Haute ChambreAssemblée des ReprésentantsPouvoir législatifLes Députés et les Représentants font face à un dilemme qui est celui de combiner la représentation au sein du Parlement et sa présence sur le territoire dont il a la charge. Cette difficulté possède tout de même un élément de réponse. Les élus se sont obligatoirement inscrits sur les déclarations de candidature avec un suppléant. Pour un certain nombre de jours par année, le suppléant peut prendre la place du titulaire au sein du Parlement, permettant ainsi au titulaire d’assurer sa deuxième fonction sans perdre le travail parlementaire réalisé en son absence. La limite de jours de remplacement est fixée à deux journées par mois pour les Députés et quatre jours par mois pour les Représentants. Si l’élu dépasse cette limite, il sera considéré comme absent. Il en sera de même pour l’absence du suppléant en cas d’absence du titulaire. Ce cas de double absence est limité à quatre journées par année. Les absences injustifiées sont quant à elles limitées à quatre également dans l’année. EN cas de dépassement de ces limites, le Comité Réglementaire sera saisi et des sanctions seront prises. Ainsi, nous pouvons remarquer que la présence est quasiment obligatoire. Dans tous les cas, la présence à un vote décisif (se dit d’un vote portant création ou suppression de lois, vote d’une sanction ou décision de dissolution) est obligatoire que ce soit par la présence même de l’élu ou par son remplaçant. Grâce à ce système très strict, la Travie doit avoir une très bonne moyenne de présence pour ses élus parlementaires.
La Haute Chambre est, comme son nom le laisse paraître, la chambre haute du Parlement. La méthode de désignation est plus complexe que pour l’Assemblée des Représentants. En effet, l’effectif total des Députés est divisé en deux parties inégales : 200 Députés élus et 40 Députés tirés au sort.
Pour les Députés élus. Chaque canton élit 5 Députés par la méthode des proportionnelles. Un Député doit avoir déjà effectué un mandat de Représentant.
Pour les Députés tirés au sort. Tout Représentant ayant terminé deux mandats (pas forcément consécutifs) peut se porter candidat à la Haute Chambre. Des critères d’admissions sont définis par une loi organique. Il s’agit de vérifier l’assiduité, les sanctions, l’implication ou tout autre critère défini. Le Bureau de la Haute Chambre et trois Députés tirés au sort procèdent à la sélection non suivant des envies personnelles mais en fonction de critères juridiquement définis. Le Conseil de Vérification Constitutionnel vérifie toutes les candidatures acceptées. La Commission ainsi formée désigne un nombre maximum de 80 candidats qui seront ensuite départagés par tirage au sort.
Tout est fait pour garantir le fait que les Députés soient des élus compétents, motivés et ayant déjà une expérience.
Le but de la Haute Cour est de vérifier les textes soumis au vote avant l’Assemblée puis de voter lesdits textes avec un système de navette. Monsieur le Député, Madame la Députée.
Chaque sous-district élit un Représentant. Il y a donc 480 Représentants à l’Assemblée, la chambre basse du Parlement. L’Assemblée des Représentants à toujours le dernier mot. Monsieur le Représentant, Madame la Représentante.
Pouvoir exécutifNommés par le Comité de Nomination, les Stratèges sont chargés de vérifier et de veiller au respect des stratégies du Gouvernement. Il ne s’agit pas d’un service de contrôle interne mais de fonctionnaires indépendants qui ont pour mission le long terme. Il s’agit d’un moyen supplémentaire de contrôle de l’exécutif. Chaque ministère à un Stratège. Ces derniers sont nommés pour 10 ans après un parcours de sélection complexe. Tout d’abord, tout volontaire doit s’inscrire pour passer un concours dans la spécialité du ministère visé, organisé par l’Académie Nationale. Tous les candidats sont anonymes pour le jury. Plusieurs épreuves difficiles attendent les candidats qui ne peuvent réussir sans avoir une certaine expérience et un certain niveau de diplôme dans le domaine. Les lauréats sont ensuite départagés par tirage au sort pour éviter toute tentative de triche par l’exécutif. Monsieur le Stratège, Madame la Stratège. Surnom : Sages.
Chaque fois qu'ils le jugent nécessaire et tous les deux mois, les Sages se réunissent pour discuter des sujets importants du moment. Ils peuvent inviter (la présence est alors obligatoire) un membre du Gouvernement pour qu'il s'explique.
Les Ministres sont nommés par le Premier Ministre. Chaque Ministre est à la tête d’un ministère. Ce dernier est une entité chargée de prendre des décisions exécutives dans des domaines spécialisés. Chaque ministère est divisé en plusieurs branches encore plus spécialisées qui sont dirigées par des Secrétaires d’Etat (appelés parfois dans la presse « Ministre chargé de ». Les Ministres exercent leurs fonctions en toute autonomie vis-à-vis du Président. Monsieur le Ministre, Madame la Ministre.
Le Premier Ministre est le chef du Gouvernement. Il nomme les Ministres et organise la politique globale du Gouvernement. Il est lui-même nommé par le Président. Monsieur le Premier Ministre, Madame la Ministre.
Le Président est la plus haute personnalité de la Travie et commande l'armée. Ce dernier est élu au suffrage universel direct à scrutin majoritaire à deux tours. Le Président n'a que très peu de domaines réservés ; l'ensemble des tâches étant effectuées par les Ministres. Monsieur le Président, Madame la Présidente. Il serait faux de dire Monsieur le Président de la République. Seules la version courte (ci-dessus) ou la version longue et complète (Monsieur le Président de la République Démocratique Travienne) sont acceptées.
Le Conseil Ministériel est composé des Ministres et des Stratèges. Il est présidé par le Président qui l’organise hebdomadairement et exceptionnellement en cas de besoin. Lors des votes au sein du Conseil Ministériel, les Stratèges dispose d’une demi-voix par rapport aux Ministres. SI la décision est prise sans vote et qui va à l’encontre des avis des Stratèges, ces derniers se réservent le droit d’écrire une lettre envoyée au Premier Ministre et à la Présidence de la Haute Chambre. Généralement, aucune suite n’est donnée sauf sur des sujets importants. Plusieurs types de conseils existent suivant les besoins actuels. Dans un Conseil Ministériel Restreint, le Président peut décider, s'il le souhaite, de réunir un Conseil ministériel à l'effectif restreint. Un Sage doit au moins être présent. La convocation à ce Conseil est à la discrétion du Président. Le Conseil Ministériel Ouvert : se dit d'un Conseil Ministériel exceptionnellement ouvert au public, c'est-à-dire à des personnes, généralement des spécialistes, qui sont invitées. Le Conseil Militaire est soumis au régime Très Secret. Il permet de réunir toutes les autorités militaires et autres entités utiles pour assurer la sécurité nationale. Un Sage doit au moins être présent ainsi que le Chef d'Etat-major Général.
Présidé par le Président assisté du Ministre de l'Intérieur et du Stratège associé. Le reste du Conseil est composé de trois Représentants et trois Députés tirés au sort. Il ne peut y avoir plus de deux membres du parti majoritaire. Le Conseil a pour fonction de vérifier les propositions de nominations faites par le Président en particulier pour les Préfets.Ils ont également comme devoir de vérifier la légalité des nominations des Stratèges.
Procédures de dissolutionIl s'agit d'une procédure lourde qui a pour objectif de dissoudre l'Assemblée des Représentants, le Gouvernement ainsi que le Conseil des Magistrats. Tous les pouvoirs sont donc touchés. Ce véritable processus de renouvellement complet doit être lancé en Préfecture par un citoyen. La proposition est ensuite déposée en évidence sur le Forum pendant deux semaines. Si cette dernière reçoit plus de 500 000 signatures, alors elle est déclarée conforme et doit être votée par tous les citoyens dans les bureaux de vote. En cas de majorité et de participation supérieure à 80%, la procédure de dissolution conjointe est adoptée et toutes les personnes concernées sont contraintes de démissionner. De nouvelles élections législatives sont organisées, le Président nomme un nouveau Premier Ministre et constitue un nouveau Gouvernement et le Conseil des Magistrats est renouvelé.
Cette procédure est enclenchée par l'Assemblée des Représentants. Elle consiste pour un Représentant de déposer une motion de censure qui doit être soutenue par au moins 10% des élus. La motion est ensuite votée et la majorité est requise pour établir un renversement du Gouvernement, en complément d'un quorum de 80%. Le Premier Ministre, les Ministres et les Secrétaires d'Etat sont contraints de démissionner. Le Président doit alors nommer un autre Premier Ministre, ce dernier devant constituer un nouveau Gouvernement. Les Stratèges ne sont pas concernés par cette motion de censure.
Le Conseil Ministériel peut décider de la dissolution de l'Assemblée des Représentants après un vote ayant obtenu la majorité et avec un quorum de 100%. Les Stratèges participent au vote. En cas de majorité, l'Assemblée est dissoute et de nouvelles élections sont organisées. Le Président est à l'initiative de cette dissolution et ne peut le faire qu'à une seule reprise durant le mandat.
L'organisation politique territorialeLa Travie est divisée en cinq zones représentées par les lettres T, R, A, V et E. Administrées par un Gouverneur Militaire, elles n'ont qu'une fonction militaire. Le Général ayant la fonction de Gouverneur Militaire coordonne l'action militaire dans sa zone suivant les ordres des Etats-Majors.
On dénombre sept régions en Travie. Le Président de Région est élu pour six ans par les Représentants Régionaux eux-mêmes élus par les habitants par scrutin de liste. L'Etat est représenté par un préfet de région.
Les régions sont ensuite divisées en cantons. Quarante canton forment la Travie. Les services déconcentrés sont administrés par un Préfet de canton. Il s'agit de la division administrative de base qui définit l'action politique dans un espace donné.
Deux cent quarante districts sont administrées de la même manière que les cantons. Un Préfet de district est chargé de relayer la politique du Gouvernement au sein de son district.
Les sous-districts ne concernent que les élections des parlementaires. Elles permettent un découpage du territoire encore plus précis pour que chaque parlementaire ait un territoire limité à couvrir. Rien de particulier n'est rattaché à ce découpage hormis la dimension parlementaire.
Chaque ville est administrée par un maire élu par le Conseil Communal pour quatre ans. A ce niveau là de politique, les candidats n'ont pas forcément une étiquette d'un partie mais plutôt des idées claires sur les priorités de la ville et les projets à définir. Souvent, le Conseil Communal a recours à des formes de démocraties participatives : budget participatif, consultations citoyennes ...
Du fait de son importance, Trave dispose d'un régime particulier et unique. Divisée en arrondissements comme toute métropole, la ville est administrée par le Conseil de Trave qui dispose de prérogatives plus étendues qu'une Assemblée de Métropole en raison de sa taille et de sons dynamisme. Cependant, certaines compétences sont réservées au Gouverneur de Trave, nommé par le Conseil de Nomination sur proposition du Président. Le Gouverneur assure principalement les missions de sécurité et secours.
Autres sujetsEn règle générale, le cumul de mandats est proscrit. Il en est de même pour les fonctions gouvernementales : un ministre ne peut prétendre à être maire. Seuls quelques cas de cumul sont autorisés afin de faciliter la vie politique locale. Un mandat local est un mandat de commune, métropole, district et canton. Un citoyen peut avoir deux mandats de ce type au maximum. Concernant les indemnités, l'élu a le droit à la plus grande indemnité des deux ainsi qu'à la moitié de l'autre.
La Travie étant un Etat fondateur de l'organisation Union des Nations Indépendantes et Libres (UNIL), elle doit nommer dix représentants qui sont issus de familles politiques différentes. La procédure de nomination est divisée en deux parties.
La première permet de nommer huit représentants parmi les parlementaires élus. Les volontaires doivent être désignés par leur groupe respectif. Ils doivent avoir terminé au moins un mandat de parlementaire dans leur vie et doivent être en cours de mandat à la date de l'adhésion et durant toute la durée de leurs fonctions à l'UNIL. Les groupes minoritaires sont représentés par une seule personne. Si plusieurs volontaires sont désignés pour représenter un groupe, un tirage au sort aura lieu.
La seconde partie permet de nommer les deux représentants manquants. Ceux-ci sont nommés par le Conseil de Nomination sur proposition du Gouvernement. Le Conseil vérifie que les deux candidats disposent d'une connaissance avancée de l'UNIL et des relations internationales. Pendant la durée de leurs fonctions, ils portent le titre de Haut-Commissaire. Leur rôle est de faire entendre la voix du Gouvernement dans les discussions mais aussi de jouer un rôle d'arbitre des débats et de porte-parole.
L'Académie Nationale est un service indépendant ayant pour missions principales le contrôle des candidatures importantes nécessitant des examens. L'Académie a aussi pour but de fournir un appui scientifique au Gouvernement et au Parlement. Les membres de l'Académie sont très respectés dans leur discipline. Monsieur l'Académicien, Madame l'Académicienne.
La pyramide du droit vise à établir une hiérarchie des textes législatifs et réglementaires. Chaque texte inférieur doit être conforme à celui du dessus :
- Bloc constitutionnel : Constitution 1919 et lois constitutionnelles
- Bloc international : traités internationaux
- Bloc de légalité : lois ordinaires
- Bloc réglementaire : décret (présidentiel), arrêté ministériel et son texte d'application, arrêtés préfectoraux, arrêtés cantonaux, arrêtés municipaux
Pour faire participer et pour apprendre aux jeunes Traviens ce qu'est la politique, il existe de nombreux dispositifs mis en place :
- Conseils jeunes de commune, métropole, canton ou région. Pour les villes de plus de 50 000 habitants, l'établissement de deux conseils jeunes est obligatoire. Un pour les collégiens et un pour les lycéens. Dans le premier cas, il ne s'agit que d'une activité de simulation à visée éducative. Dans le second cas, de véritables propositions et projets sont étudiés et sont ensuite proposés au vrai Conseil ou à la vraie Assemblée.
- Une plateforme éducative et de promotion de divers projets à l'attention de la jeunesse sur tout le territoire est disponible en ligne et une large communication est faire à son égard. Les jeunes peuvent trouver divers thématiques : bénévolat, jobs d’été, formations, projets, stages …
- La mise en place durant le temps scolaire d'une heure toutes les deux semaines au collège et au lycée pour expliquer le fonctionnement des institutions. Il existe aussi une véritable culture de la démocratie par le biais de tout un système d'élections qui se complexifient avec l'âge des élèves. Dans chaque établissement scolaire, une assemblée et un Conseil permettent aux jeunes de s’exprimer. Il existe aussi de nombreuses Commissions qui permettent à chacun de discuter de différents thèmes liés à la vie dans l’établissement. Beaucoup de postes sont donc à pourvoir et certains sont soumis à élection. Dans ce dernier cas, le vote et la campagne sont très formels et suivent les règles des véritables élections.
- Les jeunes gens âgés de plus de 16 ans ont également accès au Forum numérique (sans la possibilité de voter). Ils peuvent donc devenir de véritables acteurs de la démocratie travienne car leurs projets comptent tout autant que les adultes.
- Une grande partie de l'administration est ouverte aux stages ou même en propose. Certains services sont d'ailleurs fortement invités à accepter les demandes de stage dans la limite de leurs capacités. Les jeunes peuvent donc agir et découvrir les institutions démocratiques traviennes. Ces mesures s'appliquent aussi aux formations professionnelles et aux jobs d'été.
Le Haut-Commissariat pour l’éthique de la vie politique (HCEVP) est une institution indépendante en charge de veiller à la transparence et à la bonne conduite de la vie politique travienne. Il est dirigé par un Haut-Commissaire et un Vice-Commissaire, tous les deux nommés par le Conseil de nomination et proposés à la suite du processus de sélection de l’Académie.
Il a notamment en charge la surveillance des rémunérations et des avantages fournis aux fonctionnaires, aux élus et aux membres du Gouvernement. Voici les règles définies par le HCEVP concernant les Présidents, Premiers Ministres et ministres.
. La rémunération liée aux fonctions sont fixées à 12 000 Tk par mois pour le Président, 10 000 Tk par mois pour le Premier Ministre et 8 000 Tk pour les ministres.
. Les dépenses liées à la consommation électrique, d’eau et les décorations (travaux ou objets jugés inutiles pour la simple fonction) concernant les appartements privés dans les logements de fonction sont entièrement à la charge des membres du Gouvernement. Les ministres ont aussi à leur charge la moitié des dépenses diverses liées au logement de fonction.
. La « prime de départ », rémunération de retraite est fixée à 2 000 Tk par mois pendant deux ans pour les anciens Présidents. Les Premiers Ministres bénéficient d’une prime de 1 000 Tk pendant deux ans tandis que les ministres ordinaires bénéficient d’une retraite de 1 000 Tk seulement pendant une année.
. L’Etat prend en charge les salaires de collaborateurs pour assister les anciens membres du Gouvernement dans leurs missions de représentation. Ainsi, le Président a le droit à 2 collaborateurs pendant 5 ans puis 1 pendant 10 ans. Le Premier Ministre peut bénéficier de deux collaborateurs pendant 5 ans puis d’un seul collaborateur pendant 5 ans. Les ministres n’ont pas accès à cet avantage. Les collaborateurs doivent être validés par le Conseil de nomination et leur salaire est défini par le HCEVP.
. Ces personnalités politiques importantes ont besoin d’une protection rapprochée. C’est pourquoi les anciens Présidents ont le droit à la protection de deux gendarmes pendant 5 ans puis un seul pendant 10 ans. Le Premier Ministre bénéficie quant à lui de deux gendarmes pendant 5 ans puis un seul pendant 5 ans. Les ministres n’ont pas accès à cet avantage sauf s’ils sont menacés ou qu’un risque important existe (c’est le cas des ministres de l’Intérieur ou de la Justice par exemple). Dans ce cas, un gendarme assurera la protection de la personnalité politique pendant 5 ans.
. Les frais de déplacement liés à l’ancienne fonction sont pris en charge à moitié (sauf les ministres). Aucun chauffeur ni voiture ne sont proposés à titre gratuit ou à prix réduit.
. La rémunération du conjoint, de la famille ou de proche pose souvent problème. Cet acte est strictement interdit pour toutes les fonctions politiques. Aucun conjoint de personnalité politique ne peut être considéré comme assistance. Toutefois, le conjoint du Président peut, si cela a été autorisé par le Conseil de nomination pour un motif légitime, exercer une fonction de représentation active. Dans ce cas, le conjoint bénéficie des mêmes avantages que le Président en fonction (la rémunération est néanmoins fixée à 1 500 Tk). Une fois le mandat terminé, le statut est perdu et ne donne droit à aucun avantage.
Le HCEVP émet des notes, avertissements, mise en demeure et renvois en justice selon le dysfonctionnement observé. Il analyse les déclarations de revenus et d’intérêts des membres du Gouvernement et des élus et en publie un récapitulatif.