À l'attention des services diplomatiques de la République du Talaristan.
Nous, Son Excellence Ludomira Ljubiša Gišić, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire du zagroyat de Morakhan à Khydan, Emissaire de Son Excellence Konstentin Borisovitch Val Kalinenko, Urjad-goïnik du zagroyat de Morakhan, Emissaire Son Haute Excellence le Ministre-Président Monsieur Ivan Ivanovitch Velikov et de Sa Majesté Zagroyale,
Nous, Michel le Troisième, par la grâce de Dieu, zagroy de Malomorakhan, Biélomorakhan, Vélikomorakhan, de Voïvograd, Krïiv, Vladimir, Sarkopol, zagroy de Kazhan, zagroy de Zakrevsk, zagroy de Samara, roi de Brann du Nord, zagroy de Grande-Moryakie, zagroy de Bourtie-Kasavane, zagroy de Kazarie, zagroy de Khvitchstan, seigneur de la Volga, et grand-duc de Molblêmie, Ostrovonie, Yurtie, et Podolie, zagroy de Barvynie, Vostokoslavie, Yucesoy, Gondavie, Morzanov, Ouaïne, Namarov, Nénèstie, Tchouktchie, Asnyabrav, Iakumie, Khardaz, Zapadoslavie ; seigneur et grand-duc de Velzmyegrad, Yekateringrad, Naryakhov, Gharkhûm ; tuteur d'Arkavie et d'Arobelas ; souverain d'Illâj et de l'île Catherine ; zagroy de Krasnograd, Vostokograd, Zapadgorod, Ostrovgrad, Skalistov, Volniygorod, Putla, Dorva, Khavaria, Barvuye, Salov, Pravlia, Potolov, Idyeba, Biéloransk, Severopoutsk, Sviatoblagodatsk, et de tous les territoires de la Novomorakhan ; et souverain de Beyghshehir, Uruk, Zabbalām, Baghbām, Merûbûam, Ziqqurratu-ye Gu'āb 'bam, Eshnun' 'na ve Ḍalatām, Yehuwahšehir, et des territoires des nomades du Sahra ; seigneur héréditaire et gouverneur des Kazars et autres montagnes ; seigneur de Bozyurtie, seigneur de Retsvinie, comte d'Ansben, archicomte d'Alkmegen, duc de Gud, grand-Patron du port de Vishtek et de Koryelgrad, et maître de la base militaire de Carmelo.
Au nom de l'Urjad-goïstvo zamiezhnykh sprav du zagroyat de Morakhan et de son zagroy, souhaitent vous transmettre les vœux et doléances du zagroyat de Morakhan et de son zagroy.
Que la Paix, la Miséricorde et la Bénédiction de Dieu soient sur vous.
L’Ambassade de la Morakhan au Talaristan (Dvina) présente ses compliments au ministère des Affaires étrangères de la République du Talaristan et a l’honneur de lui communiquer une proposition de la plus haute importance pour l’avenir des relations entre nos deux nations.
Soucieux de consolider les liens historiques qui unissent la Morakhan et le Talaristan, et désireux d'instaurer un cadre juridique stable propice à la prospérité mutuelle, le gouvernement blanc souhaite proposer officiellement à la Partie talare l'ouverture de négociations bilatérales en vue de la conclusion d'un accord de partenariat économique et culturel.
Le projet de texte préliminaire, annexé à la présente note, pose les bases d'une coopération renforcée, notamment en matière de facilitation des échanges commerciaux, de gestion communes des frontières et des visas, d'entraide judiciaire et de coopération culturelle, scientifique et éducative.
La Dvina suggère que les équipes techniques et les diplomates des deux Parties se réunissent pour une première session de travail au cours du mois d'octobre 2020 à Khydan.
La Dvina saurait gré au ministère des Affaires étrangères de la République du Talaristan de bien vouloir lui faire connaître la suite que le Gouvernement talare réserve à cette proposition, ainsi que ses disponibilités pour ladite réunion.
La Dvina saisit cette occasion pour renouveler au ministère des Affaires étrangères de la République du Talaristan l’assurance de sa haute considération.
Que Dieu garde Sa Majesté Zagroyale, et qu'Il inspire à nos deux nations la constance nécessaire au rétablissement de l'ordre légitime en Illajistan.
Veuillez agréer, Madame la Ministre, l'expression de ma plus haute considération. Que Dieu vous bénisse.
PROJET D’ACCORD DE PARTENARIAT ÉCONOMIQUE, SÉCURITAIRE ET CULTUREL ENTRE LE ZAGROYAT DE MORAKHAN ET LA RÉPUBLIQUE DU TALARISTAN
PRÉAMBULE
Le zagroyat de Morakhan, représenté par Son Excellence le Gouvernement de Sa Majesté Zagroyale, et la République du Talaristan,
Ci-après conjointement dénommés « les Parties »,
Considérant les liens historiques, géographiques et d'amitié qui unissent les peuples mors et talars ;
Désireux de consolider, par un cadre juridique stable et pérenne, une coopération bilatérale propice à la prospérité mutuelle, à la paix et au développement de leurs nations respectives ;
Soucieux de faciliter la circulation des biens, des personnes et des savoirs, tout en garantissant la sécurité de leurs territoires respectifs ;
Conscients des défis régionaux actuels et de la nécessité d'une entraide renforcée pour y faire face ;
Sont convenus des dispositions suivantes :
CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1 : Objet de l'Accord
Le présent Accord a pour objet d'établir un partenariat global entre le zagroyat de Morakhan et la République du Talaristan, visant à approfondir la coopération dans les domaines économique, frontalier, judiciaire, culturel, scientifique et éducatif.
CHAPITRE II : COOPÉRATION ÉCONOMIQUE ET COMMERCIALE
Article 2 : Facilitation des échanges commerciaux
Les Parties s'engagent à accorder l'une à l'autre le statut de nation la plus favorisée en matière de commerce de biens et de services, dans le respect de leurs engagements internationaux respectifs.
Les Parties mettront en place un comité économique mixte chargé d'identifier et de réduire les barrières tarifaires et non tarifaires entravant les échanges bilatéraux.
Des mesures incitatives seront étudiées conjointement pour encourager les investissements directs étrangers (IDE) croisés, notamment dans les secteurs de l'énergie, de l'industrie, de l'agriculture et des infrastructures.
CHAPITRE III : GESTION DES FRONTIÈRES ET POLITIQUE DES VISAS
Article 3 : Coopération frontalière
Les Parties s'engagent à moderniser et à coordonner la gestion de leurs postes-frontières communs afin de fluidifier le transit des personnes et des marchandises, tout en renforçant la lutte contre la contrebande et les trafics illicites.
Des patrouilles conjointes ou coordonnées des forces de garde-frontières pourront être organisées, selon des modalités définies par un protocole ultérieur.
Article 4 : Facilitation des visas
Les Parties conviennent de simplifier les procédures de délivrance des visas pour les ressortissants de l'autre Partie, en particulier pour les diplomates, les hommes d'affaires, les étudiants et les acteurs culturels.
Les Parties s'engagent à entamer des pourparlers en vue d'une exemption mutuelle de visas pour les détenteurs de passeports diplomatiques et de service.
CHAPITRE IV : ENTRAIDE JUDICIAIRE
Article 5 : Coopération judiciaire
Les Parties s'engagent à s'accorder mutuellement l'entraide judiciaire la plus large possible dans toute procédure visant des infractions dont la répression relève de la compétence des autorités judiciaires de la Partie requérante.
Cette coopération inclut, sans s'y limiter, l'échange d'informations pénales, l'exécution des commissions rogatoires, la notification d'actes judiciaires et l'étude d'un futur accord d'extradition bilatéral.
CHAPITRE V : COOPÉRATION CULTURELLE, SCIENTIFIQUE ET ÉDUCATIVE
Article 6 : Éducation et Sciences
Les Parties favoriseront les partenariats entre leurs universités, instituts de recherche et académies, incluant l'échange d'étudiants, de chercheurs et d'enseignants.
Un groupe de travail sera constitué pour examiner les conditions d'une reconnaissance mutuelle des diplômes, grades et titres universitaires.
Article 7 : Culture et Patrimoine
Les Parties encourageront la diffusion de la culture et de la langue de l'autre Partie sur leur territoire, par le biais d'expositions, de festivals, de traductions d'œuvres littéraires et d'échanges artistiques.
Elles s'engagent à coopérer pour la protection, la préservation et la restauration de leur patrimoine historique commun.
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS FINALES
Article 8 : Règlement des différends
Tout différend relatif à l'interprétation ou à l'application du présent Accord sera réglé à l'amiable par voie de consultations et de négociations diplomatiques directes entre les Parties.
Article 9 : Entrée en vigueur, durée et amendements
Le présent Accord est conclu pour une durée indéterminée.
Il entrera en vigueur le premier jour du mois suivant la date de réception de la dernière notification écrite par laquelle les Parties s'informent mutuellement de l'accomplissement des procédures internes requises pour son entrée en vigueur.
Le présent Accord peut être amendé à tout moment par consentement mutuel écrit des Parties.
Fait à Voïvograd, le 1er septembre 2020, en deux exemplaires originaux, en langues morsamane et talare, les deux textes faisant également foi.
(Signature)
Ludomira Ljubiša Gišić
Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire
Pour la République du Talaristan :
(Signature)
Asmina Akmyradowa
Vice-première ministre du cabinet, ministre des Affaires étrangères
— Proverbe vélikomor
Ludomira Ljubiša Gišić Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la Morakhan à Khydan (Talaristan)
01.09.2020
