Dans un pays sans système carcéral, où la restriction des libertés est vu comme une compromission extrême de la morale, il peut être difficile d'imaginer l'application de la justice.
En Priscyllia, il n'y a ni juges ni avocats. L'ensemble des citoyen-es au-dessus de 16 ans sont considérées comme capable de jouer un rôle dans une prise de décision de justice.
La justice intervient lorsque des conflits éclatent, où qu'une faute commise met en danger ou perturbe la société. Elle est administré directement par les citoyen-es.
Lorsqu'un conflit éclate et que la médiation ne suffit pas à le régler, les citoyen-es d'une collectivité peuvent se réunir en Conseil de Collectivité Exceptionnel (CCE) afin de voter la mise en place ou non d'un Conseil de Justice (CJ).
Il existe deux types de CJ :
- Un CJ simple si l'affaire ne concerne un nombre réduit de citoyen-es.
- Un CJ complexe si l'affaire est une atteinte à la vie en société.
Celui si sera composé de 20 juges tirés au sort dans les citoyen-es de la collectivité concernée et n'étant pas concernés directement par l'affaire, d'une commission d'enquête, ainsi que d'un public d'au moins 100 personnes. La parole doit être donnée au minimum 30 minutes à chaque personne concernées par l'affaire pour chaque étape du CJ. La commission d'enquête expose ensuite les faits et les conclusions qu'elle en a tirée.
La première étape permet d'élaborer un pourcentage de responsabilité de chacun dans le conflit ou la faute jugée. A la fin des prises de parole, les juges proposent chacun anonymement une répartition en pourcentage de la responsabilité. Une moyenne est faite avec toutes les propositions puis communiquées à tous les juges.
Une personne ayant moins de 10% de responsabilité sera automatiquement graciée. Une personne ayant au-dessus de 50% de responsabilité ne pourra pas être graciée. On ne peut qualifier une personne de "coupable" seulement si elle a une responsabilité de 100% et de "victime" seulement à 0%, ce qui est presque impossible.
La deuxième étape du conseil donne lieu à une prise de parole chronométrée de 10 minutes pour chaque personne concernée par l'affaire, sans que celles-ci ne connaisse le niveau de responsabilité que les juges viennent de proférer pour chacune d'entre elles. Durant cette prise de parole, chacun donne son point de vue sur le jugement qu'il souhaiterai voir appliquer. Aucune rallonge de temps n'est acceptée.
Les juges délibèrent ensuite à huit-clos des peines de chaque personne concernée. Chaque peine doit être validée à la majorité après débat et délibération.
La troisième étape consiste en l'annonce des peines au public du CJS, sans que les personnes concernées ne soient présentes. Un vote à main levé du public détermine la validation finale des peines, qui sont ensuite annoncée aux personnes concernées. En cas de refus d'une peine par une des personnes, celle-ci a le droit de faire appel : c'est à dire de prendre la parole moins de 20 minutes en s'adressant au public. Suite à cette prise de parole, un vote à main levé de la part du public détermine si oui ou non, la peine faisant objet de l'appel est conservée ou non. Si la personne concernée ne souhaite tout de même pas respecter la décision du CJ, elle a trois jours pour quitter la collectivité.
Les peines peuvent être annulée par referendum, si les citoyen-es d'une collectivité en font la demande durant un CC.
Composé des porte-paroles de l'AGCRAP, du rapporteur général, de 20 juges tirés au sort parmis les priscylliens majeurs, d'un banc de partis civiles, d'un banc de défenseurs, et d'une commission d'enquête, le CJC se déroule au théâtre de l'assemblée générale, et requiert une modification de l'agencement de la salle.
Un public d'au moins 200 personnes doit être présent pour que le conseil puisse commencer. A l'instar du CJS, le CJC ne juge que des personnes d'hors et déjà déclarées coupables d'une ou plusieurs fautes commises qui ont eu un impact sur la société ou qui menace d'une quelconque manière son existence. Cela comprend les meurtres, les viols, mais aussi l'accaparement de biens ou de terrains, l'autorité abusive, l'espionnage aggravé, l'écocide...
La première étape du CJC se nomme "la demande".
Le banc des partis civiles, constitués de plusieurs citoyens volontaires, prend la parole et demande une ou des peines envers les coupables.
Le ou les coupable(s) formulent ensuite leur vision de la peine qu'ils encourent et l'opposent à celle des parties civiles.
La seconde étape se nomme "l'exposé" :
La commission d'enquête prend la parole et présente factuellement ses conclusions et son rapport sur les faits jugés.
Le banc des défenseurs, constitués aussi de citoyens volontaires, peut alors prendre la parole et répondre à la commission d'enquête.
Le premier vote se déroule à la fin de cette étape :
Les porte-paroles et le rapporteur général de l'AGCRAP votent à la majorité relative si ils valident la véracité des faits reprochés, et la légitimité du CJC. Ce vote est plutôt symbolique, et le procès est souvent validé. Il permet d'en vérifier la véracité, et d'éviter en dernière minute le procès d'un innocent si le banc des défenseurs apportent des éléments contredisant la commission d'enquête.
La troisième étape du CJC se nomme "l'audition" :
Les juges questionnent les coupables. Les questions ont été rédigées à l'avance par le banc des parties civiles et la commission d'enquête. Une fois les réponses entendues, le banc des défenseurs a droit à 30 minutes de temps de parole.
Le deuxième vote intervient à la fin de cette étape :
Les porte-paroles, le rapporteur, les juges, et le public sont invités à voter pour un niveau de peine (il en existe 5 différents). A chaque niveau correspond des peines.
Durant ce suffrage, le vote des juges vaut double.
La quatrième étape, la "délibération" a alors lieu :
Les juges se retirent et choisissent les peines pour chaque coupable en les votant à la majorité relative. Il est impossible de choisir des peines correspondant à un niveau de peine plus élevés que celui voté préalablement.
La cinquième étape, c'est "l'annonce" :
Un juge est chargé d'annoncer le premier verdict. Suite à cela, le banc des défenseurs bénéficie de 15 minutes de temps de parole, suivi par le banc des parties civiles. Les coupables ont alors droit à 10 minutes de temps de parole chacun.
Enfin, le verdict final est validé ou non par un vote :
L'ensemble du CJC, y compris les coupables, votent la validation ou l'invalidation des peines prononcées en premier verdict. Si les peines sont invalidées, le procès est reporté à un autre jour et les juges changent.
Si les peines sont validées, elles doivent alors être exécutés. Si un coupable refuse des les appliquer, il sera conduit d'office dans un appartement de sécurisation, où il restera jusqu'à ce qu'il accepte d’exécuter la peine ou jusqu'à ce que celle-ci soit annulée. Il conserve néanmoins le droit de quitter le pays, à condition d'en avertir l'AGCRAP, qui communiquera alors le dossier criminelle du coupable aux autorités du pays où il se rend.
Le banc des parties civiles :
Il est composé d'une ou plusieurs personnes volontaires étant directement ou indirectement considérée comme victime de la faute commise. La légitimité de chaque citoyen-e dans ce banc est validé par les juges.
Le banc des défenseurs :
Il est composé de personnes volontaires souhaitant défendre les coupables face au CJC.
CE a écrit :
En Priscyllia, les peines ne sont pas nécessairement punitive. Elles ont différents objectifs :
- Permettre la non-reproduction de la faute ou du conflit
- Conserver la société en sécurité et en paix
- Mettre un terme au cercle vicieux de la tension
- Permettre aux victimes de se reconstruire au mieux
- Permettre aux coupables de ne pas reproduire la faute
Peines de niveau 1 :
- L'excuse publique : le condamné prononce des excuses devant l'audience du conseil et le banc des parties civiles choisi de les accepter ou de les rejeter. Dans ce second cas, le procès se poursuit.
- La simple réparation : applicable pour des méfaits de faibles ampleurs, il s'agit de réparer intégralement la faute commise. Il s'agira, pour un vol, de rendre le bien dérobé.
