13/03/2013
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Harmonsiation - Observatoire international des droits de l'homme - Page 3


Tamurt n Althalj


Législation d'identité et âge

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : 18 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire : 18 ans
Droit de nationalité : Droit de sang, droit du sol
Laïcité : Non exprimée

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Non exprimée
Liberté de culte : Autorisée, tolérée
Liberté de rassemblement : Autorisée, tolérée
Liberté d'association : Autorisée, tolérée
Droit de grève : Autorisé, toléré
Droit d'entreprendre : Autorisé
Droits des hommes : Volonté gouvernementale de briser les discriminations culturelles envers les hommes
Droits des enfants : Garantis
Droits des animaux : Non exprimés
Droit d'héritage: Volonté gouvernementale de briser les discriminations culturelles envers les hommes
Double nationalité: Non exprimée
Esclavage : Illégal. Travail forcé non assimilé par l'Althalj à la traite humaine, mais à une décision de Justice / purgation carcérale et acquisition de compétences pour réinsertion sociétale

Législations morales et civils :

Divorce : Légalisé
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Tolérée
Relation sexuelle hors-mariage : Tolérée
Relation extra-conjugale : Illégale et tolérée, le "crime d'honneur" a rarement étant employé
Relation et mariage consanguin : Non exprimée
Polygamie : Légale, les femmes ont la possibilité de disposer de plusieurs époux, l'inverse n'est pas culturellement assimilé
Contraception : Légale
Adoption : Légale
Avortement : Légal
Euthanasie : Non exprimée
Homosexualité : Non exprimée
Mariage homosexuel : Non exprimé
Adoption homosexuelle : Non exprimée
Transgenrisme : Non exprimée
Prostitution : Tolérée pour les hommes, non culturelle/acceptable pour les femmes
Pornographie : Non exprimée
Sectarisme : Non exprimée

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Légale, culturelle
Espionnage domestique : Non exprimé
Torture : Non exprimée
Peine capitale : Légale

Législations supplémentaires :

Clonage : Non exprimé
Recherche génétique : Non exprimée
Organismes génétiquement modifiés : Légaux, volonté du gouvernement de légiférer
Jeux de hasards : Légaux
Consommation d'alcool : Légale
Consommation de tabac : Légale
Consommation de Cannabis : Légale, volonté du gouvernement de légiférer
Consommation de stupéfiants : Réglementée


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Enseignée
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Légaux
Additifs alimentaires dans les aliments : Non exprimée
Législation d'identité et âge

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : Dès la naissance
Majorité sexuelle : Dès le mariage
Service militaire :
Droit de nationalité : Droit du sang et obtention de la nationalité par décret du Président de la République.
Laïcité : Christianisme religion d'État

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Interdiction de critiquer l'Église. Pour le reste les journaux sont libres.
Liberté de culte : Seule la religion Chrétienne est reconnue. Les autres religions font l'objet de violente répression et discrimination.
Liberté de rassemblement : Garantie
Liberté d'association : Garantie
Droit de grève : Garantie
Droit d'entreprendre : Garantie
Droits des femmes : Les femmes ont les mêmes droits que les hommes.
Droits des enfants : Ils sont sous la responsabilités de leur parents sauf dans le domaine judiciaire.
Droits des animaux : Inexistant
Droit d'héritage : Garantie par l'État
Double nationalité: Illégal
Esclavage : Illégal

Législations morales et civils :

Divorce : Illégal sauf accord de l'Église
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Illégal mais tolérer dans les faits.
Relation sexuelle hors-mariage : Illégal mais tolérer dans les faits.
Relation extra-conjugale : Illégal
Relation et mariage consanguin : Illégal
Polygamie : Illégal
Contraception : Illégal
Adoption : Légal
Avortement : Illégal
Euthanasie : Illégal
Homosexualité : Illégal
Mariage homosexuel : Illégal
Adoption homosexuelle : Illégal
Transgenrisme : Illégal
Prostitution : Illégal
Pornographie : Illégal
Sectarisme : Illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Légal
Espionnage domestique : Illégal
Torture : Illégal sauf pour les services de renseignements
Peine capitale : Légal

Législations supplémentaires :

Clonage : Illégal
Recherche génétique : Légal mais fait l'objet d'un contrôle accrue de l'État
Organismes génétiquement modifiés : Illégal
Jeux de hasards : Légal
Consommation d'alcool : Légal
Consommation de tabac : Légal
Consommation de Cannabis : Illégal
Consommation de stupéfiants : Illégal


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Illégal
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Légal
Additifs alimentaires dans les aliments : Illégal
Législation d'identité et âge

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : 14 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire :
Droit de nationalité : Droit du sang et du sol, naturalisation après 1 ans
Laïcité : Administration laïque

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Autorisé mais à certaines limites
Liberté de culte : Garantie
Liberté de rassemblement : Garantie
Liberté d'association : Garantie
Droit de grève : Garantie
Droit d'entreprendre : Garantie
Droits des femmes : Garantie
Droits des enfants : Garantie
Droits des animaux : Inexistant
Droit d'héritage : Garantie
Double nationalité: Garantie
Esclavage : Illégal

Législations morales et civils :

Divorce : légal
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Illégal
Relation sexuelle hors-mariage : légal
Relation extra-conjugale : Illégal
Relation et mariage consanguin : Illégal
Polygamie : Illégal
Contraception : légal
Adoption : Légal
Avortement : Illégal
Euthanasie :
Homosexualité : Illégal
Mariage homosexuel : Illégal
Adoption homosexuelle : Illégal
Transgenrisme : Illégal
Prostitution : Illégal
Pornographie : Illégal
Sectarisme : Illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Illégal
Espionnage domestique : Illégal
Torture : Illégal
Peine capitale : Illégal

Législations supplémentaires :

Clonage : Reglementé
Recherche génétique : Légal
Organismes génétiquement modifiés : Illégal
Jeux de hasards : Légal
Consommation d'alcool : Reglementé
Consommation de tabac : Illégal
Consommation de Cannabis : légal
Consommation de stupéfiants : légal


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : légal
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Illégal
Additifs alimentaires dans les aliments : Illégal
REPUBLIQUE SEGRENAISE

Législation d'identité et âge

Majorité civile : 20ans
Majorité judiciaire : 16ans
Majorité sexuelle : 16ans
Service militaire : Obligatoire - 3mois à partir de 18ans
Droit de nationalité : Droit du sang et Droit du sol
Laïcité : Aucune religion d'Etat

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Légal
Liberté de culte : Légal
Liberté de rassemblement : Légal
Liberté d'association : Légal
Droit de grève : Légal
Droit d'entreprendre : Légal
Droits des femmes : Légal
Droits des enfants : Légal
Droits des animaux : Légal
Droit d'héritage: Légal
Double nationalité: Autorisé
Esclavage : Interdit

Législations morales et civils :

Divorce : Autorisé
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Illégal
Relation sexuelle hors-mariage : Légal
Relation extra-conjugale : Interdit
Relation et mariage consanguin : Interdit
Polygamie : Interdit
Contraception : Autorisé
Adoption : Autorisé
Avortement : Autorisé
Euthanasie : Autorisé sous certaines conditions
Homosexualité : Autorisé
Mariage homosexuel : Autorisé
Adoption homosexuelle : Autorisé
Transgenrisme : Autorisé
Prostitution : Interdit
Pornographie : Interdit
Sectarisme : Interdit

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Autorisé sous certaines conditions
Espionnage domestique : Interdit
Torture : Interdit
Peine capitale : Interdit

Législations supplémentaires :

Clonage : Illégal
Recherche génétique : Autorisé
Organismes génétiquement modifiés : Illégal
Jeux de hasards : Légal
Consommation d'alcool : Légal
Consommation de tabac : Légal
Consommation de Cannabis : Légal
Consommation de stupéfiants : Interdit


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Autorisé
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Légal sous certaines conditions
Additifs alimentaires dans les aliments : Illégal
Législation d'identité et âge

Majorité civile : 16 ans sauf si antécédents judiciaires graves, alors 21 ans.
Majorité judiciaire : 12 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire : sans
Droit de nationalité : Droit du Sang
Laïcité : Garantie(sauf dans le milieu scolaire)

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Légale
Liberté de culte : Garantie
Liberté de rassemblement : Garantie(sauf mention contraire du tribunal principal de Cornaveagh)
Liberté d'association : Garantie(sauf mention contraire du tribunal principal de chacun des comtés)
Droit de grève : Garantie si elle n’excède pas 2 ans, une pause de 2 mois doit obligatoirement être effectuée entre chaque grève.
Droit d'entreprendre : Sous réserve d'acceptation du tribunal de son comté.
Droits des femmes : Entièrement garanti
Droits des enfants : Partiellement Garanti
Droits des animaux : Non-Garanti
Droit d'héritage: Garanti
Double nationalité: Légale mais limitée
Esclavage : Illégal et puni par la loi de peine de mort

Législations morales et civils :


Divorce : Légal
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Illégal
Relation sexuelle hors-mariage : Légal
Relation extra-conjugale : Légal
Relation et mariage consanguin : Légal mais seulement après validation d'un conseil scientifique par couple
Polygamie : Illégal
Contraception : Légal
Adoption : Légal
Avortement : Légal
Euthanasie : Légal
Homosexualité : Légal
Mariage homosexuel : Légal
Adoption homosexuelle : Légal
Transgenrisme : Légal
Prostitution : Légal mais seulement après validation par dossier indiquant que la personne n'a pas d'autres moyens que celui ci pour gagner de l'argent(dossiers consultés et invalidés/validés par le tribunal de Cornaveagh)
Pornographie : Illégal
Sectarisme : Illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Illégal
Espionnage domestique : Illégal
Torture : Illégal
Peine capitale : Légal et utilisé pour:
  • Meurtre
  • Viols
  • Torture
  • Pédocriminalité
  • Tentative de Meurtre avec préméditation
  • Kidnapping, sequestrement
  • Violence conjugale entrainant handicap à vie
  • Infanticide

Législations supplémentaires :

Clonage : Légal avec l'autorisation des personnes impliqués et après validation du conseil scientifique de Cornaveagh et du tribunal du comté
Recherche génétique : Légal
Organismes génétiquement modifiés :Légal avec l'autorisation des personnes impliqués et après validation du conseil scientifique de Cornaveagh et du tribunal du comté
Jeux de hasards : Légaux
Consommation d'alcool : Légal sauf en lieux publics
Consommation de tabac : Illégal
Consommation de Cannabis : Illégal
Consommation de stupéfiants : Illégal


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Illégal
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Illégal
Additifs alimentaires dans les aliments : Légal mais après validation par le conseil scientifique et étiquette de 2*5cm sur le produit indiquant quels additifs sont utilisés et quels sont leurs risques pour la santé
Droits de l'Homme en Gallouèse


Législation d'identité et âge

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : 14 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire : non
Droit de nationalité : droit du sol et droit du sang
Laïcité : garantie partiellement

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : garantie
Liberté de culte : garantie
Liberté de rassemblement : garantie
Liberté d'association : garantie
Droit de grève : garanti
Droit d'entreprendre : garanti partiellement
Droits des femmes : garantis
Droits des enfants : garantis
Droits des animaux : Non garantis
Droit d'héritage: garanti partiellement
Double nationalité: Autorisée
Esclavage : illégal

Législations morales et civils :

Divorce : Autorisé/légal
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Autorisé
Relation sexuelle hors-mariage : Autorisées/légales
Relation extra-conjugale : Légales
Relation et mariage consanguin : illégal
Polygamie : illégale
Contraception : légale
Adoption : Autorisée (Désadoption illégale)
Avortement : en débat (parlement)
Euthanasie : illégal
Homosexualité : Autorisée
Mariage homosexuel : légal
Adoption homosexuelle : légale
Transgenrisme : Autorisée
Prostitution : illégale (pénalisation des clients)
Pornographie : légale
Sectarisme : illégal

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Autorisée (extrêmement encadrée : police, chasse... et surveillée)
Espionnage domestique : illégal
Torture : illégale
Peine capitale : illégale

Législations supplémentaires :

Clonage : /
Recherche génétique : Autorisée
Organismes génétiquement modifiés : en laboratoire
Jeux de hasards : Légaux
Consommation d'alcool : légale (encadrée)
Consommation de tabac : légale (encadrée)
Consommation de Cannabis : légale (encadrée)
Consommation de stupéfiants : illégale


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : enseignée
Engrais et pesticide dans l'agriculture : autorisés
Additifs alimentaires dans les aliments : non-autorisés
Royaume Dual Meijihua

Législation d'identité et âge

Majorité civile : 16 ans
Majorité judiciaire : 15 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire : Obligatoire d'une durée de 6 mois minimum.
Droit de nationalité : Droit du sang
Laïcité : Religion d'Etat "Shuǐ yǔ huǒ"

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : Autorisé
Liberté de culte : Autorisé
Liberté de rassemblement : Légal
Liberté d'association : Légal
Droit de grève : Légal
Droit d'entreprendre : Légal
Droits des femmes : Garanti
Droits des enfants : Garanti
Droits des animaux : Partiellement garantie
Droit d'héritage: Garanti ( fille uniquement )
Double nationalité: Illégal
Esclavage : Illégal

Législations morales et civils :

Divorce : Légale
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Autorisé
Relation sexuelle hors-mariage : Autorisé
Relation extra-conjugale : Illégal
Relation et mariage consanguin : Légal à partir du 3e degré
Polygamie : Illégal
Contraception : Légal
Adoption : Légal
Avortement : Autorisé
Euthanasie : Autorisé
Homosexualité : Illégal mais Toléré
Mariage homosexuel : Illégal
Adoption homosexuelle : Illégal
Transgenrisme : Illégal
Prostitution : Légal
Pornographie : Légal
Sectarisme : Autorisé mais fortement encadré

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : Illégal
Espionnage domestique : Illégal
Torture : Illégal
Peine capitale : Légal

Législations supplémentaires :

Clonage : Non légiféré
Recherche génétique : Légal
Organismes génétiquement modifiés : Légal
Jeux de hasards : Légal
Consommation d'alcool : Légal
Consommation de tabac : Légal
Consommation de Cannabis : Autorisé
Consommation de stupéfiants : Illégal


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Obligatoire
Engrais et pesticide dans l'agriculture : Autorisé mais fortement encadré
Additifs alimentaires dans les aliments : Illégal

Addition : Tous les droits présents peuvent être temporairement, partiellement ou totalement et indéfiniment modifié par la couronne.
CONFEDERATION KAULTHIQUE

Nouvelles données suite au Traité de Hanser sur la Libéralisation



La Confédération kaulthique étant composée de nombreux états ayant leur propre législation, ces données sont des données générales présentant de nombreuses exceptions en fonction des états kaulthiques. Ces données sont donc appliquées "EN GENERAL". Cependant, il existe une certaine uniformité législative sur les grandes questions, caractérisée par des Traités confédérés. Ces Traités sont généralement signés par la majorité des Etats en accord, et s'appliquent seulement aux signataires.


Législation d'identité et âge



Majorité civile : 18

Majorité judiciaire : 12

Majorité sexuelle : 18
  • Cette législation sur la majorité sexuelle provient de la bulle du Collège impérial épiscopal de 1982 sur l'abstention et la protection des mineurs.

  • Service militaire : moyenne de 2 ans par état. Ouvert aux femmes dans la plupart des Etats
  • Les Etats kaulthiques entretiennent une tradition militaire forte, et sa population ne s'y oppose pas, considérant le Service Militaire comme un passage à la vie adulte. Suite au décret impérial de 1992 sur le Droit des femmes, le Service Militaire est, par soucis d'équité, aussi obligatoire pour les femmes, mais souvent moins long et beaucoup plus conditionné.

  • Droit de nationalité : nationalité kaulthique donnée à toutes les personnes ayant la nationalité d'un état kaulthique. Le droit du sol et du sang sont majoritairement appliqués. Cependant, de nombreux droits ne s'acquièrent qu'avec de nombreuses conditions (langue, appartenance à la noblesse, service civil d'intégration...)

    Laïcité : Catholicisme impérial promu
  • Le Catholicisme impérial est la religion d'Etat de l'Empire et de tous les Etats présents dans la Confédération. En effet, un état doit être catholique impérial pour être reconnu par l'Empereur, sinon, ce dernier peut nommer un autre gouvernement à la place de celui-ci.



  • Droits fondamentaux



    Liberté d'expression : Garantie *

    Liberté de culte : Garantie *

    Liberté de rassemblement : Garantie *

    Liberté d'association : Garantie *

    Droit de grève : Garanti *

    Droit d'entreprendre : Garanti *

    Droits des femmes : Garantis
  • Garantis depuis le Traité de 1992 sur les droits des femmes.

  • Droits des enfants : Garantis
  • Garantis depuis le Traité de 1981 sur les droits des enfants.

  • Droits des animaux : Fortement protégés
  • Garantis depuis le Traité de 2001 sur les droits des animaux.

  • Droit d'héritage : Garanti
  • Garantis depuis le Traité de 1924 sur la propriété familiale, en accord avec le Collège impérial épiscopal.

  • Double nationalité : Autorisée
  • Il est possible d'avoir une nationalité kaulthique, des nationalités d'un état kaulthique et des nationalités d'un état étranger combinés.

  • Esclavage : Aboli, cependant, cela est encore en cours de transition dans beaucoup d'états qui pratiquaient encore un esclavage flou.
  • L'esclavage avait été réformé en 1950 avec le Traité de Preisnar, qui garantissait des droits aux esclaves (bonne hygiène de vie, alimentation saine et suffisante, limitation des heures de travail...). Cependant, l'esclavage était censé être aboli avec le décret impérial de 1990 sur l'esclavage, mais celui-là contenait beaucoup de failles - sûrement volontaires. Le Traité de Hanser sur les libertés fondamentales garantissant certains droits à tous les habitants de la Confédération, le statut d'esclave n'est plus reconnu officiellement, rarifiant encore plus sa pratique.

  • *Garantis suite au Traité de Hanser


    Législations morales et civiles


    Les législations morales et civiques de la Confédération kaulthique se basent principalement sur les législations religieuses du Collège impérial épiscopal.

    Divorce : Limité
  • La bulle du Collège impérial épiscopal de 1980 sur les relations familiales limite fortement les divorces. Un divorce ne peut-être fait que s'il y a des violences

  • Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Interdite
  • Législation mise en place par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1982 sur l'abstention et la protection des mineurs.

  • Relation sexuelle hors-mariage : Interdite
  • Vivement critiquée, cette législation est toujours en application depuis la bulle du Collège impérial épiscopal de 1904 sur la sexualité.

  • Relation extra-conjugale : Interdite
  • Législation mise en place par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1904 sur la sexualité.

  • Relation et mariage consanguin : Interdits
  • Législation mise en place par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1980 sur les relations familiales.

  • Polygamie : Interdite
  • Législation mise en place par le Concile de Warenburg sur les valeurs de l'Eglise impériale et confirmée par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1904 sur la sexualité.

  • Contraception : Autorisée
  • Grand pas pour la liberté sexuelle, elle a été autorisée par le décret impérial de 1990 sur la contraception.

  • Adoption : Autorisée
  • Seulement pour les couples hétérosexuels. Législation mise en place par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1980 sur les relations intrafamiliales.

  • Avortement : Interdit
  • Législation mise en place par le Concile de Warenburg sur les valeurs de l'Eglise impériale et confirmée par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1976 sur le droit à la vie.

  • Euthanasie : Interdite
  • Législation mise en place par le Concile de Warenburg sur les valeurs de l'Eglise impériale et confirmée par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1976 sur le droit à la vie.

  • Homosexualité : Mitigé
  • Interdiction mise en place par le Concile de Warenburg sur les valeurs de l'Eglise impériale et confirmée par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1904 sur la sexualité. Cependant, cette interdiction fut abrogée par le décret impérial de 2003, mais n'est pas reconnu par tous les Etats du fait qu'il ait été mis en place sous la Régence. La plupart des Etats opposés à la Régence ont donc conservé leur législation sur l'interdiction de l'homosexualité, mais c'est dans un but purement politique avec comme signification de ne pas reconnaitre les lois de la Régence comme légitimes. Ces Etats n'appliquent généralement plus ces lois.

  • Mariage homosexuel : Interdit
  • Législation mise en place par le Concile de Warenburg sur les valeurs de l'Eglise impériale et confirmée par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1904 sur la sexualité.
  • Adoption homosexuelle : Interdite
  • Législation mise en place par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1980 sur les relations familiales.
  • Transgenrisme : Interdit
  • Législation mise en place par le Concile de Warenburg sur les valeurs de l'Eglise impériale et confirmée par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1990 sur la sexualité.
  • Prostitution : Interdite
  • Législation mise en place par le Concile de Warenburg sur les valeurs de l'Eglise impériale et confirmée par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1990 sur la sexualité.
  • Pornographie : Interdit
  • Législation mise en place par le Concile de Warenburg sur les valeurs de l'Eglise impériale et confirmée par la bulle du Collège impérial épiscopal de 1990 sur la sexualité.
  • Sectarisme : Non légiféré, de facto combattu
  • Le sectarisme, qu'ils soit chrétien ou païen, est très combattu. Les Etats voulant se montrer "tolérants" sur la question religieuse, ils n'ont cependant jamais légiféré ce combat, l'appliquant discrètement. Cependant, certaines sectes qui reconnaissent l'Eglise impériale sont "amnistiées", même si elles se revendiquent sectes.

  • Législations sur la sécurité


    Possession d'arme à feu : Limité

    Espionnage domestique : Interdit

    Torture : Interdite

    Peine capitale : Limitée


    Législations supplémentaires


    Clonage : Interdit

    Recherche génétique : Autorisée

    Organismes génétiquement modifiés : Autorisé
  • Suite au Traité de Hanser, les ONG ont été reconnus comme des moyens de production efficaces.
  • Jeux de hasards : Autorisés

    Consommation d'alcool : Autorisée

    Consommation de tabac : Autorisée

    Consommation de Cannabis : Autorisée
  • Suite au Traité de Hanser, la consommation de cannabis est autorisé pour suivre une ligne de liberté de choix personnel.
  • Consommation de stupéfiants : Limitée

    La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Autorisée mais souvent peu abordée
  • La théorie du Darwinisme est peu abordée car elle n'est pas cohérente avec le dogme catholique impérial.

  • Engrais et pesticide dans l'agriculture :
    Autorisés

    Additifs alimentaires dans les aliments : Autorisés
    Empire de Trylonie


    Trylonie


    Législation d'identité et âge

    Majorité civile : 18 ans
    Majorité judiciaire : 16 ans
    Majorité sexuelle : 16 ans
    Service militaire : 2 mois obligatoires à partir de 18 ans, renouvelables
    Droit de nationalité : droit du sang et du sol - dont le dernier fait l'objet de conditions très strictes
    Laïcité : non

    Droits fondamentaux :

    Liberté d'expression : oui
    Liberté de culte : oui - seulement si dit de l'islamisme où des quelques cultes locaux autorisés
    Liberté de rassemblement : oui
    Liberté d'association : oui
    Droit de grève : non
    Droit d'entreprendre : oui - soumis à des conditions très strictes pour les étrangers
    Droits des femmes : oui
    Droits des enfants : oui
    Droits des animaux : oui
    Droit d'héritage: oui
    Double nationalité: oui - soumis aux conditions diplomatiques, et donc sous réserve d'accord du Ministère de l'Intérieur
    Esclavage : non

    Législations morales et civils :

    Divorce : oui
    Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : non pénalisé si consenti
    Relation sexuelle hors-mariage : oui
    Relation extra-conjugale : non sauf si accord commun
    Relation et mariage consanguin : non
    Polygamie : non
    Contraception : oui
    Adoption : oui
    Avortement : oui
    Euthanasie : oui
    Homosexualité : oui
    Mariage homosexuel : non - seul le contrat d'union est accepté
    Adoption homosexuelle : non
    Transgenrisme : non
    Prostitution : oui
    Pornographie : oui
    Sectarisme : non

    Législations sur la sécurité :

    Possession d'arme à feu : non
    Espionnage domestique : non
    Torture : non
    Peine capitale : non - soumis à des coups de fouets sur certaines peines

    Législations supplémentaires :

    Clonage : non
    Recherche génétique : oui
    Organismes génétiquement modifiés : oui
    Jeux de hasards : oui
    Consommation d'alcool : oui - seulement pour les 18 ans et plus
    Consommation de tabac : oui - seulement pour les 18 ans et plus
    Consommation de Cannabis : non
    Consommation de stupéfiants : non


    La théorie du Darwinisme à l'Ecole : oui
    Engrais et pesticide dans l'agriculture : oui - seulement pour les exportations
    Additifs alimentaires dans les aliments : oui - seulement pour les exportations
    République De Nostrie



    Législation d'identité et âge

    Majorité civile : 18 ans
    Majorité judiciaire : 16 ans
    Majorité sexuelle : 16 ans
    Service militaire : Obligatoire de 17 à 18 ans.
    Droit de nationalité : Avec acceptation du Ministère de la Citoyenneté
    Laïcité : Garantie (sauf dans le milieu scolaire)

    Droits fondamentaux

    Liberté d'expression : Garantie
    Liberté de culte : Garantie
    Liberté de rassemblement : Garantie (sauf si ordre contraire de l'Assemblée)
    Liberté d'association : Garantie (sauf si ordre contraire de l'Assemblée)
    Droit de grève : Garantie (moins de 4 mois)
    Droit d'entreprendre : Garenti (avec acceptation d'un conseil communale)
    Droits des femmes : Garanti
    Droits des enfants : Garanti
    Droits des animaux : Garanti partiellement
    Droit d'héritage: Garanti
    Double nationalité: Légale
    Esclavage : Illégal

    Législations morales et civils :

    Divorce : Légal
    Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Autorisé (mais pas conseiller)
    Relation sexuelle hors-mariage : Légal
    Relation extra-conjugale : Légal
    Relation et mariage consanguin : Autorisé
    Polygamie : Illégal
    Contraception : Légal
    Adoption : Légal
    Avortement : Légal
    Euthanasie : Légal
    Homosexualité : Légal
    Mariage homosexuel : Légal
    Adoption homosexuelle : Légal
    Transgenrisme : Légal
    Prostitution : Légal (mais règlementée)
    Pornographie : Illégal
    Sectarisme : Illégal


    Législations sur la sécurité :

    Possession d'arme à feu : Illégal
    Espionnage domestique : Illégal
    Torture : Illégal
    Peine capitale : Illégal


    Législations supplémentaires :

    Clonage : Autorisé (avec accord d'un conseil scientifique et de l'assemblée du Duché)
    Recherche génétique : Autorisé (avec accord d'un conseil scientifique et de l'assemblée du Duché)
    Organismes génétiquement modifiés : Autorisé (avec accord d'un conseil scientifique et de l'assemblée du Duché)
    Consommation d'alcool : Autoriser (le taux d'alcool limite autorisé est de 0,4 g d'alcool par litre de sang)
    Consommation de tabac : Illégal
    Consommation de Cannabis : Illégal
    Consommation de stupéfiants : Illégal


    La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Autorisé
    Engrais et pesticide dans l'agriculture : Illégal
    Additifs alimentaires dans les aliments : Autorisé (avec validation d'un conseil scientifique)
    Législation d'identité et âge

    Majorité civile : 18 ans
    Majorité judiciaire : 15 ans
    Majorité sexuelle : 18 ans
    Service militaire : 19 ans (très conseillé mais pas obligé)
    Droit de nationalité : Obtention par lien du sang et au bout de 3 ans sur le sol du pays si aucune faute n'est commise
    Laïcité : Acceptée

    Droits fondamentaux

    Liberté d'expression : Garantie
    Liberté de culte : Garantie
    Liberté de rassemblement : Acceptée sauf contrordre de la part de la Table du Conseil Social
    Liberté d'association : Acceptée sauf contrordre de la part de la Table du Conseil Social
    Droit de grève : Accepté moins de 3 semaines
    Droit d'entreprendre : Garanti avec l'accord de la Table du Conseil Social
    Droits des femmes : Garanti
    Droits des enfants : Garanti
    Droits des animaux : Plus ou moins garanti
    Droit d'héritage: Garanti
    Double nationalité: Déconseillé pas accepté
    Esclavage : Illégal

    Législations morales et civiles :

    Divorce : Fortement déconseillé et acceptation seulement avec l'accord de la Table du Conseil Social
    Relation sexuelle hors-majorité sexuelle :
    Relation sexuelle hors-mariage : Très fortement déconseillé
    Relation extra-conjugale : Illégal
    Relation et mariage consanguin : Avec acceptation de la part de scientifiques
    Polygamie : Illégal
    Contraception : Légal
    Adoption : Garanti
    Avortement : Illégal sauf contrordre de la Table du Conseil Social
    Euthanasie : Légal avec l'autorisation de la Table du Conseil Social
    Homosexualité : Légal
    Mariage homosexuel : Légal
    Adoption homosexuelle : Légal
    Transgenrisme : Légal
    Prostitution : Illégal
    Pornographie : Illégal
    Sectarisme : Illégal

    Législations sur la sécurité :

    Possession d'arme à feu : Avec l'accord de la Table du Conseil Social
    Espionnage domestique : Illégal
    Torture : Illégal sauf cas grave et seulement avec l'accord de la Table du Conseil Social
    Peine capitale : Illégal sauf cas grave et seulement avec l'accord de la Table du Conseil Social

    Législations supplémentaires :

    Clonage : Avec l'accord de la Table du Conseil Scientifique et avec l'accord de la Table du Conseil Social
    Recherche génétique : Avec l'accord de la Table du Conseil Scientifique et avec l'accord de la Table du Conseil Social
    Organismes génétiquement modifiés : Avec l'accord de la Table du Conseil Scientifique
    Jeux de hasards : Légal mais surveillé
    Consommation d'alcool : Légal à condition de ne pas être en état d'ébriété sur la voie publique
    Consommation de tabac : Illégal
    Consommation de Cannabis : Illégal
    Consommation de stupéfiants : Illégal


    La théorie du Darwinisme à l'Ecole : N'est pas dans le programme scolaire
    Engrais et pesticide dans l'agriculture : Illégal
    Additifs alimentaires dans les aliments : Avec l'accord de la Table du Conseil Scientifique et avec l'accord de la Table du Conseil Social
    CECI CONCERNE LA NJ2 SENATUS CONSULUS. Pour voir les droits dans l'Empire Francisquien : Empire Francisquien : Législations

    Législation d'identité et âge

    Majorité civile : 18
    Majorité judiciaire : 18
    Majorité sexuelle : 14
    Service militaire : 5 ans
    Droit de nationalité : Héréditaire
    Laïcité : Non

    Droits fondamentaux

    Liberté d'expression : Totale
    Liberté de culte : Non
    Liberté de rassemblement : Restreinte
    Liberté d'association : Totale
    Droit de grève : Non
    Droit d'entreprendre : Non
    Droits des femmes : Garanti pour les citoyennes
    Droits des enfants : Garanti pour les citoyens
    Droits des animaux : Non
    Droit d'héritage: Garanti
    Double nationalité: Garanti pour les pays d'Eurysie du Sud et d'Afarée
    Esclavage : Légal

    Législations morales et civils :

    Divorce : Sous-conditions
    Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Oui
    Relation sexuelle hors-mariage : Oui
    Relation extra-conjugale : Oui
    Relation et mariage consanguin : Oui
    Polygamie : Oui
    Contraception : Non
    Adoption : Oui
    Avortement : Non
    Euthanasie : Non
    Homosexualité : Non
    Mariage homosexuel : Non légiféré
    Adoption homosexuelle : Non légiféré
    Transgenrisme : Non légiféré
    Prostitution : Non légiférer
    Pornographie : Non légiférer
    Sectarisme : Oui

    Législations sur la sécurité :

    Possession d'arme à feu : Non
    Espionnage domestique : Non
    Torture : Oui
    Peine capitale : Oui

    Législations supplémentaires :

    Clonage : Non
    Recherche génétique : Oui
    Organismes génétiquement modifiés : Non
    Jeux de hasards : Non
    Consommation d'alcool : Oui
    Consommation de tabac : Oui
    Consommation de Cannabis : Oui
    Consommation de stupéfiants : Non


    La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Inconnue
    Engrais et pesticide dans l'agriculture : Non
    Additifs alimentaires dans les aliments : Non
    Ces lois s'appliquent uniquement pour les blêmes, la perte de ce statut va de pair avec la perte de votre citoyenneté et souvent l'exil ou la mort.

    Législation d'identité et âge

    Majorité civile : 14 ans
    Majorité judiciaire : 14 ans
    Majorité sexuelle : inexistante quoique la morale traditionnelle condamne fortement la pédophilie, jugée déviante et dégénérée
    Service militaire : inexistant
    Droit de nationalité : sang blêmien
    Laïcité : culte ésotérique d'Etat

    Droits fondamentaux

    Liberté d'expression : Fortement censurée
    Liberté de culte : interdite, seuls les ésotérismes d'Etat sont autorisés
    Liberté de rassemblement : autorisée pour les fêtes et les procès
    Liberté d'association : sous condition d'approbation par l'Etat
    Droit de grève : interdit
    Droit d'entreprendre : sous condition d'approbation par l'Etat
    Droits des femmes : inexistant
    Droits des enfants : inexistant
    Droits des animaux : inexistant
    Droit d'héritage : peu taxé
    Double nationalité : interdite
    Esclavage : interdit

    Législations morales et civils :

    Divorce : autorisés sous condition d'approbation par l'Etat
    Relation sexuelle hors-mariage : autorisées
    Relation extra-conjugale : autorisées pour les hommes blêmiens
    Relation et mariage consanguin : autorisées hors du cadre de la famille nucléaire
    Polygamie : interdite
    Contraception : interdite
    Adoption : sous condition d'approbation par l'Etat
    Avortement : interdit
    Euthanasie : la question ne se pose pas
    Homosexualité : interdite
    Mariage homosexuel : interdit
    Adoption homosexuelle : interdite
    Transgenrisme : interdit
    Prostitution : interdite
    Pornographie : interdite
    Sectarisme : interdit

    Législations sur la sécurité :

    Possession d'arme à feu : autorisée
    Espionnage domestique : systématique
    Torture : systématique
    Peine capitale : systématique

    Législations supplémentaires :

    Clonage : en cours d'étude
    Recherche génétique : en cours d'étude
    Organismes génétiquement modifiés : en cours d'étude
    Jeux de hasards : autorisés
    Consommation d'alcool : autorisée
    Consommation de tabac : autorisée
    Consommation de Cannabis : autorisée
    Consommation de stupéfiants : autorisée


    La théorie du Darwinisme à l’École : systématique
    Engrais et pesticide dans l'agriculture : autorisés
    Additifs alimentaires dans les aliments : autorisés[/quote]
    Majorité civile : 17 ans
    Majorité judiciaire : 17 ans
    Majorité sexuelle : 14 ans
    Service militaire : /
    Droit de nationalité : Droit du Sang, Droit du Sol réglementé.
    Laïcité : Administration laïque.

    Droits fondamentaux

    Liberté d'expression : Garantie
    Liberté de culte : Garantie
    Liberté de rassemblement : Garantie
    Liberté d'association : Garantie
    Droit de grève : Garanti
    Droit d'entreprendre : Garanti
    Droits des femmes : Garanti
    Droits des enfants : Garanti
    Droits des animaux : Garanti
    Droit d'héritage: Garanti
    Double nationalité: Garantie
    Esclavage : Officiellement Illégal

    Législations morales et civils :

    Divorce : Légale
    Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Illégale
    Relation sexuelle hors-mariage : Légale
    Relation extra-conjugale : Légale
    Relation et mariage consanguin : Légale
    Polygamie : Légale
    Contraception : Légale
    Adoption : Légale
    Avortement : Légal
    Euthanasie : Légale
    Homosexualité : Légale
    Mariage homosexuel : Légale
    Adoption homosexuelle : Légale
    Transgenrisme : Légale
    Prostitution : Légale
    Pornographie : Légale
    Sectarisme : Règlementée

    Législations sur la sécurité :

    Possession d'arme à feu : Règlementée
    Espionnage domestique : Légale
    Torture : Illégale
    Peine capitale : Légale mais plus appliquée

    Législations supplémentaires :

    Clonage : Légale
    Recherche génétique : Légale
    Organismes génétiquement modifiés : Légale
    Jeux de hasards : Légale
    Consommation d'alcool : Légale
    Consommation de tabac : Légale
    Consommation de Cannabis : Légale
    Consommation de stupéfiants : Règlementés


    La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Enseignée
    Engrais et pesticide dans l'agriculture : Légale
    Additifs alimentaires dans les aliments : Légale
    République Soviétique de Lambroisie

    Législation d'identité et âge

    Majorité civile : 18ans
    Majorité judiciaire : 12ans
    Majorité sexuelle : 18ans
    Service militaire : 2ans pour tout citoyen
    Droit de nationalité : Droit du sang, Naturalisation possible mais étroitement légiférée
    Laïcité : Antithéisme d'État

    Droits fondamentaux

    Liberté d'expression : Garantie partiellement
    Liberté de culte : Non garantie
    Liberté de rassemblement : Garantie
    Liberté d'association : Garantie partiellement
    Droit de grève : Garanti
    Droit d'entreprendre : Non garanti
    Droits des femmes : Égalité totale dans la loi
    Droits des enfants : Garanti
    Droits des animaux : Non garantis
    Droit d'héritage: Garanti partiellement
    Double nationalité: Illégale
    Esclavage : Illégal

    Législations morales et civils :

    Divorce : Légal
    Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : Illégale
    Relation sexuelle hors-mariage : Légale
    Relation extra-conjugale : Illégale
    Relation et mariage consanguin : Illégal
    Polygamie : Illégale
    Contraception : Autorisée
    Adoption : Autorisée
    Avortement : Autorisé jusqu'à la 7e semaine de grossesse, doit faire l'objet d'une procédure exceptionnelle au-delà
    Euthanasie : Légale
    Homosexualité : Légale
    Mariage homosexuel : Autorisé sous réserve d'adoption
    Adoption homosexuelle : Obligatoire dans le cadre d'un mariage, autorisée sinon
    Transgenrisme : Illégale
    Prostitution : Illégale
    Pornographie : Illégale
    Sectarisme : Illégal

    Législations sur la sécurité :

    Possession d'arme à feu : Fortement reglementée
    Espionnage domestique : Autorisé tout azimut
    Torture : Théoriquement illégale
    Peine capitale : Légale

    Législations supplémentaires :

    Clonage : Illégal
    Recherche génétique : Autorisée
    Organismes génétiquement modifiés : Autorisés mais limités
    Jeux de hasards : Illégaux
    Consommation d'alcool : Autorisée
    Consommation de tabac : Autorisée
    Consommation de Cannabis : Illégale
    Consommation de stupéfiants : Illégale


    La théorie du Darwinisme à l'Ecole : Obligatoire
    Engrais et pesticide dans l'agriculture : Autorisés mais soumis à reglementation
    Additifs alimentaires dans les aliments : Autorisés mais soumis à reglementation
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