22/01/2016
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Ancienne constitution du régime autocratie

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Drapeau Oskallie

Constitution Nationale Oskallie (CNO)

Art 1: Oskallie est une Autocratie laïque et sociale. Elle assure la Paix, égalité, unité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.

Art 2: La langue officielle de la république Oskallie est l'Oskallia. Les autres langues sont autorisé dans le territoire.

Art 3: Le gouvernement a le contrôle direct sur les départements de l'Oskallie.

A-1 Armement

Art 1-1:La production d'armement militaire ou de véhicules militaires est contrôlée par l'État.

Art 1-2:Le service militaire est obligatoire pour une durée de 5 ans à partir de 20 ans.

Art 1-3:Tout citoyen volontaire sera mobilisé en cas d'extrême urgence pour la nation, cette loi ne peut être donnée que par la générale Victoria Milhaud.

B-1 Des droits et libertés des citoyens

Art 3-1: Les hommes naissent libres et égaux, Ils doivent respecter les lois.

Art 3-2: Les libertés de pensée, d'expression sont garanties.

Art 3-3: Tous les individus ont le droit à la santé ainsi qu'à des aides financières justifiées.

[à venir]
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