28/11/2014
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[ Constitution ] Charte du BNE

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BNE


Constitution/Charte du Bloc Nationaliste Eurysien :

Article 1 :
Toutes les nations du Bloc Nationaliste Eurysien reconnaissent et garantissent l'indépendance des autres nations.

Article 2 :
Chaque décision du Bloc Nationaliste Eurysien devrais être soumis à l'Assemblée du Bloc Nationaliste Eurysien.

2-A: Un conseil restreint sera créé, ses membres auront la possibilité d'utilisé un droit de véto pour interdire une nouvelle réforme ou décision de l'Assemblée.
2-B: Le conseil restreint est composé des nations fondatrices ainsi que de membre élu par ledit conseil restreint.
2-C: Afin de supprimer une nation du Conseil restreint, les 3/4 du dis conseil devrons être d'accord, la nation soumise au vote n'a pas le droit d'utiliser son droit de véto.

Article 3 :
Chaque nation sera représentée dans toutes les institutions actuelles et future à part égal avec les autres nations composant le Bloc Nationaliste Eurysien.

Article 4 :
Chaques nations du Bloc Nationaliste Eurysien autorise les autres nations à se ravitailler dans ses infrastructures, avec entre autre les infrastructures maritimes et aériennes.

Article 5 :
Le Bloc Nationaliste Eurysien se doit d'organiser chaque année un grand exercice militaire conjoint, organisé par le Conseil de Défense du Bloc Nationaliste Eurysien.
5-A: Le Conseil de Défense du Bloc Nationaliste Eurysien devra réunir des représentants de chaque nation composant le Bloc Nationaliste Eurysien afin de définir le lieu, l'exercice, l'ampleur, ainsi que d'évaluer les ressources militaires disponibles pour cette exercice.

Article 6 :
Les membres du BNE se doivent d'aider une autre nation du Bloc Nationaliste Eurysien en cas d'attaque sur son sol.
6-A: Si un pays refuse d'aider une autre nation du Bloc Nationaliste Eurysien, celui-ci se verra automatiquement exclu du BNE.
6-B: Cette exclusion peut être remise en cause au Conseil Restreint.

Article 7 :
Les nations du Bloc Nationaliste Eurysien autorisent le libre passage des citoyens d'autres nations de l'organisation.
7-A: Les frontières entre membres pourrons être maintenues.
7-B: Les contrôles sont maintenus mais les citoyens des autres nations n'auront plus besoin de montrer un VISA, mais simplement un passeport ou une pièce d'identité.

Article 8:
Aucune nation d'extrême gauche, communiste, anarchiste, ou tout autre dérive idéologique trop extrême n'est tolérée au sein du Bloc Nationaliste Eurysien.

Message secretInformation secrète réservée aux personnes autorisées

Article 10 :
Il est interdit de refuser une réforme ou une décision prise par l'Assemblée.
10-A: La nation refusant une réforme ou une décision prise par l'Assemblée sera exclue sous 6 mois si celle-ci ne trouve pas une solution alternative.
10-B: Le Conseil restreint peut accélérer l'exclusion en organisant un vote exceptionnel et après avoir voté au 3/4 pour une exclusion (sous réserve d'un droit de véto ).

Article 11:
Lorsqu'un conseil est convoqué, la nation le faisaint devient président de l'assemblée.
11-A: Le rôle de Président de Conseil est retiré à la fin de tous conseils.
11-B: Le Président de Conseil est chargé d'effectuer les propositions, de rappeler à l'ordre, maîtriser le temps de débat et les votes.
11-C: Toutes les réunions se font au sein de l'Empire de Karty, un bâtiment sera financé spécialement pour cela, le Kremlin remplacera ce bâtiment temporairement.
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