📗​[INFO] Constitution

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🌳 ꧁𓊈 ROYAUME DE XARTEZ 𓊉꧂ 🌳｢CONSTITUTION｣

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━𖠁 Introduction
━◈ Préambule
Nous, peuple du Royaume de Xartez, fidèles à nos racines celtiques et à l’héritage des anciens, proclamons solennellement cette Constitution comme fondement de notre unité nationale et de notre volonté commune d’assurer justice, liberté et prospérité à nos citoyens.
Portés par la volonté de léguer un avenir meilleur, nous nous engageons à protéger la nature, à honorer notre patrimoine et à bâtir une nation égalitaire et tournée vers l’avenir. Le Royaume de Xartez se place résolument du côté de la paix, de la coopération mondiale et du respect des droits humains.

━◈ Symboles et Emblèmes
Le drapeau du Royaume de Xartez est orné de symboles celtes, avec des couleurs symboliques : le vert, pour la nature et la prospérité ; le bleu, pour l’océan et l’harmonie ; le noir, en hommage aux anciens et à l’histoire ; le blanc, représentant la royauté et l’unité du Royaume.
L’hymne national du Royaume est "La Blanche Hermine", un chant qui célèbre l’unité et la résilience du peuple xartezien.
La devise officielle est : "Unvaniez, Hirder ha Gwerzher" (Unité, Fierté et Liberté).
La fête nationale du 13/01/1859, jour du rassemblement des Anciens et de la création du Royaume de Xartez.

━𖠁 Contenu
━◈ Du Royaume et de sa Souveraineté
➺ Article 1. Le Royaume de Xartez est une monarchie constitutionnelle, indivisible, souveraine et sociale.
➺ Article 2. La souveraineté nationale appartient au peuple, qui l’exerce à travers ses représentants élus et par référendum. La monarchie est le symbole de l’unité et de la continuité de l’État.
➺ Article 3. Le Royaume est divisé en cinq régions autonomes : Lir, Oghma, Eriu, Dagda et Morrigan, ayant chacune des compétences particulières selon la Constitution.
➺ Article 4. Le breton et le français sont les langues officielles du Royaume. L’État veille à leur conservation et leur promotion.

━◈ Des Droits et Devoirs Fondamentaux
➺ Article 5. L’égalité des droits et la liberté sont des droits fondamentaux accordés à chaque être humain dès sa naissance. Il est interdit de discriminer quelqu’un sur la base de son origine, de son sexe, de sa langue, de ses croyances ou de toute autre distinction.
➺ Article 6. Le Royaume garantit à chaque citoyen les droits fondamentaux à la liberté, à la sécurité, à la santé, à l’éducation et à un environnement sain.
➺ Article 7. Il est garanti à toute personne le droit à la vie privée et à la protection de ses données personnelles.
➺ Article 8. L’interruption volontaire de grossesse (IVG) est un droit accordé par l’État. Elle peut être réalisée jusqu’à la fin de la douzième semaine de grossesse, soit avant la fin de la quatorzième semaine après le début des dernières règles (14 semaines d’aménorrhée).
➺ Article 9. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois, de préserver l’environnement et de contribuer au bien commun.

━◈ De la Monarchie
➺ Article 10. Le monarque est le garant de l’unité nationale, des traditions et des institutions, exerçant une fonction principalement symbolique et représentative.
➺ Article 11. L’élection pour la succession au trône se fait parmi les lignées les plus respectées du Royaume, selon les critères définis par la Constitution.
➺ Article 12. Le monarque détient un droit de veto symbolique et intervient dans les cérémonies nationales et les conseils interrégionaux.

━◈ Du Parlement
➺ Article 13. Le Parlement est composé de deux chambres :
- La Chambre des Anciens, représentant les régions et les traditions.
- La Chambre Populaire, élue directement par les citoyens.
➺ Article 14. Le Parlement vote les lois, contrôle l’action du gouvernement et représente les intérêts du peuple et des régions.
➺ Article 15. Les lois votées doivent respecter les valeurs fondamentales définies dans cette Constitution.

━◈ Des Régions
➺ Article 16. Les régions possèdent des compétences autonomes dans les secteurs de la culture, de l’organisation territoriale et de la gestion environnementale.
➺ Article 17. Chaque région est sous la responsabilité d’un conseil régional, élu directement par les citoyens, et représentée nationalement par un président régional.

━◈ De la Justice
➺ Article 18. La justice demeure indépendante de toute forme d'influence extérieure.
➺ Article 19. Les tribunaux régionaux sont responsables de la résolution des affaires locales, en conformité avec les lois nationales.
➺ Article 20. La justice doit garantir l’accessibilité à tous et rendre ses décisions dans des délais raisonnables.

━◈ De l’Économie et de l’Environnement
➺ Article 21. Le Royaume promeut une économie durable, solidaire et respectueuse de l’environnement.
➺ Article 22. Les ressources naturelles sont un bien commun. Leur exploitation doit être réglementée pour préserver les écosystèmes.
➺ Article 23. L’État encourage les énergies renouvelables, l’agriculture biologique et la protection des paysages.

━◈ De la Défense et de la Diplomatie
➺ Article 24. Les forces armées assurent la défense du Royaume et participent aux missions humanitaires internationales.
➺ Article 25. Le Royaume de Xartez s’engage à promouvoir la paix et la coopération internationale.

━◈ De la Révision Constitutionnelle
➺ Article 26. La constitution peut être révisée et modifiée si le suzerain et le gouvernement vote pour à la majorité des 3/5.
➺ Article 27. Les principes fondamentaux d’égalité, de liberté et de respect des traditions ne peuvent être remis en cause.

━◈ Majorités
➺ Article 28. La majorité civile est fixée aux 17 ans et 1 jour d'un individu.
➺ Article 29. La majorité pénale et la responsabilité pénale d'un individu est effective dès sa naissance.
➺ Article 30. La majorité sexuelle est fixée aux 15 ans et 1 jour d'un individu.