Depuis longtemps, la Coopération Aleucienne des Nations est délaissée par les gouvernements. C'est un fait, et il est triste, mais il est. Alors qu'à Elysium, en 2012, tous les partis présents étaient motivés par la création d'une organisation continentale qui les réunirait tous, de tous bords politiques et de toutes cultures.
Aujourd'hui, plus aucune réunion, que ce soit de la commission ou du conseil, n'est organisée. Les représentants des différents pays ne sont plus conviés à se rassembler. Plus aucun projet de coopération n'est lancé, et cela a résulté sur la sortie de plusieurs membres importants de l'organisation. Les budgets annuels alloués à la CAN ne font que de diminuer d'année en année. Je pourrais continuer un moment à énumérer les choses de cette manière mais ce n'est pas le but de cette conférence.
Si nous vous avons conviés ici même, à Xamanac, aujourd'hui, c'est pour vous faire part d'un nouveau projet. Plus ambitieux que le précédent, nous espérons néanmoins qu'il n'en connaîtra qu'une prospérité plus longue et non une fin plus rapide.
Notre but est de réunir tous les États d'Aleucie et de Paltoterra, et ce sans empêcher de gouvernements d'y prendre part pour des motifs injustifiés. Nous ne nous souvenons que trop bien de la Fédération de Sterus qui avait été bloquée à son entrée dans la CAN pour des raisons sans véritables fondements, et ne voulons pour rien au monde reproduire cette erreur.
Ainsi, nous vous proposons aujourd'hui de prendre part à la création de cette hypothétique nouvelle organisation, dont la plupart du fonctionnement est détaillée dans l'ébauche de traité ci-dessous. Nous vous demanderons seulement, pour la clarté du débat, de directement proposer les changements, ajouts ou suppressions que vous souhaitez soumettre, sans passer par de trop longues discussions servant uniquement à préciser des idées floues. Les propositions actuelles du traité sont toutes possibles à remettre en question. Le but étant que toutes les nations aleuciennes et paltoterranes puissent prendre part à cette organisation, nous souhaitons que le texte leur convienne à toutes.
Sont indiqués, en vert et en gras, les passages modifiés d'une version à l'autre en fonction des demandes des délégations participantes.
J'ai hésité à ajouter un "pour le Commerce" au milieu pour faire CCCP (URSS en russe), mais on va peut-être pas pousser. Vous pouvez me donner votre avis sur cette blague pas ouf par Discord si vous voulez.
II.A
Pour accéder au statut de nation-membre, une nation doit être souveraine sur un territoire paltoleucien et y posséder les institutions principales de son gouvernement. Dans le cas où elle appartiendrait à une nation extérieure à la Paltoleucie, une forte autonomie vis-à-vis du gouvernement central devra être observée pour qu'elle puisse obtenir le statut de nation-membre.
II.B
Dans le cas où une nation paltoleucienne ne disposerait pas de territoire sur lequel elle serait complètement souveraine, ses représentants peuvent la faire prétendre au titre de nation affiliée.
II.C
Toute nation, qu'elle dispose ou non de territoires en Paltoleucie, peut demander le titre de nation observatrice. Ce titre ne permet que de participer aux discussions lors des mises en place de projets, et de proposer des extensions de ces projets pour y inclure la nation représentée avec l'approbation de plusieurs nations-membres.
IV.B
Pour exclure une nation de l'organisation, un vote à la majorité absolue des nations-membres (en dehors de la nation concernée par l'exclusion) doit être effectué. Les mêmes conditions qu'un vote normal s'appliquent en cas d'égalité.
J'ai hésité à ajouter un "pour le Commerce" au milieu pour faire CCCP (URSS en russe), mais on va peut-être pas pousser. Vous pouvez me donner votre avis sur cette blague pas ouf par Discord si vous voulez.
II.A
Pour accéder au statut de nation-membre, une nation doit être souveraine sur un territoire paltoleucien et y posséder les institutions principales de son gouvernement. Dans le cas où elle appartiendrait à une nation extérieure à la Paltoleucie, une forte autonomie vis-à-vis du gouvernement central devra être observée pour qu'elle puisse obtenir le statut de nation-membre.
II.B
Dans le cas où une nation paltoleucienne ne disposerait pas de territoire sur lequel elle serait complètement souveraine, ses représentants peuvent la faire prétendre au titre de nation affiliée.
II.C
Toute nation, qu'elle dispose ou non de territoires en Paltoleucie, peut demander le titre de nation observatrice. Ce titre ne permet que de participer aux discussions lors des mises en place de projets, et de proposer des extensions de ces projets pour y inclure la nation représentée avec l'approbation de plusieurs nations-membres.
II.D
Dans le cas d'un coup d'État, d'une sécession entre deux partie d'une même nation-membre ou de tout autre évènement causant la séparation d'une nation-membre, et si les deux États réclament le siège de la nation qui les a précédé à l'organisation, un vote respectant les dispositions de l'Article IV et du paragraphe IV.B doit être organisé. La nation remportant le plus de voix conservera le siège à l'organisation, et l'autre devra candidater en tant que nouvel État.
IV.B
Pour exclure une nation de l'organisation, un vote à la majorité absolue des nations-membres (en dehors de la nation concernée par l'exclusion) doit être effectué. Les mêmes conditions qu'un vote normal s'appliquent en cas d'égalité.
J'ai hésité à ajouter un "pour le Commerce" au milieu pour faire CCCP (URSS en russe), mais on va peut-être pas pousser. Vous pouvez me donner votre avis sur cette blague pas ouf par Discord si vous voulez.
II.A
Pour accéder au statut de nation-membre, une nation doit être souveraine sur un territoire paltoleucien et y posséder les institutions principales de son gouvernement. Dans le cas où elle appartiendrait à une nation extérieure à la Paltoleucie, une forte autonomie vis-à-vis du gouvernement central devra être observée pour qu'elle puisse obtenir le statut de nation-membre.
II.B
Dans le cas où une nation paltoleucienne ne disposerait pas de territoire sur lequel elle serait complètement souveraine, ses représentants peuvent la faire prétendre au titre de nation affiliée.
II.C
Toute nation, qu'elle dispose ou non de territoires en Paltoleucie, peut demander le titre de nation observatrice. Ce titre ne permet que de participer aux discussions lors des mises en place de projets, et de proposer des extensions de ces projets pour y inclure la nation représentée avec l'approbation de plusieurs nations-membres.
II.D
Dans le cas d'un coup d'État, d'une sécession entre deux partie d'une même nation-membre ou de tout autre évènement causant la séparation d'une nation-membre, et si les deux États réclament le siège de la nation qui les a précédé à l'organisation, un vote respectant les dispositions de l'Article IV et du paragraphe IV.B doit être organisé. La nation remportant le plus de voix conservera le siège à l'organisation, et l'autre devra candidater en tant que nouvel État.
IV.B
Pour exclure une nation de l'organisation, un vote à la majorité absolue des nations-membres (en dehors de la nation concernée par l'exclusion) doit être effectué. Les mêmes conditions qu'un vote normal s'appliquent en cas d'égalité.
J'ai hésité à ajouter un "pour le Commerce" au milieu pour faire CCCP (URSS en russe), mais on va peut-être pas pousser. Vous pouvez me donner votre avis sur cette blague pas ouf par Discord si vous voulez.
II.A
Pour accéder au statut de nation-membre, une nation doit être souveraine sur un territoire paltoleucien et y posséder les institutions principales de son gouvernement. Dans le cas où elle appartiendrait à une nation extérieure à la Paltoleucie, une forte autonomie vis-à-vis du gouvernement central devra être observée pour qu'elle puisse obtenir le statut de nation-membre.
II.B
Dans le cas où une nation paltoleucienne ne disposerait pas de territoire sur lequel elle serait complètement souveraine, ses représentants peuvent la faire prétendre au titre de nation affiliée.
II.C
Toute nation, qu'elle dispose ou non de territoires en Paltoleucie, peut demander le titre de nation observatrice. Ce titre ne permet que de participer aux discussions lors des mises en place de projets, et de proposer des extensions de ces projets pour y inclure la nation représentée avec l'approbation de plusieurs nations-membres.
II.D
Dans le cas d'un coup d'État, d'une sécession entre deux partie d'une même nation-membre ou de tout autre évènement causant la séparation d'une nation-membre, et si les deux États réclament le siège de la nation qui les a précédé à l'organisation, un vote respectant les dispositions de l'Article IV et du paragraphe IV.B doit être organisé. La nation remportant le plus de voix conservera le siège à l'organisation, et l'autre devra candidater en tant que nouvel État.
IV.B
Pour exclure une nation de l'organisation, un vote à la majorité absolue des nations-membres (en dehors de la nation concernée par l'exclusion) doit être effectué. Les mêmes conditions qu'un vote normal s'appliquent en cas d'égalité. Afin de proposer l'exclusion d'une nation, des preuves concrètes de manquements au traité ou de toute autre action portant atteinte à la Paltoleucie doivent être présentées à l'Assemblée des Nations Paltoleuciennes.
Sur ce, chers homologues, je déclare la séance de débats ouverte.
Nations-membres fondatrices (10) :
- Union des Cités d'Akaltie
- Union des Républiques Natives Etznabistes
- République Native d'Uuqtinut (Empire Anticolonial Akaltien)
- Troisième Confédération Itzamatuli
- Fédération de Yukanaslavie
- Empire d'Everia
- Grand-Duché du Scintillant (Empire Confédéral Antérinien)
- Royaume Fédéral de Charlésie
- Royaume d'Issitralie
- Royaume de Xartez
- Cité Libre de la Nouvelle-Kintan (Empire Anticolonial Akaltien)
- Fédération Parlementaire d'Anaistésie (Empire Anticolonial Akaltien)
- Empire Confédéral Antérinien