09/07/2004
19:46:12
Index du forum Zone HRP Discussions sur le jeu

Harmonsiation - Observatoire international des droits de l'homme

Salut tout le monde ! J'aimerais cartographier une carte afin d'évaluer les droits de chaque pays, afin qu'on puisse savoir comment sont considérer les hommes et les femmes dans chaque pays, c'est aussi un moyen de faire une classification et amenez plus de clarté concernant les conditions de vies de vos citoyens, pour se faire voici un tout petit formulaire à remplir :

Complétez avec : Légal, Illégal, Autorisé, Non-autorisé, Garantie, Garantie partiellement, Non Garantie
ou alors remplissez avec des informations personnalisés, exemple : 17 ans, Autorisé mais non-autorisé dans le cas du...


Législation d'identité et âge

Majorité civile :
Majorité judiciaire :
Majorité sexuelle :
Service militaire :
Droit de nationalité :
Laïcité :

Droits fondamentaux

Liberté d'expression :
Liberté de culte :
Liberté de rassemblement :
Liberté d'association :
Droit de grève :
Droit d'entreprendre :
Droits des femmes :
Droits des enfants :
Droits des animaux :
Droit d'héritage:
Double nationalité:
Esclavage :

Législations morales et civils :

Divorce :
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle :
Relation sexuelle hors-mariage :
Relation extra-conjugale :
Relation et mariage consanguin :
Polygamie :
Contraception :
Adoption :
Avortement :
Euthanasie :
Homosexualité :
Mariage homosexuel :
Adoption homosexuelle :
Transgenrisme :
Prostitution :
Pornographie :
Sectarisme :

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu :
Espionnage domestique :
Torture :
Peine capitale :

Législations supplémentaires :

Clonage :
Recherche génétique :
Organismes génétiquement modifiés :
Jeux de hasards :
Consommation d'alcool :
Consommation de tabac :
Consommation de Cannabis :
Consommation de stupéfiants :


La théorie du Darwinisme à l'Ecole :
Engrais et pesticide dans l'agriculture :
Additifs alimentaires dans les aliments :
FÉDÉRATION D'ALBEL

Législation d'identité et âge

Majorité civile : 25 ans
Majorité judiciaire : 13 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire : Aboli
Droit de nationalité : Droit du sang
Laïcité : Christianisme religion d'État

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : voir résumé
Liberté de culte : voir résumé
Liberté de rassemblement : voir résumé
Liberté d'association : voir résumé
Droit de grève : Non voir résumé
Droit d'entreprendre : voir résumé
Droits des femmes : voir résumé
Droits des enfants : voir résumé
Droits des animaux : voir résumé
Droit d'héritage: En vigueur
Double nationalité: Non reconnue
Esclavage : Interdit

Législations morales et civils :

Divorce : voir résumé
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Autorisée entre personnes mineures
Relation sexuelle hors-mariage : Autorisée
Relation extra-conjugale : Autorisée
Relation et mariage consanguin : voir résumé
Polygamie : Non reconnue
Contraception : Autorisée
Adoption : Autorisée
Avortement : voir résumé
Euthanasie : voir résumé
Homosexualité : voir résumé
Mariage homosexuel : voir résumé
Adoption homosexuelle : voir résumé
Transgenrisme : voir résumé
Prostitution : voir résumé
Pornographie : Législation variable selon les États, mais globalement tolérée pour les personnes majeures
Sectarisme : Non interdit formellement, mais les cas individuels d'abus de faiblesse peuvent être réprimés

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : voir résumé
Espionnage domestique : Autorisé aux services de police civile et militaire contre les individus dangereux
Torture : voir résumé
Peine capitale : voir résumé

Législations supplémentaires :

Clonage : voir résumé
Recherche génétique : voir résumé
Organismes génétiquement modifiés : voir résumé
Jeux de hasards : voir résumé
Consommation d'alcool : voir résumé
Consommation de tabac : voir résumé
Consommation de Cannabis : voir résumé
Consommation de stupéfiants : voir résumé


La théorie du Darwinisme à l’École : Autorisée et enseignée dans les établissements laïques (moins dans les établissements religieux)
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Autorisés et utilisés
Additifs alimentaires dans les aliments : Autorisés et utilisés
République chrétienne-militaire du Magermelk

Législation d'identité et âge

Majorité civile : 21 ans
Majorité judiciaire : 12 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire : 3 ans pour les hommes, 2 ans pour les femmes, à partir de 21 ans ou la fin des études
Droit de nationalité : Droit du sang, droit du sol limité et légiféré
Laïcité : Christianisme religion d’état, Athéisme ou chrétien non pratiquant soumis à un impôt, autre religion interdite

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Illégale
Liberté de culte : Garantie partiellement, limitée
Liberté de rassemblement : Illégale
Liberté d'association : Illégale
Droit de grève : Illégal
Droit d'entreprendre : Limité, sous autorisation préfectorale
Droits des femmes : Garanti partiellement
Droits des enfants : Garanti
Droits des animaux : Non-garanti
Droit d'héritage: Garanti
Double nationalité: Illégale
Esclavage : Non-autorisé, mais certaines ONG disent que les camps de travail sont de l’esclavage

Législations morales et civils :

Divorce : Sous autorisation du mari (législation en cours de changement)
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle :
Relation sexuelle hors-mariage :
Relation extra-conjugale : Illégale
Relation et mariage consanguin : Illégale
Polygamie : Illégale
Contraception : Autorisée
Adoption : Autorisée
Avortement : Illégale
Euthanasie : Illégale
Homosexualité : Illégale
Mariage homosexuel : Illégale
Adoption homosexuelle : Illégale
Transgenrisme : Illégale
Prostitution : Illégale
Pornographie : Illégale
Sectarisme : Illégale

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Illégale sauf pour les militaires (même à la maison)
Espionnage domestique : Autorisé pour les personnes accusées de terrorisme
Torture : Légale en cas de terrorisme
Peine capitale : Légale

Législations supplémentaires :

Clonage : Illégale
Recherche génétique :
Organismes génétiquement modifiés : Illégale
Jeux de hasards : Légal mais très encadré
Consommation d'alcool : Légal
Consommation de tabac : Légal
Consommation de Cannabis : Non-autorisé
Consommation de stupéfiants : Non-autorisé

La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Autorisée à l’enseignement mais très critiquée
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Autorisé
Additifs alimentaires dans les aliments : Autorisé
sceau national
LA RÉPUBLIQUE DE SAINT-MARQUISE



Législation d'identité et âge

Majorité civile : 22 ans
Majorité judiciaire : 22 ans
Majorité sexuelle : 17 ans
Service militaire : à partir de 22 ans, non-obligatoire mais seulement sur la base du volontariat
Droit de nationalité : Droit de sang, droit de sol et légiféré
Laïcité : pas de distinction de pratiques religieuse

Droits fondamentaux


Liberté d'expression : garantie
Liberté de culte : garantie
Liberté de rassemblement : garantie
Liberté d'association : garantie
Droit de grève : garanti
Droit d'entreprendre : garanti
Droits des femmes : égalité des sexes
Droits des enfants : garanti
Droits des animaux : garanti
Droit d'héritage : garanti
Double nationalité: garanti
Esclavage : illégal

Législations morales et civils :

Divorce : Autorisé
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : non-autorisé
Relation sexuelle hors-mariage : autorisé
Relation extra-conjugale : non-légiférée
Relation et mariage consanguin : illégal
Polygamie : illégal
Contraception : autorisé
Adoption : autorisé
Avortement : autorisé
Euthanasie : illégal
Homosexualité : autorisé
Mariage homosexuel : autorisé
Adoption homosexuelle : autorisé
Transgenrisme : autorisé
Prostitution : illégale
Pornographie : autorisé à la majorité
Sectarisme : illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : illégale pour tous citoyens mais légal pour port de permis ou agent assermenté
Espionnage domestique : illégal
Torture : illégale
Peine capitale : illégale

Législations supplémentaires :

Clonage : autorisé mais réglementé
Recherche génétique : autorisé pour recherches médicaux
Organismes génétiquement modifiés : autorisés mais soumis à certaines conditions
Jeux de hasards : légal à la majorité civile
Consommation d'alcool : légale à la majorité civile
Consommation de tabac : légale à la majorité civile
Consommation de Cannabis : illégale
Consommation de stupéfiants : illégale


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : autorisée mais soumis par l'État
Engrais et pesticide dans l'agriculture : autorisés mais soumis à certaines conditions
Additifs alimentaires dans les aliments : autorisés mais soumis à certaines conditions
République Populaire d'Astac


Législation d'identité et âge

Majorité civile :18 Ans
Majorité judiciaire :14 ans
Majorité sexuelle :15 ans
Service militaire : Suspendue
Droit de nationalité : Droit du sang, 10 ans de vie dans le pays, mariage avec 5 ans minimum de vie dans le pays.
Laïcité :État séparé de l'église.

Droits fondamentaux

Liberté d'expression :Limité
Liberté de culte :Autorisé
Liberté de rassemblement :Limité
Liberté d'association :Autorisé
Droit de grève :Limité
Droit d'entreprendre :Limité
Droits des femmes :Autorisé
Droits des enfants :Autorisé
Droits des animaux :Pas encore légiféré
Droit d'héritage:Autorisé
Double nationalité:Non reconnue
Esclavage :Interdit

Législations morales et civils :

Divorce :Autorisé
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle :Autorisé
Relation sexuelle hors-mariage :Autorisé
Relation extra-conjugale :Autorisé
Relation et mariage consanguin :Pas encore légiféré
Polygamie :Interdit
Contraception :Autorisé
Adoption :Autorisé
Avortement :Autorisé
Euthanasie :Interdit
Homosexualité :Autorisé
Mariage homosexuel :Autorisé
Adoption homosexuelle :Autorisé
Transgenrisme :Autorisé
Prostitution :Autorisé
Pornographie :Autorisé
Sectarisme :Interdit

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu :Limité
Espionnage domestique :Autorisé
Torture :Autorisé
Peine capitale :En vigueur

Législations supplémentaires :

Clonage :Pas encore légiféré
Recherche génétique :Pas encore légiféré
Organismes génétiquement modifiés :Pas encore légiféré
Jeux de hasards :Autorisé
Consommation d'alcool :Autorisé
Consommation de tabac :Autorisé
Consommation de Cannabis :Limité
Consommation de stupéfiants :Interdit


La théorie du Darwinisme à l'Ecole :Autorisé
Engrais et pesticide dans l'agriculture :Autorisé
Additifs alimentaires dans les aliments : Autorisé
République Populaire d'Ouroudie


Législation d'identité et âge

Majorité civile :16 ans
Majorité judiciaire : 12 ans
Majorité sexuelle : 13 ans
Service militaire : 3 ans
Droit de nationalité : Droit du sang et droit du sol
Laïcité : État séparé de l'église.

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Non Garanti
Liberté de culte : Garanti partiellement
Liberté de rassemblement : Garanti partiellement
Liberté d'association : Non Garanti
Droit de grève : Non Garanti
Droit d'entreprendre : Garanti partiellement
Droits des femmes : Non Garanti
Droits des enfants : Garanti partiellement
Droits des animaux : Non Garanti
Droit d'héritage: Garanti partiellement (de père en fils uniquement)
Double nationalité: Non Garanti
Esclavage : Illégal (mais application de la loi flou)

Législations morales et civils :

Divorce : Illégal
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Illégal
Relation sexuelle hors-mariage : Illégal
Relation extra-conjugale : Illégal
Relation et mariage consanguin : Illégal (mais flou dans son application)
Polygamie : Illégal
Contraception : Illégal
Adoption : Illégal
Avortement : Illégal
Euthanasie : Illégal
Homosexualité : Illégal (peine de mort)
Mariage homosexuel : Illégal
Adoption homosexuelle : Illégal
Transgenrisme : Illégal
Prostitution : Non-autorisé (mais la loi n'est pas appliqué)
Pornographie : Illégal
Sectarisme : Illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Illégal (mais application de la loi flou)
Espionnage domestique : Autorisé
Torture : Autorisé (par des professionnels)
Peine capitale : Légal

Législations supplémentaires :

Clonage : Pas encore légiféré
Recherche génétique : Pas encore légiféré
Organismes génétiquement modifiés : Pas encore légiféré
Jeux de hasards : Illégal
Consommation d'alcool : Légal
Consommation de tabac : Légal
Consommation de Cannabis : Légal partiellement
Consommation de stupéfiants : Illégal


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Autorisé
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Autorisé
Additifs alimentaires dans les aliments : Autorisé
Législation d'identité et âge

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : 18 ans
Majorité sexuelle : 15 ans
Service militaire : 2 ans (entre 18 et 25 au choix)
Droit de nationalité : droit du sang et du sol
Laïcité : totale

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : garantie
Liberté de culte : encadrée étatiquement
Liberté de rassemblement : garantie
Liberté d'association : garantie
Droit de grève : garanti
Droit d'entreprendre : garanti
Droits des femmes : égalité femme-homme
Droits des enfants : garanti
Droits des animaux : relativement faible
Droit d'héritage : garanti
Double nationalité : autorisée
Esclavage : illégal

Législations morales et civils :

Divorce : légalisé
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : légalisée
Relation sexuelle hors-mariage : légalisée
Relation extra-conjugale : légalisée
Relation et mariage consanguin : légalisée
Polygamie : illégale mais autorisée de fait
Contraception : légalisée et prise en charge par l'Etat
Adoption : légalisée
Avortement : légalisée
Euthanasie : légalisée
Homosexualité : légalisé
Mariage homosexuel : légalisé
Adoption homosexuelle : légalisée
Transgenrisme : légalisée, changement d'état-civil autorisé à partir de 18 ans
Prostitution : légalisée
Pornographie : légalisée
Sectarisme : légalisé

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : légalisée sans permis
Espionnage domestique : illégal
Torture : illégal
Peine capitale : légalisée

Législations supplémentaires :

Clonage : illégal
Recherche génétique : légalisée
Organismes génétiquement modifiés : légalisés
Jeux de hasards : légalisés
Consommation d'alcool : légalisés
Consommation de tabac : légalisés
Consommation de Cannabis : légalisés
Consommation de stupéfiants : légalisés


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : enseignée
Engrais et pesticide dans l'agriculture : autorisés
Additifs alimentaires dans les aliments : autorisés
FEDERATION D'ALTHENLANT


Législation d'identité et âge

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : Dès la naissance
Majorité sexuelle : 15 ans
Service militaire : 1 an obligatoire
Droit de nationalité : Droit du sang, droit du sol depuis 1999 sous certaines conditions
Laïcité : Pas de religion d'Etat, subvention des cultes possible à l'échelle communale sous certaines conditions

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : [/color]Garantie depuis 1948
Liberté de culte : [color=#16FF00]Garantie
depuis 1909
Liberté de rassemblement : Garantie, sauf cas extrêmes définis par la Constitution de 1948
Liberté d'association : Garantie depuis 1909
Droit de grève : Garanti depuis 1925
Droit d'entreprendre : Garanti depuis 1909
Droits des femmes : Garanti depuis 1950
Droits des enfants : Garanti depuis 1961
Droits des animaux : Non reconnu
Droit d'héritage: Garantie
Double nationalité: Non reconnue, sauf accord international
Esclavage : Strictement pénalisé

Législations morales et civils :

Divorce : Légal depuis 1909
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Possiblement répréhensible
Relation sexuelle hors-mariage : Légale
Relation extra-conjugale : Non légiféré
Relation et mariage consanguin : Illégal
Polygamie : Non légiféré
Contraception : Légale
Adoption : Légale
Avortement : Légal depuis 1967
Euthanasie : Illégale
Homosexualité : Légale
Mariage homosexuel : Reconnu à partir du 01/01/2005
Adoption homosexuelle : Légale à partir du 01/01/2005
Transgenrisme : Légal
Prostitution : Tolérée
Pornographie : Non légiféré
Sectarisme : Légal, mais pas les mêmes droits que les associations

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Illégale, exceptions possibles
Espionnage domestique : Illégale, lourdement répréhensible
Torture : Illégale, lourdement répréhensible
Peine capitale : Abolie en 1973

Législations supplémentaires :

Clonage : Autorisé sous contrôle strict
Recherche génétique : Légale
Organismes génétiquement modifiés : Illégaux
Jeux de hasards : Légaux, pour les plus de 18 ans
Consommation d'alcool : Légale, mais restrictions possibles à l'échelle communale depuis 1996
Consommation de tabac : Légale, mais restrictions possibles à l'échelle communale depuis 1994
Consommation de Cannabis : Légale
Consommation de stupéfiants : De jure Illégale, de facto plus ou moins tolérée


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Obligatoire
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Légal, restrictions fédérales sur certains produits depuis 2001
Additifs alimentaires dans les aliments : Partiellement autorisés, indication obligatoire sur l'emballage du produit si tel est le cas
Union des Communes du Grand Kah

A noter que les législations peuvent changer d'une commune à l'autre, mais une migration interne permet généralement aux Kah-tanais les moins progressistes de se rendre dans des communes plus traditionnelles, et inversement. Ce qui sera indiqué ici correspond plus ou moins aux décisions adoptées dans une majorité des communes, ou correspondant aux recommandations du Parlement Général ou aux obligations de la charte constitutive de l'Union.

Législation d'identité et âge

Majorité civile : 20 ans
Majorité judiciaire : 16 ans
Majorité sexuelle : 15 ans
Service militaire : Militaire ou civil, les types de service changent d'une commune à l'autre. Ils durent 2 ans, entre 20 et 28 ans et se font sur base du volontariat.
Droit de nationalité : La nationalité Kah-tanais n'existe pas à proprement dite comme les communes ne croient pas à la notion d’État-nation. On peut vivre et s'inclure dans une commune si elle l'accepte, ce qui peut servir de levier pour être ensuite reconnu dans son appartenance à la communauté par les échelons supérieurs de l'organisation communale.
Laïcité : En fonction des communes. De manière générale les échelons supérieurs et le Parlement Général ne reconnaissancent cependant pas les arguments religieux lors de débat, et l'histoire du Kah et de ses philosophies politiques et religieuses fait que la religion et la politique sont considérés comme deux sujets distincts. Laïcité de fait, même si non exprimée. La Justice est par ailleurs gérée à son plus haut niveau par des "prêtes-juges" qui n'ont de prêtre que leur autorisation à procurer les derniers sacrements aux éventuels condamnés à morts et leur connaissance de l'imposant cérémoniel entourant la justice au sein du Kah. Il faut aussi noter que le Kah - en tant qu'idéologie et système politique des communes unies - est une notion philosophico-politique accompagnée d'une vision du monde dans laquelle on peut déceler des aspects religieux. D'une école à l'autre cette vision peut changer. Dans l'ensemble le culte de la raison, du bien général et du consensus empêche cependant les dérives sectaires ou absolutistes.

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Inaliénable
Liberté de culte : Encadrée par la communauté
Liberté de rassemblement : Inaliénable
Liberté d'association : Inaliénable
Droit de grève : Inaliénable
Droit d'entreprendre : Le concept d'entreprendre n'existe pas au sein du Kah. La propriété privée ne pouvant pas dépasser les lieux de vie, accommodations diverses et bien personnels, il n'est pas possible pour un individu d'acheter des moyens de production et de s'enrichir par leur biais. Cependant, sur le principe, un individu ou groupe d'individu peuvent convaincre une commune - quelle que soit son échelle - de leur prêter des moyens de production ou d'acquérir des moyens spécifiques au nom de la communauté et ainsi s'inscrire dans une démarche plus personnelle au sein du système de planification démocratique. Sur le principe des boutiques, studios indépendants, petites manufactures, coopératives etc existent, et une liberté totale existe concernant les projets des citoyens. Cependant il ne va pas être possible de lancer une espèce de super-corporation dans un domaine, en ça que la super-corporation sera un bien public inscrit dans la planification démocratique et sujette aux décisions collectives et à une transparence totale auprès des instances dédiées. Les fondateurs auront une place bien à eux au sein de ces structures, mais seront tout au plus des délégués chargés à la gestion de la coopérative industrielle, et non-pas des patrons, directeurs d'entreprise, riches financiers. Ces lois s'appliquent cependant au sein du Kah et un citoyen du Kah peut tout à fait créer une entreprise à structure classique en dehors de l'Union, y compris avec le soutien des communes.
Droits des femmes : Égalité totale et inaliénable.
Droits des enfants : Protégés jusqu'à leur majorité. La jeunesse est un bien précieux qu'il convient de protéger et d'éduquer dans le but qu'elle se développe en autant d'adultes épanouis et aidant la société.
Droits des animaux : Certaines communes ne leur en reconnaissent aucun, d'autres leur donne une importance centrale pour des raisons éthiques ou religieuses. Certaines communes interdisent ainsi la consommation de viande, là où d'autres sont des paradis pour chasseurs. De manière générale les animaux de compagnie ont cependant droit à une protection étendue contre la maltraitance sous toutes ses formes.
Droit d'héritage : Garanti à quelques exceptions : comme dit les citoyens possèdent leur outil de travail et leur lieu de vie. Il n'y a donc pas vraiment d'héritage au sens capitalistique du terme : un jeune homme héritant de l'empire et de la fortune de ses ancêtres. Il s'agit plus de récupérer le lieu de vie et les biens personnels de ses aïeux. Il arrive souvent que la communauté puisse demander, si les héritiers se retrouvent avec plusieurs lieux de vie, que l'une des maisons/appartements soit remis à la communauté si elle pourrait servir à loger un citoyen travaillant à proximité du lieu mais habitant plus loin. C'est une espèce de démarche consensuelle de partage, plus ou moins respectée selon les communes.
Double nationalité : La nationalité n'existe pas, citoyen. Mais si vous voulez gardez vos vieux papiers, faites donc, ah !
Esclavage : Non.

Législations morales et civils :

Divorce : Le mariage en tant qu'institution administrative n'existe pas. Il existe des mariages religieux ou cérémoniels mais les divorces ne sont de fait que symboliques.
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Légalisées sous un certain nombre de conditions dans un certain nombre de communes. Les relations entre mineurs et majeurs sont généralement prohibées sous toutes les formes.
Relation sexuelle hors-mariage : Légalisées, communes.
Relation extra-conjugale : L'amour libre est à la mode au sein du Kah, en dehors de ça les communes tendent à ne pas vraiment prendre de décisions sur ce qui touche à la chambre à coucher. Cependant un homme s'étant, par exemple, montré particulièrement déplaisant auprès de sa ou son partenaire risquera d'être ostracisé par la société locale. L'amour culturel du consensus rend le fait de tromper un partenaire (tromper à comprendre : avoir une relation avec d'autres individus sans accord préalable) particulièrement mal vu par la société.
Relation et mariage consanguin : En moyenne assez mal vu.
Polygamie : Il est techniquement possible de vivre avec plusieurs partenaires sexuels au sein d'un même foyer, mais les communes dans leur ensemble ne reconnaissent pas vraiment ce phénomène, sur le plan administratif. C'est à la fois une réminiscence des traditions autochtones et des vagues New Age des années 70/80.
Contraception : Légalisée et prise en charge par les communes.
Adoption : Légalisée. Un orphelin est la responsabilité de toute la commune où il grandit. En général un orphelin ne le reste pas bien longtemps, ou sera éduqué par la commune dans son ensemble comme il l'aurait été dans un système tribal.
Avortement : Légalisée et pris en charge par la plupart des cliniques et hôpitaux communaux.
Euthanasie : Légalisé dans un tiers des communes à ce jour.
Homosexualité : Légalisé
Mariage homosexuel : Légalisé
Adoption homosexuelle : Légalisée
Transgenrisme : Légalisée avec prise en charge par les affaires sanitaires de l'Union. Le changement de sexe peut être décidé à partir de la majorité légale (20 ans) et après consultation avec différents experts visant à assurer une transition sereine et dans la pleine connaissance de la procédure.
Prostitution : La prostitution en tant que métier n'existe pas vraiment au sein du Grand Kah, principalement parce que le système de salaire universel et de prise en charge par la communauté (vaguement moralisatrice) tend à éviter de tomber dans ce genre de nécessité économique. Cependant il existe des genres de places dédiées au sein d'avoir des relations sexuelles avec des individus et des services de mise en relation d'individus dans le but de relations sexuelles. C'est une espèce de version franchement bobo et hippie de la prostitution, qui est globalement acceptée par la société.
Pornographie : Légalisée
Sectarisme : Légalisé, mais généralement sujet à surveillance de la part des communes ou de la protection civile.

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu :Légalisée sans permis dans la plupart des communes, les droits de port d'arme peuvent changer d'un lieu à l'autre.
Espionnage domestique : Illégal sans un mandat de la magistrature soumis à validation de la commune concernée.
Torture : Légalisée sur les prisonniers de guerre.
Peine capitale : Légalisée et ritualisée.

Législations supplémentaires :

Clonage : Dans le cadre expérimental et avec accord explicite par les communes supérieures.
Recherche génétique : Légalisée.
Organismes génétiquement modifiés : Légalisés.
Jeux de hasards : Légalisés.
Consommation d'alcool : Légalisés.
Consommation de tabac : Légalisés.
Consommation de Cannabis : Légalisés.
Consommation de stupéfiants : Légalisés.
A noter que des campagnes intensives sont mises en œuvre depuis les premiers temps des communes pour limiter la production et la consommation de "poisons domestiques". Certaines communes en sont plus ou moins arrivées à un stade de véritable prohibition sociale.

La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Enseignée.
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Sujets à des autorisations spéciales et à une étude des impacts sanitaires et écologiques pouvant amener à une interdiction. Comme on produit principalement pour être autosuffisant la protection de l'environnement a une place très importante dans les choix de produits.
Additifs alimentaires dans les aliments : Sujet à des autorisations spéciales et à une étude des impacts sanitaires et écologiques pouvant amener à une interdiction. Il faut aussi noter qu'une bonne partie des kah-tanais tendent à consommer la production des communes avoisinants la leur, limitant la nécessité d'additifs dans une partie de leur alimentation.
Ces études se faisant au moment de la conception ou de l'acquisition dans le cadre de la planification participative de l'économie, on ne demande pas vraiment aux agriculteurs de rendre des comptes. Leur choix est simplement limité par ce que la planification (à laquelle ils ont pris part) leur propose.
Eglises australes unies



Législation d'identité et âge:

Majorité civile : 16 ans
Majorité judiciaire : 16 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire : n'a jamais existé
Droit de nationalité : droit du sang
Laïcité : Le protestantisme est la religion d'état.

Droits fondamentaux:

Liberté d'expression : très restreinte (selon le bon vouloir des patriarches)
Liberté de culte : inexistante
Liberté de rassemblement : très restreinte (selon le bon vouloir des patriarches)
Liberté d'association : inexistante
Droit de grève : il n'y a pas eu de grèves depuis la mise en place du système de sécurité glisois.
Droit d'entreprendre : très restreint (selon le bon vouloir des patriarches)
Droits des femmes : non-garantis
Droits des enfants : protections contre le travail avant la majorité
Droits des animaux : non-garantis
Droit d'héritage: inexistant, puisque l'accumulation de richesses est inexistante à part dans la haute administration et dans l'entourage immédiat des patriarches, ainsi que dans certaines structures. Ceci est dû en grande partie à cause de la monnaie locale qui est constituée de coupons avec une date de validité.
Double nationalité: inexistante
Esclavage : illégal

Législations morales et civiles :

Divorce : sous certaines conditions
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : illégale
Relation sexuelle hors-mariage : légale, mais mal vue
Relation extra-conjugale : légale, mais mal vue. Motif de divorce.
Relation et mariage consanguin : illégal
Polygamie : illégale
Contraception : contrebande uniquement
Adoption : légale
Avortement : illégal, sauf en cas de viol ou de risque vital pour la mère
Euthanasie : illégale
Homosexualité : illégale
Mariage homosexuel : illégal
Adoption homosexuelle : illégale
Transgenrisme : illégale
Prostitution : illégale (non appliqué)
Pornographie : illégale
Sectarisme : extrêmement restreint

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : légale et très répandue
Espionnage domestique : légal
Torture : légale
Peine capitale : légale

Législations supplémentaires :

Clonage : illégal
Recherche génétique : illégale
Organismes génétiquement modifiés : légaux
Jeux de hasards : illégaux
Consommation d'alcool : légale
Consommation de tabac : légale
Consommation de Cannabis : illégale
Consommation de stupéfiants : illégale


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : seulement pour les parrainés
Engrais et pesticide dans l'agriculture : pas ou peu d'agriculture
Additifs alimentaires dans les aliments : oui
Législation d'identité et âge

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : 16 ans
Majorité sexuelle : 15 ans
Service militaire : 6 mois
Droit de nationalité : Droit du sang
Laïcité : Orthodoxie religion d'état

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Garantie
Liberté de culte : Non
Liberté de rassemblement : Garantie
Liberté d'association : Garantie
Droit de grève : Oui
Droit d'entreprendre : Encadré
Droits des femmes : Garantie
Droits des enfants : Garantie
Droits des animaux : Garantie
Droit d'héritage: Garantie
Double nationalité: Non
Esclavage : Autorisé

Législations morales et civils :

Divorce : Non-autorisée
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Non-autorisée
Relation sexuelle hors-mariage : Non-autorisée
Relation extra-conjugale : Non-autorisée
Relation et mariage consanguin : Non-autorisé
Polygamie : Non-autorisée
Contraception : Non-autorisée
Adoption : Autorisée
Avortement : Illégale
Euthanasie : Illégale
Homosexualité : Légale
Mariage homosexuel : Légal
Adoption homosexuelle : Légale
Transgenrisme : Illégale
Prostitution : Illégale
Pornographie : Illégale
Sectarisme : Illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Illégale
Espionnage domestique : Légal
Torture : Légale
Peine capitale : Légale

Législations supplémentaires :

Clonage : Illégal
Recherche génétique : Illégale
Organismes génétiquement modifiés : Légal
Jeux de hasards : Illégaux
Consommation d'alcool : Légal
Consommation de tabac : Légal
Consommation de Cannabis : Illégale
Consommation de stupéfiants : Illégale


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Illégale
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Encadré
Additifs alimentaires dans les aliments : Illégaux
Législation d'identité et âge

Majorité civile : 21 ans
Majorité judiciaire : 18 ans
Majorité sexuelle : 17 ans
Service militaire : 6 mois obligatoires de 18 à 21 ans
Droit de nationalité : Droit du sang, droit du sol et légiféré
Laïcité : Eglise mis en avant

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Garantie
Liberté de culte : Garantie
Liberté de rassemblement : Garantie
Liberté d'association : Garantie
Droit de grève : Garantie
Droit d'entreprendre : Garantie
Droits des femmes : Garantie
Droits des enfants : Garantie
Droits des animaux : Non-garantie
Droit d'héritage: Garantie
Double nationalité: Garantie
Esclavage : Illégal

Législations morales et civils :

Divorce : Légal
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Illégal
Relation sexuelle hors-mariage : Légal
Relation extra-conjugale : Légal
Relation et mariage consanguin : Illégal
Polygamie : Illégal
Contraception : Légal
Adoption : Légal
Avortement : Légal mais sous certaines conditions
Euthanasie : Légal
Homosexualité : Tolérée
Mariage homosexuel : Tolérée
Adoption homosexuelle : Illégal
Transgenrisme : Tolérée
Prostitution : Illégal
Pornographie : Légal après 21 ans
Sectarisme : Illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Légal
Espionnage domestique : Illégal
Torture : Illégal
Peine capitale : Légal mais en suspension

Législations supplémentaires :

Clonage : Pas encore légiférée
Recherche génétique : Légal
Organismes génétiquement modifiés : Légal sous certaines conditions
Jeux de hasards : Légal après 21 ans
Consommation d'alcool : Légal après 21 ans
Consommation de tabac : Légal après 21 ans
Consommation de Cannabis : Illégal
Consommation de stupéfiants : Illégal


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Enseignée mais avec des pincettes
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Légal
Additifs alimentaires dans les aliments : Légal
Législation d'identité et âge

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : 20 ans
Majorité sexuelle : 18 ans
Service militaire : Non-obligatoire, à partir de 16 ans
Droit de nationalité : Droit accordé si la personne abandonne son ancienne nationalité
Laïcité : Eglise mise de côté, critiquée

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Garantie partiellement
Liberté de culte : Garantie partiellement
Liberté de rassemblement : Garantie
Liberté d'association : Garantie
Droit de grève : Garanti partiellement
Droit d'entreprendre : Garanti partiellement
Droits des femmes : Garanti
Droits des enfants : Garanti
Droits des animaux : Garanti
Droit d'héritage: Garanti
Double nationalité: Non-autorisée, à part pour certains cas
Esclavage : Illégal

Législations morales et civils :

Divorce : Légal
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Légal
Relation sexuelle hors-mariage : Légal
Relation extra-conjugale : Illégale
Relation et mariage consanguin : Illégale
Polygamie : Illégale
Contraception : Légale
Adoption : Légal
Avortement : Légal
Euthanasie : Légal
Homosexualité : Légal
Mariage homosexuel : Légal
Adoption homosexuelle : Légal
Transgenrisme : Légal
Prostitution : Légale à partir de 25 ans mais restreinte
Pornographie : Légale à partir de 25 ans mais restreinte
Sectarisme : Illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Illégal à part pour certains cas
Espionnage domestique : Autorisé pour les services secrets seulement
Torture : Non-autorisée
Peine capitale : Non-autorisée

Législations supplémentaires :

Clonage : Non-autorisée
Recherche génétique : Autorisée
Organismes génétiquement modifiés : Non-autorisés car technologie pas assez connue
Jeux de hasards : Non-autorisés
Consommation d'alcool : Autorisée à partir de 18 ans
Consommation de tabac : Autorisée à partir de 18 ans
Consommation de Cannabis : Autorisée en très petite quantité à partir de 20 ans
Consommation de stupéfiants : Illégale


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Non-autorisé
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Non-autorisé
Additifs alimentaires dans les aliments : Autorisé avec des produits biologiques seulement
Législation d'identité et âge

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : 16 ans
Majorité sexuelle : 15 ans
Service militaire : 1 ans
Droit de nationalité : Droit du sang et droit du sol
Laïcité : Totale depuis 1923

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Garantie
Liberté de culte : Garantie
Liberté de rassemblement : Garantie
Liberté d'association : Garantie
Droit de grève : Garantie
Droit d'entreprendre : Garantie
Droits des femmes : Garantie
Droits des enfants : Garantie
Droits des animaux : Garantie
Droit d'héritage: Garantie
Double nationalité: Garantie
Esclavage : Illégal

Législations morales et civils :

Divorce : Légal
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Légal
Relation sexuelle hors-mariage : Légal
Relation extra-conjugale : Légal
Relation et mariage consanguin : Illégale
Polygamie : Illégal
Contraception : Légal
Adoption : Légal
Avortement : Légal
Euthanasie : Légal
Homosexualité : Légal
Mariage homosexuel : Légal
Adoption homosexuelle : Légal
Transgenrisme : Légal
Prostitution : Légal
Pornographie : Légal
Sectarisme : Illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Illégal
Espionnage domestique : Illégal
Torture : Illégal
Peine capitale : Abolie

Législations supplémentaires :

Clonage : Illégal
Recherche génétique : Autorisée
Organismes génétiquement modifiés : Légal selon certaines conditions
Jeux de hasards : Légal après 18 ans
Consommation d'alcool : Légal après 18 ans
Consommation de tabac : Légal après 18 ans
Consommation de Cannabis : Illégal
Consommation de stupéfiants : Illégal


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Enseignée
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Légal
Additifs alimentaires dans les aliments : Légal
Législation d'identité et âge

Majorité civile : 17 ans
Majorité judiciaire : 18 ans
Majorité sexuelle : 15 ans
Service militaire : 16 ans (n'est pas obligatoire)
Droit de nationalité : "Chacun peut obtenir la nationalité Yusienne si il le souhaite" Voir conditions
Laïcité : Interdiction de répandre ses croyances

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Garantie
Liberté de culte : Règlementé
Liberté de rassemblement : Garantie
Liberté d'association : Garantie
Droit de grève : Garanti
Droit d'entreprendre : Garanti
Droits des femmes : Garanti
Droits des enfants : Garanti
Droits des animaux : Règlementé
Droit d'héritage: Garanti
Double nationalité: Garantie
Esclavage : Illégal

Législations morales et civils :

Divorce : Légalisé
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Non légalisée
Relation sexuelle hors-mariage : Légalisé
Relation extra-conjugale : Légalisé
Relation et mariage consanguin : Règlementé
Polygamie : Légalisée
Contraception : Légalisée
Adoption : Légalisé
Avortement : Légalisé
Euthanasie : Légalisé
Homosexualité : Légalisé
Mariage homosexuel : Légalisé
Adoption homosexuelle : Légalisé
Transgenrisme : Légalisé
Prostitution : Légalisée
Pornographie : Légalisée
Sectarisme : Non légalisé

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Règlementé
Espionnage domestique : Non autorisé
Torture : Non autorisé
Peine capitale : Non autorisé

Législations supplémentaires :

Clonage : Autorisé
Recherche génétique : Autorisé
Organismes génétiquement modifiés : Règlementé
Jeux de hasards : Autorisé à la majorité civile
Consommation d'alcool : Autorisé à la majorité civile
Consommation de tabac : Autorisé à la majorité civile
Consommation de Cannabis : Non autorisé
Consommation de stupéfiants : Non autorisé


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Autorisée
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Règlementé
Additifs alimentaires dans les aliments : Autorisé
Haut de page