[Archive] Sommet de Maracaillbosse - Page 2

[quote=Imperator_J]
François-Adolphe Rouzet, Grand Chancelier Impérial et Premier Ministre par intérim de Sa Majesté
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<< Mesdames et Messieurs les représentants,

L'Empire du Nord tient d'abord à saluer l'esprit de méthode et le respect qui ont présidé à cette nouvelle version de la charte. Les échanges ont permis de clarifier plusieurs points essentiels et nous constatons avec satisfaction que certaines préoccupations exprimées lors des premières interventions ont été prises en compte.

Sur le nom de l'organisation, nous confirmons à nouveau notre accord avec l'appellation Organisation Mondiale des Hydrocarbures. Elle est claire, lisible, et ne prête à aucune ambiguïté quant à son objet. Nous ne cherchons pas à dissimuler notre nature : il s'agit d'une organisation de coordination entre États exportateurs d'hydrocarbures, et rien d'autre.

S'agissant maintenant de la question monétaire, nous nous félicitons que l'article 4 dispose explicitement que chaque État-membre utilisera la monnaie qui lui convient. L'Empire du Nord est attaché à la souveraineté économique des nations et considère qu'une monnaie commune, a fortiori adossée à l'une des devises nationales d'un État membre, introduirait un déséquilibre structurel. Nous n'y serions pas favorables et rejetons donc de manière non négociable la proposition illâji. L'usage d'une devise internationale de référence, lorsqu'il est choisi librement par les parties contractantes, peut constituer un outil utile, mais cela doit relever de décisions bilatérales ou commerciales, non d'une obligation inscrite dans la charte. Et en l'occurrence, cela ne comporte aucun intérêt sinon favoriser une nation seule.

Concernant l'article 1.3, nous saluons l'intégration du critère d'exportateur net, qui nous semble essentiel pour préserver la cohérence stratégique de l'Organisation. Toutefois, nous souhaitons ouvrir une discussion complémentaire sur le seuil de 55 % de souveraineté sur les capacités de production. Nous comprenons l'esprit de cette exigence : garantir que les États membres disposent d'un contrôle réel sur leur politique énergétique et ne soient pas dépendants d'intérêts privés ou étrangers susceptibles d'influer sur les décisions collectives. Néanmoins, un seuil uniforme et relativement élevé pourrait exclure des producteurs significatifs engagés dans des réformes progressives de nationalisation ou dans des modèles mixtes efficaces.

L'Empire du Nord serait favorable soit à un abaissement modéré de ce pourcentage, soit à une clarification plus précise de ce que recouvre la notion de souveraineté sur les capacités de production. S'agit-il d'une majorité capitalistique stricte ? D'un contrôle réglementaire effectif ? D'un droit de préemption stratégique ? Ces éléments méritent d'être définis afin d'éviter toute interprétation divergente lors des futures candidatures. Notamment sur ce que l'on étend par lois spéciales ou politiques de nationalisation.

Sur la distinction entre pétrole et gaz, nous soutenons pleinement l'article 2.6 prévoyant un traitement distinct des deux ressources au sein de l'Assemblée générale. Il serait irréaliste d'ignorer les dynamiques propres à chacun de ces marchés. Toutefois, nous insistons pour que cette distinction ne crée pas de hiérarchie implicite entre les producteurs majoritairement gaziers et les producteurs majoritairement pétroliers. L'Organisation doit rester un cadre unifié, articulé autour de sections fonctionnelles, et non une juxtaposition d'intérêts concurrents.

En ce qui concerne les volumes et les prix, nous maintenons notre position de principe : une coordination sur les volumes exportés constitue un instrument légitime de stabilisation des marchés. De même qu'un mécanisme explicite de fixation des prix de l'OMH est un levier important dans notre situation pour éviter une dictature des grands importateurs et une prévisibilité des prix. Toutefois, la prudence stratégique commande de privilégier des instruments mesurés et juridiquement défendables.

L'article 5 relatif aux sanctions appelle également, selon nous, une précision. Si l'OMH doit pouvoir réagir à des comportements manifestement contraires à ses engagements, il convient d'encadrer strictement la procédure : majorité qualifiée ? droit de défense de l'État concerné ? graduation des mesures ? Nous suggérons que ces modalités soient définies pour éviter toute utilisation politique ou arbitraire de ce dispositif.

Enfin, nous réitérons notre soutien à la création du Bureau des Données Technique centralisant les missions d'études. Une organisation de cette nature ne peut fonctionner sans base analytique solide.

L'Empire du Nord considère que cette charte progresse dans une direction constructive. Notre objectif n'est pas de multiplier les obstacles, mais de bâtir une organisation crédible, stable et respectée, capable de défendre les intérêts de ses membres sans provoquer une confrontation systématique avec le reste du système international, c'est pourquoi nous nous montrons si exigeants.

Nous sommes disposés à poursuivre les discussions sur la base de cette version, en travaillant prioritairement sur la clarification des critères d'adhésion, l'encadrement des mécanismes de sanction et la définition précise des modalités de vote, question qui demeure centrale pour l'équilibre futur de l'Organisation.

Je vous remercie. >>

Prise de parole de la délégation talar au sommet de MaracaillbosseLa nation talar possède d'importante réserve de gaz, et dans une moindre mesure de pétrole.

L'estimé Ilmir Züleyhan, chef de délégation, prend la parole :

Messieurs et mesdames les représentants des délégations,
Chers confrères, chers amis,

Tout d’abord, nous souhaitons remercier les organisateurs san-youtiens pour cette troisième version de la charte de l’Organisation Mondiale des Hydrocarbures, qui correspond déjà beaucoup plus à nos attentes et qui a pris en compte plusieurs de nos considérations et demandes. Cependant, comme l’a bien indiqué la délégation de l’Empire du Nord, nous estimons, une nouvelle fois, que ce texte manque encore de détails, de structure et de précision. L’ensemble est évidemment lisible, mais demeure trop sujet à la spéculation et à l’interprétation à notre sens.

Nous rejoignons, comme nous l’avons déjà indiqué précédemment, la délégation nordiste sur les dispositions relatives à la souveraineté du choix monétaire pour les transactions prévues par l’article 4, ainsi que sur leurs remarques concernant le seuil de 55 % de souveraineté sur les capacités de production. Bien que la République du Talaristan, par l’intermédiaire de son entreprise publique Talaristan Gaz Company (TGC), se situe largement au-dessus de ce seuil, le texte manque de précisions quant à la nature exacte de ce critère.

Nous ne reviendrons pas une nouvelle fois sur le manque de clarté, déjà souligné par la délégation nordiste, concernant l’article 5 relatif aux sanctions. Nous préférons plutôt évoquer un point de désaccord que nous avons déjà mentionné plus tôt : nous restons dubitatifs quant à la question de la séparation, au sein de l’OMH, entre les États gaziers et les États pétroliers.

Bien que nous soyons conscients que ces deux marchés sont distincts, ils demeurent néanmoins étroitement liés — d’où la nécessité d’une seule organisation, l’OMH, pour traiter ces deux domaines. Si la charte fondamentale, dans sa version définitive, devait contenir une séparation entre ces dossiers, la République du Talaristan se montrera particulièrement attentive à la place accordée aux différentes nations. Elle refuserait toute situation dans laquelle un État en position de monopole — ou de quasi-monopole — pourrait dicter ses décisions si la proportion de ses réserves devait être prise en compte dans la répartition de l’influence au sein de l’organisation.

Concernant le reste, la délégation talar n’a pas d’autres objections à soulever à ce stade.
Messieurs et mesdames les représentants des délégations,
Chers confrères, chers amis,

Je vous remercie.

Ilmir Züleyhan
Secrétaire d'État, membre du Conseil d'État,
Chargée des négociations au Sommet de Maracaillbosse,
Chargée de l'organisation du Forum des États Nazumis

"Je vous remercie pour vos dernière intervention.
Ainsi, puisqu'il ne reste plus d'interventions, ni de nouvelles proposition, permettez moi de vous présenter la version finale de la charte de l'OMH :
Version finale de a Charte de l'OMH Charte de l'OMH
Articles I : Présentation de l’OMH et de ces fonctions
ARTICLES 1.1) Le dit traité à pour vocation de mettre en place l'OMH (Organisation Mondiale des Hydrocarbures) et de définir son fonctionnement.
ARTICLES 1.2) L'OMH a pour but de mettre en place une collaboration et doit coordonner entre eux, les principaux producteurs d'hydrocarbure.
L'objectif de cette collaboration est de s'accorder sur les volumes des hydrocarbures exportés par les membres.
ARTICLES 1.3) Toutes nations exportatrice nette d’hydrocarbure et étant souveraine de sa production et de ces capacités de production est éligible à l’OMH.
ARTICLE 1.4) Cette souveraineté peut prendre plusieurs formes : la nationalisation, des réglementation où beaucoup plus souple il suffit que les hydrocarbures soit totalement exploité par une où plusieurs entreprises nationales de l’État membres concernés.
-ARTICLES 1.5) Les États souhaitant être admis à l’OMH devront candidater auprès du bureau diplomatique de l’OMH et être éligible d’après les critères déjà énoncés.
Leur admission se fera après un vote des États membres avec un préavis de 6 mois si le vote se révèle favorable à une admission.
-ARTICLE 1.6) Les États souhaitant quitter l’OMH devront le signaler avant un préavis de 12 mois, aux termes de ce préavis, l'État ne sera plus membre de l'OMH.

Articles II : Fonctionnement de l’OMH
ARTICLES 2.1) Les États-membres se réuniront pour prendre des décisions lors d'une Assemblée générale.
ARTICLES 2.2) L'Assemblée générale se réunira de manière irrégulière dans le temps.
ARTICLES 2.3) Les États-membres seront représentés par un ambassadeur choisi par eux-mêmes dans le seul but de représenter sa nation à l'OMH.
ARTICLES 2.4) L'OMH sera présidé par un président élu par les États-membres.
ARTICLE 2.5)L’Assemblée générale se réunira une fois par an, avec la possibilité de sessions extraordinaires si la demande est portée par au minimum trois États membres.
-ARTICLE 2.6) l'Assemblée générale tranchera des questions du pétrole et du gaz naturel de manière distincte, elle devra veiller à traiter de manière égalitaire les deux affaires sans hiérarchisation.
-ARTICLE 2.7) Le président de l’OMH sera élu pour un mandat de 2 ans par les États membres non-renouvelable et ne pourra pas provenir de la même nation deux fois de suite.
-ARTICLE 2.8) Le président de l'OMH aura pour fonction d’arbitrer les débats à l’OMH et de nommer le chef de la diplomatie de l'OMH.Néanmoins, il ne pourra choisir quelqu'un partageant la même nationalité que lui et devra justifier son choix devant l’Assemblée.

ARTICLE 3) L’OMH doit garantir et agir dans l’intérêt de la souveraineté nationale des réserves d'hydrocarbure des États membres ainsi que la souveraineté de leurs politiques énergétiques intérieures.

ARTICLES 4) Chaque État-membre utilisera la monnaie de son choix pour pratiquer les échanges.

-ARTICLE 5.1) L’OMH pourra si nécessaire mettre en place des sanctions contre les États-membres où les États non-membres pratiquant le dumping où tout autre action nuisant à la bonne collaboration entre les États-membres et l’OMH.
-ARTICLE 5.2) Une sanction peut être engagée si deux tiers de l’Assemblée si montre favorable
-ARTICLE 5.3) Les sanctions mises en place par l’OMH peuvent être de plusieurs manières qu’ils s’agissent de sanction légère où d’un embargos, si l’État sanctionné est membre de l’OMH, il peut payer des amendes où bien être exclus de l’organisation si la nuisance se révèle bien trop importante.
Cela sera traité au cas par cas lors des débats de l’Assemblée.


Articles II : Fonctionnement des instances d’expertise
-ARTICLE 6.1) L’OMH mettra en place un Bureau des Données Technique, le BDT, afin de mener des analyses et de mettre en place un appui technique en fournissant des données et des statistiques aux États-membres.
-ARTICLE 6.2) Le BDT fournira des données et des statistiques à l’Assemblée générale pour faciliter et aider la prise de décision.
-ARTICLE 6.3) Le BDT sera composé d’experts (économistes, analystes…) provenant de différentes nations.
-ARTICLE 6.4) Pour garantir son indépendance, le BDT devra rendre des comptes à l’Assemblée générale, cette dernière sera dotée d’un droit de suspension des experts du BDT.

-ARTICLE 7) Le siège de l’OMH, qui comprend l’Assemblée, les différents bureaux (celui de la diplomatie par exemple) et le BDT sera situé dans un bâtiment à Maracaillbosse au San Youté.
"Cette charte qui dictera le fonctionnement de notre organisation et elle entrera en vigueur lorsque notre organisation sera pleinement fonctionnelle.
L'ensemble des État participant à ce sommet sont admis d'office dans l'OMH.
Pour conclure, permettez moi de clôturer ce sommet qui aura été fort en initiative et qui marque un évènement historique dans l'histoire des hydrocarbures et de leurs producteurs."