Assemblée Générale de l’ONC
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[Assemblée Générale] – ONC
Posté le : 20 mars 2022 à 15:07:14
366
Assemblée Générale de l’ONC
Posté le : 15 août 2022 à 00:26:26
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Projet de motion
Relatif à l'adoption d'une monnaie internationale destinée à sécuriser les capacités d'approvisionnement des états membres de l'ONC.
Proposé par : Ichtaca DIVIGRACIA, Président de l'Organisation des Nations Commerçantes.
Date : 27 avril 2008
Préambule au vote :
Considérant les disparités économiques et commerciales entre nos états membres, la différence des taux de change et des cours monétaires pour chacun d'eux, la Présidence de l'Organisation des Nations Commerçantes identifie comme une action nécessaire, la création et l'adoption d'une monnaie internationale.
L'utilisation de cette monnaie internationale est comme son nom évocateur l'indique, strictement réservée au règlement des importations et des exportations, en provenance et à destination d'un territoire membre de l'Organisation des Nations Commerçantes. Elle ne peut faire l'objet d'une détention que par les États et les entreprises privées à dimension internationale.
La mise en place d'une monnaie internationale implique la création de deux taux de change, un taux de change à destination onshore (virement vers l'intérieur d'un Espace Economique Harmonisé, c'est-à-dire utilisant la même monnaie internationale) et offshore (virement sortant vers une destination extraterritoriale, hors Espace Economique Harmonisé, c'est-à-dire qui ne détient pas l'Ecobelt).
Selon que la monnaie soit utilisée à une fin onshore ou offshore, son taux de change diffère. Cette monnaie internationale aurait donc une valeur plus forte sur les taux de change si vous l'utilisez pour acheter des biens à importer, ce qui aurait pour effet immédiat d'accroitre le pouvoir d'achat des états membres et des industriels de l'EEH contraints d'importer des biens.
L'autre intérêt de cette manœuvre est d'éloigner nos monnaies nationales des marchés internationaux car celles-ci, utilisées sur nos seuls territoires, ont les reins beaucoup moins solides et peuvent voir leurs cours fluctuer plus facilement, qu'une monnaie utilisée par une dizaine de pays, parmi les plus développés au monde.
Dans une approche plus détaillée et technique, vous trouverez sous ce rapport, les conditions dans lesquelles, le recours à une monnaie internationale est favorable au développement économique ainsi que commerciales des nations membres de l'Organisation des Nations Commerçantes.
Une monnaie internationale existe déjà à cette fin, et fait l'objet d'une utilisation par plusieurs états, dont quatre états membres de l'Organisation des Nations Commerçantes, le Saint-Marquise, L'Alguarena, le Yuhanaca et le Fortuna.
En dehors de ces états, tous membres de notre collectif, aucune autre institution gouvernementale n'est à ce jour autorisée à utiliser l'Ecobelt pour le citer. C'est-à-dire que l'Organisation des Nations Commerçantes, avec votre soutien plein et entier, peut reprendre à son compte l’utilisation de cette monnaie internationale pour fructifier ses échanges et piloter d'une même voix la définition d'un taux applicable à cet outil économique sans nul autre pareil dans le monde qui nous entoure...
Proclamation des résultats et synthèse des votes soutenus par les états membres de l'ONC :
POUR: 3
CONTRE: 4
ABSTENTION: 1
Le texte de projet de loi est REFUSE
Synthèse des logiques partisanes POUR le projet de motion:
République Fédérale du Novigrad, souhait d'accentuer les échanges commerciaux entre les nations et de produire une puissance économique de premier plan à l'international.
Fédération d'Alguarena, le projet d'adoption d'une monnaie internationale est pleinement inscrit dans l'optique d'un développement du comme intertional.
République de Saint-Marquise, perçoit la monnaie internationale unique comme une opportunité, en cohérence avec l'adoption déjà ratifiée d'une monnaie internationale, par cet état.
Synthèse des logiques partisanes CONTRE le projet de motion:
Reinaume d'Aumérine, perçoit l'adoption d'une monnaie internationale comme un cheval de Troie alguareno destiné à mieux contrôler l'organisation. A parallèlement exprimé son désaccord avec la politique étrangère de l'ONC, notamment celle débutée au Prodnov.
Provinces-Unies du Lofoten, l'adoption d'une monnaie internationale dans un contexte géopolitique global tel que celui-ci n'est pas opportun et fournirait à nos détracteurs des leviers supplémentaires pour dénoncer la performance de notre organisation.
République Directe du Banairah, a exprimé des craintes que la monnaie internationale soit de provenance alguareno et n'attire donc autour de l'ONC que des oppositions naturelles avec les principaux rivaux internationaux de la Fédération d'Alguarena.
Troisième République du Jashuria, identifie l'adoption d'une monnaie internationale comme une décision souveraine pour laquelle l'Organisation des Nations Commerçantes ne saurait prédisposait en lieu et place des gouvernements nationaux.
Synthèse des logiques partisanes S'ABSTENANT sur le projet de motion:
République Sérénissime du Fortuna, identifie l'adoption d'une monnaie internationale comme une initiative personnelle, à individualiser entre chaque état.
Posté le : 15 août 2022 à 14:39:10
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Konstantin Ivanov est le haut-représentant novigradien auprès de l’ONC, c'est lui qui siège au nom de Novigrad.
L’adoption d’une monnaie internationale, notamment pour les échanges inter-étatiques, serait bénéfique pour l’ensemble des Etats-membres concernés. Grâce à la puissance économique de l’ONC, l’enjeu serait non seulement financier mais aussi stratégique permettant l’ascension d’une devise au sommet de l’économie mondiale. En outre, cette monnaie faciliterait grandement la création d’une zone mondiale de libre-échange permettant la solidification d’un marché commun particulièrement prospère. Tandis que des puissances externes s’organisent pour détourner le commerce mondial vers le marché Pharo-Kahtanais, il est plus que jamais important de mettre au point des outils de coopération internationale qui nous permettront d’éviter une guerre économique ou de la remporter si cette dernière devient finalement inévitable. Novigrad est donc favorable à une telle motion au sein de l’ONC, nous plaçons depuis quelques années, notre nouvelle stratégie au cœur des enjeux d’internationalisation économique. L’adoption d’une monnaie internationale conviendrait donc avec cohérence à nos objectifs, toutefois si cette monnaie doit-être adoptée, nous réclamons un pilotage mixte de la devise.
Posté le : 18 août 2022 à 07:58:45
995
Reinaume d'Aumérine
Le Reinaume d'Aumérine se dit profondément consterné face à l'évolution de la "politique" de cette organisation depuis son "noyautage" par la Fédération d'Alguarena et dénonce une nouvelle tentative d'OPA particulièrement agressive par le biais de cette motion. Celle-ci à l'encontre de ses propres membres cette fois. Le Reinaume souhaiterait par ailleurs que ses partenaires mettent autant d'énergie à oeuvrer pour l'organisation elle même et non les intérêts propres à chacun ici présent, en privilégiant davantage le commerce international. Nous regrettons également la tournure que prend cette organisation depuis que la Fédération d'Alguarena en a pris la tête avec déjà une guerre sur les bras... Une guerre qui aurait pu être là aussi aisément évitée car les but visés par l'organisation ne coincident absolument pas avec les buts et objectifs fixés initialement lors de l'écriture du traité donnant naissance à l'ONC. Cette guerre à pu voir le jour par "opportunisme" et rien d'autre ne pouvait justifier l'intervention militaire de l'ONC.
Posté le : 19 août 2022 à 11:08:53
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Aisha Al Qabbil, représentante du Banairah au conseil de sécurité de l'ONC
Une monnaie internationale commune présente un avantage indéniable sur le marché mondial, c'est-à-dire qu'elle facilitera les démarches administratives et les transactions financières entre nos pays respectifs, permettant de gagner en efficacité, notamment en termes d'importations et d'exportations, ou de reconnaissance mondiale de notre puissance économique. Cependant, la République s'oppose au projet présenté, qui par l'usage d'une monnaie de provenance alguerano fera perdre en confiance plusieurs de nos alliés naturels et officiels du fait des récents événements, tout d'abord du Varanya, ensuite du Pontarbello puis finalement du Vinheimur. Le comportement à l'international de la Fédération d'Alguerana nous est étranger, aussi le Banairah refuse de s'y trouver lié et complice. Au-delà de l'aspect idéologique et de notre réputation à l'étranger, les retombées économiques en émanant nous seront très défavorables. Le peuple banairais a exprimé par sa presse et ses assemblées son opposition à ces récents événements et ne saurait donc accepter une telle prise de position. L'accaparement par un seul et unique pôle des outils de pouvoir de l'organisation est également à éviter, la Fédération pesant déjà beaucoup par sa propre envergure économique.
Posté le : 20 août 2022 à 03:20:37
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Position actuelle : Abstention
L'adoption d'une monnaie inter-étatique destinée aux échanges internationaux dispose d'un intérêt indéniable qu'il serait absurde de récuser d'un point de vue strictement économique. En l'espèce, la Sérénissime Fortuna, a déjà décidé d'employer une telle monnaie existante, l'éco-belt, ce de son plein gré pour des considérations comme dit en avant purement économique. De fait, disposer d'une monnaie annexe dédiée aux échanges internationaux permet des facilités sur le négoce et les échanges qu'un état ne peut se permettre souvent avec sa seule devise, et ce d'autant plus lorsque la plupart des nations de ce monde ne disposent pas de monnaie stable ou forte, ou aucune des deux. De même, en fonction des prix de l'offre et de la demande alterner entre les monnaie en fonction des besoin permet assurément d'affiner les coûts et de fluidifier de manière générale toutes les procédures.
Cependant, les considérations économiques en l'état ne sont pas les seules à entrer en ligne de compte car il y a aussi une envergure politique associée à cette proposition de la part de la présidence Alguerano. Entre autre, la Sérénissime demeure partisane du fait que chaque état dispose comme il l'entend de ses composantes, monnaie inclue, et c'est dans le droit de chacun de refuser d'adhérer à ladite proposition. Qui plus est, il apparaît claire que l'Ecobelt aussi bénéfice puisse-t-il être pour les échanges internationaux a su s'attirer une réputation des plus exécrable bien malgré lui. A raison ou non, il ne nous appartient pas d'en juger. Cependant les faits sont là et dans le domaine du commerce la réputation est aussi importante que les fonds et les marchandises elles même. L'on ne saurait traiter sur un pied d'égalité avec un interlocuteur dans lequel l'on accorde nulle once de confiance après tout.
Aussi, considérant ces réflexions, et prenant en compte un biais évident de par l'usage de l'écobelt qu'elle ne saurait réellement dépasser, la Sérénissime préfère s'abstenir sur cette proposition afin de laisser chacun en son âme et conscience faire le choix qu'il désire.
Posté le : 21 août 2022 à 00:07:10
4753
La conseillère fédérale aux affaires étrangères alguarenas, Martha Fulton, est une personnalité de premier plan lorsqu'il s'agit d'officialiser le position de la Fédération au sein des différents dossiers ouverts sur la scène internationale.
L'adoption d'une monnaie internationale est un enjeu de taille, compte tenu des importantes disparités économiques qui existent entre les états membres de l'organisation. Elle constituerait de ce fait, un élément clé de l'ADN de notre organisation, notre essence pour ce qui est rappelons-le une fois encore, l'Organisation des Nations Commerçantes. Renforcer le pouvoir d'achat des entreprises et de nos états sur les marchés internationaux, faciliter les interactions économiques et commerciales entre nos États membres, par l'instauration d'une monnaie unique pour la relation commerciale en B to B est selon moi, un B.A BA qui ne trahit en rien l'orientation initiale voulue pour notre organisation.
Que cette monnaie soit issue de notre création ou une démarche d'adhésion à une monnaie internationale déjà existante et à destination exclusive des états membres de l'ONC (cf: l'Ecobelt) est déjà un débat dans le débat.
Note à l'Aumérine:
Aussi je déplore les positions ancrées de nos homologues aumérinois et banairais, qui d'une part prennent pour acquise l'adoption de l'Ecobelt là où l'opportunité de créer ensemble une monnaie internationale à notre image restait ouverte, et qui d'autre part, font un parallèle offensant à tout état signataire de la Charte Belt ces derniers ne nous cédant en rien partie de leur souveraineté. Car effectivement, l'Ecobelt n'éest pas une monnaie pilotée et strictement imprimée en Alguarena, mais bien au sein de tous ses états membres.
L'Assemblée Générale de l'ONC est un lieu de débat et de défense des idées, pour trouver du sens commun en chacune d'elles et développer une dynamique qui permette d'avancer dans une même direction. Aussi, la consternation affichée par le Reinaume d'Aumérine et la critique faite à l'égard de la présidence de notre organisation, pour avoir porté un projet à la connaissance de notre assemblée, est une posture intolérante et relativement étroite, qui ne doit pas laisser un sentiment de "fin de non-recevoir" dans les rouages de notre noble organisation.
Nous entendons les craintes aumérinoises sur les risques d'une systématisation des rapports de force dans nos échanges avec l'international, notamment suite au dossier prodnovien. Ce n'est pas la volonté de la Fédération d'Alguarena que d'entretenir de perpétuels rapports de force et nous espérons vivement qu'il ne s'agisse pas non plus de celle de l'ONC. Néanmoins, le Reinaume d'Aumérine n'a pas été seul à entretenir des craintes sur ce dossier et c'est ce qui a motivé la présence d'une force militaire de plusieurs états membres, afin de tenir en respect les armées belligérantes de l'Union Albienne et du Prodnov. La conclusion à tout ceci reste malgré tout le fait, que les prodnoviens ne sont plus massacrés en nombre par les agissements étatiques de son régime communiste, que l'Union Albienne n'est pas allée au bout de ses menaces invasives à l'égard du Prodnov. L'intervention de l'ONC au Prodnov est aujourd'hui une condition sine qua non de la protection des prodnoviens visés par les persécutions politiques de l'ex-régime communiste local, du repli des forces armées de l'Union Albienne, du projet national prodnovien pour la reprise économique du pays, dont les promesses de fonds s'élèvent en un mois, à 201 millions de pesetas alguarenas, avec des retombées économiques espérées à 67 milliards de pesetas alguarenas. Considérant mon âge avancée, je vous prie de croire qu'il y a bien des choses que je regrette d'avoir faites ou pas faites, mais savoir mon pays investi dans la paix et la réussite économique du Prodnov, à un tel niveau, n'en fera pas partie. Faut-il seulement rappeler qu'aucune armée présentée sous la bannière de l'ONC n'a tiré ou essuyé de coups de feu, c'est une réussite économique et militaire manifeste car oui, disons-le, afficher la force, c'est aussi s'offrir les moyens de s'en passer.
Je comprends toutefois que les intérêts commerciaux aumérinois à l'international, qui mettent un point d'honneur à commercialiser des armements au Grand Kah et au Pharois Syndikaali, peuvent s'en trouver affectés, raison de plus pour percevoir cette monnaie internationale comme un levier de développement du commerce international, que vous appelez de vos vœux. Ceci dit, nous nous joignons donc à l'appel aumérinois de mobiliser chacun d'entre vous pour oeuvrer dans le but de l'organisation, profitant de son énergie soudaine et inespérée pour ce faire.
Note au Banairah:
L'Ecobelt est une monnaie présentement utilisée en Alguarena, au titre que l'Alguarena est signataire de la Charte Belt, néanmoins elle n'est pas de provenance alguarena pour la simple et bonne raison qu'elle peut être imprimée au sein de chaque état membre, avec l'autorisation de chacun d'eux car vous n'êtes pas sans savoir qu'une surproduction de cette monnaie dévaluerait son cours à l'international. Au-delà de ces considérations, si partager une monnaie internationale, l'Ecobelt ou une autre, avec la Fédération d'Alguarena, est susceptible de heurter vos "alliés naturels", peut-être devons-nous conclure que l'Alguarena n'est pas un allié naturel du Banairah, et qu'il convient d'entamer le dialogue pour ce faire.
Posté le : 23 août 2022 à 19:10:26
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La République de Saint-Marquise est l'instigateur avec l'Alguarena sur l'établissement de la monnaie internationale, l'Écobelt (Eß) afin de faciliter les transactions entre états.
Étant membre signataire, la République de Saint-Marquise a convenu que cette monnaie ne devrait être exclusivement utilisée pour des transaction externe à l'état.
Enfin pour terminer, la République de Saint-Marquise est d'accord pour l'extension de l'utilisation de l'Écobelt pour les états qui le souhaiteraient.
Il va de soit que notre monnaie la Livre Saint-Marquoise ($£) sera utilisée pour les transactions internes et externes avec mes nations qui n'ont pas adhéré à l'adoption de l'Écobelt.
Posté le : 23 août 2022 à 22:41:52
2130
Déclaration officielle des Provinces-Unies du Lofoten :
Position : CONTRE
Déclaration de Søren Silvertrupp :
"L'adoption d'une monnaie internationale est, pour toutes les nations qui saisissent l'intérêt et l'enjeu du libéralisme une chance et une opportunité d'accroître le commerce mondial, les échanges, et donc in fine la prospérité.
Comment être incapable de comprendre l'indéniable résultat d'une simplification monétaire : la prospérité et la richesse des peuples.
Pourtant la situation et le contexte géopolitique actuel nous font penser qu'une telle mesure d'uniformisation, si elle est clairement bonne sur le plan monétaire, est aujourd'hui prématurée, et risque d'être incomprise par nos peuples respectifs. Notre nation est extrêmement attachée à sa monnaie nationale, qui est l'un des symboles de notre indépendance, acquise dans la douleur et le sang, sur lesquels figurent nos héros nationaux. Nous pensons que la Fédération de l'Alguarena, dans sa bonne foi, et sa démarche sincère, n'a pas mesuré les enjeux internationaux des membres de l'O.N.C, qui face à la montée en puissance des populismes, nationalismes et fascismes d'extrême gauche doivent composer avec des forces politiques extrémistes incarnées par les impérialismes pharois et kah-tanais, que l'on peut déplorer mais qui sont une réalité. Le Dråkk ₭ restera donc la seule et unique devise d'échange autorisée des Provinces-Unies, même à l'extérieur de ses frontières.
L'adoption de l'écobelt ne sera qu'une arme de plus donnée aux ennemis de la liberté de dénoncer la supposée main mise de l'ONC sur le commerce mondial. La preuve en est, l'Aumérine elle même est tombée dans le piège grossier de la propagande et de la manipulation mentale opérée par le Grand Kah. Nous invitons son honorable représentant à regarder au delà des chiffres de son contrat d'armement avec les communalistes, et de faire preuve de lucidité et de clairvoyance sur la situation politique internationale, qui semble visiblement lui échapper avec une analyse très succincte et peu pertinente.
Il est fort malvenu et très maladroit de sa part d'oser parler de la subversité de la Fédération l'Alguarena et de nous jouer le petit numéro peu convainquant de la vierge effarouchée, quand, en toute hypocrisie, le Reinaume encaisse l'argent kah-tanais. L'Aumérine joue clairement a un double jeu dangereux et devrait avoir l'intelligence politique de ne pas en faire étalage devant cette assemblée....
Posté le : 23 août 2022 à 22:57:03
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La Troisième République du Jashuria s’oppose à l’adoption d’une monnaie internationale destinée à sécuriser les capacités d’approvisionnement des Etats-membres de l’ONC. Le contrôle de la monnaie étant un enjeu de souveraineté nationale, son contrôle ne saurait être substitué au profit d’une monnaie commune. Bien au contraire, les préceptes du libéralisme nous encouragent à faire de la question monétaire une saine compétition entre Etats. En ce sens, il ne saurait y avoir au sein de la Troisième République du Jashuria de sous-traitance de sa souveraineté économique et du contrôle de sa monnaie. De plus, nos économies étant bien différentes et gérées séparément, la question de l’harmonisation ne saurait être prise à la légère dans le cadre d’un vote à huis clos. La Troisième République du Jashuria n’apportera pas son soutien à un projet de la sorte, à la fois peu mature et cachant des conséquences lourdes pour le destin politique des différentes nations de l’ONC.
Posté le : 24 août 2022 à 01:09:41
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Reinaume d'Aumérine en réponse aux attaques lofotenoises
Posté le : 28 août 2022 à 09:42:45
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Søren Silvertrupp :
"A situation exceptionnelle, demande exceptionnelle. Les Provinces-Unies seront dans l'impossibilité de voter aux prochaines élections ou votes des assemblées de l'ONC. En ma qualité de représentant permanent des Provinces-Unies, je transfère ma voix et mes pouvoirs de décision à l'honorable représentant de la République Fédérale Novigrad, en lui faisant une procuration officielle. Cette décision est temporaire et ne durera que le temps de l'absence des délégations de diplomates lofotènes.
J'ai une confiance totale et absolue en la pertinence et le bien fondé des propos novigradiens et ne doute pas de la convergence des intérêts lofotènes et novigradiens.
Posté le : 26 sep. 2022 à 11:06:51
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Søren Silvertrupp : "En ce qui concerne la réponse à accorder aux Loduariens"
Très chers estimés collègues, encore une fois la Loduarie Communiste qui ne fait pas preuve de la plus élémentaire des courtoisies, sans aucun sens ni même éducation de la diplomatie, contacte l'O.N.C avec condescendance, manque de tact, pour exiger voir tout simplement menacer les otages ressortissants lofotènes si nous ne cédions pas à leur chantage.
Ne vous font ils pas penser à de vulgaires terroristes, exigeant qu'on satisfasse à toutes leurs demandes sinon ils commettront un carnage et se mettront à tuer tout ce qui bouge ? Si nous concédons aujourd'hui à ces extrémistes fascistes, ils recommenceront demain, car ils auront interprété cela comme un aveu de faiblesse de notre part, et qu'il suffit de s'adonner au rapt et au kidnapping pour obtenir de nous des concessions.
Les Provinces-Unies du Lofoten ne négocient pas et ne négocieront jamais avec des criminels, surtout ceux là.
La réponse sera donc simple à comprendre, même pour eux : si la Loduarie mets sa menace à exécution, et si les otages de l'ONC sont assassinés, si ne serait-ce que l'un d'entre eux meurt entre leurs mains, les conséquences seront terribles pour eux. Comme le dit l'adage lofotène : "Celui qui persiste à jouer avec des allumettes finit toujours par se brûler"
Je rappelle également à notre noble assemblée que la Loduarie a déclaré avoir supposément rompu tout contact diplomatique avec les nations de l'ONC, exceptéSaint Marquise, elle l'a annoncé elle même officiellement. Apparemment les dirigeants loduariens, en plus d'être psychologiquement instables, sont également atteints d'amnésie partielle. Ce pays n'est qu'une vaste farce et son leader en est un clown tragi-comique.
Qu'il rejoigne donc la poubelle de l'histoire, là où a toujours été sa place !
Posté le : 26 sep. 2022 à 19:40:03
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Pasan Sakda est le délégué jashurien auprès de l’ONC. Il siège à l’ONC au nom de la République des Deux Océans
Les services jashuriens ont lu avec attention la missive diplomatique de monsieur Lorenzo Geraert-Wojtkowiak, Secrétaire Générale de la Loduarie Communiste. Nous avons été particulièrement surpris de voir que la Loduarie Communiste ne s’inquiétait que maintenant du sort de ses équipages et du fait qu’elle menaçait clairement d’utiliser les citoyens lofotènes sur son territoire comme otages et moyen de pression.
Il va de soi que la Loduarie, non contente d’être totalement inconstante sur la scène internationale, perd toute crédibilité aux yeux des élus de la Troisième République du Jashuria. Jusqu’à preuve du contraire, la Loduarie Communiste a d’elle-même rompu les relations diplomatiques avec l’ensemble des membres de l’ONC sauf Saint-Marquise. Nous voyons donc mal en quoi nous serions dans l’obligation de nouer le moindre accord avec un dictateur sociopathe, dont le seul argument pour débuter une négociation est d’utiliser la vie d’innocents comme monnaie d’échange.
La Troisième République du Jashuria assure ne pas être impressionnée par ce négociateur sorti tout droit d’un caisson hyperbare et considère que les menaces proférées par la Loduarie ne doivent trouver de réponse que dans l’indifférence la plus totale. Ce pays est devenu un sujet de plaisanteries dans les services des affaires étrangères et fait les choux-gras des humoristes jashuriens. Il n’est pas nécessaire qu’il dépasse le stade la blague potache.
Si toutefois, le Secrétaire Général de la Loduarie se permettait de menacer à nouveau l’Organisation des Nations Commerçantes, nous enjoindrons l’ONC à voter une motion pour appliquer de sévères rétorsions au commerce loduarien. La patience de la République des Deux Océans a ses limites.
Posté le : 07 août 2023 à 20:27:14
4970
Projet de motion
Relatif à l'instauration d'une liste commune de criminels recherchés et l'internationalisation de certaines décisions de justice locales.
Proposé par : Ichtaca DIVIGRACIA, représentant alguareno au sein de l'Organisation des Nations Commerçantes.
Date : 9 avril 2011
Préambule au vote :
Considérant les enjeux marqués de sécurité au sein des routes commerciales mondiales, certains états, régionaux ou non, pourraient être tentés d'entamer la pénalisation de certains actes commis par des personnalités ou des groupuscules sur des théâtres mondiaux.
Malheureusement, il est permis de constater que l'identification de criminels et la traque qui leur est faite par certains pays clairvoyants, se heurtaient bien souvent à la territorialité des zones de recherche, alors même que les actes malfaisants commis par ces criminels étaient de nature à pénaliser l'entièreté du commerce mondial.
Constatant l'impuissance de certains gouvernements à lutter contre les agissements malfaisants d'individus ou de groupes d'individus qui opéreraient dans une zone plus vaste que celle inscrite sous leur seule souveraineté, il m'est admis la nécessité de soumetttre à votre vote la possibilité faite à notre organisation, d'établir et d'entretenir une liste des personnes ou des groupes de personnes notoirement recherchés. Des groupes de personnes dont la présence connue au sein d'un des territoires nationaux de nos états membres, engage les parties prenantes de l'Organisation des Nations Commerçantes à la délivrance dudit criminel.
Ainsi et avec votre soutien, les individus engagés au sein d'activités criminelles et peu scrupuleuses n'auront désormais plus le luxe de n'avoir à fuir que les lieux de leurs méfaits, car l'infamie dont ils se seront rendus coupables à travers ceux-ci seront, là-encore avec votre approbation, le préalable à des recherches globales et extrafrontalières. Ces criminels seront exposés à une traque généralisée et susceptible de les rendre vulnérables au sein de tout état coopérant, de sorte à durablement mettre un terme à leurs exactions, soit par leur neutralisation directe, soit par la multiplication des coups de filets auprès des états participants aux opérations de recherche.
La notion de cellule de recherche internationale pouvant laisser quelques zones grises à son évocation, permettez-moi de préciser plusieurs éléments pour rendre son fonctionnement des plus explicites:
- Un membre soumet à l'approbation de l'assemblée générale (AG), l'inscription d'un criminel ou d'une organisation sur la liste des personnes recherchées.
- Une fois inscrite, la personne incriminée doit faire l'objet de recherches actives/passives par les autorités des états membres et la présence jugée effective du criminel sur un territoire souverain d'un état membre de l'ONC, doit donner lieu à son arrestation.
- L'inscription d'une personne sur la liste des individus recherchés par l'ensemble des états-membres, n'autorise pas les autorités d'un des pays membres à imposer la présence d'équipes de recherche au sein d'un autre état-membre. Dans le cas où un accord express et défini au cas par cas, existe entre les parties concernées, un état peut librement dépêcher au sein d'un autre état allié, les moyens humains et matériels nécessaires à la conduite des recherches préalablement citées.
- L'état prescripteur et après lui, tout autre état de l'ONC, peut convenir d'une cagnotte laissée à la libre expression de chacun et visant à récompenser la capture ou la divulgation d'informations susceptibles de permettre la capture du criminel recherché. Aucun financement de la cagnotte ne saurait être imposé aux états-membres de l'Organisation des Nations Commerçantes, son financement est entrepris sur la seule base du volontariat.
- Une fois capturé par un état membre, le criminel arrêté est remis aux autorités de l'état inscripteur de la fiche de recherche. Compte tenu du caractère international de certains agissements, l'organisation n'interdit pas des négociations internes pour rendre le criminel justiciable auprès d'une institution judiciaire que celle du pays à l'origine de la demande d'inscription.
- Sur accord de l'Assemblée Générale de l'ONC, la cagnotte dédiée à la capture des criminels, est répartie selon le degré d'implication fourni par les parties prenantes. Les états-membres de l'organisation valide au cas par cas, le versement de ladite cagnotte.
- Pour éviter que la cagnotte dédiée à la capture d'un criminel ne soit versé dans le financement d'un autre, les états membres de l'Organisation des Nations Commerçantes valideront le montant et la désignation du destinataire de celui-ci, de sorte à rendre inattaquable tout financement de la lutte contre la criminalité et le terrorisme.
Espérant avoir ainsi su exprimer l'intérêt collectif à une telle entreprise et l'ébauche de son fonctionnement, j'enjoins chacun des membres de cette honorable assemblée, à donner son vote en faveur de la ratification desdites mesures telles que décrites.
Proclamation des résultats et synthèse des votes soutenus par les états membres de l'ONC :
POUR: ALGUARENA, BANAIRAH, NOVIGRAD, LOFOTEN,JASHURIA
CONTRE:
ABSTENTION:FORTUNA,PERONAS,VOGIMSKA,YUHANACA,YOUSLEVIE
Le texte de projet de loi est EN COURS
Synthèse des logiques partisanes POUR le projet de motion:
Synthèse des logiques partisanes CONTRE le projet de motion:
Synthèse des logiques partisanes S'ABSTENANT sur le projet de motion:
