Constitution générale de l'Empire de Belograd
Titre I : Lois fondamentales
Consommation d'alcool : Illégale
Consommation de tabac : Illégale
Homosexualité : Illégale
Port d'armes par les civils : Illégal
Port du voile ou de symboles religieux ostentatoires : llegal que pour les chrétiens
Détention de drogues : Illégale
Manifestations n : Illégales
Liberté de presse : Strictement contrôlée
Critiques envers le Gouvernement : Illégales
Titre II : Obligations des citoyens
Service militaire : Obligatoire (durée de 2 ans)
Respect des horaires de couvre-feu : Obligatoire
Travail au service de l'État : Obligatoire
Déclaration de tout comportement suspect à la Sécurité nationale : Obligatoire
Titre III : Activités sociales et culturelles
Consommation de musique ou films étrangers non autorisés : Illégale
Réseaux sociaux : Strictement interdits
Participation à des organisations religieuses non enregistrées : Illégale
Pratiques sportives professionnelles : llegal
Titre IV : Sanctions
Titre V : Libertés publiques et individuelles
Liberté de réunion : Interdite sauf autorisation préalable du Gouvernement
Liberté d'expression : Limité à la conformité avec les valeurs du Parti
Droit à la vie privée : Sous surveillance permanente par les autorités
Droit de résidence : interdit à par pour les exceptions
Droit de circulation : Restreint aux zones autorisées par l'État
Droit d'asile : Interdit
Titre VI : Système judiciaire et répression
Justice indépendante : Non, sous le contrôle total de l'État
Juge impartial : Non, juges loyaux
Peines de mort : Autorisé
Emprisonnement : Autorisé
Surveillance électronique : Obligatoire pour tous les citoyens
Torture : Autorisé
Titre VII : Droit de propriété et économie
Propriété privée : Limitées et sous contrôle de l'État
Nationalisation des biens : Obligatoire
Activités commerciales privées : Interdites
Répartition des ressources : Contrôlée et redistribuée par l'État
Salaires : Fixés par l'État, aucune négociation individuelle
Titre VIII : Relations internationales
Traités et accords internationaux : Sous l'approbation exclusive du gouvernement
Relations avec les démocraties libérales : Réduites au minimum
Relations avec les régimes autoritaires : Autorisé
Intervention militaire extérieure : Autorisation exclusive par le gouvernement
Relations avec pays Musulman/Juif : Interdit sauf exceptions
Titre IX : Contrôle social et idéologique
Culte de la personnalité : Imposé à tous les niveaux de la société
Contrôle de la pensée : Institutions chargées de vérifier la conformité idéologique
Censure des livres et publications : Imposée selon les directives de l'État
Propagande : Autorisée et diffusée systématiquement dans tous les médias
Contrôle des écoles et universités : Sous surveillance stricte, enseignement conforme aux idéologies de l'État
Constitution politique
Posté le : 20 nov. 2024 à 23:41:35
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Posté le : 21 nov. 2024 à 00:16:46
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Constitution des Forces de Police de l'Empire de Belograd
Titre I : Mission et pouvoir des forces de police
Mission principale : Maintenir l'ordre public, protéger l'État, et assurer la sécurité du gouvernement.
Pouvoirs de la police : Tous les pouvoirs nécessaires, y compris l'usage de la force extrême, pour accomplir leur mission.
Droit d'arrestation : Droit d'arrêter tout citoyen suspect sans .
Droit de détention : Droit de détenir toute personne.
Droit de perquisition : Droit de pénétrer dans toute propriété.
Pouvoir de surveillance : Droit de surveiller toutes communications .
Titre II : Droits des policiers
Immunité juridique : Les policiers ne peuvent être poursuivis ou condamnés pour leurs actions.
Usage de la force : Tous les policiers ont le droit d'utiliser la force, contre toute personne menaçante.
Torture : Autorisé pour les forces de polices.
Arbitrage des actions : Aucune
Exécution des ordres : Aucun policier ne peut être tenu responsable des ordres reçus
Titre III : Structure des forces de police
Autorité de décision : Les chefs de la police ont le droit de prendre tous types de décisions concernant l'usage de la force, les arrestations, et les opérations de sécurité.
Formation : Les policiers reçoivent une formation rigoureuse, surtout sur leurs loyauté.
Partenariat avec l'armée : La police peut être intégrée dans les opérations militaires.
Titre IV : Pouvoirs en dehors des actions légales
Surveillance sans restriction : Les policiers peuvent espionner, enquêter, et suivre n'importe quel citoyen sans besoin de justification.
Action extrajudiciaire : Les policiers ont l'autorisations d'agir sans décision judiciaire dans les situations .
Collecte d'information : Les policiers peuvent obtenir des informations par tous les moyens nécessaires, y compris par la menace.
Arbitrage des conflits : Les policiers sont autorisés à résoudre tout conflit,ils ont le droit à tos les moyens.
Répression des opposants politiques : Les policiers sont chargés de traiter toute forme d'opposition politique.
Titre V : Dispositions finales
Droit absolu de répression : Les policiers sont ont le droit d'utiliser la répression systématique pour toute forme de rébellion.
Protection des policiers : Les policiers bénéficient d'une protection , toute action de violence contre eux sera punie de la peine de mort.
Confidentialité totale : Les informations et actions des forces de police sont strictement confidentielles
Titre I : Mission et pouvoir des forces de police
Mission principale : Maintenir l'ordre public, protéger l'État, et assurer la sécurité du gouvernement.
Pouvoirs de la police : Tous les pouvoirs nécessaires, y compris l'usage de la force extrême, pour accomplir leur mission.
Droit d'arrestation : Droit d'arrêter tout citoyen suspect sans .
Droit de détention : Droit de détenir toute personne.
Droit de perquisition : Droit de pénétrer dans toute propriété.
Pouvoir de surveillance : Droit de surveiller toutes communications .
Titre II : Droits des policiers
Immunité juridique : Les policiers ne peuvent être poursuivis ou condamnés pour leurs actions.
Usage de la force : Tous les policiers ont le droit d'utiliser la force, contre toute personne menaçante.
Torture : Autorisé pour les forces de polices.
Arbitrage des actions : Aucune
Exécution des ordres : Aucun policier ne peut être tenu responsable des ordres reçus
Titre III : Structure des forces de police
Autorité de décision : Les chefs de la police ont le droit de prendre tous types de décisions concernant l'usage de la force, les arrestations, et les opérations de sécurité.
Formation : Les policiers reçoivent une formation rigoureuse, surtout sur leurs loyauté.
Partenariat avec l'armée : La police peut être intégrée dans les opérations militaires.
Titre IV : Pouvoirs en dehors des actions légales
Surveillance sans restriction : Les policiers peuvent espionner, enquêter, et suivre n'importe quel citoyen sans besoin de justification.
Action extrajudiciaire : Les policiers ont l'autorisations d'agir sans décision judiciaire dans les situations .
Collecte d'information : Les policiers peuvent obtenir des informations par tous les moyens nécessaires, y compris par la menace.
Arbitrage des conflits : Les policiers sont autorisés à résoudre tout conflit,ils ont le droit à tos les moyens.
Répression des opposants politiques : Les policiers sont chargés de traiter toute forme d'opposition politique.
Titre V : Dispositions finales
Droit absolu de répression : Les policiers sont ont le droit d'utiliser la répression systématique pour toute forme de rébellion.
Protection des policiers : Les policiers bénéficient d'une protection , toute action de violence contre eux sera punie de la peine de mort.
Confidentialité totale : Les informations et actions des forces de police sont strictement confidentielles
Posté le : 21 nov. 2024 à 00:29:42
2947
Constitution des Forces Armées de l’Empire de Belograd
Titre I : Mission et devoirs des Forces Armées
Défense de l’Empire : tous les moyens sont autorisés.
Neutralisation des menaces internes et externes : Obligatoire.
Soutien à la police impériale : Collaboration permanente pour garantir l’ordre.
Protection de l’Empereur : Responsabilité sacrée, toute défaillance est punie de mort.
Intervention internationale : Autorisation d’intervenir hors des frontières pour défendre les intérêts de l’Empire, sans consultation préalable des civils ou des organes judiciaires.
Titre II : Droits des Forces Armées
Usage de la force : Autorisé sans limite, y compris contre les civils en cas de désobéissance.
Expropriation de biens civils : Permise en cas de besoin opérationnel.
Occupation de territoires : Aucune restriction, tout territoire conquis appartient à l’Empire.
Immunité totale : Les membres des Forces Armées ne peuvent pas être poursuivis par la justice.
Jugement militaire exclusif : Tous les soldats et officiers sont soumis à une justice militaire contrôlée par l’État.
Titre III : Obligations des citoyens envers les Forces Armées
Conscription : Obligatoire pour tous les hommes à partir de 18 ans, durée minimale de 5 ans.
Soutien matériel : Les civils doivent fournir logement, nourriture et tout autre soutien requis aux Forces Armées.
Obéissance absolue : Toute résistance face aux ordres militaires est passible de la peine capitale.
Mobilisation en cas de guerre : Tous les citoyens sont automatiquement réquisitionnés pour servir l’effort de guerre.
Titre IV : Hiérarchie et organisation des Forces Armées
Commandement suprême : L’Empereur est le chef absolu des Forces Armées.
Structure hiérarchique : toute contestation d’un ordre fait par un haut gradé est considérée comme un acte de trahison.
Titre V : Pouvoirs des Forces Armées en temps de crise
Loi martiale : Les Forces Armées peuvent instaurer la loi martiale sans consultation .
Suspension des droits civils : Permise si le Tsar l'autorise.
Répression immédiate : Toute manifestation ou rébellion est réprimée.
Prise de contrôle des médias : Les Forces Armées ont le droit de censurer toute information.
Exécution sommaire : Autorisation d’exécuter sur-le-champ les individus dangereux.
Titre VI : Relation avec les civils
Enrôlement forcé : Les civils peuvent être intégrés aux forces armées en cas de besoin .
Obligation de coopération : Les civils doivent obéir sans question aux ordres des militaires.
Utilisation des infrastructures civiles : Les Forces Armées peuvent réquisitionner tout bâtiment ou équipement nécessaire pour leurs opérations.
Surveillance des civils : Les Forces Armées ont le droit de surveiller et de contrôler les populations dans les zones stratégiques.
Titre VII : Armement et technologie
Accès illimité : Les Forces Armées ont priorité absolue sur toutes les ressources militaires, technologiques et scientifiques.
Titre VIII : Sanctions et discipline internes
Sanctions pour désertion : Peine de mort obligatoire.
Punition pour insubordination : Peines extrêmes, y compris la rééducation dans des camps militaires.
Espionnage interne : Tout soldat suspecté de déloyauté est immédiatement mis en détention et jugé.
Perte de grade : Tout manquement à la discipline peut entraîner une rétrogradation immédiate.
Exécutions internes : Autorisation d’exécuter sur-le-champ les soldats considérés comme traîtres.
Titre I : Mission et devoirs des Forces Armées
Défense de l’Empire : tous les moyens sont autorisés.
Neutralisation des menaces internes et externes : Obligatoire.
Soutien à la police impériale : Collaboration permanente pour garantir l’ordre.
Protection de l’Empereur : Responsabilité sacrée, toute défaillance est punie de mort.
Intervention internationale : Autorisation d’intervenir hors des frontières pour défendre les intérêts de l’Empire, sans consultation préalable des civils ou des organes judiciaires.
Titre II : Droits des Forces Armées
Usage de la force : Autorisé sans limite, y compris contre les civils en cas de désobéissance.
Expropriation de biens civils : Permise en cas de besoin opérationnel.
Occupation de territoires : Aucune restriction, tout territoire conquis appartient à l’Empire.
Immunité totale : Les membres des Forces Armées ne peuvent pas être poursuivis par la justice.
Jugement militaire exclusif : Tous les soldats et officiers sont soumis à une justice militaire contrôlée par l’État.
Titre III : Obligations des citoyens envers les Forces Armées
Conscription : Obligatoire pour tous les hommes à partir de 18 ans, durée minimale de 5 ans.
Soutien matériel : Les civils doivent fournir logement, nourriture et tout autre soutien requis aux Forces Armées.
Obéissance absolue : Toute résistance face aux ordres militaires est passible de la peine capitale.
Mobilisation en cas de guerre : Tous les citoyens sont automatiquement réquisitionnés pour servir l’effort de guerre.
Titre IV : Hiérarchie et organisation des Forces Armées
Commandement suprême : L’Empereur est le chef absolu des Forces Armées.
Structure hiérarchique : toute contestation d’un ordre fait par un haut gradé est considérée comme un acte de trahison.
Titre V : Pouvoirs des Forces Armées en temps de crise
Loi martiale : Les Forces Armées peuvent instaurer la loi martiale sans consultation .
Suspension des droits civils : Permise si le Tsar l'autorise.
Répression immédiate : Toute manifestation ou rébellion est réprimée.
Prise de contrôle des médias : Les Forces Armées ont le droit de censurer toute information.
Exécution sommaire : Autorisation d’exécuter sur-le-champ les individus dangereux.
Titre VI : Relation avec les civils
Enrôlement forcé : Les civils peuvent être intégrés aux forces armées en cas de besoin .
Obligation de coopération : Les civils doivent obéir sans question aux ordres des militaires.
Utilisation des infrastructures civiles : Les Forces Armées peuvent réquisitionner tout bâtiment ou équipement nécessaire pour leurs opérations.
Surveillance des civils : Les Forces Armées ont le droit de surveiller et de contrôler les populations dans les zones stratégiques.
Titre VII : Armement et technologie
Accès illimité : Les Forces Armées ont priorité absolue sur toutes les ressources militaires, technologiques et scientifiques.
Titre VIII : Sanctions et discipline internes
Sanctions pour désertion : Peine de mort obligatoire.
Punition pour insubordination : Peines extrêmes, y compris la rééducation dans des camps militaires.
Espionnage interne : Tout soldat suspecté de déloyauté est immédiatement mis en détention et jugé.
Perte de grade : Tout manquement à la discipline peut entraîner une rétrogradation immédiate.
Exécutions internes : Autorisation d’exécuter sur-le-champ les soldats considérés comme traîtres.
Posté le : 21 nov. 2024 à 00:35:58
1422
Constitution des Routes de l’Empire de Belograd
Règles générales de conduite
Dépassement de la vitesse maximale : Illégal
Conduite sans permis valide : Illégal
Conduite en état d’ivresse : Illégal
Refus de s’arrêter à un contrôle : Illégal
Non-respect des feux de signalisation : Illégal
Dépassement dangereux : Illégal
Utilisation d’un véhicule non immatriculé : Illégal
Abandon d’un véhicule sur la voie publique : Illégal
Modification non autorisée du véhicule : Illégal
Utilisation de routes interdites aux civils : Illégal
Règles sur les véhicules
Possession d’un véhicule militaire par un civil : Illégal
Transport de marchandises non déclarées : Illégal
Usage de véhicules non conformes aux normes impériales : Illégal
Installation de dispositifs non réglementés (sirènes, gyrophares) : Illégal
Règles spécifiques aux piétons
Traverser en dehors des passages cloutés : Illégal
Bloquer la circulation volontairement : Illégal
Organiser des manifestations sur les routes : Illégal
Sanctions en cas d’infraction
Refus d’obtempérer : arrestation immédiate
Dommages causés à une infrastructure routière : 15 ans d'emprisonnement
Acte de vandalisme sur un panneau de signalisation : 13 ans d'emprisonnement
Conduite dangereuse ayant entraîné des blessures : 9 ans d'emprisonnement
Informations complémentaires sur la circulation au Belograd
Vitesse maximale sur autoroute : 110 km/h
Vitesse maximale en agglomération : 50 km/h
Vitesse maximale hors agglomération : 90 km/h
Port de la ceinture de sécurité : Obligatoire
Éclairage des véhicules : Obligatoire à partir du coucher du soleil jusqu’au lever du jour
Règles générales de conduite
Dépassement de la vitesse maximale : Illégal
Conduite sans permis valide : Illégal
Conduite en état d’ivresse : Illégal
Refus de s’arrêter à un contrôle : Illégal
Non-respect des feux de signalisation : Illégal
Dépassement dangereux : Illégal
Utilisation d’un véhicule non immatriculé : Illégal
Abandon d’un véhicule sur la voie publique : Illégal
Modification non autorisée du véhicule : Illégal
Utilisation de routes interdites aux civils : Illégal
Règles sur les véhicules
Possession d’un véhicule militaire par un civil : Illégal
Transport de marchandises non déclarées : Illégal
Usage de véhicules non conformes aux normes impériales : Illégal
Installation de dispositifs non réglementés (sirènes, gyrophares) : Illégal
Règles spécifiques aux piétons
Traverser en dehors des passages cloutés : Illégal
Bloquer la circulation volontairement : Illégal
Organiser des manifestations sur les routes : Illégal
Sanctions en cas d’infraction
Refus d’obtempérer : arrestation immédiate
Dommages causés à une infrastructure routière : 15 ans d'emprisonnement
Acte de vandalisme sur un panneau de signalisation : 13 ans d'emprisonnement
Conduite dangereuse ayant entraîné des blessures : 9 ans d'emprisonnement
Informations complémentaires sur la circulation au Belograd
Vitesse maximale sur autoroute : 110 km/h
Vitesse maximale en agglomération : 50 km/h
Vitesse maximale hors agglomération : 90 km/h
Port de la ceinture de sécurité : Obligatoire
Éclairage des véhicules : Obligatoire à partir du coucher du soleil jusqu’au lever du jour
