26/03/2016
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📙​​​ [INFO] Code des Aides et de la Fiscalité

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🌳 ꧁𓊈 ROYAUME DE XARTEZ 𓊉꧂ 🌳
「CODE DES AIDES ET DE LA FISCALITÉ」


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𖠁 Préambule
Le Royaume de Xartez a mis en place une série de mesures dans le secteur des services publics, garantissant à chaque citoyen un accès équitable à des prestations essentielles tout en soutenant leur bien-être global. Ces services, qui couvrent la santé, l’éducation, la justice et l’accès aux loisirs, ont pour objectif d’alléger les contraintes financières tout en offrant des opportunités de développement personnel et d’intégration sociale. En assurant l’égalité des chances pour tous dans ces secteurs, on contribue à une meilleure qualité de vie pour la population et à une plus grande cohésion sociale.

𖠁 Aides
Service publique
Le Royaume de Xartez a instauré un ensemble de mesures dans le secteur des services publics pour garantir à chaque citoyen un accès équitable aux prestations essentielles, tout en soutenant leur bien-être et leur qualité de vie. Ces services, qui incluent la santé, l’éducation, la justice et l’accès aux loisirs, ont été conçus pour alléger les contraintes financières et offrir des opportunités de développement personnel et d’intégration sociale.
➺ Consultation médicale gratuite chaque mois, y compris les soins psychiatriques et spécialisés, ainsi que la prise en charge des frais supplémentaires pour les maladies nécessitant des traitements prolongés, nécessaires et justifiés. Cette mesure permet de garantir à tous un accès égal aux soins de santé. Grâce à cette initiative, tous bénéficient d’un accès égal aux soins de santé, ce qui améliore la qualité de vie, prévient les maladies chroniques et permet de diminuer les dépenses médicales à long terme.
➺ Inscription gratuite à une activité sportive ou de loisirs pour chaque citoyen. Cette initiative encourage une vie active et améliore la santé physique et mentale, contribuant à la réduction des dépenses de santé sur le long terme. En favorisant l’activité physique dès le plus jeune âge, on s’assure de moins de maladies liées au mode de vie (comme les maladies cardiaques ou le diabète), ce qui permet de diminuer la pression sur le système médical. Cela génère également des bénéfices en termes d’intégration sociale, de développement personnel et de bien-être collectif.
➺ Frais de justice minimaux (sauf en cas d’appel ou d’abus). L’accès à la justice étant essentiel pour assurer l'égalité des citoyens, cette mesure garantit qu'aucun citoyen ne soit exclu du système judiciaire en raison de frais trop élevés. En réduisant les coûts, on assure également une plus grande équité, permettant à chacun de faire valoir ses droits.
➺ Frais d’inscription à l’éducation plafonnés pour tous les cursus. Grâce à cette mesure, le Royaume de Xartez garantit l'accès à l'éducation pour tous, quel que soit le niveau de revenu. Cela favorise l'égalité des chances et permet à chaque citoyen d'atteindre son potentiel. En rendant l'éducation plus accessible, le pays crée une main-d’œuvre mieux formée et plus compétitive, ce qui soutient la croissance économique à long terme. En parallèle, un système éducatif accessible permet de développer un capital humain de qualité, essentiel pour l’innovation et la modernisation de l’économie.
➺ L'abonnement internet bas débit est gratuit à domicile pour chaque citoyen. Cette mesure a pour objectif de combler la fracture numérique et de garantir l’accès à l'information pour tous, sans exception. Cela devient essentiel pour la recherche d’emploi, l’éducation en ligne et l’accès aux services administratifs, permettant ainsi à chacun de participer pleinement à la société numérique. En offrant une telle mesure, le Royaume de Xartez s’assure que tous ses citoyens, y compris ceux des zones rurales ou les plus défavorisés, puissent pleinement participer à la société numérique.

Emploi et condition de travail
Les réformes en matière d’emploi visent à améliorer les conditions de travail et à favoriser l’épanouissement des citoyens.
➺ Salaire minimum garanti fixé à 2000 Luc pour tous les citoyens, garantissant un revenu stable et suffisant quel que soit l'emploi exercé. Cette mesure vise à réduire les inégalités économiques et à prévenir la précarité, tout en soutenant la consommation à l’échelle nationale, ce qui contribue à la stabilité économique du pays.
➺ Congé sabbatique universel d’un an tous les 10 ans. Ce congé permet de se ressourcer, de se former ou de poursuivre d’autres activités. Il contribue à réduire le stress et à prévenir l'épuisement professionnel, garantissant des travailleurs en meilleure santé, plus productifs et plus motivés, avec des effets positifs pour l’individu et l’économie du Royaume.

Retraite et solidarité intergénérationnelle
Les réformes relatives aux retraites visent à renforcer la solidarité entre les générations et à garantir une retraite accessible à tous.
➺ Banque de temps retraitaire. Ce système novateur permet aux jeunes de soutenir les personnes âgées, favorisant ainsi un lien de solidarité intergénérationnelle. Ce système non seulement soutient les personnes âgées, mais il prépare aussi les jeunes à recevoir de l’aide à leur tour, assurant ainsi la pérennité du système à long terme. Cela crée une société plus solidaire, où les générations se soutiennent mutuellement.
➺ Une retraite avec une solde unique pour tous. La sécurité financière des citoyens du Royaume de Xartez est assurée par l'offre d'une solde de base pour les retraités, même après leur carrière professionnelle. Grâce à cette mesure, les retraités peuvent mener une vie appréciable tout en réduisant les inégalités économiques après leur carrière.
➺ Retraite prématurée. Cette mesure permet aux travailleurs de partir à la retraite plus tôt, avec une réduction proportionnelle de leur pension. Elle leur offre la possibilité de réajuster leur mode de vie avant l’âge avancé, en mettant l’accent sur leur bien-être personnel et leur équilibre de vie.

Transport et logement
Les initiatives dans les domaines du transport et du logement visent à améliorer la qualité de vie des citoyens tout en soutenant des pratiques plus écologiques.
➺ Aides pour favoriser les transports écologiques. En soutenant l’adoption de véhicules électriques et de transports en commun, le Royaume de Xartez contribue à réduire les émissions de carbone et à préserver l’environnement. Cela permet de réduire la dépendance au pétrole tout en promouvant un mode de vie plus écologique.
➺ La location privée est interdite, sauf situations exceptionnelles. Cette mesure vise à limiter la spéculation immobilière et à assurer l’accessibilité des logements pour tous. En agissant ainsi, le Royaume de Xartez lutte contre les logements fantômes et l’augmentation des loyers et assure un logement stable et accessible à ses citoyens.
➺ Aide au logement. Le Royaume de Xartez a mis en place un système d’aide au logement pour ses citoyens, visant à garantir l'accès à des logements abordables et de qualité. Cette mesure permet aux citoyens de profiter de subventions ou d’allègements fiscaux pour le logement, en particulier pour les familles à faible revenu ou les personnes en situation précaire. Elle aide à alléger la pression financière sur les ménages tout en garantissant un cadre de vie stable. En régulant l’accès à la propriété et en empêchant la spéculation immobilière, cette politique soutient également la cohésion sociale et contribue à limiter les inégalités en matière de logement.

𖠁 Fiscalité
Particulier
Le système fiscal du Royaume a été conçu pour garantir une redistribution équitable des richesses, tout en encourageant la responsabilité écologique et en soutenant les entreprises locales.
➺ Avec une flat tax de 20% sur les revenus, le système fiscal est simplifié et rend plus transparent pour les citoyens. Ce mécanisme permet à chaque individu de participer équitablement à la société en fonction de ses revenus et de profiter d’une prévisibilité fiscale accrue, favorisant l’investissement et la consommation.
➺ La TVA s’élève à 15% sur tous les produits, avec des taux majorés pour les produits de luxe (25%) et ceux nuisibles à la santé et à l’environnement (33,33%).
Cette taxe a pour objectif de promouvoir des comportements plus responsables en matière de santé et d’environnement, tout en finançant des initiatives écologiques et de santé publique.

Entreprise
Le système fiscal du Royaume a été conçu pour assurer une redistribution équitable des richesses, favoriser la responsabilité écologique et soutenir les entreprises locales.
➺ Impôts supplémentaires sur les grandes entreprises et les grandes fortunes. En mettant en place des taxes supplémentaires pour les grandes entreprises et les personnes les plus riches, le Royaume assure une plus grande équité dans le système économique. Ces mesures visent à réduire les inégalités de richesse, tout en contribuant au financement des services publics et des programmes sociaux. Cela permet également d’assurer un environnement économique où les petites entreprises peuvent prospérer sans être écrasées par les géants du secteur.
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