Posté le : 18 jan. 2022 à 23:22:08

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Décrets impériaux

L'Empereur du Tahoku détient l'ensemble des pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires. Il peut ainsi créer des décrets ou des lois qu'il transmet à ses administrations qui se chargent de les faire appliquer par les gouverneurs locaux, les fonctionnaires...Ses ordres vont de la construction de nouveaux quartiers à la déclaration de guerre en passant par la modification des taux d'imposition. Son pouvoir se limite donc surtout à celle de ses administrations qui ne bénéficient que d'une influence limitée dans les régions les plus lointaines de la métropole.

Kentsa

Re : Décrets et textes de loi impériaux

Posté le : 18 jan. 2022 à 23:40:40

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Décret de Sa Majesté Karasu Misao
Puisse son destin être légendaire et son peuple radieux !

Sujet : rénovation de la ligne de chemin de fer Gare Nord-Akibayo_Gare Grandes Mines
Un tronçon de la ligne en question

Cette ligne a été suspectée de s'effondrer si des travaux de rénovation n'étaient pas mis en œuvre dans les mois à venir. À la vue de l'importance des mines de fer du Nord-Subaru, toute dégradation de la voie doit être évitée.

Son excellence Karasu Misao notre Souverain à tous ordonne de rénover sans délais la ligne de chemin de fer Nord-Akibayo_Gare Grandes Mines suite à la constatation de grands risques d'effrondrement de son tronçon montagneux fragile. Les responsables locaux des infrastructures auront droit à un accès permanent de voies poids lourd par privatisation de ces dernières afin de dépêcher dans les meilleurs délais les matériaux et l'outillage nécessaire aux opérations.

Tout délai injustifié pourra être l'objet de poursuites et d'enquête pour abus de position au sein de l'administration de Son Excellence résultant en les sanctions stipulées par la Loi Impériale. Les maîtres de chantier se trouvent dans l'obligation de se présenter au rapport aux administrations appropriées et de déclarer tout problème rencontré. Toute conséquence d'un non-suivi des protocoles sera tenue pour fait des fautifs et provoquera une réponse judiciaire proportionnelle.

Kentsa

Re : Décrets et textes de loi impériaux

Posté le : 08 août 2022 à 10:12:13

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Décret de Sa Majesté Karasu Misao
Puisse son destin être légendaire et son peuple radieux !

Sujet : relocalisation des sites de production textile de Tanyao

Son excellence Karasu Misao notre Souverain à tous ordonne la construction d'un nouveau complexe industriel textile aux abords d'Akibayo, capitale impériale, afin de satisfaire les besoins de son digne peuple. La survenue de séismes dans la région de Tanyao il y a de ça plusieurs mois rend impropre l'utilisation des locaux de production ouvrière textile. En effet, la venue des équipes du département de sécurité a permis de statuer après contrôles de l'impropreté des bâtiments à remplir leur fonction suite à de nouvelles secousses il y a 3 jours. Ainsi toute activité industrielle y est interdite pour protéger les classes ouvrières du quartier qui seront assignées au nouveau quartier. En l'attente, le département impérial de la sécurité civile déploiera des habitations temporaires sur un terrain sûr. Du bois de chauffage sera fourni si nécessaire aux habitants, ses derniers leur étant rappelé que les débris de bois comme les poutres peuvent être utilisés comme combustible, la sécurité restant toutefois de mise.

Tout délai injustifié pourra être l'objet de poursuites et d'enquête pour abus de position au sein de l'administration de Son Excellence résultant en les sanctions stipulées par la Loi Impériale. Les maîtres de chantier se trouvent dans l'obligation de se présenter au rapport aux administrations appropriées et de déclarer tout problème rencontré. Toute conséquence d'un non-suivi des protocoles sera tenue pour fait des fautifs et provoquera une réponse judiciaire proportionnelle. Le non-respect des règles d'abandon du quartier industriel fera également l'objet de poursuites par le Tribunal Impérial d'Akibayo, et pourra entraîner la mise en arrêt des exploitants conformément à la Loi Impériale sur la sécurité des tahokais et sur l'industrie civile. Toute observation de nouvel accident se doit d'être rapporté au plus proche poste départemental pour assurer la sécurité des habitants.

Kentsa

Re : Décrets et textes de loi impériaux

Posté le : 09 avr. 2024 à 21:18:23

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Décret de Sa Majesté Karasu Misao
Puisse son destin être légendaire et son peuple radieux !

Sujet : autorisation d'installation sur demande des entreprises sylvoises au sein du domaine impérial

Son excellence Karasu Misao notre Souverain à tous autorise l'installation des sites de production sylvois sur demande auprès du Bureau Impérial du Commerce et de l'Industrie, et ce dans les zones délimitées par cette même autorité. La délocalisation sylvoise au sein de l'Empire Suprême sera rendue possible premièrement dans le domaine impérial avant d'être étendu, si souhaité par les investisseurs sylvois et avec approbation du Trône d'Akibayo, dans les territoires vassaux. L'Empereur-Prophète reste ouvert à toute réclamation de ses vassaux quant à la possibilité d'installation au sein de leurs terres, mais tient à rappeler les devoirs féodaux de respect de la Volonté du Trône. Dans le cas de difficultés d'installation, des arrangements entre les différentes parties pourront être discutés.
Conformément à la gestion immobilière du domaine impérial, les entreprises sylvoises auront la possibilité de rechercher des bâtiments et autres complexes industriels parmi l'inventaire à destination des acheteurs et locataires.

L'installation des usines de production sylvoises menant à l'ouverture de nombreux emplois, leurs alentours seront informés de leur venue et des démarches de recrutement. Le BIIC ouvrira en ces lieux des bureaux d'accueil et d'aide aux démarches, et restera ouvert grâce à ses antennes locales à toute demande d'aide à la traduction.

Les autorités du Département de Sécurité Nationale rappellent à tout bon usage la stricte interdiction d'endommager, de détruire, d'occuper, de "squatter", de "tagger", de mettre le feu accidentellement ou volontairement, de voler ou de saboter de l'équipement, de piéger, d'inonder, ou de porter toute autre atteinte physique aux complexes industriels, de logement, d'infrastructures ou de tout autre bâtiment. Toute infraction sera jugée par le Tribunal d'Akibayo et sanctionnée en conséquence pour atteinte à l'intégrité de l'Empire, avec des sanctions allant de l'amende à la peine d'emprisonnement.

Les citoyens sont néanmoins tout à fait en droit de poser toute question appropriée au Bureau Impérial de l'Industrie et du Commerce (BIIC), qui sera ravi d'y répondre le plus promptement possible. Le développement harmonieux et responsable du pays est notre priorité.

Kentsa

Re : Décrets et textes de loi impériaux

Posté le : 11 nov. 2024 à 19:13:35

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Décret de Sa Majesté Karasu Misao
Puisse son destin être légendaire et son peuple radieux !

Sujet : refonte du système de signalisation routier national

Son excellence Karasu Misao notre Souverain à tous a entendu les demandes de sécurisation des voies routières et piétonnes de ses estimés sujets et ordonne de ce fait à son Ministère de l'Adaptation du Cycle et à son Ministère des Transports et des Infrastructures de coordonner leurs compétences respectives à la mise à jour et à la standardisation de la signalétique routière et infrastructurelle. Un système homogène de panneaux plus clairs sera donc dessiné par les autorités mentionnées ci-dessus et regroupera l'ensemble des dangers, indications, autorisations et interdictions autrefois à la merci des différences locales et aux budgets locaux limités. Une fois approuvé, il sera installé dans l'ensemble du pays et coexistera avec les panneaux précédents pour une durée d'un mois en agglomération urbaine, de quatre mois en campagne, et de 12 mois en zones reculées. Par zones reculées sont entendues les localités de moins de 500 habitants et les territoires à accès limité (déterminé selon une liste publiée par le Ministère de l'Adaptation du Cycle) tels que les plateaux accessibles uniquement par voie à flanc abrupt. Une fois ces périodes terminées, les anciens panneaux deviendront définitivement caducs et seront démontés.

D'ici là, il est cordialement rappelé aux citoyens de l'Empire la formelle interdiction de voler, détruire, abîmer, rendre méconnaissable, vendre ou gagner de quelque manière que ce soit de l'argent par le biais d'une utilisation inappropriée des panneaux actuellement installés. Ces règles sont permanentes et resteront en vigueur après le changement de système signalétique, que ce soit sur les panneaux caducs ou de dernière génération. Les citoyens de l'Empire sont également dans l'obligation formelle de s'enquérir des changements dès que ceux-ci seront officiellement annoncés, qu'ils soient en capacité ou non, autorisés ou non, de conduire ou d'emprunter les voies de circulation tahokaises, quelles qu'elles soient et où qu'elles soient. Toute ignorance des panneaux est un enfreinte à la loi et une menace à la sécurité de tous. Toute personne n'ayant pris connaissance des obligations mentionnées ci-dessus pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public en cas d'accident ayant pour origine son ignorance délibérée ou accidentelle des nouvelles règles.

Gloire à l'Empire.