Secrétariat Général des Affaires du Wazackstan
République du Wazackstan,
Secrétariat Général des Affaires du Wazackstan,
Palais Rarnovth,
Zarovka, Wazackstan.
Le 22 février 2014.
À l'attention de :
Madame, Monsieur, Ministre des Affaires Etrangères d'Antegrad, Ministère des Affaires Etrangères. Antegrad.
Objet : Proposition d'un Accord de libre échange entre le Wazackstan et Antegrad Bonjour, Madame, Monsieur,
Reconnaissant l'existence, entre le Wazackstan et Antegrad, de relations diplomatiques solides reposant sur des valeurs et principes communs ainsi que l'importance de relations économiques, commerciales et en matière d'investissement.
Désireux de renforcer davantage les liens économiques qui unissent ces deux pays et convaincu que le présent accord va permettre l'émergence d'une nouvelle période de développement des échanges commerciaux et d'investissements entre les deux pays.
Désireux d'élever le niveau de vie, de favoriser la croissance économique et la stabilité, de créer de nouvelles perspectives d'emploi et d'améliorer le bien-être général.
Désireux d'établir des règles claires et mutuellement avantageuses qui s'appliquent aux échanges commerciaux et aux investissements entre les deux pays, ainsi que de réduire ou d'éliminer les obstacles aux échanges et investissements.
Déterminé à renforcer les relations économiques, commerciales et en matière d'investissement de manière cohérente avec l'objectif de développement durable, dans les dimensions économiques, sociales et environnementales.
Convaincu que le présent accord va créer un marché vaste et sûr pour les marchandises et les services ainsi qu'un environnement stable et prévisible pour le commerce et l'investissement au service de la compétitivité des entreprises.
La République du Wazackstan vous propose des Accords de libre échange des marchandises, capitaux et personnes dit .
Auteur a écrit :TRAITE RELATIF A LA CREATION D'UN MARCHE COMMUN ENTRE LA RÉPUBLIQUE DU WAZACKSTAN
ET LA RÉPUBLIQUE D’ANTEGRAD
La République du Wazackstan et la République d’Antegrad, ci-après dénommés les "Etats parties".
Considérant que l'élargissement de leurs marchés nationaux actuels, grâce à l’intégration, est une condition essentielle de l'accélération de leur développement économique.
Sachant que pour atteindre cet objectif il faudra utiliser les ressources disponibles de la manière la plus efficace tout en préservant l'environnement.
Conscients que le présent Traité est un nouveau pas accompli sur la voie du renforcement progressif de l'intégration des deux pays.
Article 1:
Les Etats parties décident d’instituer, pour une période indéterminée, un marché commun qui sera dénommé “Marché Commun Antegrazackstan”.
Article 2:
Ce marché commun a pour but :
- La libre circulation, entre les Etats parties, des biens, des services et des facteurs de production au moyen de l'élimination des droits de douanes et des restrictions à la circulation des marchandises ainsi que de tout autres mesures équivalentes.
- L'établissement d'un tarif douanier commun à 2%.
Article 3 :
Le Marché commun sera fondé sur le principe de la réciprocité des droits et obligations des Etats parties.
Article 4 :
Les Etats parties s'engagent à respecter les engagements qu'ils ont souscrits par la signature du présent traité
A cette fin, ils éviteront de porter atteinte à leurs intérêts mutuels lors des négociations commerciales.
Article 5 :
Tout Etat signataire peut être exclu si les engagements souscrits ont été bafoués.
Tout Etat signataire peut sortir du Marché en le signalant par écrit à tous les Etats parties un mois avant la sortie officielle. En espérant vous avoir convaincu et désireux de partager avec vous les richesses du Wazackstan. Le Wazackstan reste disponible pour toutes demandes.
Veuillez Madame, Monsieur, croire en l'expression de notre plus haute considération.
La Présidente de la République, Amina Kairbekova. 
Par le Secrétariat Général des Affaires du Wazackstan. 
