15/09/2016
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Assemblé National Oskallie [ANO] - Page 2

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411
Assemblé national Oskallie
30/09/2015
Vote de la proposition de destitution de la générale Victoria Milhaud

Parti Oskastien 254/255
Parti Unions centristes 220/225
Parti Communiste 2/169
Parti Démocratie 254/254

Conclusion:
Pour: 730, Contre: 173
L'ANO a voté pour la destitution de la générale Victoria Milhaud.

L'ANO déclare que la générale Victoria Milhaud sera destituée immédiatement après le vote. Il déclare aussi le départ des élections présidentielles le 07/10/2015.
242
Assemblé national Oskallie

Reprendre l'ancienne constitution ainsi que les anciennes lois

Parti Oskastien 255/255
Parti Unions centristes 225/225
Parti Communiste 3/169
Parti Démocratie 254/254

Conclusion:
Pour: 737, Contre: 166
L'ANO a voté pour la reprise de l'ancienne constitution.
547
Assemblé national Oskallie

Proposition d'ajouter un élément dans la Constitution Nationale Oskallie

Le parti Oskatien souhaite ajouté Art 7 dans la constitution.

Art 7 : Aucun individu ne peut se proclamer président du pays sans passer par une élection présidentielle officielle, ainsi que l'obligation des forces militaires de devoir rétablir la république immédiatement en cas de changement de régime de Oskallie.

VOTE

Parti Oskastien 250/255
Parti Unions centristes 221/225
Parti Communiste 2/169
Parti Démocratie 248/254


Conclusion:
Pour: 721, Contre: 182
L'ANO a voté pour ajouter l'article 7 dans la Constitution Nationale Oskallie.
290
Assemblé national Oskallie

Proposition de vote

Nous ouvrons une proposition de vote pour relancer une nouvelle candidature à l'ASEA

VOTE

Parti Oskastien 140/255
Parti Unions centristes 160/225
Parti Communiste 0/169
Parti Démocratie 150/254


Conclusion:
Pour: 450, Contre: 453
L'ANO a refusé de relancer une candidature pour entrer dans l'ASEA
1161
Assemblé national Oskallie

Réforme sur la défense numérique

La séance commence.

Parti Oskastien : Cette réforme est importante pour la sécurité numérique, tout en garantissant la liberté du numérique sur le territoire. Cette réforme vise principalement contre les cyberattaques ainsi que sur la cyberdéfense du pays. Cette réforme imposera aux entreprises comme SocialCorps de modérer les publications des utilisateurs principalement sur les contenus pouvant être contre la République, ainsi que sur l'incitation à l'instabilité et l'influence des anti-républiques.

Art 1 : Les entreprises implantées sur le territoire, qui sont spécialisées sur le numérique, devront déployer des mesures pour modérer les publications des utilisateurs ainsi que les liens.

Art 2 : Les utilisateurs devront obligatoirement s'identifier sur les plateformes/applications sur le territoire, pour des mesures de sécurité. Les utilisateurs peuvent refuser de s'identifier, mais l'accès aux contenus sera réduit.

Art 3 : Les plateformes/Applications devront respecter la CNNO (Condition Numérique Nationale Oskallie), sous peine d'amende. (Amende est de 15000 Tokens).

VOTE

Parti Oskastien 255/255
Parti Unions centristes 120/225
Parti Communiste 5/169
Parti Démocratie 250/254


Conclusion:
Pour: 630, Contre: 273
L'ANO a accepté la réforme sur la défense numérique.
1379
Assemblé national Oskallie

Réforme militaire

Députe Oskatien : Bonjour chers collègue les députés,

Mon parti a décidé d'ouvrir cette séance pour une potentielle réforme militaire sur la CNO, précisément sur l'A-1 sur l'article 1-3 de l'armement, expliquant ce qui suit : "Le service militaire n'est pas obligatoire, mais l'ANO peut instaurer un service civique ou militaire en cas de situation de crise majeure ou de guerre. Les citoyens peuvent être appelés à contribuer à la défense nationale dans un cadre défini par la loi." Fin de citation. Cette réforme cible sur la modification de cet article afin de rendre le service militaire obligatoire. Je tiens à rappeler, chers députés, que notre nation a réussi à sortir d'un régime autocratique grâce à un pays, la Fédération de Stérus, tandis que certains pays ont voulu régler ceci par la force et non par la diplomatie comme avait fait Stérus. C'est pour cela que cette réforme militaire doit passer, pour augmenter notre armée. Merci de m'avoir écouté.

Modification

Art 1-3 :Le service militaire est obligatoire pour une durée de 10 ans, le début du service militaire est à partir de 20 ans, mais l'ANO peut instaurer un service militaire totale de la population en cas de situation de crise majeure ou de guerre.

Présidente de ANO : Merci au député du parti Oskatien d'avoir pris la parole, passons aux votes.

VOTE

Parti Oskastien 255/255
Parti Unions centristes 120/225
Parti Communiste 165/169
Parti Démocratie 254/254


Conclusion:
Pour: 794, Contre: 109
L'ANO a accepté la réforme militaire A-1 de l'armement de l'article 1-3 de la constitution nationale Oskallie.
788
Assemblé national Oskallie

Modification de l'article 1-3 de l'armement

Députe Oskatien : Nous avons décidé d'ouvrir cette séance pour modifier l'article 1-3 de l'armement de la constitution de la République Oskallie. Nous voulons modifier la durée du service militaire qui est normalement de 10 ans, nous voulons le diminuer à 4 ans.

Modification

Art 1-3 :Le service militaire est obligatoire pour une durée de 4 ans, le début du service militaire est à partir de 20 ans, mais l'ANO peut instaurer un service militaire totale de la population en cas de situation de crise majeure ou de guerre.

Présidente de ANO : Merci au député du parti Oskatien d'avoir pris la parole, passons aux votes.

VOTE

Parti Oskastien 255/255
Parti Unions centristes 120/225
Parti Communiste 60/169
Parti Démocratie 254/254


Conclusion:
Pour: 589, Contre: 314
L'ANO a accepté la modification, A-1 de l'armement de l'article 1-3 de la constitution nationale Oskallie.
541
Assemblé national Oskallie
08/07/2016
Autorisé la peine de mort

Député du parti communiste : Bonjour chers collègues, Nous avons ouvert cette séance dans l'ANO pour autoriser la peine de mort sur notre territoire. Nous pensons que cette décision permettra d'éliminer les criminels les plus dangereux. La peine de mort sera appliquée sur des individus, avec certaines conditions.

VOTE

Parti Oskastien 210/255
Parti Unions centristes 120/225
Parti Communiste 169/169
Parti Démocratie 254/254

Conclusion:
Pour: 753, Contre: 150
L'ANO a accepté la peine de mort, cette loi sera ajoutée dans la Constitution Nationale Oskallie et sera appliquée.
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