04/10/2015
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[Politique] De Steaten Hûs

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602
Cour pénale internationale
De Steaten Hûs, la Chambre des États de la Confédération Zélandienne.

De Steaten Hûs ou la Chambre des États en français est l'institution parlementaire de la Confédération Zélandienne. Instance consultative ; la chambre gère les affaires et positions diplomatiques communes aux États confédérés ainsi que les politiques monétaires et défensives communes en vertu de l'article IV de l'Acte Confédéral :

Article IV. Steaten Hûs.

Les affaires diplomatiques, monétaires et défensives de la Confédération sont gérées par une CHAMBRE DES ÉTATS n’ayant soit qu’un rôle consultatif pour mener des projets confédéraux de quelque nature que ce soit, soit un rôle de médiation en cas de conflit entre deux États Confédérés. Tous les membres y ont chacun une voix et sont représentés par un délégué nommé à la Chambre selon les règles constitutionnelles respectives de chaque État. Ces délégués représentent la voix de leurs États respectifs.
Les État Confédérés sont listés à la suite du présent article. Cette liste sera systématiquement modifiée selon les adhésions ou les départs qui auront lieu vis-à-vis de la Confédération.

Liste des États Confédérés Zélandiens :

    1. SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA (Eurysie) : 1 voix
    2. VILLE LIBRE ET HANSÉATIQUE D’AMSTERGRAAF (Eurysie) : 1 voix
    3. COMMONWEALTH DU VIRGINLÂN (Aleucie) : 1 voix
    4. UNION KHĀLATI (Nazum) : 1 voix
    5. RÉPUBLIQUE DE [LA] COSTA DOURADA (Paltoterra) : 1 voix
    6. ÉTAT LIBRE D’AFARÉE DU SUD (Afarée) : 1 voix
    7. RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE DU BULISTAN (isthme de Rhême) : 1 voix
    8. SULTANATS-UNIS DE WANMINÉSIE (Nazum) : 1 voix
    9. BAKUFU DE SAKURAJIMA (Nazum) : 1 voix
    10. SYNDICATS-COMBINÉS DE NOARDLÂN (Aleucie) : 1 voix
    11. SYNDICATS-UNIS DU SÙDLILLÂN (Halulée) : 1 voix
    12. COMMUNES KALANOUIS (Polynésie) : 1 voix

Total : 12 voix.


Chaque État est représenté par un délégué nommé selon ses règlements internes. Ce délégué représente la voix de l'État à la chambre.


À la suite sera posté les débats et notifications de la Chambre sur les sujets qu'elle aura à traîté.
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