Posté le : 27 déc. 2024 à 18:35:15
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Organisation politique :
Le calife est le chef de l’État et le chef des armées. La succession au trône se fait par une primogéniture agnatique de préférence masculine, dont l’ordre de succession est défini comme suit : d’abord le fils aîné du calife, suivi de ses frères, du plus âgé au plus jeune, et ainsi de suite. Ce n’est qu’en cas d’absence d’héritier mâle capable de succéder au calife qu’une femme peut hériter. Les pouvoirs associés au calife sont définis par la constitution de 2014, qui marque le passage d’un régime absolu à un régime constitutionnel. Bien que les pouvoirs du monarque restent encore très importants, ils sont désormais fortement dilués et transférés à d’autres institutions, notamment au vizir.
Le calife est le symbole de la nation kurzoise ; il incarne l’unité nationale et la stabilité de l’État. Il nomme le vizir, qui forme le gouvernement avec ses conseillers, et peut le démettre de ses fonctions, notamment lorsqu’il estime que le gouvernement menace le fonctionnement ou la stabilité de l’État. Il peut dissoudre l’assemblée générale par ordonnance et convoquer de nouvelles élections. Le calife peut également interdire un parti politique s’il estime qu’il constitue une menace pour la sécurité nationale et l’ordre public, par ordonnance royale.
Le calife est à la tête de la diplomatie, des affaires étrangères et de l’armée. À ce titre, il nomme les ministres de la Défense et des Affaires étrangères à sa discrétion, ratifie les traités, déclare la guerre et la paix, accrédite les diplomates étrangers et nomme aux plus hautes fonctions militaires. En cas de grave menace contre le califat, le calife peut déclarer la loi martiale. Il acquiert alors les pleins pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire pour assurer la sûreté de l’État. Dans ce cas, l’assemblée générale et le tribunal constitutionnel ne peuvent pas être dissous, mais ils sont privés de tous leurs pouvoirs.
Le calife sanctionne et promulgue les lois. Il dispose d’un droit de veto qui ne peut être surmonté que par une majorité des deux tiers des voix des députés. Enfin, le calife accorde les dignités et honneurs, dispose du privilège de grâce individuelle et peut commuer une peine.
Le gouvernement est chargé de l’administration générale du califat. Il est composé d’un vizir, qui, avant de devenir vizir, est formateur et doit trouver des accords entre les différentes forces présentes au sénat et à l’assemblée générale pour former un gouvernement, et de ses ministres. Ils sont nommés par le calife en fonction de la composition de l’assemblée générale.
Les pouvoirs du vizir ont été grandement renforcés par la réforme constitutionnelle de 2014, au détriment du calife. Le vizir a acquis beaucoup plus d’indépendance et d’autonomie, mais reste légalement soumis au calife. En tant que chef du gouvernement, le vizir définit la politique générale de la nation, que son gouvernement conduit. Il est responsable devant l’assemblée générale, qui peut le renvoyer à la majorité des deux tiers des voix en refusant sa confiance ou en votant une motion de censure. Dans ce cas, le vizir doit présenter sa démission au calife.
Le vizir peut demander au calife de dissoudre l’assemblée générale et de convoquer de nouvelles élections. Si le vizir n’a pas la majorité à l’assemblée, le calife n’est pas tenu de répondre favorablement à cette demande. Cependant, si le vizir dispose de la majorité, le calife est alors tenu de s’y conformer. Le gouvernement et le l’assemblée générale détiennent l’initiative des projets de loi. Ils disposent également du pouvoir réglementaire.
Les États généraux forment le pouvoir législatif du califat, ils se composent de deux chambres :
- L’assemblée générale est la chambre basse des états généraux, elle se composée de 250 députés élus au suffrage universel direct uninominal, secret et a un tour pour un mandat de 4 ans. L’assemblée générale partage le pouvoir législatif avec le sénat et dispose de l’initiative des projets de loi avec le gouvernement. Elle peut censurer le gouvernement ou un ministre à la majorité des deux tiers des voix, ou refuser sa confiance au gouvernement, ce qui entraîne la démission de ce dernier et la nomination d’un nouveau vizir par le calife. Elle peut contourner un veto du calife à la majorité des deux tiers des voix. La réforme constitutionnelle de 2014 a particulièrement renforcé les pouvoirs de l’assemblée générale face au calife et au gouvernement, elle a largement acquis beaucoup plus de liberté et d’autonomie dans son fonctionnement et dans son processus législatif. Aujourd’hui seul l’assemblée général peut adopter un projet de loi et le budget.
- Le sénat est la chambre haute des états généraux, elle est composée de 100 sénateurs nommés par le calife à sa discrétion et révocables à son bon plaisir. Le sénat partage le pouvoir législatif avec l’assemblée générale, bien que cette dernière ait un rôle prééminent dans le processus législatif. Le sénat agit plutôt comme un gardien des traditions et comme un contrepoids à l’assemblée générale. Le sénat examine les projets de loi et peut les amender, mais ne peut pas les refuser ni initier de projets de loi et il peut organiser des débats et discussions internes sur des questions qui concerne le califat .
Enfin, les sénateurs prêtent serment au calife.
Le tribunal constitutionnel est plus haute instance juridictionnelle du califat et est la cour de dernier appel du califat. Il est composé de 11 juges nommés à vie par le calife et confirmés par l’assemblée générale. Le tribunal constitutionnel est la seule institution à pouvoir interpréter la constitution et invalider des projets de loi qu’elle considère comme anticonstitutionnels. la réforme constitutionnelle de 2014 a largement renforcé le tribunal constitutionnel et conforte les pouvoirs de ses membres vis-à-vis du calife et du gouvernement. Le tribunal a suffit suffisamment d’importance et de pouvoir qu’elle a put s’oppose au ordonnance du calife et a renversé des gouvernements.
