[Diplomatie] Ambassade Impériale - Page 18

La fédération d'Antegrad

Sujet: Arrêt de l'envoie de l'uranium et demande de reconsidération de l'accord économique.

Bonjour, bonsoir, cher représentant des affaires étrangère de l'Empire de Karty.

En tant que ministère des Affaires étrangères de la Fédération Centrale d'Antegrad, je vous informe que, suite à une erreur de notre chef suprême, Ismael Idi Amar, lors de cette rencontre, l'uranium promis dans le cadre de l'accord ne pourra pas quitter le sol antérien vers votre nation et ne le fera probablement jamais.
Nous nous en excusons sincèrement, car cela va à l'encontre de notre récent accord, mais nous ne sommes pas en mesure d'en préciser la raison. Nous vous proposons donc de revoir les termes de l'accord économique.

Veuillez agréer nos plus sincères excuses.

Cordialement, le ministère des affaires étrangère Anteriène.

Missive officielle de l'Union de Novyavik

18 Avenue des Sanarves,
Novyavik, République de Novyavik





Sweltana Volkov, Ministre des affaires étrangères de la république de Novyavik à écrit :

Missive à l'attention du gouvernement de Karty.

Salutation,
Novyavik aimerait, si possible transférer des armes à destination de Maximus en faisant escale sur votre territoire. Le convois passera si vous délivrez l'autorisation le 30/10/2015. Il serait composé de deux chasseurs de deuxième génération ainsi qu'un avion de transport tactique de troisième génération. Le convois transportera 3000 mines antipersonnelles de première génération en déstockage. Nous serions également honorés de pouvoir à nouveau échanger avec vous et reprendre nos relations diplomatiques tant secouées par de nombreux évènements.

Que l'avenir nous réserve un échange fructueux, que paix et prospérité vous accompagne.



Signature :

Missive de la part du parti Slavis de l'Action Impériale


Objet : Rencontre politique.

Pour : Kantsler Yaromir Ernaï.

Salutations,
Moi, Fern Arksaï Directeur Général du parti de l'Action Impériale écrit au saint-Empire de Karty à l'occasion de notre remonté rapide dans les sondages. La famille Royale légitime habite chez vous. Famille royale qui devrait remplacer cet odieux et instable régime entrepreneurial qui dirige mon malheureux pays, et qui a osé profaner son antique nom de Tsarat de Slaviensk en "Novyavik" un nom imprononçable, insultant, et qui vaut des abréviations à l'étranger. Nous sommes donc là pour parlementer avec vous, et vous informer que le parti de l'Action Impériale parlementera avec notre cher famille royale dans le but de la ramener en terre Slavis pour reprendre le pouvoir par les urnes. Si vous le souhaitez bien, nous serions également prêt à rencontrer votre Tsar sur votre territoire en présence de l'héritier au trône, Alexeï IV dans le but de parlementer de l'avenir des relations avec la famille légitime et clarifier les intentions politiques du parti de l'action Impériale.

Au plaisir de rencontrer monsieur le Tsar en présence de l'héritier légitime au trône de Slaviensk.

Que l'avenir nous réserve un échange fructueux.

_________________
Fern Arksaï, Directeur Général de l'Action Impériale Slavis.

Missive officielle de l'Union de Novyavik

18 Avenue des Sanarves,
Novyavik, République de Novyavik





Sweltana Volkov, Ministre des affaires étrangères de la république de Novyavik à écrit :

Missive à l'attention du gouvernement de Karty.

Salutation,
Vous nous aviez précédemment demandés d'accompagner notre volonté de ce rapprocher à nouveau de vous par des actes, nous avions bien entendu l'intention de le faire. C'est pourquoi nous vous annonçons ici une proposition de retirer les visa obligatoire en acceptants mutuellement nos passeports dans le but de favoriser le tourisme et la connaissance culturelle mutuelle, sans oublier la facilitation des échanges.
Novyavik serait honoré de se rapprocher à nouveau de vous, dans une relations diplomatique aussi bonne qu'auparavant.

Que l'avenir nous réserve un échange fructueux.


Signature :

Missive à destination de votre nation


Envoyé le : 31/10/2015
Par : Les services diplomatiques de la Junte jitsamaise
Vers : Les services diplomatiques de l'Empire de Karty



Objet : Arrêt du projet Pegasus :

Monsieur, Madame,
La junte militaire du Jitsama vous salue et vous envoie ses intentions pacifiques et amicales. Nous vous contactons afin de parler du projet de marché commun Pegasus.

Le nouveau gouvernement, après une analyse détaillée du projet, en a conclu que ce projet diminuerait les gains potentiels du Jitsama, et ce, contre l’intérêt de notre pays. Le projet tel qu'il a été créé ne pouvant plus se faire, nous ne sommes pas fermés à la refondation du projet dans des termes plus convenables pour le Jitsama, à votre guise.

Les relations diplomatiques entre nos deux nations sont chères pour nous et nous ne souhaitons pas les brouiller. La menace communiste étant devenue trop grande, nous avons préféré mettre un terme à un système décadent et malheureusement à l'incompétence de la Princesse. Cependant, celle-ci demeurera au gouvernement afin d'être consultée, notamment sur les relations avec votre nation. Un accord demandé par Son Excellence en personne.

Nous espérons que cette missive ne vous a pas déplu. Dans l'attente d'une réponse, les flots insatiables de Neptune nous portent.

Madame Inaba Azami, chargée diplomatique de la Principauté.

Missive officielle de l'Union de Novyavik

18 Avenue des Sanarves,
Novyavik, République de Novyavik





Sweltana Volkov, Ministre des affaires étrangères de la république de Novyavik à écrit :

Missive à l'attention du gouvernement du Saint-Empire de Karty.

Salutation,
Nous sommes honorés de votre proposition et ne pouvons que vous remercier. Bien que Novyavik n'acceptera pas de nouvelle base étrangère de n'importe quel pays sur son sol, l'assistance des militaires Kartiens avec armement ultra léger ast acceptée. Nous vous communiquons votre enthousiasme quand à votre initiative car bien que les premiers contacts avec les novais risques d'être compliqué, cela est une occasion en plus d'entrainer vos hommes et de sauver des vies, d'améliorer votre opinion à l'égard du peuple novais.

Nous autorisons donc vos soldats d'arriver porter assistance à Novyavik pour supporter la crise. Mais votre demande ne contient pas le nombre d'hommes que vous nous proposez. Nous vous supposons donc que vous souhaitiez une assistance de l'ordre de 100 soldats Ce que nous trouvons acceptable.

Que l'avenir nous réserve un échange fructueux.


Signature :

A l'attention de Son Excellence, Monsieur Yaromir Ernaï, Chancelier du Saint Empire de Karty

Monsieur,

Suite à la récente ouverture de liens commerciaux avec votre pays, les Honorables sénateurs de la République d'Achos ont émis la volonté d'aller plus en avant des relations économiques entre nos nations. De ce fait, nous souhaiterions vous recevoir à Coningsby pour pouvoir voir, dans un contexte plus propice que par message interposé, la manière de faire évoluer nos relations.

Dans l'attente de votre réponse,

Nous vous prions d'agréer, Monsieur, nos salutations distinguées.

Cabinet Consulaire de la Sérénissime République d'Achos
Swyddfa Gonsylaidd Gweriniaeth Serene Achos

Missive à destination de votre nation


Envoyé le : 04/11/2015
Par : Les services diplomatiques de la Junte jitsamaise
Vers : Les services diplomatiques de l'Empire de Karty



Objet : Retour sur votre missive

Monsieur, Madame,

Nous tenons à vous remercier pour votre réactivité et souhaitons également réaffirmer notre amitié, qui n’a jamais cessé d’exister.

Nous souhaitons donc répondre à vos demandes. Tout d'abord, nous comprenons votre déception quant au projet Pegasus et nous en sommes désolés par avance. Concernant la situation au Jitsama, la stabilité s’installe progressivement. La fin des privilèges de la royauté est actée et les partis extrémistes ont été mis hors d’état de nuire à notre démocratie, qui était devenue décadente. Nous affirmons notre engagement à organiser un retour aux urnes dans moins de six mois afin de rétablir le processus démocratique dans notre pays.

Toutefois, nous ne sommes pas coupés du monde et continuons à entretenir notre diplomatie ainsi que la majorité de nos accords.

Enfin, nous vous remercions pour l’attention portée à cette lecture, que nous espérons avoir été agréable. Que Neptune nous protège et nous guide.

Madame Inaba Azami, chargée diplomatique de la Principauté.

Message de la Première Ambassadrice de la République du Jashuria


A l'attention de son Excellence Itami Uzkaï, en sa qualité de représentant du Cercle des Six du Saint Empire de Karty,

Votre Excellence,

Veuillez recevoir nos salutations de la part de nos services diplomatiques et nos condoléances quant à la mort de monsieur Ferdl Van Cros. Nous espérons que sous votre patronage, les relations diplomatiques entre Karty et le Jashuria pourront être au beau fixe. Nous sommes au courant de la situation au sein de la Principauté du Jitsama. Ce coup d’Etat a surpris l’ensemble de la communauté internationale, autant par sa soudaineté que par les prétextes invoqués par les généraux insurgés. Ces derniers invoquent un processus démocratique non respecté et veulent que de nouvelles institutions démocratiques voient le jour, mais sont prêts à museler toute forme d’opposition, ce qui est contraire aux principes démocratiques qu’ils se plaisent à invoquer. Il est à craindre que la situation ne s’améliore pas et les marchés régionaux ont d’ores-et-déjà détourné leurs investissements du Jitsama, pour signifier leur mécontentement.

Nous acceptons une rencontre avec vos services diplomatiques pour discuter de ce sujet et des éventuels partenariats commerciaux, culturels ou scientifiques possibles entre nos deux pays. Pour cette rencontre, nous privilégierons la visio-conférence.

Dans l’attente de votre réponse sur les canaux diplomatiques, je reste à votre entière disposition.

Veuillez agréer, votre Excellence, l'expression de mes salutations distinguées.

Cordialement
Madame Lalana Preecha, Première Ambassadrice de la Troisième République du Jashuria

A l'attention de Son Excellence, Monsieur Ilya Eksö, Grand Ambassadeur du Cercle des Six mandaté au secteur Oues-Eurysien du Saint Empire de Karty

Monsieur,

C'est avec plaisir que nous prenons contact avec vous, et vous êtes autant attendu à Coningsby que le chancelier Yaromir Ernaï.

La situation que vous évoquez au Jitsama, pays qui nous était inconnu jusqu'à présent, semble inquiétante et nous prierons pour sa réussite et sa sécurité.

Dans l'attente de votre réponse,

Nous vous prions d'agréer, Monsieur, nos salutations distinguées.

Cabinet Consulaire de la Sérénissime République d'Achos
Swyddfa Gonsylaidd Gweriniaeth Serene Achos

Ecrit le 13/11/2015

Au Kantsler (Chancelier) Yaromir Ernaï,
représentant du Saint Empire de Karty


Nous vous remercions de l'intérêt que vous semblez porter pour la Yukanaslavie. Notre récente ouverture au monde s'est en effet effectuée dans des conditions favorables et nous espérons développer des réseaux à l'avenir afin de sortir de l'isolationnisme qui nous avait touché depuis plusieurs siècles.

Ainsi, j'accepte votre proposition de rencontre en Karty. Comprenez que j'aimerais savoir à quoi ressemble le pays à qui j'aurais l'honneur de développer peut être des partenariats prometteurs. Malheureusement, je ne pourrais être présent lors de cette rencontre, je me ferais donc remplacé par Monsieur Azbauc Cualli, un homme de confiance qui me représentera et représentera la Yukanaslavie pour cette future rencontre. J'espère que cela ne changera en rien l'issue de nos discussions futures.

Avec l'expression de mes plus sincères salutations,


le Président Fédéral Moctezuma III Kalpàn

Son Excellence, Chancelier du Saint Empire de Karty,
Yaromir Ernaï,
Volkingrad, Karty.
De la part de Son Excellence le ministre des Affaires Étrangères,
Aleksandra Jakovlévna Val Vuj Alqalmačov,
4, rue Barayeva, Vojvograd 473000,
Vojvograd, Morakhan.


A l'intention des représentants du Saint-Empire de Karty
Votre Excellence,

Le tsar de la Morakhan et son ministre-président m'ont mandaté, moi, Aleksandra Jakovlévna Val Vuj Alqalmačov, ministre des affaires étrangères de la Morakhan, afin de diversifier nos relations diplomatiques, et, bien que nous ne soyons point tout proche, en votre qualité d’estimé voisin, nous aimerions proposer à Vos Excellences, d’accueillir l’une de ses délégations dans le cartier des Ambassades de Vojvograd, notre capitale, afin de débuter des relations diplomatiques sous les meilleurs augures.

Dans l'attente de votre réponse,
Bien cordiallement,
Ministre des Affaires Étrangères,
Aleksandra Jakovlévna Val Vuj Alqalmačov
Fait le 17/11/2015

Generalsekretariat für Außenpolitik

Provenance : Secrétariat général pour la politique étrangère du Haut-Etat d'Altrecht
Destination : Empire de Karty

Le Haut-Etat d'Altrecht vous envoie ses salutations en acceptant votre demande d'échange d'ambassade. Concernant votre demande de rencontre, nous n'y voyons pas d'inconvénient, malgré que nous restons perplexes des échanges qui auront lieu. Clarifions les choses, nous n'accepterons pas de perdre une parti de la souveraineté de notre magnifique patrie. Si vos demandes sont en corrélation avec l'affirmation précédente alors votre demande de rencontre est accepter. Nous vous donnons rendez-vous au plus rapidement au sein de notre capital Ehrenstadt, précisément au Palais Impérial du pays, centre du pouvoir de l'Altrecht. Vous serais reçu par Wilhelm Hersh un haut diplomate membre du secrétariat et proche conseiller du Patriarche d'Altrecht.

L'Altrecht vous salue.

Communication diplomatique
À l'attention de Son Excellence monsieur Itami Uzkaï en sa qualité de représentant du Saint Empire de Karty au territoire nazumi,

Votre Excellence,

Je vous remercie de votre attention, nos nations n'étant pas des plus proches et le Reinaume du Zijian n'étant pas très imposant sur la scène internationale, et vous retourne vos salutations. Il était en effet temps que nos nations ouvrent des relations en bonne et due forme, ce pourquoi j'accepte volontiers votre proposition d'échange d'ambassades. L'ambassadeur kartien ainsi que sa délégation seront reçus comme il se doit à Tozimara, capitale du Reinaume, au sein du palais royal, où des appartements leurs seront attribués.

Le Reinaume reçoit avec une fierté non dissimulée vos compliments en ce qui concerne son économie. Sa Majesté Eza Ière a fait beaucoup pour le redressement du pays, dont le PIB a déjà presque doublé depuis son arrivée au pouvoir. En ce qui concerne notre secteur militaire, il est effectivement solide, et en fort développement dans le domaine de l'aéronautique comme vous le signalez. Ce qui nous amène au sujet que vous évoquez, à savoir l'achat d'un avion radar (aussi nommé AWAC) pour le compte du Saint Empire de Karty, à un tarif initial de 37 500 umi. Nous y sommes évidemment favorables, cela serait un marqueur fort de cette coopération fructueuse qui s'annonce. En ce qui concerne des possibilités de réduction, nous vous proposons les modalités suivantes :

• l'établissement d'un port-franc, aussi nommé comptoir commercial ou concession, dans le Saint-Empire de Karty, qui serait dédié au commerce bilatéral entre nos deux nations et pourrait devenir une plaque tournante du commerce régional en Leucytalée. Ce comptoir se devrait d'être bien raccordé aux réseaux ferroviaires et/ou autoroutiers de Karty, situé dans un emplacement côtier, et d'une superficie d'une vingtaine de kilomètres carrés (note HRP : ça prend de la place, des docks et des entrepôts). Le commerce y serait libre, libéré non seulement des taxes de douane, mais également de toute imposition, pour le meilleur du commerce. Ce simple port-franc amènerait à une réduction de moitié du prix de l'avion. Si le Saint-Empire le souhaitait, ce port-franc pourrait être placé sous juridiction du Reinaume, ce qui réduirait à une valeur nulle le prix de l'AWAC ; quoique connaissant la volonté de souveraineté de Karty, je doute que cette option soit retenue.
• la mise en place d'un traité de libre échange entre nos deux nations, qui garantirait un commerce libéré de toute contrainte douanière. Ce traité serait un grand pas dans la coopération économique entre nos nations, et permettrait une réduction de 30% du prix de l'avion.
Chacune de ces propositions est évidemment cumulable ; les détails vous seront transmis au plus vite, rédigés en fonction de votre choix.

Veuillez agréer, votre Excellence, l'expression de mes salutations distinguées.

Cordialement,

Capitaine Aasmi Tawon, 
Secrétaire aux Affaires Etrangères et au Commerce du Reinaume du Zijian,
24.11.2015

Communication diplomatique
À l'attention de Son Excellence monsieur Itami Uzkaï en sa qualité d'ambassadeur du Saint Empire de Karty au Reinaume du Zijian,

Votre Excellence,

Je vous remercie de votre réponse rapide. Je vous transmets en pièce-jointe la proposition de traité qui a été rédigée par nos juristes, selon vos demandes.

Nous comprenons parfaitement que vous souhaitiez garder la vente secrète, ce pourquoi nous avons prévu des raisons "officielles" de ce traité différentes de la réalité, laquelle ne sortira pas des clauses secrètes dudit traité.

Veuillez agréer, votre Excellence, l'expression de mes salutations distinguées.

Cordialement,

Capitaine Aasmi Tawon, 
Secrétaire aux Affaires Etrangères et au Commerce du Reinaume du Zijian,
25.11.2015


𝕿𝖗𝖆𝖎𝖙é 𝖉'𝕰𝖓𝖊𝖉𝖎𝖆
𝕮𝖔𝖓𝖛𝖊𝖓𝖙𝖎𝖔𝖓 𝖇𝖎𝖑𝖆𝖙𝖊𝖗𝖆𝖑𝖊 𝖉'𝖆𝖒𝖎𝖙𝖎𝖊, 𝖉𝖊 𝖈𝖔𝖔𝖕𝖊𝖗𝖆𝖙𝖎𝖔𝖓 𝖊𝖙 𝖉𝖊 𝖈𝖔𝖒𝖒𝖊𝖗𝖈𝖊 𝖟𝖎𝖏𝖎𝖆𝖓𝖓𝖔-𝖐𝖆𝖗𝖙𝖎𝖊𝖓𝖓𝖊

Article introductif.

Sa Majesté l'empereur du Saint Empire de Karty, par le biais de son ambassadeur au Zijian Itami Uzkaï, et Sa Majesté la reine du Reinaume du Zijian, par le biais de sa Secrétaire aux affaires étrangères et au commerce Aasmi Tawon, ci-après nommés les parties, guidés par leur désir de renforcer la paix, la coopération, l'harmonie et la prospérité entre leur nation respective et dans le monde, ont arrêté ce qui suit.

Article premier.

Le Reinaume du Zijian et le Saint Empire de Karty s'engagent à promouvoir éternellement la paix et la coopération, et à favoriser le commerce entre leur nation respective.
Article premier bis.

En vertu de l'article premier, les parties prennent plusieurs engagements et mesures concrètes, qui sont :

• La création d'un port-franc, aussi nommé concession ou comptoir, en territoire kartien dédié au commerce bilatéral entre les parties ;
• La mise en place d'un traité de libre-échange entre les parties ;
• [Clause secrète] Le transfert d'un avion radar (AWAC) de sixième génération du Reinaume du Zijian vers le Saint Empire de Karty.

Les engagements et mesure cités ci-dessus seront détaillés dans les articles suivants.

Chapitre premier : De la concession du Reinaume du Zijian au Saint Empire de Karty.

Article deuxième : De la définition de la concession zijiannaise en territoire kartien.

Le port-franc, ou concession, ou comptoir, zijiannais en territoire kartien est un territoire de vingt kilomètres carrés, situé dans la région d'Enedia, cédé au Reinaume du Zijian pour une durée indéterminée. Il s'agit d'une terre vierge sur la côte, à proximité de la frontière avec la Manche Silice, dont la géographie permet la fondation d'une cité portuaire.
Article troisième : De la législation applicable sur ladite concession.

La concession du Reinaume du Zijian reste sous juridiction kartienne.

• Les lois y étant appliquées sont celles du Saint Empire de Karty.
• Le respect des lois kartiennes y sera garanti soit par les forces de l'ordre kartienne, soit par les forces de sécurité zijiannaise.
• Les forces de sécurité zijiannaise s'engage à respecter scrupuleusement la législation kartienne, et à ne pas accomplir d'actes de favoritisme envers les citoyens zijiannais résidant dans la concession.

Article troisième bis : Des spécificités législatives applicables au sein de la concession.

Certaines spécificités législatives s'appliquent à la concession, à ses résidents et aux marchandises qui s'y trouvent.

• L'entrée dans la concession est garantie pour tous les citoyens et marchandises zijiannais et kartiens, sans qu'un contrôle de douane préalable soit nécessaire. Les citoyens et marchandises d'autres provenances doivent être contrôlés par la douane kartienne avant leur entrée sur la concession.
• Les autorités de la concession doivent déclarer leurs stocks de matériel militaire au Ministère kartien de la Guerre. Toute entrée de matériel militaire sur la concession doit recevoir l'autorisation préalable des autorités kartiennes ; la contravention à cette disposition suspend immédiatement le présent traité et crée un casus belli.

Article quatrième : De la durée effective de la présente concession.

La présente concession est un marqueur de la coopération et de l'amitié entre les parties ; elle existe par conséquent tant que le présent traité est en vigueur, et ne saurait être supprimée sans raison.
Article cinquième : Du refus possible de l'accès à la concession pour des citoyens kartiens ou zijiannais.

En vertu de l'article troisième bis, tous les citoyens kartiens ou zijiannais disposent d'un accès libre et total à la concession zijiannaise. Cependant, ce droit peut leur être retiré dans les cas suivants :

• Non respect de la législation au sein de la concession : retrait d'accès durant trois mois à trois ans, selon la faute.
• Utilisation de la concession comme lieu de stockage d'armes, sans en avoir obtenu l'autorisation préalable : retrait d'accès durant dix ans.
• Utilisation de la concession comme lieu de transit de matières et produits illicites en direction du Saint Empire de Karty : retrait d'accès durant cinq ans.

Article cinquième bis : Modalités particulières en cas de simple transit.

Dans le cas où des matières ou produits illicites, à l'exception d'armes, seraient stockées dans la concession zijiannaise, mais sans que le Saint Empire de Karty en soit la destination finale, alors les contrevenants ne pourront être sanctionnés d'un point de vue légal. Ils pourront en revanche être placés sous surveillance durant une durée maximale de trois mois suivant la découverte de leur commerce.

Chapitre deuxième : Du libre-échange entre les parties.

Article sixième : Du libre-échange entre les parties.

Les parties, considérant que les taxes douanières sont un frein au développement économiques, suppriment toute imposition qui porterait sur le commerce bilatéral.

• Le commerce et les échanges de marchandises de tout genre, à l'exception de celles prohibées par la législation de l'une ou l'autre partie, sont et resteront entièrement libres.
• Le commerce entre les partie ne pourra être assujetti à aucune entrave ou redevance fondée exclusivement sur le fait de l'entrée ou de la sortie du territoire des parties.

Article sixième bis : Des précisions à apporter sur le libre-échange et les contrôles douaniers.

Toute marchandise qui ne transiterait pas par la concession zijiannaise au Saint Empire de Karty, que ce soit parce qu'elle ne le souhaite pas, ou parce que l'entrée lui en a été interdite par les autorités de la concession, pourra être contrôlée par les autorités kartiennes de douane. Cependant, ce contrôle ne donne et ne donnera en aucun cas la possibilité d'une imposition d'une taxe douanière, conformément à l'article cinquième du présent traité.

[Clause secrète] Chapitre troisième : De la vente de matériel militaire.

Article septième : De la vente de matériel militaire du Zijian au Saint Empire de Karty.

Le seul et véritable but de ce traité est la vente d'un avion radar (AWAC) de sixième génération du Zijian au Saint Empire de Karty. Celui-ci, d'une valeur monétaire de trente-sept-mille-cinq-cents (37 500) unités monétaires internationales, sera livré dès que possible aux autorités kartiennes compétentes.
Article huitième : Du prix dudit avion radar.

La concession zijiannaise au sein du Saint Empire de Karty ainsi que le traité de libre-échange mis en place dans les chapitres premier et deuxième sont des contreparties visant à réduire le prix de l'avion radar (AWAC) de sixième génération . Celui-ci est, comme convenu, réduit de quatre-vingt pour cent (80%) de sa valeur d'origine, passant de trente-sept-mille-cinq-cents (37 500) unités monétaires internationales à sept-mille-cinq-cents unités monétaires internationales.
Article neuvième : Du secret de cette transaction.

Conformément aux accords, le présent chapitre troisième est secret, et ne sera pas rendu public, ainsi que la mention de la vente qui est faite dans l'article premier bis.

Chapitre conclusif : Des modalités d'application du présent traité.

Article conclusif.

Diverses modalités particulière concernent l'application du présent traité :

• Le présent traité n'est considéré comme effectif qu'à compter du premier janvier 2016, et après la ratification par les organes constitutionnels des deux parties. Il ne saurait avoir d'application rétroactive.
• Il cesse de prendre effet de façon temporaire en cas de contravention à la moindre de ses dispositions.
• Il appartient à la Justice des parties de caractériser d'éventuelles contraventions et d'ordonner la mise en conformité des choses selon les termes du présent traité pour leur rétablissement effectif.
• Le présent traité ne pourra être rompu unilatéralement par l'une ou l'autre partie sans une compensation de cinq-mille (5 000) umi à la partie lésée.

𝕱𝖆𝖎𝖙 𝖆 𝕰𝖓𝖊𝖉𝖎𝖆 𝖑𝖊 𝖛𝖎𝖓𝖌𝖙-𝖈𝖎𝖓𝖖 𝖓𝖔𝖛𝖊𝖒𝖇𝖗𝖊 𝖉𝖊 𝖑'𝖆𝖓 𝖉𝖊 𝖌𝖗𝖆𝖈𝖊 𝖉𝖊𝖚𝖝-𝖒𝖎𝖑𝖑𝖊-𝖖𝖚𝖎𝖓𝖟𝖊,

Secrétaire aux Affaires Étrangères et au Commerce du Reinaume du Zijian : 𝕾𝖔𝖓 𝕰𝖝𝖈𝖊𝖑𝖑𝖊𝖓𝖈𝖊 𝖑𝖆 𝖈𝖆𝖕𝖎𝖙𝖆𝖎𝖓𝖊 𝕬𝖆𝖘𝖒𝖎 𝕿𝖆𝖜𝖔𝖓.
Ambassadeur du Saint Empire de Karty au Reinaume du Zijian : 𝕾𝖔𝖓 𝕰𝖝𝖈𝖊𝖑𝖑𝖊𝖓𝖈𝖊 𝕴𝖙𝖆𝖒𝖎 𝖀𝖟𝖐𝖆𝖎.