21/02/2015
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[Informations] Traité Fondateur de la SUMC

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La Sainte Union Monarchique Chrétienne a été créée par les 5 pays ci-dessous, mais seulement les 3 premiers en sont encore membres et membres permanents:

Antérinie
drapeau

Nordfolklande
drapeau

Valkoïneland
drapeau

Kölisburg
drapeau


La Sainte Union Monarchique Chrétienne possède un drapeau ainsi qu'un hymne que voici:

drapeau



Les Trois Assemblées:

La Sainte Union Monarchique Chrétienne compte 3 assemblées principales: La Sainte Assemblée, le Conseil Général et la Cour de Justice. Voici leurs fonctionnements:

Le Conseil Général:

Article 1: Chaque pays possède un représentant de son choix au Conseil Général, ce représentant peut très bien être le dirigeant de cette nation.

Article 2: Le Conseil Général est assemblée où sont effectués la majorité des votes. Le Conseil Général se charge des questions militaires et économiques. Vis-à-vis des questions politiques, le Conseil Général se charge de faire des propositions de lois à la Sainte Assemblée qui a le dernier mot sur la question politique.

Article 3: C'est le Conseil Général qui se charge de traiter les candidatures de nations.

La Sainte Assemblée:

Article 4: Chaque pays doit envoyer 3 personnes dans cette assemblée. Ces personnes se doivent d'être indépendantes du gouvernement, mais également d'être haut placées dans le culte chrétien (évêque, par exemple).

Article 5: La Sainte Assemblée reçoit les propositions de lois du Conseil Général et les passe au vote.

Article 6: La Sainte Assemblée se charge de toutes les questions politiques intérieurs de la Sainte Union Monarchique Chrétiennes.

La Cour de Justice:

Article 7: Il n'y a uniquement que les membres permanents qui participent à cette assemblée. En effet, c'est les représentants du Conseil Général de tous les pays permanents qui forment la Cour de Justice.

Article 8: La Cour de Justice est chargée de sanctionner les manquements au Traité fondateurs ainsi que les événements graves (un génocide, par exemple).

Article 9: En cas d'événement d'une forte gravité, l'article 9 annule l'article 8. En effet, un vote sera fait au Conseil Général pour savoir s'il faut utiliser la Sainte Assemblée, et si plus de 60% des votes sont pour, ce ne sera plus à la Cour de Justice de se charger du litige mais à la Sainte Assemblée.


Généralités:

Article 10: Les 3 membres permanents de la Sainte Union Monarchique Chrétienne ont un droit de véto au Conseil Général. Il y a trois possibilités de véto:
- Le véto est utilisé lorsqu'une loi est proposée au Conseil Général, dans ce cas, la loi est annulée.
- Le véto est utilisé sur une loi proposée par le Conseil Général pour la faire communiquer à la Sainte Assemblée, dans ce cas, la loi n'est pas proposée à la Sainte Assemblée et donc annulée.
- Le véto ne peut être utilisé dans la Cour de Justice.

Article 11: Toute nation voulant candidater se doit d'être une monarchie chrétienne. De plus, elle doit le formulaire adapté.

Article 12: Si 75% du Conseil Général est en accord, cet article sert à modifier le Traité Fondateur.


Partie Economique:

Article 13: Une coopération économique se doit d'être faite entre les membres de l'organisation.

Article 14: Une libre circulation des biens, des marchandises et des personnes est obligatoire, sauf cas exceptionnel (si tel est le cas, c'est expliquer dans un autre article).

Article 15: Les pays membres doivent avoir des passeports spécifiques à la Sainte Union Monarchique, facilitant la libre circulation des personnes.

Article 16: Tout navire voulant accoster dans un port appartenant à une nation de l'Union peut le faire, et cela sans prévenir et gratuitement. Néanmoins, des contrôles seront toujours effectués et le navire se doit d'avoir un drapeau de la nation à laquelle il appartient. Certains types de navires doivent néanmoins avoir une autorisation préalable avant de pouvoir accoster et en voici la liste:
- Les sous-marins.
- Les croiseurs.
- Les porte-avions et porte-hélicoptères.
- Les dragueurs de mines.
- Les navires cargo transportant de l'armement.

Article 17: Une libre circulation des espaces aériens est à effectuer, mais cela est réglementer. En effet, la nation voulant traverser l'espace aérien doit prévenir à l'avance, mais sans attendre de réponse. Néanmoins, les appareils militaires doivent avoir une autorisation (sauf les avions de chasse), y compris les avions transportant du matériel militaire.


Partie Militaire:

Article 18: En cas d'attaque sur un pays membre, tous les membres doivent envoyés 20% de leurs effectifs en soutien ainsi que du matériel.

Article 19: Cet article suit l'article 17. Si le pays attaqué arrive à contre-attaquer sur le territoire ennemi, le soutien sera toujours inconditionnel.
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