Posté le : 15 sep. 2025 à 19:11:44

Modifié le : 24 juin 2026 à 15:51:59

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Douma d'État

Image d'une séance ordinaire de la Douma.
La Douma d'État du Zagroyat de Morakhan est l’Assemblée législative du Zagroyat de Morakhan. Elle se réunit au palais de Tauride, à Voïvograd. La Douma constitut la Chambre basse du Zagroyat de Morakhan, tandis que le Conseil d'État du Zagroyat de Morakhan en est la Chambre haute. Cela fait de la Morakhan une monarchie constitutionnelle mais non parlementaire, puisque les ministres, nommés par le zagroy, ne dépendent pas de l'Assemblée.

L'actuel Président de la Douma est Son Excellence M. Vyatcheslav Stanislavovitch Val Volodine.

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Photo de Son Excellence M. Vyatcheslav Stanislavovitch Val Volodine
2020 - 2025

Voir les anciens président.e.s

Photo de Son Excellence Conseiller secret et duchesse M^lle Yelizaveta Karsatovna Vul Vaï Nikrova.
2015 - 2017

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Photo de Son Excellence M^me Ari Ilkanovna Vul Vuï Akkatépé.
2017 - 2020

Séance plénière ordinaire N°2019-26-11 sur la régulation de l’espace informationnel numérique et la sécurisation des plateformes publiques.

Rondani

Re : Douma d'État

Posté le : 24 juin 2026 à 15:51:21

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Séance plénière ordinaire N°2019-26-11 sur la régulation de l’espace informationnel numérique et la sécurisation des plateformes publiques

Image d'une séance ordinaire de la Douma.
La séance de la Douma d'État était ouverte à 10h00 précises. L’ordre du jour avait immédiatement été qualifié de “prioritaire” par le bureau du président. C'était le projet de loi sur la régulation de l’espace informationnel numérique et la sécurisation des plateformes publiques mené par le Parti National-Slave, actuellement au pouvoir.

Le rapporteur du Parti National-Slave, M. Kazimir Georgiy Val Mirnov, se lève.

« Mes chers compatriotes, chers légats, je vous souhaite une bonne matinée. Le Parti National-Slave que je représente viens vous soumettre un projet de loi visant à garantir la fiabilité de l’information circulant sur les réseaux numériques opérant sur le territoire national. C'est une nécessité de reprendre en main le monde numérique, qui est la gîte de nombreux haineux et pédophiles. »

Il poursuit sans emphase :

« — Article 1 : obligation pour les plateformes numériques de retirer tout contenu déclaré "structurellement déstabilisant pour l’intégrité informationnelle de l’État", dans un délai maximal de 6 heures après notification.
Article 2 : création d’une Autorité centrale de qualification des contenus numériques, compétente pour établir des listes de contenus non conformes aux standards informationnels publics.
Article 3 : obligation de transparence des algorithmes de recommandation pour toute plateforme dépassant un seuil d’audience national. »

Un légat du Parti Constitutionnel-Démocrate (PCD), M. Eugeni Timurovitch Pankin, au loin, coupe immédiatement :

« — Une autorité qui décide seule de ce qui est "compatible" ? »

« — Une autorité technique. »

« — Technique ou politique ? »

Le président tente :

« — Je rappelle que seul l’orateur a la parole. »

Mais un légat Nationaliste, Arseniy Leonidovich Val Khamidullin, se lève sans autorisation et hurle :

« — Nous avons perdu trop de temps à débattre de nuances ! Il faut agir. »

Pankin répond immédiatement :

« — Agir sans définir les limites du pouvoir, ce n’est pas agir, c’est abandonner le droit. »

Un autre centriste intervient en même temps :

« — Vous bloquez tout par peur du réel ! Comment avec les partis de gauche. Qui eut crut que la Parti du Centre serait le plus à gauche de la Douma ? »

Val Mirnov intervient :

« — Non ! Nous évitons une dérive administrative incontrôlée ! »

Le président frappe plus fort.

« — SILENCE, JE VOUS PRIE ! »

Toute la salle se calme.

« — Merci Monsieur le Président. Alors, article 4, et dernier article : obligation de transparence algorithmique pour les systèmes automatisés de décision administrative, avec audit parlementaire trimestriel. »

« — Merci Monsieur Val Mirnov. La parole est à Monsieur Ertoghrul Rahimov, légat du Groupe National Non-Mor. »

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« — Bu qanunun məzmunundan dərin qəzəb hissi keçirirəm. Bu, ifadə azadlığını məhv edən və mətbuat üzərində hökumətin tam nəzarətini rəqəmsal dünyaya ötürən monumental bir institusional soyğundur. Hamımız bilirik ki, cənab Velikovun əksər əleyhdarları, əsasən də cənab Polyakov, sosial mediada, xüsusən də solçu partiyalara qoyulan qadağanı ləğv etmək səylərində çox aktivdirlər. Bu, müxalifəti susdurmaq üçün açıq bir cəhddən başqa bir şey olmazdı! »

S'en suivit un léger silence, puis un légat National-Slave répondit :

« — On parle pas le turc. Parle en morsaman. »

Alors M. Rahimov reprit :

« — Je suis profondément outré par le contenu de cette loi. C'est un bracage institutionnel monumental, en détruisant ainsi la liberté d'expression et en transposant le contrôle total du gouvernement sur la presse au monde numérique. Nous savons tous ici que la majorité des opposants à Monsieur Velikov, à savoir principalement Monsieur Poliakov, agissent beaucoup sur les réseaux sociaux, notamment pour faire annuler l'interdiction des partis de gauche. Ici, ce serait puremment et simplement museler l'opposition ! »

Un député parlementariste, M. Vasyl Kovalčik, en malomor, prit la parole :

— « Азъ єсмь цілкомъ згідний зъ вами, пане Рагімове. Сей законопроєктъ не пройде, я вамъ се ручаю! »
("Je suis totalement d'accord avec vous, Monsieur Rahimov. Ce projet de loi ne va pas passer, je vous le garantit !")

Le président frappe :

— « Revenez au russe de séance, s'il-vous-plaît ! »

Mais la tension ne redescend pas.

Un légat centriste, M. Aleksandr Ruslanovich Streltsov, prit la parole.

« — Transparence pour qui ? Pour une autorité qui décide seule ? »

« — Ce n’est pas seule, elle est encadrée ! »

« — Encadrée par mes fesses oui ! »

Rires secs dans plusieurs bancs à gauche.

Le président :

« — Rappel au règlement : les interruptions doivent être autorisées. »

« — Alors autorisez-les, parce que personne ne vous écoute ! » lança un parlementariste.

Le débat devient entièrement fragmenté. Trois discussions simultanées se déroulent : une sure le contrôle des plateformes, une sur la définition juridique de "stabilité informationnelle" et la dernière sur le rôle de l’autorité centrale.

Le président tente une dernière stabilisation :

« — S'il-vous-plaît. Nous passons à l’examen article par article. Article 1. »

Personne ne suit réellement la procédure.

Un député du centre lâche :

« — Vous allez voter un système dont même les auteurs ne définissent pas les limites ! Si ça ce n'est pas de la stupidité. »

« — Les limites seront définies en pratique. »

« — Donc après le vote ?! »

« — Comme toujours. »

Non Monsieur ! C'est inadmissible ! Vous voulez vous passer de l'avis du parlement pour voter vos lois ! Vous voulez étouffer le peuple ! Eh bien nous ne nous laisserons pas faire, безмозглая гадюка ("vipère sans cervelle).

Le président frappa son marteau à s'en briser le poignet, le bruit sec résonnant contre les boiseries de l'hémicycle.

« — ORDRE ! ORDRE DANS LA SALLE ! Un rappel à l’ordre avec inscription au procès-verbal pour Monsieur ! On n’insulte pas les représentants de la nation dans cette enceinte ! »

Le député national-slave visé par l'insulte se leva d'un bond, le visage rouge de colère, pointant un doigt accusateur vers les bancs du centre :

« — Qu'il retire ses paroles ! C'est une honte ! Ces gens-là défendent les comploteurs et les anarchistes sur internet et viennent nous parler de morale ! »

Le tumulte atteignit son paroxysme. Des députés des deux camps se levèrent, tapant des pieds et des mains sur les pupitres. Au centre, M. Streltsov criait pour couvrir le bruit, tandis que sur les bancs de droite, Arseniy Val Khamidullin rageait ouvertement, retenu par la manche par l'un de ses collègues pour éviter qu'il ne traverse l'allée centrale.

Pendant deux minutes complètes, la Douma ne fut plus qu'un chaos de voix superposées, une cacophonie où s'entremêlaient le russe, des éclats de malomor et des invectives locales.

Sentant le projet de loi lui échapper totalement, le rapporteur, M. Kazimir Georgiy Val Mirnov, leva calmement les mains, attendant une infime baisse d'intensité pour reprendre le micro d'un ton résolu mais apaisant.

« — Chers collègues... Chers collègues, un instant de lucidité, je vous prie ! »

Le calme revint par cercles concentriques, la curiosité l'emportant sur la colère. Val Mirnov se tourna vers les bancs du Parti Constitutionnel-Démocrate (PCD) et du Centre.

« — Si c’est la définition des limites de l'Autorité centrale qui vous inquiète, et si vous craignez une dérive arbitraire, le Parti National-Slave est prêt à faire un pas vers vous. Nous proposons un amendement de séance sur l'Article 2. »

M. Eugeni Timurovitch Pankin (PCD), qui s'était rassis, croisa les bras, soudain attentif :

« — Quel genre d'amendement, Monsieur le rapporteur ? »

« — Nous proposons d'intégrer formellement deux magistrats de la Cour Suprême au sein du comité de direction de cette Autorité centrale, afin de garantir un contrôle judiciaire direct sur les qualifications de contenus. De plus, à l'Article 1, nous acceptons de porter le délai de retrait de 6 heures à 12 heures pour les plateformes, afin de laisser le temps d'une contre-expertise en cas de litige. »

Un murmure traversa les rangs de l'opposition. M. Aleksandr Ruslanovich Streltsov se pencha vers Pankin pour chuchoter rapidement. Le compromis était habile : il intégrait le pouvoir judiciaire que le centre réclamait tant.

Le président de la Douma, saisissant l'opportunité de clore ce spectacle épuisant, ajusta ses lunettes et reprit la parole d'une voix beaucoup plus posée.

« — Bien. Les esprits semblant enfin revenir à la raison et un consensus technique se dégageant après ces modifications majeures... Je demande aux huissiers de faire vérifier la présence de chaque légat à son siège. »

Un silence s'installa enfin dans l'hémicycle, uniquement perturbé par le cliquetis des boîtiers électroniques de vote et le froissement des documents officiels. Les députés qui s'étaient levés se rasseyaient un à un, ajustant leurs vestes. M. Rahimov, l'air sombre mais digne, hocha sobrement la tête en direction de M. Kovalčik, actant que l'opposition avait au moins sauvé les garde-fous juridiques.

Le président formula alors la sentence rituelle, validant la fin des débats :

« — La discussion est close. Nous allons désormais procéder au vote électronique sur l’ensemble du texte amendé.

Légats, veuillez vous préparer pour le scrutin de la Séance plénière ordinaire N°2019-26-11 sur la régulation de l’espace informationnel numérique et la sécurisation des plateformes publiques. Le vote est ouvert. »

Résultat :

« — Le projet de loi est rejeté. Cependant, la création d'une Autorité centrale de qualification des contenus numériques est approuvée. »