06/08/2004
18:52:54
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gouvernement du Khanat de Trassibertie

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Bonjour,

Ceci est un communiqué du khan Arrimi II de Trassibertie.

Suites aux demandes des citoyens Trassibertiens, la conquêtes des villages bordant le Khanat à ce jour, se termine. Nous allons mettre en place les demandes des citoyens:

  • Tout les habitants de l'Empire recevrons la qualité de Citoyen, quelques soit leurs nationalité, même les non-Iakoutes, ce statue confère plusieurs droits, comme le droit de vote, de culture sur les terres communes, d''exercer tout type de métier à conditions d'avoir les compétences, de recevoir une éducation, et le droit à une justice équitable. Tout les citoyens sont libre et égaux en droits. Ce statue confère également la liberté de culte, la liberté de pensée, la liberté de réunion, la liberté de parole, et la liberté d'association, ainsi que la liberté pour chaque population d'utiliser sa langue.
  • L'abolition de la propriété terrestre, les terres appartiennent désormais aux villages et villes, ils seront cultivés collectivement et seront partagé équitablement en fonction des besoins de tous, le surplus sera vendu aux villes et à l'étranger.
  • Le droit de vote sera établit, tout les deux ans, sera établit une liste électorale, avec des candidats, les élections seront mixtes, et universelles, et obligatoires, Homme et Femme, de n'importe quelle ethnie, de n'importe quelle groupe sociale, pourra voter. Les votes blancs seront interdit.
  • Une liste de candidats municipale, pour les Ministres et pour l'assemblée, seront mises en place tout les deux ans

  • Concernant, l'éducation, des écoles seront ouverte un peu partout dans le Khanat, ils seront obligatoire et gratuites, sur une scoalrité de 7 ans, dès l'âge de 6ans, à l'âge de 13ans. Les élèves apprendrons les élémentaires comme les mathématiques, la langue, la théologie et des rudiments de sciences, ainsi que des élémentaires pour vivre en sociétés et être autonome.
  • La Justice, sera juste et aveugle, elle jugera tout les citoyens ayant commis des crimes à l'encontre d'une personne, d'un groupe, ou de la société, elle les jugera sans distinctions, ni partis, en respectant le code légale Impériale.
  • Chaque citoyens sera libre désormais d'exercer le métier désiré, à conditions d'en avoir les compétences requises, via les certificats des Grandes écoles présentes dans la Nation.

  • L'Assemblée: l'Assemblée propose, vote et approuve ou désapprouve les lois proposé par le Khan, elle est élu au suffrage universel mixte.
  • Un premier Ministre sera mise en place aussi.

Un nouveau gouvernement sera mise en place dès les prochains jours, le chef d'Etat, le Khan Arrimi II, accepte ces changements, et les mets en place à partir du 14 Avril 2004, à 12h30
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