COMMUNICATION DIPLOMATIQUE PHARAONIQUE
De : Amenhirsemif, ministre des affaires étrangères et de la diplomatie du KjhemetA : la conseillère Mdm.Linehart, en charge des affaires étrangères du royaume de FinejouriLe 4 juin 2013Cher conseillère Mdm.Linehart,
De mes salutations distinguées au nom du Kjhemet,
Aujourd'hui, par ce communiquer, mon empire et moi même souhaiterions vous proposé un traité commercial concernant les échanges des produits agricoles. Par ce dit traité que nous vous proposons, nous souhaiterions continuer les liens constructifs entre nos deux nations et nos deux économies afin de faire bénéficier à la fois nos population et les richesse national.
Ainsi, voici le traité susnommé :
Traité commercial et agricoles sur leurs échanges Préambule : des produits agricoles-Considérant et reconnaissant l’importance vitale du secteur agricole pour la prospérité économique et commercial ainsi que la sécurité alimentaire et le bien-être des populations. Que ce soit pour le royaume de Finejouri ou l’empire du Kjhemet.
-Les deux parties ont décidé avec un avis favorable de conclure le présent Traité commercial sur le domaine et les produits agricoles de manière bilatéral.
-Ce traité vise à établir un cadre de partenariat commercial solide, transparent entre les deux nations et mutuellement bénéfique que ce soit économiquement ou pour les populations dans le domaine agricole
Article 1 : accès au marché-Les deux parties s’engagent à éliminer progressivement les barrières tarifaires et non tarifaires sur les divers produits agricoles échangés.
-Chaque partie s’engage à fournir un accès équitable à son marché pour les produits agricoles de l’autre partie signataire.
-La possibilité de constitution de quotas d’importation peuvent être établis pour certains produits sensibles, en accord préalable entre les deux parties concernant les besoins et les capacités de production de chaque partie.
Article 2 : norme et réglementation-Les produits agricoles échangés doivent respecter les normes de qualité, de sécurité alimentaire et sanitaire ainsi que de durabilité commercial en vigueur dans les deux pays signataire.
-Par extension, les deux parties signataire s’engagent à coopérer pour harmoniser leurs réglementations et faciliter les échanges commerciaux.
-Concernant d’éventuelle exception concernent les réglementation ou des difficulté concernant les produits agricole les deux pays signataire doivent en informer son homologue et établir une réglementation spécifique par des négociations bilatéralement accepté.
Article 3 : la coopération et l’assistance-Les deux parties encouragent la coopération en matière de recherche agricole, de formation et de transfert de technologie agricole à des fins d’optimisation commercial et de productivité
-Des programmes d’assistance technique peuvent être mis en place pour soutenir les agriculteurs, améliorer les pratiques agricoles et renforcer les capacités institutionnelles
-En plus des programmes d’assistance, des programmes communs pourront être développés et inciter pour améliorer les pratiques agricoles, développer de nouvelles variétés de cultures ou a défaut de promouvoir une meilleur diversité agricoles.
Article 4 : application et négociation -Tout différent relatif à l’interprétation ou à l’application du présent traité sera résolu par consultation et négociation entre les parties.
-Le présent traité entre en vigueur à la date de sa signature pour une durée initial de dix ans
-A l’expiration de cette durée initial de dix ans, le traité sera automatiquement renouvelé pour des périodes successives tacite de cinq ans, sauf dénonciation écrite de l’une des parties six mois avant la fin de la période en cours de l’application du traité
En attente de votre réponse,
Je vous pris d'agréer, Cher conseillère Mdm.Linehart l'expression de mes sentiments distingués,
AmenhirsemifMinistre des affaires étrangères et de la diplomatie