30/05/2013
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[GOUVERNEMENT / GOVERNMENT] Au Sénat National / At the National Senate

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banderole
sénat

SÉNAT,
CAPITOLE NATIONAL,
ONE CAPITOLE SQUARE (1-CS),
MONT-LAW, HAUT-DISTRICT
SAINT-MARQUISE




Bienvenu dans le Sénat de la République de Saint-Marquise.

Découvrez comment fonctionne la branche législative du gouvernement saint-marquois.

NB : C'est dans cette rubrique que toute Élection Sénatoriale sera présentée ainsi que son fonctionnement


Capitole National
Le Capitole National, Mont-Law, siège du Sénat ainsi que du Haut Sénateur

Voici le schéma de l'attribution des sièges:
schéma
Schéma-type de l'hémicycle du Sénat


GÉNÉRALITÉS
Le Sénat est la branche législative du gouvernement de la République de Saint-Marquise. Étant la Chambre Haute, elle forme avec la Chambre Citoyenne, la Grande Assemblée qui vote les lois pour la République.
La personne qui représente le lieu de la branche législative ainsi que la Grandes Assemblée pour les votes législatifs est le Haut Sénateur qui est élu au suffrage direct par les Grands Délégués de la Chambre Citoyenne lors de l'Élection Sénatoriale qui se déroule à huit clos.


FONCTIONNEMENT DE L'ÉLECTION SÉNATORIALE
Pour que le Haut Sénateur soit élu par les Grands Délégués de la Chambre Citoyenne, il obéit à une procédure d'élection établi. Se déroulant à huit clos dans la salle de la Grande Assemblée, le vote réunit les membres des deux Chambres :

Le Déroulement :
  • En premier, les membres des quatre partis politiques choisissent un candidat pour représenter l'union gouvernemental auquel ils appartiennent chacuns.

  • En second, les quatre candidats choisis doivent rédiger une lettre de motivation expliquant leur détermination à devenir le prochain Haut Sénateur à laquelle ils la donnent au Premier Conseiller.

  • En troisième, les candidats se placent au milieu de l'hémicycle et attendent le vote à main levée des 500 Grands Délégués.
  • Pour être élu Haut Sénateur, les candidats doivent atteindre le nombre maximum de voix, qui est de 250, des Grands Délégués.
    Celui qui a eu le compte élevé de voix de la part des membre de la Chambre citoyenne par rapport aux autre postulants, il (ou elle) devient le prochain Haut Sénateur


  • En dernier, l'attribution des sièges s'effectue par le nouveau Haut Sénateur élu qui attribue le nombre de sièges égal à son nombre de voix obtenues.
  • L'ordre d'affectation s'effectue dans l'ordre décroissant : en partant du (ou de la) deuxième candidat(e) qui a obtenu(e) un nombre de voix supérieur pour finir au (à la) dernière candidat(e) qui a obtenue nombre de voix inférieur.



ÉLECTION SÉNATORIALE


Composition du Sénat par mandat.


CHANGEMENT DE TITULAIRE


Les titulaires de la Chambre Haute.



Mis à jour le 14 Septembre 2009
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