Bureau des Archives [Administration]

Bureau califal pour le recensement des documents administratifs nationaux et internationaux
Le Bureau des Archives est le nom de la puissante entité qui gère et délivre les documents administratifs de toutes sortes : traités internationaux, lois locales, contrats, accords, autorisations, etc. C'est ici que se retrouvent la trace originelle des actes officiels.

Accords bilatéraux

Accord maritime et militaire Azur-Kartvélie du 11.11.2014

Accord maritime et militaire entre la République de Kartvélie et le Califat constitutionnel de l'Azur
11.11.2014


Préambule :

La Kartvélie a convenu de la proposition de l'Azur de conclure un accord autorisant les navires et commerçants kartvèles à entrer en Azur, en échange d'un prix négocié pour l'achat de quelques armements à la compagnie nationale kartvèle KARINSAS.

Article 1 :

Le port d'Anaxandre, situé sur le territoire de l'Azur, est ouvert aux navires civils et militaires kartvèles, et ses citoyens sont libres de s'y adonner aux activités nécessaires au bon déroulement de leur mission, dans le cadre du respect des accords bilatéraux et internationaux.

Article 2 :

Le commerce est ouvert entre l'Azur et la Kartvélie et ne saurait être restreint, sauf exceptions justifiées par une situation particulière et établie après information préalable de la partie concernée à l'autre partie du présent accord.

Article 3 :

Le présent accord sera effectif au terme de la livraison par la compagnie kartvèle KARINSAS au Califat azuréen de 2500 armes d'infanterie légère (n.11) ; cette livraison sera payée en échange par un transfert de 1500 points internationaux de l'Azur à la République de Kartvélie.