Posté le : 08 jan. 2025 à 11:50:27

865

Hôtel de ville de Blankenvoorde. Il continue de servir à la Convention Syndicale en plus d'être utilisé pour les séances de la Convention Générale.

La Convention Générale est l'organe législatif des Syndicats-Unis de Zélandia. Ses compétences tournent autour des affaires dites extérieures ou extraordinaires comme la diplomatie, la guerre ou le commerce extérieur. Contrôlant le Comité de Salut Public, la Convention n'a pas les moyens de proposer des projets de loi, mais peut et doit voter les propositions du Comité.

Elle est composée de trois-cent-quarante-deux citoyens soit un par Syndicat nommés selon les règles de vote de chaque Syndicat pour un mandat impératif de cinq ans.

À la suite sera postée les débats et lois et règlements adoptés par la Convention Générale sur les sujets proposés par le Comité de Salut Public.

Sommaire :
LOI DIJKSTRA WAELTERS
ORDONNANCE BOER MAAIKE
VOTE DE CONFIANCE PORTANT SUR LA NOMINATION DU TROISIÈME SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE L'O.N.D.

INTP

Re : [Politique] La Convention Générale

Posté le : 15 jan. 2025 à 15:01:32

4089

Séance du XXXX deux mille quinze de la Convention Générale
____

Syndicats-Unis de Zélandia.

CoA Zélandia

Ordre du jour

Étude de la proposition de l'EMPIRE DU GRAND LING d'envoyer une Ambassade en leur capitale : NEIJING ainsi que de développer des partenariats, dont maritimes, limités.
____

Étude de l'invitation du SAINT EMPIRE DE KARTY à assister à sa fête nationale afin d'enrichir des liens diplomatiques existants.
____

Étude de la proposition du porte-aéronef AGS ADMIRAAL DE RUYTER et son équipage qui se porte volontaire d'accueillir le Prince Teylais S.A.R. COURVOISIER LUCAS pour son service militaire à l'étranger comme le veut la coutume Teylaise pour ses Princes.
____

Étude de la proposition du Commissariat aux Affaires Extérieures de la Camarade SCHEER KARLIEEN d'entamer des relations diplomatiques approfondies avec la FÉDÉRATION DES PEUPLES ESTALIENS et la CONFÉDÉRATION MÄHRÉNIENNE.

Procès verbal des débats

— Tirage au sort du Président de la Convention pour l'assemblée du jour. C'est le Camarade-Citoyen DIJKSTRA WAELTERS qui est tiré au sort.

— Le Président lit l'ordre du jour qui lui est amené par les Camarades-Citoyens SCHEER KARLIEEN et BEKKER KAZ représentant respectivement les Commissariats aux Affaires Extérieures et à la Marine.
Le Président ouvre la séance.

— Le greffe apporte au Président le projet de loi rédigé conjointement par les commissions mixtes aux Affaires Extérieures et à la Marine.

Loi 2015-XX-XX

Loi Dijkstra Waelters n°2015-01-01
Concernant l'ordre du jour du XXXX deux mille quinze présenté à la Convention Générale.

La Convention Générale a adopté le projet de loi dont la teneur suit :

EXPOSÉ DES MOTIFS

————

En vertu

De la proposition de l'EMPIRE DU GRAND LING d'accueillir une Ambassade Zélandienne en sa capitale NEIJING et d'entamer des partenariats limités dans le domaine maritimes.

De l'invitation du SAINT EMPIRE DE KARTY à la fête nationale de cet État afin d'enrichir les liens diplomatiques existants.

De la proposition du porte-aéronef AGS ADMIRAAL DE RUYTER et son équipage souhaitant accueillir à leur bord Son Altesse Royale Prince LUCAS COURVOISIER si ce dernier accepte de passer son service militaire à bord de l'AGS ADMIRAL DE RUYTER.

De la proposition du Commissariat aux Affaires Extérieures d'entamer des relations diplomatiques approfondies avec la FÉDÉRATION DES PEUPLES ESTALIENS et la CONFÉDÉRATION MÄHRÉNIENNE.

————

À ADOPTÉ LA PRÉSENTE LOI :
Article premier.

1. Les SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA envoie une Ambassade à NEIJING : capitale de l'EMPIRE DU GRAND LING. L'Ambassade sera menée par le Camarade-Citoyen Monsieur DOEKESMA HENDRIK sous un mandat impératif.

2. Les SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA reconnaissent l'EMPIRE DU GRAND-LING comme unique héritier du CÉLESTE EMPIRE DES USHONGS.

Article 2.

1. Les SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA acceptent l'invitation du SAINT EMPIRE DE KARTY à la fête nationale de l'empire.

2. Les SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA y seront représentés par son Commissaire aux Affaires Extérieures : Mademoiselle SCHEER KARLIEEN, ainsi que son Ambassadeur à VOLKINGRAD : capitale du SAINT EMPIRE DE KARTY, le Camarade-Citoyen Monsieur JANSMA FOLKERT.

Article 3.

1. La CONVENTION GÉNÉRALE délègue aux bâtiments et équipages battants son pavillon, de quelque nature que ce soit, sur mer, dans les airs comme sur terre, toute autonomie dont ces bâtiments et équipages auront besoin afin d'effectuer toutes actions qu'ils considèrent comme nécessaires ou essentiels.

2. Les actions mettant en jeu les SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA comme ensemble géopolitique reconnu à l'international comme ressortant des sujets de la paix ou de la guerre doivent cependant être approuvées, ratifiées ou désapprouvées par la CONVENTION GÉNÉRALE.

3. Le porte-aéronef AGS ADMIRAAL DE RUYTER peut inviter Son Altesse Royale Prince LUCAS COURVOISIER par le biais des organes diplomatiques de leur État respectif.

Article 4.

La CONVENTION GÉNÉRALE autorise le Commissariat aux Affaires Extérieures à entamer des relations diplomatiques avec les gouvernements libertaires de la FÉDÉRATION DES PEUPLES ESTALIENS et la CONFÉDÉRATION MÄHRÉNIENNE.

1. Le Camarade-Citoyen Monsieur PIETERSMA PIER est nommé Ambassadeur pour représenter les SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA à MISTOHIR : capitale de la FÉDÉRATION DES PEUPLES ESTALIENS.

2. La Camarade-Citoyenne Mademoiselle HUISMAN FLEUR est nommée Ambassadeur pour représenter les SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA à SANKT JOSEF : capitale de la CONFÉDÉRATION MÄHRÉNIENNE.

— Le Président lit la proposition de loi.

— Le Président lance les votes.

— Les greffiers décomptes les voix.

La proposition de loi est adoptée à DEUX-CENT-QUATRE-VINGT-HUIT (288) voix contre CINQUANTE-QUATRE (54) sous le nom de LOI DIJKSTRA WAELTERS.

INTP

Re : [Politique] La Convention Générale

Posté le : 22 jan. 2025 à 12:18:01

5448

Séance du XXXX deux mille quinze de la Convention Générale
____

Syndicats-Unis de Zélandia.

CoA Zélandia

Ordre du jour

Mise à jour de l'album des Ambassadeurs des SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA.
____

Procès verbal des débats

— Tirage au sort du Président de la Convention pour l'assemblée du jour. C'est la Camarade-Citoyenne Madame DE BOER MAAIKE qui est tirée au sort.

— Le Président lit l'ordre du jour qui lui est amené par la Camarade-Citoyenne Mademoiselle SCHEER KARLIEEN : Commissaire aux Affaires Extérieures.
Le Président ouvre la séance.

— Le greffe apporte au Président le projet d'ordonnance rédigé conjointement par le Club Sternésien et le Club Républicain.

Ordonnance 2015-08-23

Ordonnance DE BOER MAAIKE n°2015-08-23
Concernant l'ordre du jour du vingt-trois août deux mille quinze présenté à la Convention Générale.

La Convention Générale a adopté le projet d'ordonnance dont la teneur suit :

EXPOSÉ DES MOTIFS

————

En vertu

des dernières élections fédérales de janvier deux mille quinze (2015) avant la dissolution de la FÉDÉRATION DES COMMUNES ZÉLANDIENNES ayant vu l'élection aux anciens Secrétariats Fédéraux, maintenant Commissariats, d'une majorité d'Ambassadeurs.

Or en l'espèce,

Les SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA n'ont actuellement plus d'Ambassadeurs pour les États suivants : la RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE DE TANSKA, le ROYAUME DE TEYLA, la GRANDE RÉPUBLIQUE DE VELSNA et l'UNION DES COMMUNES, RÉPUBLIQUES ET SYNDICATS DU GRAND KAH.

Donc

la CONVENTION GÉNÉRALE a pris la décision de faire l'album officiel de ses Ambassadeurs en mission.

————

À ADOPTÉ LA PRÉSENTE ORDONNANCE :

Titre premier. Des Ambassadeurs des Syndicats-Unis de Zélandia en les capitales de ses partenaires.

Article introductif.

Leurs Excellences Ambassadeur les Camarades-Citoyens en mission sont tous sous un mandat impératif lié à leur fonction et leur•s zone•s d'action et les empêchant d'agir au-dehors de leurs prérogatives affiliées.

Par zone•s d'action•s est entendue les États dans lesquels les Camarades-Citoyens diplomates sont en mission.
Article premier.

Suite à l'élection comme Commissaire Général du Camarade-Citoyen Monsieur BRAAKSMA MALLE : Ambassadeur en la RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE DE TANSKA, est nommée à NORJÀ la Camarade-Citoyenne Son Excellence Madame WOLENSKI ROZEMARIJN.

Article premier bis.

Relevant l'absence de Consulats en les provinces ultramarines d'ETELÄMANNER et de KÝLI, la CONVENTION GÉNÉRALE nomme les Camarades-Citoyens suivants :

1. Son Excellence Madame CLAESEN CONSTANTIA pour le Consulat de JÄRVI.

2. Son Excellence Monsieur VREES AEGIDIUS pour le Consulat de NY-NORJÀ.

Article 2.

Suite à l'élection comme Commissaire à la Marine du Camarade-Citoyen Monsieur BEKKER KAZ : Ambassadeur en le ROYAUME DE TEYLA, est nommé à MANTICORE la Camarade-Citoyenne Son Excellence Madame WITVOS RACHEL .

Article 2 bis.

Est nommé Consul à SAINT-DE-TOUR le Camarade-Citoyen Son Excellence Monsieur ROELVERZ MATHIEU.

Article 3.

Suite à l'élection comme Commissaire au Commerce Extérieur du Camarade-Citoyen Monsieur JURRIENS NICOLAAS : Ambassadeur en la GRANDE RÉPUBLIQUE DE VELSNA, est nommé à VELSNA le Camarade-Citoyen Son Excellence Monsieur VAN DUEREN SALOMON.

Article 3 bis.

Relevant l'absence de Consulats en les cités libres de STROMBOLA, NOWA-VELSNA, TARQUINA, CERVERETI, TERCERA et enfin TAVAANI, la CONVENTION GÉNÉRALE nomme les Camarades-Citoyens suivants :

1. Son Excellence Monsieur VERSTRATEN LUDOVICO pour le Consulat de STROMBOLA.

2. Son Excellence Madame NIJENBORCH THEODORA pour le Consulat de NOWA-VELSNA.

3. Son Excellence Madame VAN STRALEN TANNEKEN pour le Consulat de TARQUINA.

4. Son Excellence Monsieur WIRSUNG JASPER pour le Consulat de CERVERETI.

5. Son Excellence Monsieur DE GROOTE FREDERICO pour le Consulat de TERCERA.

6. Son Excellence Madame DOELMAN HELENA pour le Consulat en TAVAANI.

Article 4.

Suite à l'élection comme Commissaire au Affaires Extérieures de la Camarade-Citoyenne Madame SCHEER KARLIEEN : Ambassadeur en l'UNION DES COMMUNES RÉPUBLIQUES ET SYNDICATS DU GRAND KAH, est nommée à LAC-ROUGE—AXIS MUNDIS la Camarade-Citoyenne Son Excellence Madame HEYNS ANNEKEN.

Article 4 bis.

Relevant l'absence de Consulats en les communes exclaves de HEON KUANG, REAVING, aux ÎLES MARQUISES, SOMAGOUMBÉ et enfin de NELLNELY, la CONVENTION GÉNÉRALE nomme les Camarades-Citoyens suivants :

1. Son Excellence Madame DE WILDE MARLIEN pour le Consulat de HEON KUANG.

2. Son Excellence Mademoiselle YOSHII SOFIE pour le Consulat de REAVING.

3. Son Excellence Monsieur FARLEY EDVARD pour le Consulat aux ÎLES MARQUISES.

4. Son Excellence Monsieur VAN ZYL LEETO pour le Consulat de SOMAGOUMBÉ.

5. Son Excellence Madame HUART CLEMENTIA pour le Consulat de NELLNELY.

Article 5.

1. Reste nommé Ambassadeur à CONINGSBY auprès de la SÉRÉNISSIME RÉPUBLIQUE D'ACHOS Son Excellence le Camarade-Citoyen SULLIVAN OWEN.

2. Relevant l'absence de Consulat à ETTERLEEUW, la CONVENTION GÉNÉRALE nomme Son Excellence la Camarade-Citoyenne MOSER AGNES.

Titre deuxième. Des Ambassadeurs des Syndicats-Unis de Zélandia en les organisations internationales auxquelles ils ont souscrit.

Article premier.

Les diplomates missionnés d'un mandat impératif par la CONVENTION GÉNÉRALE pour la représenter dans les assemblées des organisations internationales sont les Camarades-Citoyens suivants :

1. Son Excellence Monsieur VAN POWELL COLIN JOHANNES reste auprès du Conseil Général de l'ORGANISATION DES NATIONS DÉMOCRATIQUES.

2. Son Excellence Mademoiselle VISSER HYLKJE, attachée militaire à L'Ambassade Zélandienne en la RÉPUBLIQUE FARAVANIENNE est mandatée auprès du Conseil Militaire de l'ORGANISATION DES NATIONS DÉMOCRATIQUES sur invitation ainsi que mandatée auprès de l'agence ONE EYE.

3. Son Excellence Monsieur LEUSINK JESPER reste auprès du Directoir Collectif de l'INTERNATIONALE LIBERTAIRE.

4. Son Excellence Mademoiselle VOLANSKY KALINA reste auprès du Forum de Discussion International de l'ESPACE NOORDCROEN pour l'ensemble de la CONFÉDÉRATION ZÉLANDIENNE et non uniquement les Syndicats-Unis.

— Le Président lit la proposition de loi.

— Le Président lance les votes.

— Les greffiers décomptes les voix.

La proposition d'ordonnance est adoptée à l'unanimité des voix sous le nom d'ORDONNANCE DE BOER MAAIKE.

Ce poste sera amené à évoluer en fonction des futures demandes d'Ambassade.

INTP

Re : [Politique] La Convention Générale

Posté le : 20 mars 2025 à 14:04:20

2414

Séance du premier février deux mille seize de la Convention Générale
____

Syndicats-Unis de Zélandia.

CoA Zélandia

Ordre du jour

Nomination par la CONVENTION GÉNÉRALE du successeur de Son Excellence GAUDION JEAN-LOUIS, Ministre des Affaires Étrangère du gouvernement de Sa Majesté CATHERINE III COURVOISIER Reine du ROYAUME DE TEYLA, à la fonction de Secrétaire Général de l'ORGANISATION DES NATIONS DÉMOCRATIQUES.

Procès verbal des débats

— Tirage au sort du Président de la Convention pour l'assemblée du jour. C'est la Camarade-Citoyenne VAN DER BURCH CORNELIA qui est tirée au sort.

— Le Président lit l'ordre du jour qui lui est amené par la Camarade-Citoyenne SCHEER KARLIEEN représentant le Commissariats aux Affaires Extérieures.
Le Président ouvre la séance.

— Le greffe apporte au Président le projet de loi rédigé conjointement par la commission mixte aux Affaires Extérieures.

Vote de confiance du 2016-02-01

Vote de confiance n°2016-02-01
Concernant l'ordre du jour du premier février deux mille seize présenté à la Convention Générale.

La Convention Générale a adopté le projet de loi dont la teneur suit :

EXPOSÉ DES MOTIFS

————

En vertu

De l'article six du titre deux dit “DISPOSITIONS GÉNÉRALES” du Traité de Manticore que chaque état membre nomme, par rotation suivant l'ordre alphabétique des nationalités dans la langue française, le Secrétaire Général; et ce pour un mandat de deux années.

Or en l'espèce,

le mandat de Son Excellence GAUDION JEAN-LOUIS, Ministre des Affaires Étrangères du gouvernement de Sa Majesté CATHERINE III COURVOISIER, Reine du ROYAUME DE TEYLA, comme Secrétaire Général de l'ORGANISATION DES NATIONS DÉMOCRATIQUES venant de s'éteindre.

————

LA CONVENTION GÉNÉRALE DONNE SA PLEINE ET ENTIÈRE CONFIANCE PAR LE VOTE DU PRÉSENT DÉCRET :
Article premier.

Arrivant dans l'ordre alphabétique en langue française à la suite de la RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE DE TANSKA et du ROYAUME DE TEYLA ; il revient dorénavant aux SYNDICATS-UNIS DE ZÉLANDIA de nommer le troisième Secrétaire Général de l'ORGANISATION DES NATIONS DÉMOCRATIQUES.

Article 2.

La CONVENTION GÉNÉRALE, par le biais de ses Camarades-Citoyens représentants de l'ensemble des Syndicats de la Fédération, élus parmi, par et pour les peuples de ZÉLANDIA, acte ce jour en son âme, sa conscience et son honneur la nomination de Son Excellence le Camarade-Citoyen BRUGGINK SIERT, dernier Secrétaire Général de la FÉDÉRATION DE ZÉLANDIA devenue sous son mandat la FÉDÉRATION DES COMMUNES ZÉLANDIENNES à la fonction de Secrétaire Général de l'ORGANISATION DES NATIONS DÉMOCRATIQUES.

— Le Président lit la proposition de loi.

— Le Président lance les votes.

— Les greffiers décomptes les voix.

Le vote de confiance est adopté à TROIS-CENT-NEUF (309) voix contre TRENTE-TROIS (33).