complète dans l’Ordre. Ils peuvent être : chefs d’État, premiers ministres, hauts fonctionnaires, hommes d’affaires, diplomates et artistes. Leur titre est honorifique, sans accès à la rente ni aux privilèges associés, et ils ne détiennent aucun pouvoir de décision ni accès aux rangs d’officiers.


L’élévation à un grade supérieur est à la discrétion du Grand Maître, sur avis du Grand Chancelier, après un minimum de 4 à 8 ans au même rang. La nomination à l’Ordre est à vie, sauf pour certains membres étrangers, pour qui la distinction est liée à leur fonction actuelle. Par exemple, le président d’un pays cesse d’être membre en quittant ses fonctions. Les membres de la famille royale y compris ceux qui rentre par mariage, sont membres honoraires de l’ordre avec tous les privilèges et honneurs associé au grade de commandant sauf pour l’héritier et au consort associé à celui de Grand croix.

Officiers de l’Ordre :


Les officiers assistent le Grand Chancelier et reçoivent un salaire pour leurs services en plus de leur rente de grade :

- Trésorier : chargé des finances et de la comptabilité.
- Maréchal : supervise les cérémonies et processions de l’Ordre.
- Héraut : responsable des armoiries, emblèmes et symboles de l’Ordre.
- Archiviste : gère la documentation et les archives.
- Secrétaire : assiste le Chancelier avec les tâches administratives, registre, correspondance et comptes rendus.

Rente mensuelle :


Les membres de l’Ordre reçoivent une rente selon leur grade :

- Roi : 12 000 yuans sud-kazumiens
- Grand Chancelier : 10 000 yuans
- Grand Croix : 8 000 yuans
- Grand Commandant : 7 500 yuans
- Commandant : 6 000 yuans
- Maître : 5 000 yuans
- Frère/Soeur : 2 500 yuans

HORS-RP le yuan sud-kazumien est proche du yuan chinois en valeur.


Les ordre de chevalerie suivant : l’ordre de la lotus sacrée, l’ordre du phénix doré et l’ordre du croissant du sud sont considéré comme dormant, leurs seuls membre actif est le roi : Dae-Hyun.


Membre actuel de l’ordre :
- Dae-Hyun, sa majesté le roi du Sud-Kazum, Grand maître de l’ordre du dragon de jade.
- Lee Min-jun, Grand chancelier de l’ordre du Dragon de jade.
- Seo jin-ah hyonu, son altesse la princesse héritière , Dame Grand croix
- Yoon Seung-min, Président de la cour suprême, Grand commandant
Autres…
Haut de page