13/03/2013
07:28:18
Index du forum Continents Nazum Tahoku

Décrets et textes de loi impériaux

Voir fiche pays Voir sur la carte
528
Décrets impériaux

Administration impériale

L'Empereur du Tahoku détient l'ensemble des pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires. Il peut ainsi créer des décrets ou des lois qu'il transmet à ses administrations qui se chargent de les faire appliquer par les gouverneurs locaux, les fonctionnaires...Ses ordres vont de la construction de nouveaux quartiers à la déclaration de guerre en passant par la modification des taux d'imposition. Son pouvoir se limite donc surtout à celle de ses administrations qui ne bénéficient que d'une influence limitée dans les régions les plus lointaines de la métropole.
1207
Décret de Sa Majesté Karasu Misao
Puisse son destin être légendaire et son peuple radieux !

Sujet : rénovation de la ligne de chemin de fer Gare Nord-Akibayo_Gare Grandes Mines

Un tronçon de la ligne en question
Cette ligne a été suspectée de s'effondrer si des travaux de rénovation n'étaient pas mis en œuvre dans les mois à venir. À la vue de l'importance des mines de fer du Nord-Subaru, toute dégradation de la voie doit être évitée.

Son excellence Karasu Misao notre Souverain à tous ordonne de rénover sans délais la ligne de chemin de fer Nord-Akibayo_Gare Grandes Mines suite à la constatation de grands risques d'effrondrement de son tronçon montagneux fragile. Les responsables locaux des infrastructures auront droit à un accès permanent de voies poids lourd par privatisation de ces dernières afin de dépêcher dans les meilleurs délais les matériaux et l'outillage nécessaire aux opérations.

Tout délai injustifié pourra être l'objet de poursuites et d'enquête pour abus de position au sein de l'administration de Son Excellence résultant en les sanctions stipulées par la Loi Impériale. Les maîtres de chantier se trouvent dans l'obligation de se présenter au rapport aux administrations appropriées et de déclarer tout problème rencontré. Toute conséquence d'un non-suivi des protocoles sera tenue pour fait des fautifs et provoquera une réponse judiciaire proportionnelle.
1806
Décret de Sa Majesté Karasu Misao
Puisse son destin être légendaire et son peuple radieux !

Sujet : relocalisation des sites de production textile de Tanyao

Son excellence Karasu Misao notre Souverain à tous ordonne la construction d'un nouveau complexe industriel textile aux abords d'Akibayo, capitale impériale, afin de satisfaire les besoins de son digne peuple. La survenue de séismes dans la région de Tanyao il y a de ça plusieurs mois rend impropre l'utilisation des locaux de production ouvrière textile. En effet, la venue des équipes du département de sécurité a permis de statuer après contrôles de l'impropreté des bâtiments à remplir leur fonction suite à de nouvelles secousses il y a 3 jours. Ainsi toute activité industrielle y est interdite pour protéger les classes ouvrières du quartier qui seront assignées au nouveau quartier. En l'attente, le département impérial de la sécurité civile déploiera des habitations temporaires sur un terrain sûr. Du bois de chauffage sera fourni si nécessaire aux habitants, ses derniers leur étant rappelé que les débris de bois comme les poutres peuvent être utilisés comme combustible, la sécurité restant toutefois de mise.

Tout délai injustifié pourra être l'objet de poursuites et d'enquête pour abus de position au sein de l'administration de Son Excellence résultant en les sanctions stipulées par la Loi Impériale. Les maîtres de chantier se trouvent dans l'obligation de se présenter au rapport aux administrations appropriées et de déclarer tout problème rencontré. Toute conséquence d'un non-suivi des protocoles sera tenue pour fait des fautifs et provoquera une réponse judiciaire proportionnelle. Le non-respect des règles d'abandon du quartier industriel fera également l'objet de poursuites par le Tribunal Impérial d'Akibayo, et pourra entraîner la mise en arrêt des exploitants conformément à la Loi Impériale sur la sécurité des tahokais et sur l'industrie civile. Toute observation de nouvel accident se doit d'être rapporté au plus proche poste départemental pour assurer la sécurité des habitants.
Haut de page