Conseil Califal des Sceaux [Institutions]

Présentation des institutions du Califat constitutionnel de l'Azur


1. Résumé des institutions politiques

Résumé des institutions azuréennes
Cette présente fiche informe le lecteur de l'organisation institutionnelle générale avant que soient publiées les présentations détaillées de chaque organe institutionnel et des textes constitutionnels. L'Azur est une théocratie constitutionnelle ; les subtilités de ce modèle sont à préciser car il ne s'agit ni d'un régime proprement parlementaire, ni d'une monarchie libérale ou absolue.


1. Le Khalife (Calife)

Le Calife est le chef suprême de l'Etat azuréen. Il porte les titres de Sémillante altesse et de Commandeur des Croyants. Cette fonction, qui trouve son origine dans l'empire islamique du VIIIème siècle, a été réintroduite en 1843. C'est une fonction sunnite ; à travers l'existence du Califat est donc proclamée la préséance de la doctrine sunnite. La Loi constitutionnelle donne au Calife des pouvoirs symboliques important ; c'est en son nom que sont prononcées les prières du vendredi, que la monnaie nationale est battue, que l'armée est engagée ; c'est lui qui supervise l'ijtihad, examen interprétatif des textes coraniques. Il a donc autorité sur la Banque centrale, sur l'Etat-major des Forces armées, et préside le Majlis al-Ulama (conseil des oulémas), dont il est lui-même issu. Son importance symbolique et religieuse forte donnent au Calife un pouvoir et une influence qui s'étendent au-delà de ses attributions réglementaires ; dans les faits, il agit véritablement en chef d'Etat.

Le Calife est désigné à sa fonction pour le restant de ses jours par les Oulémas (docteurs de la foi, savants religieux musulmans sunnites). Le titulaire du poste actuel est le Calife Kubilay al-Marwani al-Dîn ibn Sayyid, âgé de 69 ans, nommé en 1998.


2. Le Majlis al-Ulama (Conseil des Oulémas)

Le conseil des oulémas sunnites de l'Azur est l'une des plus anciennes institutions toujours en fonctionnement. Il rassemble les théologiens les plus reconnus, dignitaires religieux exerçant une fonction officielle dans une institution islamique (mosquées), dont le nombre est variable selon les nominations formulées par le Calife (114 membres à ce jour). Le Majlis concentre les pouvoirs de Chambre haute d'un régime parlementaire, mais aussi de Cour de justice suprême garante du respect et de l'authenticité islamique des lois du pays. C'est par et parmi les Oulémas qu'est choisi le Calife. Le Majlis a donc un triple pouvoir législatif, juridique et religieux. Son travail est d'élaborer l'ijtihad, l'examen interprétatif des textes religieux, de concert avec le Calife, et de délivrer le fiqh, qui est la Jurisprudence, interprétation officielle de la loi musulmane (shari'a) qui doit être pratiquée dans l'analyse des questions. Afin d'assurer l'orthodoxie religieuse du Qânun (Loi califale officielle, comprenant les lois constitutionnelles, les lois séculières, les règlements publics et les décrets), régulièrement mis à jour des nouvelles questions posées par la modernité, le Majlis contrôle régulièrement les règlements, décrets, projets de lois, et peut les censurer.

Le Majlis est donc le siège du pouvoir théocratique sunnite en Azur. Ses pouvoirs constitutionnels sont importants mais ils sont limités en pratique : dans la réalité du pays, où coexistent d'importantes minorités religieuses et des courants divers, l'unité de vues entre oulémas n'est pas acquise, ce qui ralentit son action et atténue la portée de ses décisions. Par exemple, beaucoup d'éléments venus de la modernité (musique rock, viande non hallal, loisirs modernes, internet...) ne font ni l'objet d'une autorisation explicite de la part des savants de l'islam, ni d'une interdiction explicite. En l'absence d'avis religieux clair, ces éléments sont donc tolérés dans l'espace public.


3. Le Saray (Sérail - Parlement)

La Chambre basse du Parlement est occupée par le Saray, ou Sérail, organe parlementaire et législatif par excellence en Azur. Cette assemblée rassemble les représentants de la Nation, et son organisation est complexe, car regroupant 3 groupes de délégués dont le mode d'élection est propre à chaque groupe. Ainsi, font partie du Sérail :

• les délégués élus dans les circonscriptions de province, au nombre de 395 ;
• les délégués permanents envoyés par les organisations culturelles et confessionnelles minoritaires sha'ite (chiites), chrétiennes nestoriennes, catholiques, hébraïques, zoroastriennes, mazdéennes, hindoues, au nombre de 103 ;
• les délégués des Mudharabas, issus des corporations professionnelles, des chambres d'industrie, d'artisanat, de commerce et d'agriculture, au nombre de 251.

Avec 749 membres, le Sérail réuni au complet est le Parlement représentatif de l'Azur et de ses multiples composantes. Il a pour mission de contrôler l'administration, de voter le budget et les projets de lois séculières, et il peut censurer le gouvernement (Diwân). Chaque délégué est supposé s'affilier à un groupe ou à un parti ; dans la pratique, vu l'extrême diversité des personnages se retrouvant au Parlement, une multitude de clans coexistent, leur loyauté et affinité évoluant au gré de la situation. En général, le parti gouvernemental officiel, la Nahda, conserve une majorité absolue d'élections en élections depuis 1978.

4. Le Diwan (Gouvernement)

Le Diwan est le gouvernement général de l'Azur ; il est présidé par le Grand Vizir, équivalent de Premier ministre, et est formé par les ministres et secrétaires d'Etat. Le Diwan exerce le pouvoir exécutif au nom du Calife ; il est comptable devant le Sérail. Il est à l'initiative du budget, des projets de lois séculières et de la politique étrangère.

Les ministres sont nommés par le Grand Vizir, qui est choisi par le Calife. Il émane généralement de la tendance majoritaire au Sérail. Le titulaire actuel du poste est Rashid Beylan al-Beylani (photo ci-dessous). Par tradition, le Grand Vizir porte le titre de Pasha (pacha) : sa désignation courante est donc Beylan Pasha.


Beylan Pasha, Grand Vizir de l'Azur, président du Diwan.

5. Le Majlis u-Akhtam al-Khilafat (Conseil Califal des Sceaux)

Le Conseil califal des Sceaux est l'instance garante de la cohérence et de la cohésion du bloc juridique. Elle n'exerce pas de réel pouvoir juridique mais a un avis consultatif sur les décisions politiques, dont elle contrôle la validité juridique. Le Majlis u-Akhtam répertorie les textes législatifs et accorde le sceau de promulgation des lois, d'où son nom. Les membres du Majlis u-Akhtam sont des juges éminents, nommés à vie alternativement par le Conseil des Oulémas et par le Sérail.


6. Les Wîlayas (Provinces)

L'Azur est un Etat unitaire, c'est-à-dire que le statut juridique des administrations est le même partout, et que le pouvoir administratif est exercé par le gouvernement central. De fait, chacune des wîlayas (province) est dotée d'un Wali (préfet) nommé par le Grand Vizir et chargé d'exécuter la politique du Diwan et de diriger l'administration ; dans chaque wîlaya réside un Cadi (Président du tribunal) désigné par le Majlis al-Ulama, et qui est chargé des tribunaux de justice. Le Cadi est un ouléma sunnite ; ce qui n'est pas sans poser des questions quant à l'impartialité des jugements rendus en cour, bien qu'aux échelons plus bas des cours provinciales, des juges chiites ou non-musulmans soient acceptés.