Décrets spéciaux de la Couronne

Ce canal est réservé à la publication de mesures prisent par les différentes branches du gouvernement Listonien.
Ici sera publier également les mesures récentes et actuellement en vigueur dans le pays, il est donc nécessaire de respecter ces mesures.
Toutes les mesures affichées dans ce canal doivent être respecté. Tout non-respect de ces mesures peut faire l'objet de sanctions graves de la part du gouvernement Listonien.

Toujours dans ce même canal des mesures de natures diverses peuvent être publié sur ce Canal :
-Économique
-Politique
-Militaire
Cela permettra au gouvernement étranger d'avoir une meilleure vu sur les mesures présentement en vigueur au sein de l'empire Listonien.
Des mesures prises par l'empereur ou l'église peuvent également être postés ici !

Mesures prises par le ministère du Commerce et mis en applications le 11/05/2006

Mesure prise à l'égard des entreprises étrangères voulant s'installer sur le territoire imperial

Le gouvernement Listonien a décidé pour des mesures de sécurité de prendre des mesures pour assurer la sécurité des entreprises présentes sur le territoire nationales, mais aussi nos concitoyens.

Les nouvelles mesures concernant les entreprises étrangères.
En ce qui concerne les mesures pour les entreprises étrangères et celle qui veulent s'installer sur le sol listonien, nous avons décidé d'alléger certaines mesures qui devrons désormais s'appliquer dans tout le pays :

• Les entreprises devront désormais bénéficiez d'un pass spécial délivré par les autorités du ministère de l'Économie et ce pass devra porter le sceau du ministère du Commerce, de la justice et le sceau gouvernemental.
Chacun de ces pass disposent d'un numéro unique qui sont stockés dans nos ordinateurs.


• Toute entreprise devra employez au moins entre 30 et 50 % de Listonien! Cela permettra de créer des emplois. Mais elles devront néanmoins faire une liste de leurs employés étrangers.


• Une liste détaillée de tout le personnel étranger de l'entreprise dois être délivré aux autorités locales. Cela permettra d'assurer la sécurité du territoire nationale.



• L'accès à des secteurs dit "stratégiques" tels que la télécommunication, le réseau électrique, la recherche, les énergies( pétrole, gaz, nucléaire), les hauts postes dans l'administration et les grandes instances de l'État, etc.. Sont interdits aux étrangers. Cela par mesure de sécurité. Cependant, une coopération avec des entreprises étrangères reste possible dans le cadre d'un transfert de compétences ou dans la recherche.


• Tous financements venant de l'extérieur devra désormais passer par la banque centrale Listonienne en collaboration avec les autorités. Cette dernière peut décider d'interférer dans le processus de paiement et intercepter le transfert si le financement n'est pas justifier ou si le financement parait suspect. Elle n'a pas à se justifier ! En dehors de ce cadre tout financement qui sera empêché par la banque centrale fera l'objet d'une justification de la part des autorités.



• Tout financement illicite d'entreprise quelconque sur notre sol peut faire l'objet de poursuite pénale grave allant progressivement de 10 mois de prison à 3 ans de prison. Si cela est régulier et que malgré les avertissements cela continue de se produire alors les auteurs encourent jusqu'a la peine capitale et leur entreprise risque l'expulsion.



• Les entreprises étrangères doivent accepter au moins 2 membres du conseil listonien du commerce dans la direction l'entreprise . Ces derniers ne sont là que pour conseiller les entreprises, mais aussi de vérifier les activités de l'entreprise sur le territoire nationale.
Si elles ne veulent pas de cette mesure alors elles devront se plier à des visites tous les deux mois d'agents de la (MSR) la mission de surveillance et du renseignement. Ces derniers auront pour mission de vérifier toutes les installations sans exceptions. Cette mesure ne vise pas à nuire à l'entreprise bien au contraire elle permet de garder la sécurité du territoire nationale et de l'entreprise.
Si cela ne convient pas à l'entreprise en question une troisième mesure est possible

• 3) l'entreprise devra alors déclarer tous les entrepôts et installations en tous genres dont elle dispose, mais aussi devra faire un rapport détailler de ses activités sur le territoire national, des financements qu'elle a reçus de l'étranger.
Elle fera l'objet d'une visite de l'agence des représentants des entreprises étrangères (AREE). Ces derniers ne sont pas liés au gouvernement, mais doivent faire un rapport pour ce dernier. Elle aura pour mission de vérifier si ce que fait l'entreprise est parfaitement conforme aux rapports qu'elle transmet aux autorités.

Ces mesures ont été largement alléger pour permettre à toutes entreprises de pouvoir continuer ses activités en toute liberté sur le sol Listonien.

Le gouvernement Listonien avertit ses partenaires que qu ces mesures sont des mesures de sécurité et que si les gouvernements concernés n'apprécies pas ces mesures, notre gouvernement est totalement disposé à discuter avec ces derniers pour trouver un accord beaucoup plus favorable.

Mesures prises par le ministère du Commerce et mis en applications le 11/05/2006

Mesure prise à l'égard des entreprises étrangères voulant s'installer sur le territoire imperial

Le gouvernement Listonien a décidé pour des mesures de sécurité de prendre des mesures pour assurer la sécurité des entreprises présentes sur le territoire nationales, mais aussi nos concitoyens.

Les nouvelles mesures concernant les entreprises étrangères.
Voici une synthèse de toutes les mesures prises a l'heure actuelle dans l'Empire.
Suite à la déclaration de Monsieur Gabriel Santos cet après midi, Ce dernier s'est rendu compte qu'il avait commis une erreur lors de la lecture du communiqué.
Ce communiqué vient éclairer de manière définitive les sanctions et mesures économiques prisent à l'encontre des pays suivants:
-Jashuria
-Trylonie
Ce communiqué vient également réparer les erreurs commises lors du communiqué.

Pour commencer, les mesures prisent en ce qui concerne les taxes à l'égard de l'Algurena et l'empire Latin ont fait l'objet de révision et sont revu à la baisse.
Désormais Tout produit en provenance de ces pays sera taxé comme suit :

Les biens de première nécessité (énergie, denrées, habillement (en tout genre), médicament) : 6%

Les biens intermédiaires (alcool, cigarettes/cigares) : 10 %

Les biens supérieurs (véhicule, tous les autres) : 30 %

Il est interdit d'importer des véhicules qui ont plus de 20 ans dans le pays. Sous peine d'une lourde amende

Concernant certains pays comme ceux cités ci-dessus certaines de leurs entreprises sont sur la liste noire :

MAT

Mégacorporations - Militech

Blanchisserie, magasin J-POP et toute entité productrice de divertissement jashurien en tout genre.

Ces dernières sont interdites sur le territoire de l'empire.
-Jashuria:
Nous tenons a confirmé une chose, nous voyons dans certains médias que la J-pop et compagnie est ré-autorisé dans l'empire, Cela est faux

La J-pop, Jashga et Certains divertissements jashurien sont interdit sur le territoire national.

Tout autre divertissement fera l'objet d'une étude minutieuse du conseil de l'audiovisuel et du ministère de la Culture.
Évidemment les produits n'étant pas conforme à notre marché, il est donc nécessaire de prendre de telles mesures.
D'autres mesures sont prises concernant l'importation de ces produits autorisés parle ministère de la Culture et par le ministère de l'économie:

Taxe de 33 % sur les produits divertissement jashurien

Taxe de 19% sur les produits de lessive jashurienne.

Taxe de 30% sur les biens électronique Jashurien

Taxe sur les produits tels que les fruits et les légumes jashurienne 7%

Taxe sur les médicaments 10%

Ces mesures prennent définitivement effet aujourd'hui. Ces mesures visent à protéger notre marché et permettre une concurrence égale pour notre commerçant locaux.
Trylonie

Suite aux mesures prises parle gouvernement de ce pays les mêmes mesures s'appliquent pour leurs produits

Taxe de 60 % sur tous les produits, et ce, sans exception possible

20 % de frais totaux de douanes pour les denrées en provenance de la trylonie

D'autres mesures seront prises dans les prochains jours

Mesures prises par le ministère du Commerce et mis en applications le 11/05/2006

Mesure prise à l'égard des entreprises étrangères voulant s'installer sur le territoire imperial

Dans le but de préservé notre sécurité de nos intérêts communs et dans le but pérennisé la coopération gagnant-gagnant entre L'Empire Listonien et la la Libre Association des Propriétaires de Phares et de Filets d'Eurysie Septentrionale, l'Empire Listonien sollicite de nouveau l'aide pharoise qui est la bienvenue pour une durée de 5 ans.

Par ailleurs nous rassurons la population locale les mesures qui ont été prise ne vise que le bien-être de l'empire et ne vise en aucun cas d'une quelconque manière la souveraineté de notre pays. Bien au contraire, l'aide pharoise nous aide à la préserver toujours en accord avec ledit accord qui nous lie à ces derniers.

Je suis heureux de vous annoncer la mise en place de l'accord que je me permets de publier en accord avec les autorités de la Libre Association des Propriétaires de Phares et de Filets d'Eurysie Septentrionale.

Traité de FraternitéTRAITÉ DE FRATERNITÉ
Le présent traité engage respectivement la Libre Association des Propriétaires de Phares et de Filets d'Eurysie Septentrionale d'une part et le Saint Empire Platan de Listonia d'autre part, dans le cadre des closes asymétriques développées ci-dessous.
Ce traité a une validation de 5 ans, renouvelable automatiquement sauf si l'un des deux partis demande à en revoir les closes au minimum six mois avant la fin du-dit traité.
Ce traité ne saurait être rompu d'aucune manière, sauf à engager la partie rompante à hauteur du remboursement intégral des parts versées par la partie non-rompante ainsi que de frais s'élevant à 30 000 Écailles Pharoises équivalent Livres Listonienne.


Close n°1 : engageant la partie listonienne

• Le Saint Empire Platan de Listonia offre au Pharois Syndikaali une portion de terrain dans chacun de ses territoires d'outre-mer, sous régime de protectorat pour une durée de cinq années pleines.
• Cette portion doit être équivalente à 2km² majoré à plus ou moins 10% de cette surface selon la situation.
• Le choix de cette portion se fera à la négociation des deux parties, au cas par cas. Il doit toutefois obligatoirement permettre un accès direct à la mer et aux eaux internationales.

Close n°2 : sur le régime de protectorat

• Le régime de protectorat de ces territoires est le suivant :
• Le territoire est intégralement sous loi pharoise.
• Les douanes et contrôles frontaliers s'appliquent comme s'il s'agissait de territoire pharois souverains, les citoyens bénéficiants de la double-nationalité peuvent circuler sans restrictions, chacune de des deux parties est libre de filtrer ou non la circulation entre la province listonienne et sa partie sous protectorat.
• Le territoire sous régime de protectorat est laissé à la protection du Pharois Syndikaali. Charge à lui d'y installer son propre régime de police.
• Toute agression envers la souveraineté de ces territoires sous régime de protectorat est considérée comme une atteinte à la souveraineté nationale du Syndikaali et l'engage militairement.
• Les investissements et aménagements réalisés sur ces territoires sont laissés à la discrétion du Pharois Syndikaali.
• A la fin du contrat, si celui-ci n'est pas renouvelé, le Syndikaali pourra ramener chez lui ses infrastructures dont il possède la propriété privée.
• La seule chose rendue en cas de fin du contrat est la terre et ses ressources.

Close n°3 : engageant la partie pharoise

• Le Pharois Syndikaali s'engage à investir sur les territoires listoniens d'outre-mer pour une somme ne pouvant être inférieure à 3 000 Écailles Pharoises équivalent Livres Listonienne pour une durée fixe de dix-huit mois, commençant dès la signature du présent-contrat et dont l'utilisation est laissée à la discrétion de l'Empire Listonien.
• Le Pharois Syndikaali, à titre unique de cadeau et de preuve d'amitié, offre son porte-hélicoptère Siivet à l'Empire Listonien.

Le présent contrat s'applique dès le porte-hélicoptère et les territoires sous protectorat reçus, le versement des investissements commence à ce moment là.


Signature :
[indent=3%]Capitaine Ministre Mainio
Oliveira Costa
Cet accord permettra à nos deux pays de renforcer leurs souverainetés respectives, mais profitera également aux populations Listoniennes qui bénéficieront des investissements pharoi dans les différentes régions où ils seront installés.
Je répète cela est pour une durée de cinq ans pas plus.
Nous verrons s'il est nécessaire ou non de renouveler cet accord, mais sous d'autres conditions en conformité avec la volonté du peuple Listonien.

Je répète que cette relation est gagnant-gagnant et est plus que profitable pour l'Empire Listonien et ses citoyens.