Citoyenneté :
Majorité Civile : 18 ans
La majorité civile actuelle fût votée il y a de nombreuses années déjà. Avant cela, elle était fixée à vingt ans.

Majorité judiciaire : 16 ans
Une bataille politique se joue à chaque alternance. La gauche voulant augmenter l’âge, la droite voulant la baisser. Au final, on compte plus de dix changements de la majorité judiciaire durant les trente dernières années.

Majorité sexuelle : 16 ans
La majorité sexuelle actuelle fut fixée par Pierre Lacombe en 1982, elle n’a pas changé depuis. Pierre Lacombe avait déclaré à l'époque “Qui a besoin de loi pour ne pas être pédophile est un monstre par nature” ce qui avait énormément scandalisé à l’époque. Mais jamais il n’est revenu en arrière ou s’est excusé.

Service militaire : Mit en place pour toute la population
Le service militaire fût toujours plus ou moins mit en place depuis deux cents ans. Il n’était pas question de la population entière forcément mais d’un nombre de citoyens par région qui devait endurer, faire son service militaire pour répondre aux divers besoins de l’armée.
Actuellement tous les hommes et femme de dix-huit ans sont appelés sous les drapeaux pendant deux mois, à leurs demandes la durée peut augmenter à six mois ou une année. D’autant plus qu’un tirage au sort existe pour un rappel de la formation. Tous hommes et femmes de plus de trente ans jusqu'à cinquante ans peuvent être rappelés. Chaque année c’est dix mille personnes qui sont rappelées en plus des personnes de dix-huit ans.

Droit de nationalité : Droit du sol et sang
Bien que la pays est plutôt stricte en matière d’immigration un consensus existe à l'heure actuelle pour autoriser le droit du sang et sol concernant la nationalité. Seul le Parti Royaliste, d’extrême droite, veut réformer la loi pour enlever le droit du sol.

Laïcité : Athéisme d’état
La constitution indique que le Royaume est un Etat athée. La liberté religieuse est bien en place bien que les différentes religions et institutions soient étroitement surveillées. Toute institution religieuse étrangère doit demander une autorisation spéciale au gouvernement pour pouvoir s'implanter au pays. Cela donne lieu bien souvent à de nombreuses heures de négociations.

Libertés au sein du Royaume :
Liberté d’expression : Garantie
La liberté d’expression ainsi que le blasphème font partie intégrante de la vie du Royaume de Teyla. Il y a des limites à tout de même ne pas appeler à commettre un crime, incitation à la haine, insulter. Les drapeaux faisant référence au nazisme sont aussi bannis.

Liberté de culte : Garantie mais incomplète
Bien que l’Athéisme soit d’Etat, l'Etat laisse libre court à ses citoyens de pratiquer une religion. Il y a plusieurs limites importantes, aucun signe religieux dans l’espace public et les écoles. Les lieux de cultes sont autorisés, la dernière autorisation à la construction d’un tel lieu fût donnée il y a dix ans. On dénombre environ vingt demandes chaque année.

Liberté de rassemblement : Garantie
La liberté de rassemblement est garantie au sein du bloc de constitutionnalité du Royaume. Tout doit faire objet de déclaration sous peine d’être soumis aux mains de la justice.

Liberté d’association : Garantie
A l’instar de la liberté de rassemblement, la liberté d’association est aussi garantie au sein du bloc de constitutionnalité du Royaume. La loi organique fixe les conditions et les démarches à suivre pour monter une association. En dehors des associations religieuses étrangères il est simple d’en faire une et l’administration est souvent conciliante ce qui irrite plus d’un ministre en privé.

Droit de grève : Garantie
Non garantie par le bloc de constitutionnalité du Royaume, le droit de grève est tout de même un droit fortement ancré au sein du pays. La droite pousse pour ajouter un service public minimum dans de nombreux domaines mais cela échoue depuis plusieurs années. Tous les services publics ont le droit de grève même l’armée bien que beaucoup plus encadrée comparé aux autres métiers. Pour certains services ( police, hôpitaux… ) il existe un pouvoir de réquisition fort pour assurer un service public minimum.

Droit d’entreprendre : Garantie
Un droit garanti à travers diverses lois du pays. Les investissements étrangers sont à surveiller dans les domaines sensibles. Mais en dehors de cela le gouvernement utilise très peu la possibilité de refuser tout achat d’une société en bourse. Les investissements étrangers sont même encouragés.

Droit des femmes : Garantie
Le droit de vote et l’IVG sont garantis dans la loi. L’IVG est intégralement remboursée par l’Etat. Les femmes n’ont pas besoin du consentement de leur mari en cas de mariage pour gérer les biens, finance et pour pouvoir travailler. Homme et Femme sont à égalité concernant l’autorité parentale. La lutte contre les violences faites aux femmes commence seulement à atteindre les hautes sphères de l’Etat et donc les politiques. Aucune grande loi n’a été faite à ce jour pour limiter ce phénomène. La constitution garantit pas l’égalité homme femme. Les associations poussent pour que cela soit le cas.

Droit des animaux : Non Garantie
Les sphères politiques ne se sont jamais interrogées sur la question animale. La législation interdit seulement les meurtres sans raison valable ( nourriture, peau pour des vêtements…). Ce qui fait la bénédiction des élevages intensifs qui sont soumis a très très peu de normes.

Droit d’héritage : Garantie
Un combat de perdu pour la gauche du pays, surtout républicaine. Le droit d’héritage est seulement taxé à hauteur de cinq pour-cent. Les républicains dénonçant un manque d’égalité, la naissance fait la richesse ou non du citoyen.

Double nationalité : légal, reconnu par l'état
Les doubles nationalités sont reconnues et affichées sur la carte d’identité et passeport.

Esclavage : Illégal
L’esclavage est formellement interdit depuis cent cinquante ans dans le Royaume. Le Royaume mène une politique internationale agressive envers tous les pays autorisant cette pratique. Le Royaume déclare ouvertement être interventionniste face à des pays ayant de telles pratiques.

Législation sur différentes pratiques :
Divorce : Garantie et autorisé
Le divorce est garanti et autorisé, le divorce a constamment mutuel a dix ans d’existence. Pas besoin de faute grave pour demander le divorce.

Relation sexuelle entre personne mineur : Lié à majorité sexuelle
Si les personnes concernées ont entre seize et moins de dix ans alors c’est autorisé par la loi. Si une personne est en dessous c’est interdit par la loi.

Relation sexuelle hors mariage : Autorisé
Autorisé par la loi du Royaume, choquant un très faible pourcentage des citoyens du Royaume.

Relation extra-conjugale :Illégal
Si on parle uniquement de relation amoureuse et sexuelle. Il est formellement interdit d’en avoir une autre pour toute personne étant mariée ou pacsée.

Relation et mariage consanguin : Partiellement illégal
Les relations sont autorisées et non contrôlées par l'État, le mariage et le pacs sont interdits.

Polygamie : Illégal
Illégal pour les personnes mariés ou pacsé, mais en dehors aucune illégalité.

Contraception : Garantie
Garantie et autorisée, même valorisée à travers des campagnes de prévention. Elle est gratuite pour toute personne ayant moins de dix-huit ans que cela soit pilule, préservatif masculin et féminin etc.

Adoption : Garantie
Autorisé pour les couples homoparentaux. En globalité autorisé seulement pour les couples mariés ou pacsé.

Avortement : Garantie
Garanti par la loi et est remboursé à cent pour-cent quoiqu’il arrive par l’Etat

Droit LGBT et PMA/GPA : Garantie
Les mariages des personnes ayant le même sexe, l’adoption homoparentale, sont autorisés par la loi. Le changement de sexe est autorisé à partir de seize ans sans autorisation des parents que cela soit du côté de la justice ou pour des opérations. Non remboursable par l'État. La GPA et PMA sont garanties pour tous. Dans les deux cas la limite est fixée aux couples mariés.

Prostitution : Illégal
Tous les acteurs, dont le client peut recevoir une amende en cas de prostitution ou utilisant des services ayant recours à la prostitution. Cela peut aller plus loin qu’une amende.

Sectes : Illégal
Un organisme d'État fût mis en place il y a trente ans pour lutter contre les sectes. Il est toujours en place et il est relié au Premier Ministre de Sa Majesté.

Pornographie : Autorisé pour majeur
Les sites doivent s’assurer qu’il s’agit bien d'utilisateurs ayant dix huit ans ou plus. Au vu du manque de solution, une déclaration sur l’honneur de l’utilisateur suffit. Le contrôle parental doit être installé sous tous les appareils numériques dès la vente de celui-ci.

Zoophilie : Illégal mais
La loi Teylaise est absurde à ce niveau. Si c’est l’humain qui fait la pénétration cela est illégal. Mais au vu de l’écriture totalement bâclée de la loi, si c’est l’animal qui fait la pénétration on a affaire à un vide juridique sans condamnation possible.

Législation sur la sécurité :
Possession d’arme à feu : Illégal mais
Illégal concernant la majorité des citoyens. Certains corps de métier y ont le droit, agent de sécurité, police, chasseur, etc. Ils doivent être soumis à un test d'aptitude tous les cinq ans après avoir décroché le permis de port d'armes. Pour toute autre personne voulant une arme, c’est autorisé sous condition de réussir l'examen de permis de port d’arme et de le repasser tous les cinq ans, puis tous les ans à partir de soixante ans. Les antécédents judiciaires et médicaux sont vérifiés. Tous crimes et délits étant rédhibitoire. L’état de santé dépend des cas mais les maladies mentales sont rédhibitoires. Seules les armes de poings, gilet par balle sont autorisées à la vente pour le grand public.

Espionnage domestique : Autorisé mais
La loi autorise cela pour divers services de sécurité, police et service secret notamment. Il faut un accord du juge d'instruction qui détermine les moyens autorisés et la durée

Torture : Illégal
La torture est officiellement interdite depuis 1969. Personne ne remet en cause cela à l’heure actuelle dans le débat public. Malgré tout cela, les services intérieurs de renseignements après révélation des médias font encore usage de cette pratique. Un procès concernant plus de vingt personnes est en cours.

Peine de mort : Illégal
La peine de mort est officiellement interdite depuis 1969. La droite remet en fonction des faits divers la peine de mort sur le débat public. Il s’agit surtout de l’extrême droite.

Législation divers :
Clonage : Autorisé
Clonage autorisé sur les êtres humains et les animaux. Concernant les êtres humains il faut que la personne soit volontaire et tout cela reste très réglementé, la procédure et résultat doit être envoyé à une agence gouvernementale. La loi indique que le volontaire peut poursuivre l’entreprise en cas de séquelle.

Recherche génétique : Autorisé
A l’instar du clonage, la recherche génétique est soumise à une agence gouvernementale mettant en place des procédures générales et normes.

OGM : Autorisé
Autorisation mais sous contrôle de l’agence nationale de contrôle de la distribution des produits alimentaires.

Jeux de hasard : Autorisé
Autorisé mais sous contrôle total de l'État via une entreprise. La loi encadre la pratique du jeu de hasard plus ou moins selon les secteurs. Les paris ne sont pas limités par les domaines par exemple.

Consommation d’Alcool : Autorisé
Autorisé, la loi fixe une limite pour autoriser la conduite de véhicule. Il est interdit d’être ivre sur la voie publique.

Consommation de Tabac : Autorisé mais
Autorisé à condition d’avoir vingt cinq ans ou plus. Interdiction de fumer en personne d’autre personne sauf au sein de son domicile sous peine d’amende.

Consommation Stupéfiant : Interdit
Interdiction la plus totale, le vendeur comme l’acheteur pouvant encourir des peines de justice ou amende qu’importe la quantité.

Consommation Cannabis : Interdit
Interdiction la plus totale, le vendeur comme l’acheteur pouvant encourir des peines de justice ou amende qu’importe la quantité.

Enseignement du darwinisme à l'école : Autorisé et enseigné
Le darwinisme est enseigné dans toutes les écoles du pays, privé comme public, le gouvernement contrôlant régulièrement les respects des programmes et pratique dans l’enseignement privée.

Engrais et pesticides dans l’agriculture : Autorisés et utilisés
Utilisés mais avec certaines limites d'épandage. Distance vis à vis d’habitations, rivière, fleuve, lieu d’eau notamment. La limitation est en dehors de cela pas contraignante du tout pour faciliter leur utilisations.

Additifs alimentaires dans la nourriture : Autorisés et utilisés
Autorisation mais sous contrôle de l’agence nationale de contrôle de la distribution des produits alimentaires.

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Valentin tin tin tin

Re : [Altas] Royaume de Teyla - En construction

Posté le : 30 mars 2024 à 23:30:04

6530

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🙞 CHAPITRE DEUX 🙜
Atlas de l'automobile.

🛣️ Infrastructures routières :
Nombre total de kilomètres de routes goudronnées : 620 000km
Part des types de voirie et financement :

Voiries urbaines : 49.3 %. Le financement est pris en charge à 100 % par les collectivités locales
Voiries rurales : 17.9 %. Le financement est pris en charge à 100 % par les collectivités locales
Voies routières secondaires : 16 %. Le financement est pris en charge à 100 % par les régions.
Voies principales : 5.5 %. Le finalement est pris en charge à 85 % par les régions et 15 % par l'état.
Voies “rapides” : 3.5 %. Le financement est pris en charge à 50 % par la région et 50 % par l'état.
Autoroute : 5.5 %. Le financement est pris en charge pour 85 % par l'état, 11 % par les régions et 4 % par les collectivités locales.
Autres : 2.3%. Des chemins en terre non entretenus et parfois illégaux.

La réponse est attendue en %, avec une précision du financeur (Etat, collectivités, entreprises privées…)

Ouvrage d’art le plus remarquable :
Cet ouvrage d’art peut aussi bien être un pont très haut ou mobile, un tunnel très long ou particulier, une route particulièrement complexe à réaliser ou tout autre ouvrage ayant trait au transport routier.

⚖️ Législation :
Existe-t-il un code de la route ?
Oui, il est valable au niveau nation, et l'état reconnait le permis de certains pays étranger pour être utilisé à Teyla. Le Code de la route est très lourd et rend difficile l'obtention du permis de conduire.

Existe-t-il d’autres législations spécifiques aux mobilités ? (code de la rue, code vélo…)
Code à vélo en centre-ville urbain. Un code de la route pour les vélos dans les centres-villes catégorisés comme urbains. Cette catégorisation est à la libre décision des mairies. Le code à vélo n'est pas obligatoire pour circuler à vélo, mais il sert de base pour les infractions à vélo et permet aux policiers de punir les infractions des cyclistes.

À cela s'ajoutent un permis poids lourds et un permis moto. Ils respectent les mêmes bases que le permis de conduire normal tout en étant adaptés aux véhicules auxquels ils correspondent.

Existe-t-il un permis de conduire ?
Effectivement, comme mentionné précédemment, le permis de conduire est difficile à obtenir et la majorité des personnes l'ayant obtenu ont réussi au troisième essai. Cette politique rend l'utilisation de la voiture moins répandue comparée à des pays similaires où le permis de conduire est plus facile à obtenir pour les usagers de la route. Le Royaume de Teyla a développé un réseau de bus inter-régional et au sein de ses villes, ainsi que le covoiturage. Les voitures sans permis sont très prisées par la population urbaine, quand celle-ci n'obtient pas son permis. La voiture joue un rôle centrale dans les déplacements au Royaume de Teyla tout en jouant un moindre rôle de ce qu'on pourrait s'attendre.

Le vélo est pour certaine une option intéressante, mais le code à vélo freine certaines personnes d'utiliser un vélo en zone urbaine. La majorité des mairies de ville de plus de cinquante mille habitants ont des zones à code à vélo.

Si oui a t-il un système de points ?
Oui. Le système est sur vingt points. Lorsque l'usager tombe à cinq points il doit deux cents pétales à l'état. Selon la logique teylaise les deux cents pétales sont demandés pour s'assurer que l'usager ne fasse pas usage d'infraction supplémentaire lors de sa conduite.

Quel est l’âge limite pour obtenir le permis de conduire ?
L'obtention du permis de conduire est possible seulement à partir de vingt ans.

Existe-t-il un âge maximal de conduite ? Ou le permis a-t-il une durée limitée ?
Le permis de conduite à une durée limitée de vingt ans. Une fois ce délai passé, l'usager doit passer une visite médicale. À partir de soixante ans, la durée du permis est de cinq ans.

A partir de quel âge l’apprentissage de la conduite est possible ?
L'apprentissage est possible à partir de 18 ans.

Les infractions routières graves relèvent-elles d’une juridiction spéciale ou de droit commun ?
Toutes les infractions routière relèvent du "Code routier". Les infractions y sont décrites qu'elles soit grave ou non. Il est possible d'attaquer quelqu'un qui commet certaines infractions via le Code pénal, toutefois cela reste rare.

Limitations de vitesse :

Voiries urbaines : 30 km/h à 60 km/h
Voiries rurales : 30 km/h à 60 km/h
Voies routières secondaires : 70 km/h à 90 km/h
Voies principales : 90 km/h
Voies “rapides” : 90 km/h à 110 km/h
Autoroute : 100 km/h à 180 km/h
Autres : Cela dépend des communes, la limite étant fixée par les communes ici.

Les limites de vitesse peuvent être exprimées dans l’unité de votre choix, en cas d’utilisation du système impérial, d’un système de votre invention ou de tout autre système aérien, maritime) merci de tout de même préciser la vitesse en km/h.

Sens de conduite : Droite

Plaque d'immatriculations :

🚗 Mobilité :
Part de chaque mode de transport :

Urbain :

🚘 Voiture : 66 %.
🛵 2 roues motorisés : 5.3%
🚇 Métro / tramway : 2.3%.
🚲 Vélo : 0.9%
🚶 Marche : 15.6%
Autres : 9.9%. Bus principalement.

Interurbain :

🚘 Voiture : 60.1%.
🏍️ 2 roues motorisés : 1.1 %.
🚆Train : 0%.
🚌Bus : 34.6%.
✈️Avion : 3.7%.
⛴️Bateau : 0.5%.

🔢 Economie :
Nombre de voitures total :
16 340 000 voitures.

Nombre de voitures par habitant :
0.43 voiture par habitant.

Type de voitures :

Micro (voiture sans permis / K Car) : 6.6%.
Mini (Twingo / C1) :4.3%.
Citadines (Clio /C3) : 22.1 %.
Compactes (Mégane / Golf) : 36.5%.
Ludospaces (Kangoo / Nemo) : 5.5 %.
Monospaces (Espace / C4) : 8.9%.
Berlines (Laguna / Passat) : 13.5%.
SUV (Captur / 3008) : 2.2%.
Tout terrain (Defender) : 0.1%.
Pick up (Alaskan / Hilux ) : 0.3%.

Part des énergies

⛽ Essence sans plomb : 38.7 %
🛢️Diesel : 5.6 %
🔥 Gaz : 3.4 %
⚡ Hybride : 29.2 %
🔌 Électricité : 16.2 %
Autres : 6.9 %

La superficie du Royaume de Teyla, qui est petite, rend le Diesel inintéressant. Les voitures Diesels sont vendues dans les concessionnaires proches des frontières et sont utilisées par les travailleurs frontaliers.

La majorité de la population du Royaume de Teyla est attirée par la science et les technologies propres. Les voitures hybrides et électriques sont présentées par les fabricants comme étant des véhicules de pointe, remplis de nouvelles technologies et représentant l'avenir du transport dans le Royaume de Teyla. Les fabricants mettent l'accent sur les modèles électriques et hybrides, les présentant subtilement comme un marqueur de supériorité par rapport aux autres cultures qui n'embrassent pas ces technologies, car elles ne sont pas tournées vers la science. Ces aspects marketing et parfois véridiques marchent auprès du grand public, de plus la superficie du pays limite les trajets longs et favorise les court trajets. Bien que l'hybride et l'électrique sont immatures actuellement, cela ne les défavorise pas auprès du grand public, parce que la superficie du pays compense leurs points faibles d'une certaine manière.

La propulsion à essence reste majoritaire dans le pays par son prix plus faible comparé à la propulsion électrique. L'état n'aide aucunement les foyers pour l'achat d'une voiture électrique ou hybride. Il n'aide pas non plus pour l'achat d'une voiture essence. Toutefois, les entreprises ont une aide à l'achat, sous condition, d'une voiture essence ou diesel au grand dam des associations écologiques. L'importation de produit pétrolier de Faravan et l'implantation de plusieurs raffineries à Teyla aide à garder un prix stable sur tous les types d'essences.

Nombre de constructeurs nationaux :

CDM - Carrosiers de Manticore
Pujo
MANT - MAnufacturiers de la Nation de Teyla.

Part des voitures fabriqués sur le territoire national :
45 %.

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Valentin tin tin tin

Re : [Altas] Royaume de Teyla - En construction

Posté le : 01 avr. 2024 à 02:44:19

14835

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🙞 CHAPITRE TROIS 🙜
Atlas de la consommation de boisson.

💧 Accès à l'eau potable
- Part de la population ayant accès à l'eau potable : réponse attendue en %
99-100%. Le troisième article de la Déclaration des Droits Fondamentaux et Universels de l'Homme énonce le fait que nul ne peut être privé des ressources vitales pour la survie de l'être humain. Cet article a eu de nombreuses conséquences dans la vie politique et sociale du Royaume de Teyla. Les autorités politiques ont, dès la ratification de la déclaration, mis en œuvre des politiques publiques pour l'accès à l'eau et à d'autres ressources vitales. Avant cette déclaration, le Royaume de Teyla ne disposait pas de réseau d'égouts et d'évacuation d'eau dans les villes et les villages du pays. C'est sous le règne de Raymond VI et sous le mandat du Premier ministre Opinion De Tour qu'une politique de "Grands Travaux contre l'insalubrité" a été lancée, marquant ainsi le début d'une politique publique sanitaire nationale et dirigée par l'Etat central.

Cette politique de Grands travaux, dont certains font l'analogie avec les grandes causes des mandats des gouvernements modernes, redéfinit complètement l'urbanisation des villes du Royaume de Teyla. La capitale est la première ville à bénéficier du projet. Les villes ne sont pas uniquement équipées des premiers systèmes d'égouts modernes et des premiers systèmes d'acheminement d'eau automatique et industriel au Royaume de Teyla. Les villes subissent une reconstruction, avec la mise en place de nombreuses politiques de la ville adoptées à l'échelle nationale, après des débats animés à l'Assemblée nationale. Parmi les améliorations apportées, on peut citer l'installation d'un éclairage public, l'amélioration de l'accès à l'eau et de son évacuation, ainsi que l'élargissement des rues pour permettre la mise en place de nouveaux moyens de transport. Il était espéré que ces mesures contribueraient à réduire la criminalité, en particulier grâce à l'amélioration de l'éclairage public et à l'élargissement des rues. Les premières normes pour les bâtiments et les habitations sont érigées, tout en étant un objet de propagande pour les républicains. La disposition des zones (commerciale/habitation) et des bâtiments types "service public" (dispensaires, hôpitaux, poste de sécurité, etc.) est pensée en amont par les différents architectes et ingénieurs censés dessiner et penser la reconstruction des principales villes du pays. La collecte des ordures est introduite vingt ans après le début des reconstructions.

- L'eau potable fait-elle, dans ce pays, l'objet de privatisations ? Est-elle, à l'inverse, une ressource garantie par l'Etat ? réponse libre
En dehors de l'article III de la déclaration, qui fait partie du bloc de constitutionnalité, l'eau ne fait l'objet d'aucun article dans le bloc de constitutionnalité du Royaume de Teyla. Toutefois, l'article III reste flou, il ne dicte pas les politiques à mener et à éviter pour arriver à ce que décrit l'article III de la déclaration.

L'eau commercialisée dans les grandes surfaces ou encore les épiceries est fabriquée par des entreprises privées nationales et étrangères, qui suivent la politique économique globale du Royaume de Teyla. Malgré tout, les normes y sont nombreuses et les régulateurs suivent en priorité les ressources pouvant être décrites comme vitales pour l'espèce humaine. Le secteur est l'un des secteurs les plus normés du Royaume de Teyla. Plusieurs partis politiques demandent la fin de la mise en vente des bouteilles d'eau en raison de l'impact environnemental de celles-ci. Malgré tout, à l'heure actuelle, le gouvernement ne souhaite pas interdire la vente dans ce secteur, en raison de sa pensée libérale et aussi des taxes perçues par les ventes.

Pour l'eau dite du robinet, le secteur est soumis aux règles du secteur public et la politique de l'eau est gérée dans son intégralité, pour la grande majorité, par des entreprises publiques. Chaque acteur public politique, économique a des rôles très précis décrits dans le code de la santé publique et le code des services publics. L'État central est responsable du bon fonctionnement des agences chargées de la politique de l'eau potable comme nommée potable. Cela comprend les rivières, les lacs, etc. Il centralise toutes les données sur la gestion de l'eau des agences étatiques, régionales sur la gestion de l'eau. Il est responsable, en coordination avec les régions, de mettre en place le "Plan national de la gestion de l'eau et de la cohérence écologique".

Ce plan précise les orientations principales et fondamentales du développement durable des territoires du Royaume de Teyla. Il précise les aménagements de territoires, d'urbanisation et les politiques régionales pouvant être adaptées pour atteindre les objectifs fixés par l'Etat central et les régions. Le plan national fixe les grandes orientations sur la gestion de l'eau potable et non potable des cinq régions du Royaume. Il précise des objectifs fixés sur la qualité de l'eau, la consommation d'eau moyenne de la région. Le plan et la loi obligent les régions et les communes de chiffrer les employés dans le secteur de l'eau, de faire un état des lieux des infrastructures en lien avec l'eau (dont les ports, les barrages, stockage d'eau, etc.) et de mener une étude auprès des consommateurs et des citoyens sur la qualité de l'eau du robinet ressentie.

Les régions, en coordination avec les communes, ont la charge de l'application du plan, de la distribution et de l'accès à l'eau potable tout en restant cohérentes écologiquement selon le plan national. Si une région s'avère défaillante dans la gestion, en étant reconnue par un tribunal administratif, alors l'État a tous les droits de prendre à sa charge, sans durée limite, la gestion de l'eau de la région concernée.

- Par quels moyens la population se fournit-elle en eau potable ? réponse libre
Dans les régions du sud du pays, telles que Calcaris, Cielochateau et Valdorée, les habitants privilégient l'eau en bouteille. Cette préférence est due au statut social associé à l'achat d'eau en bouteille, considéré comme un marqueur de réussite en raison de son coût relativement élevé. Parmi les différentes marques disponibles, l'eau en bouteille en verre est particulièrement prisée, notamment la marque produite par la Couronne. Le sud du pays, autrefois pauvre, a dorénavant un niveau de vie suffisant pour que ses habitants achètent de l'eau en bouteille sans que cela soit contraignant financièrement. On observe les mêmes comportements dans la région Manticore, la région la plus riche du Royaume de Teyla. Les taxes prélevées sur l'eau par la région de Manticore, ne favorisent pas l'eau en bouteille, mais réduisent considérablement l'avantage de prix de l'eau au robinet.

Dans le nord du pays, telles que Boursonne et Courvoiselle, les habitants ont tendance à se tourner vers l'eau du robinet. Celle-ci est considérée comme une ressource naturelle, dont l'accès ne peut être remis en cause. La qualité de l'eau potable est reconnue dans le nord du pays comparé au sud du pays. Les agriculteurs, dont le secteur est abondant au nord du pays, utilisent cette eau régie par l'État pour irriguer leurs champs. L'usage de cette eau dans le domaine privé change, mais l'habitude de se tourner vers l'eau publique ne change pas. Malgré tout, il existe des exceptions, tout le nord du pays n'est pas tourné vers l'agriculture notamment dans les deux grandes villes du Nord du pays.

- Politiques éventuelles d'exportations/importations d'eau potable : réponse libre / question facultative
Le pays est indépendant des importations pour sa consommation d'eau. Il cherche à exporter ses marques d'eau en bouteille sur le continent Eurysien.

🥛 Lait
- Consommation de lait par personne : réponse attendue en kg/personne/an
Les habitants du Royaume de Teyla consomment 23 kilogrammes de lait par personne et par an.

- Quels laits sont-ils les plus plébiscités ? réponse libre
Les laits les plus plébiscités sont les laits végétaux dans la région de Manticore et dans le sud du pays. Dans le nord du pays, les laits d'origine animale sont les plus plébiscités. À l'échelle nationale, le lait de vache et le lait de chèvre sont les deux types de lait les plus plébiscités par les consommateurs.

- Ce pays est-il lui-même un producteur de lait ? réponse libre
Le pays produit en grande quantité du lait de vache et de chèvre, tout en cherchant à l'exporter une fois la consommation nationale satisfaite. Le gouvernement a mis en place une politique d'aide à l'exportation en subventionnant les producteurs de lait pour que ceux-ci puissent baisser leurs prix de vente à l'étranger.

- Part de la population intolérante au lactose : réponse attendue en %, peut être complétée d'un commentaire pour expliquer pourquoi (raisons génétiques par exemple)
2%

🥴 Alcools
- La production et/ou la consommation d'alcool sont-elles légales dans ce pays ? réponse libre
La production et la consommation d'alcool sont acceptées et légales au Royaume de Teyla.

Concernant la consommation d'alcool, la vente d'alcool est autorisée aux personnes de dix-huit ans et plus. De même pour la consommation d'alcool, toute personne qui consomme de l'alcool et qui a moins de dix-huit ans peut subir une lourde amende.

La production d'alcool est autorisée et très peu normée, en dehors des normes pour les différents types de bières et des règles sanitaires peu contraignantes pour favoriser les entreprises. La production est destinée à être exportée pour une majorité d'alcool. Se référer aux questions ci-dessous pour plus d'informations.

- La consommation d'alcool est-elle socialement et culturellement acceptée voire encouragée dans ce pays ? réponse libre
L'intérêt des élites pour la science a engendré un mouvement hygiéniste important au sein de ces élites et donc des politiques du Royaume de Teyla. Les premières mesures de santé publique contre l'alcool ou encore le tabagisme remontent aux années soixante et soixante-dix. La législation n'a pas évolué sous le mandat de Pierre Lacombe dans les années quatre-vingt et au début des années quatre-vingt-dix. Après le mandat de Pierre Lacombe, la législation s'est durcie contre l'alcool et les premières grandes campagnes de prévention ont commencé. À cela s'ajoute une codification des procédures pour aider les personnes alcooliques à se sortir de cette addiction.

Ce changement de vision de la part des politiques après les années quatre-vingt a fait naître deux visions différentes de l'alcool. Chez les jeunes générations, l'alcool est mal vu et lors des soirées, on insiste pour que la consommation soit modérée. Les soirées étudiantes teylaise ont souvent un ou deux responsables chargés de contrôler la quantité de flux d'alcool global et s'assurent que personne ne commette une faute grave due à l'alcoolisation. Les bars des villes étudiantes et ayant une population jeunes participent au mouvement hygénistes en proposant des tests d'alcolémie soit gratuitement soit pour une pétale de centime symbolique.

Chez les générations plus âgées, quarante-cinq ans et plus, c'est tout l'inverse. L'alcool est vu comme un outil important pour la création de liens sociaux et peut unir différentes catégories sociales entre elles. Un culte de l'alcool s'est instauré dans ces générations, bien que ce culte soit de moins en moins fort depuis une dizaine d'années. Les gouvernements ont changé d'angle pour atteindre les populations les plus âgées et rendre efficace la prévention après d'elles. La consommation d'alcool est encouragée par les personnes de plus de soixante ans pour diverses raisons. Parmi les personnes de plus de soixante ans, l'alcool, que ce soit directement ou non, est responsable de dix pour cent des décès. Ce chiffre était de dix-huit pour cent il y a vingt ans. La catégorie répertorie les décès directement liés à l'alcool (accident de voiture dû au taux d'alcoolémie, coma éthylique, etc.) et les décès liés indirectement à l'alcool (maladie chronique, cancer, etc.).

- Quels sont les alcools produits dans ce pays ? réponse libre
La production d'alcool au Royaume de Teyla se limite au vin et aux bières. Le vin est la première production d'alcool en volume du pays. Les gouvernements successifs encouragent la production d'alcool afin de stimuler l'activité économique et les exportations du Royaume. Cependant, la production d'alcool fait débat au Royaume. En effet, elle est remise en cause par plusieurs personnalités politiques du pays pour les effets pervers qu'elle peut provoquer. Selon ces mêmes politiques, encourager la production d'alcool encouragera forcément la consommation d'alcool. Cependant, la culture libérale économique du pays rend impossible, pour le moment, l'interdiction de la production et de la vente d'alcool au Royaume de Teyla.

- Quels sont les alcools consommés dans ce pays ? réponse libre
Au Royaume de Teyla, tous les types d'alcool sont consommés, mais les spiritueux sont les moins demandés par les consommateurs. En effet, la majorité des consommateurs préfèrent les boissons alcoolisées à faible taux d'alcool, ce qui se reflète dans les ventes.

- Consommation d’alcool par personne :
*** Consommation totale : réponse attendue en L/personne/an
Les teylais consomment 7.3L d'alcool par an et par personne.

*** 🍷 Part du vin : réponse attendue en %
25 %.

*** 🍺 Part de la bière : réponse attendue en %
33 %.

*** 🥃 Part des spiritueux : réponse attendue en %
3.6 %.

*** 🍹 Part des autres alcools : réponse attendue en %
38.4 %.

🧃 Autres boissons
- ☕ Café
*** Consommation de café par personne : réponse attendue en kg/personne/an
Les teylais consomment 4.6Kg de café par an et par personne.

*** Commentaire sur la consommation et/ou production de café : réponse libre
Le café est populaire sans l'être réellement au Royaume de Teyla. Le café est avant tout consommé dans un environnement de travail et non pour le plaisir chez soi ou dans un bar-tabac. Le Royaume de Teyla n'a pas de producteur national de café et de machines à café, il importe donc tout ce qui est lié au café. Bien que le café gagne en popularité depuis quelques années, la consommation de café reste modeste en raison de cela. Les magasins n'arrivent pas à trouver une clientèle importante pour les machines à café étrangères sans qu'on puisse expliquer les raisons précises.

- 🍵 Thé
*** Consommation de thé par personne : réponse attendue en kg/personne/an
Les teylais consomment 0.52Kg de thé par an et par personne.

*** Commentaire sur la consommation et/ou production de thé : réponse libre
Le thé est une histoire ancienne au Royaume de Teyla. La religion principale du Royaume de Teyla du nom de Vauthos, est une religion tournée autour du bien sacré de l'enfant. A l'époque où la mortalité infantile était très importante, elle sacralise l'enfant. Selon les croyances, fausses, de cette religion, boire du thé permettrait non seulement d'améliorer la fertilité, mais aussi de se faire pardonner auprès de dieu pour les fautes commises par les parents.

Cette pratique, les Teylais la doivent à un mathématicien reconnu par ses pairs de l'époque, et à un homme qui prétendait, selon les sources de l'époque, percevoir les multiples réalités du monde à travers plusieurs pratiques religieuses. Ces deux personnes ont mis au point une formule qui promettait aux couples d'améliorer les chances d'avoir un enfant tout en se faisant pardonner auprès de dieu. La tradition continue de nos jours pour une partie des couples du Royaume de Teyla, bien que les scientifiques soient unanimes sur l'inefficacité d'une telle pratique pour avoir des enfants.

- 🥤 Sodas : réponse libre / facultative
Les teylais consomment 64L de soda par an et par personne. Les industriels ont vite compris que les sodas seraient tôt ou tard visés par les politiques hygiénistes des gouvernements. Alors, les industriels ont recours presque totalement aux édulcorants naturels ou artificiels pour remplacer le sucre et contourner les lois hygiénistes qui limitent la quantité de sucre dans les boissons.

Les industriels ont su mettre en place une politique commerciale efficace auprès de la population. Ils ont vu la courbe des chiffres de consommation d'alcool chez les jeunes. Il fallait présenter les sodas comme une boisson jeune, de fête et de détente pour que les sodas prennent la place de l'alcool dans les soirées étudiantes. La politique commerciale a très bien fonctionné auprès du public jeune et très jeune. Les industriels du secteur ont mis en échec les politiques hygiénistes du Royaume de Teyla. Une réussite que d'autres secteurs espèrent copier, sans forcément rencontrer le même succès.

- 🌾 Laits végétaux : réponse libre / facultative
Les laits végétaux ont un grand succès au sein de la capitale du Royaume de Teyla et dans les quartiers riches. Les laits végétaux sont vus par la société teylaise comme une boisson de riches et de la noblesse. Les marques de laits végétaux, dans leurs publicités, représentent les laits végétaux comme un produit de luxe. Une célèbre publicité est la suivante : une femme modeste, qui parle de manière familière et caricaturale, invite la famille du maire à dîner, elle achète du lait végétal, qu'elle boit avant de recevoir le maire et sa famille. Le fait de boire le lait, permet à la femme de soutenir auprès du maire un langage soutenu.

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Valentin tin tin tin

Re : [Altas] Royaume de Teyla - En construction

Posté le : 01 avr. 2024 à 10:08:22

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🙞 CHAPITRE QUATRE 🙜
Atlas sur le droit.

ℹ️ Les sources du droit :

✏️ Généralités

➥ Quelle est la principale source de droit dans votre pays ?
Le droit au Royaume de Teyla est majoritairement un droit écrit qui provient de la constitution et des législateurs du Royaume de Teyla. La jurisprudence est présente à Teyla, mais elle reste minoritaire comparé au droit écrit.

📖 La constitution :

➥ Votre pays dispose-t-il d’une constitution ou d’une charte fondamentale ?
Le Royaume de Teyla possède une constitution, la constitution actuelle du Royaume de Teyla fut adoptée en mille huit cent quarante-huit. L'actuelle constitution a subi quatre réformes à ce jour.

Toutefois, le Royaume de Teyla possède un bloc de constitutionnalité important. Il comprend :

La constitution : Dans le bloc de constitutionnalité depuis mille huit cent quarante-huit.
La déclaration des Droits Fondamentaux et Universels de l'Homme : Dans le bloc de constitutionnalité depuis mille neuf cent vingt et un, la déclaration énonce plusieurs principes et droits fondamentaux pour les citoyens du Royaume de Teyla. Le préambule de la déclaration énonce que cette déclaration s'applique aux êtres humains vivant au Royaume, mais aussi à l'extérieur du Royaume de Teyla. L'extra-territorialité de la phrase ne fait aucun doute, bien que cela ne soit jamais mis en pratique. Plusieurs débats naissent de cette phrase énoncée dans le préambule de la déclaration. Dans quelle mesure le Royaume de Teyla doit-il défendre les droits de la déclaration à l'étranger ? Doit-il mener une politique interventionniste en sanctionnant les régimes qui ne respectent pas ces droits fondamentaux ? Doit-il mener des interventions armées ? La cour constitutionnelle ne sait jamais prononcée sur ces sujets à l'heure actuelle.
Le préambule de la charte générale de l'Organisation des Nations Démocratiques : Dans le bloc de constitutionnalité depuis 2013, la décision est récente et fait suite à une auto-saisine de la Cour constitutionnelle royale. Cette dernière, au regard de l'évolution du droit international, a souhaité se prononcer sur la constitutionnalité du traité en lui-même. Cette décision permettra de refuser la constitutionnalité des traités, mais aussi de vérifier que le droit teylais respecte les principes des traités internationaux signés et ratifiés par le Royaume de Teyla.

➥ Votre constitution est-elle écrite ou coutumière ?
La constitution du Royaume de Teyla est écrite. Le bloc de constitutionnalité a une partie écrite et une partie non écrite qui découle des décisions de la cour constitutionnelle royale.

➥ Votre constitution est-elle souple ou rigide ?
La constitution est rigide. Elle peut être modifiée par référendum ou par le Parlement réunit en "Chambre Royale Constituante".

➥ Qui détient le pouvoir constituant ?
Le pouvoir constituant appartient au peuple à travers ses représentants, soit le Parlement ou le gouvernement si celui-ci décide d'un référendum. Le Parlement est constitué de deux chambres : L'Assemblée nationale et la Chambre des Nobles.

➥ Qui est chargé du contrôle de constitutionnalité ?
La cour constitutionnelle dont les membres sont nommés par le souverain sous proposition du Premier ministre. Au total la cour constitutionnelle a onze membres, dont la durée de mandat est de cinq ans. L'Assemblée Nationale nomme, sous forme de vote et sous la proposition du souverain, le président de la cour constitutionnelle royale.

📚 Les lois :

➥ Votre pays compte combien de textes législatifs ?
Le pays compte environs cinquantes code dont quinze et neuf mille lois.

➥ Qui détient le pouvoir législatif ?
Le pouvoir législatif est partagé entre le gouvernement et le Parlement :

Le gouvernement : Le gouvernement, dont la composition dépend de la couleur politique de l'Assemblée nationale, peut déposer des projets de loi devant l'une des chambres du Parlement. Il ne vote pas les lois. Il a le droit de prendre des décrets d'application et autonome.
L'Assemblée nationale : L'Assemblée nationale est la chambre basse du Parlement du Royaume de Teyla. Elle est composée de neuf cent quatre-vingt-et-un députés élus pour une durée de cinq ans. L'Assemblée nationale élit le Premier ministre et peut décider de censurer le gouvernement. Pour cela, il faut réunir la majorité absolue lors du vote.
La Chambre des Nobles : La Chambre des Nobles est la chambre haute du Royaume de Teyla. Le mandat des Nobles dure dix ans et ils sont au nombre de cent cinquante. La majorité des nobles sont élus par les citoyens du Royaume à la proportionnelle uninominale à un tour. L'autre moitié des nobles est élue uniquement par les pairs du Royaume de Teyla. Les pairs du Royaume de Teyla sont soit primaires (Président de région, maire, conseillers régionaux et municipaux, députés) soit secondaires (Duc, marquis, baron, comte, vicomte).

Chaque chambre législative du Royaume de Teyla compte huit commissions, qui sont identiques dans les deux chambres. À l'Assemblée nationale, la commission des affaires démocratiques doit être présidée par un député d'un groupe parlementaire déclaré dans l'opposition auprès de la présidence de l'Assemblée nationale. La composition des commissions à l'Assemblée nationale est proportionnelle à la composition de la chambre basse. À la Chambre des Nobles, chaque noble doit faire partie d'au moins une commission et peut être membre d'un maximum de trois commissions. Les commissions n'ont pas de limite de membres. En raison du mode de scrutin de la Chambre des Nobles, les candidats ne sont pas affiliés à des partis politiques mais plutôt à une couleur politique. Les nobles ont la liberté de déclarer leur famille politique auprès de la présidence de la Chambre des Nobles, ce qui peut parfois conduire à des positionnements politiques surprenants. Par exemple, dans les années 1970, un noble s'est déclaré comme étant à la fois "Républicain modéré" et "Royaliste modéré".

Le processus de vote d'un texte de loi en commission et en séance, qu'il s'agisse de la chambre basse ou de la chambre haute, suit un certain nombre d'étapes. Tout d'abord, le vote se fait article par article et amendement par amendement. Cependant, il existe une disposition spéciale selon laquelle le vote ne peut pas avoir lieu sur l'article suivant tant que tous les amendements n'ont pas été examinés et votés. Une fois que tous les articles ont été votés individuellement, un vote global est organisé sur l'ensemble du texte de loi.

Le gouvernement peut décider de déposer sa proposition de loi à la chambre basse ou à la chambre haute. Les députés et les Nobles ont le pouvoir de déposer des propositions de loi. Quoi qu'il arrive, la loi est traitée dans la commission liée au sujet que traite la loi, dans la chambre où est déposé le texte de loi. La loi est ensuite débattue et votée au sein de la chambre, puis s'ensuit la transmission et l'examen successif du texte de loi jusqu'à l'adoption du texte de loi dans les termes identiques.

En cas de désaccord entre les deux chambres. Le gouvernement peut requérir à plusieurs procédures. Il peut :

Commission mixte paritaire : La convocation d'une commission mixte paritaire réunit un nombre égal de députés et de sénateurs. Les présidents des deux chambres se concertent pour fixer une date de réunion. La durée de la commission mixte paritaire est déterminée à l'avance par le rapporteur de la loi et peut être prolongée par le rapporteur ou le gouvernement. En cas d'échec de la commission mixte paritaire, le gouvernement peut choisir de poursuivre la navette parlementaire ou d'utiliser une autre procédure. En revanche, si la commission mixte paritaire aboutit à un accord, le texte de loi est soumis à un ultime vote dans les deux chambres. À partir de ce stade, il n'est plus possible de déposer des amendements.
Congré royal : Le gouvernement peut convoquer les deux chambres en une seule chambre législative, uniquement pour l'examen d'un texte de loi spécifique. Cette procédure est appelée "Congrès Royal". La date de début du Congrès Royal est fixée par le gouvernement dans un décret publié au Journal Officiel. Le procédé diffère de la procédure normale, car il n'y a pas de commission, mais seulement un président de séance. Lors du premier jour du Congrès, chaque groupe politique dispose de vingt minutes pour exposer son point de vue sur le texte de loi. Le gouvernement a un droit de réponse de trente minutes le deuxième jour. Le troisième jour, une matinée de débat est organisée en l'absence du gouvernement, suivie d'un débat en présence du gouvernement l'après-midi. Le vote a lieu à 21 heures le troisième jour. Il existe des dispositions spéciales permettant aux députés et aux nobles d'étendre la durée des débats afin de retarder le vote du Congrès Royal. La version du texte voté est décidée par le gouvernement. Si le texte est rejeté, son parcours législatif prend fin à ce stade.
Référendum : Le gouvernement peut convoquer un référendum au niveau national si il estime que les chambres ne se mettront pas d'accord.

Le temps des chambres est important xar celui-ci est limité au grand dam des politiques du Royaume de Teyla. Le gouvernement a le contrôle sur l'ordre du jour trois semaines sur quatre. Durant ces trois semaines, quinze pour cent du temps doit être utilisé pour le contrôle du gouvernement par l'Assemblée nationale, ce temps monte à vingt pour cent pour la Chambre des Nobles. L'opposition à l'Assemblée nationale a le contrôle de l'ordre du jour une semaine sur quatre. Cette semaine de contrôle est sous le contrôle du bureau politique pour la Chambre des Nobles.

Ceci ne prend pas en compte et ne décrit pas les procédures spéciales d'adoption de texte de loi liées aux chambres législatives.

⚖️ Le système judiciaire :

➥ Le système juridique de votre pays comporte t il plusieurs ordres ou est-il unitaire ?
Il contient trois ordres. Juridique du premier degré, l'ordre juridique du second degré, et l'ordre administratif. Explication :

Juridique du premier degré : Cet ordre juridique, juge les affaires pénales considérés comme non économique. Les affaires liés au terrorisme et à l'économie sont tout de même jugé par cette juridiction. La cour de cassation est la plus haute juridicationde cet ordre. C'est l'ordre qui juge le plus d'affaire dans le Royaume de Teyla.

Juridique du second degré : Cet ordre concerne les affaires économiques et liées au travail. Il comprend des tribunaux spécifiques et une cour d'appel spécifique. Le droit au Royaume de Teyla permet aux entreprises de verser une somme d'argent dans un accord commun pour éviter les poursuites judiciaires. Cela concerne uniquement les procédures judiciaires comprennant une ou plusieurs personne morale ( entreprise ) dans l'accusation. Les affaires liées à la propriété intellectuelles et sociales sont jugées aussi ici. L'ordre comprend deux tribunaux qui sont : tribunal économique et tribunal des affaires du travail. Le Conseil économique et Social est au sommet de la pyramide de cet ordre.

Administratif :L'ordre administratif est chargé de contrôler et de juger l'administration publique, qui comprend les organismes et les institutions liés à l'État, telles que l'État lui-même, les collectivités locales, les agences sous contrôle de l'État, les régions et diverses administrations. Il existe un type de tribunal pour cette juridiction : les tribunaux administratifs. Le Conseil des Lois se trouve au sommet de la pyramide de cet ordre juridique.

➥ Votre pays comporte t il une “cour suprême” ?
La cour constitutionnelle dont les membres sont nommés par le souverain sous la proposition du Premier ministre. Au total la cour constitutionnelle a onze membres, dont la durée de mandat est de cinq ans. L'Assemblée Nationale nomme, sous forme de vote et sous la proposition du souverain, le président de la cour constitutionnelle royale.

➥ Combien de “niveaux” compte votre système judiciaire ?
Le système judicaire compte actuellement deux niveaux. Le premier niveau est le niveau des tribunaux quelque soit le type de l'infraction. Le second niveau est l'appel en première et deuxième instance.

➥ Quel est le délai moyen pour obtenir un jugement ?
La durée moyenne pour obtenir un jugement est de 1 an et un mois. Cependant, en fonction du type d'infraction, du recours ou non à l'appel, des procédures engagées, la disparité entre le temps minimal et maximal est d'environ onze années. Une durée importante, mais qui se justifie si tous les moyens de recours sont possibles.

➥ Qui organise le système judiciaire ?
Le système judiciaire est organisé pour certaines institutions (Cour Constitutionnelle Royale, Conseil Economique et Social, Conseil des Sages) par la constitution. Malgré tout, la majorité de l'organisation est décidée par les lois et les décrets d'application. Le Premier ministre propose à l'Assemblée nationale la nomination du Premier procureur mais aussi des préfets de la police royale.

L'indépendance du système judiciaire est garantie.

🚨 Le système carcéral :

➥ Quel est l’âge de la responsabilité pénale ?
La responsabilité pénale est fixée à partir de seize ans et deux mois.

➥ Quel est l’âge de la responsabilité civile ?
La responsabilité civile est fixée à partir de dix ans.

➥ Quelle est la durée de la garde à vue et les modalités de prolongation ?
La durée d'une garde à vue en temps normal est de 48 heures. Le suspect a le droit de demander une visite médicale et de voir un médecin. La première audition du gardé à vue doit se faire en présence de son avocat, sauf si le juge d'instruction autorise une audition immédiate en raison de l'enquête en cours (dans la plupart des cas, il s'agit d'affaires de terrorisme). Dans ce cas, la deuxième audition doit être effectuée en présence de l'avocat. La durée de garde à vue peut atteindre jusqu'à 160 heures maximum selon l'infraction reprochée, mais une telle durée ne peut être justifiée que dans les cas d'actes de terrorisme ou de trahison ( comprendre espionnage ).

➥ Votre pays pratique t’il la peine de mort ?
Non

➥ Quelle est la peine maximale en vigueur dans votre pays ?
La peine maximale prévue par la loi est la réclusion criminelle à perpétuité incompressible. Actuellement, le système carcéral du pays compte deux-cent-huit personnes condamnées à cette peine. La déchéance de nationalité est interdite pour les Teylais d'origine mais autorisée pour les Teylais ayant fait une demande de naturalisation..

➥ Quel est le pourcentage de population carcérale ?
Le taux de la population carcérale est de 99 détenus pour 100 000 habitants.

➥ Votre pays compte, en moyenne, combien de détenus ?
Le pays compte 37 719 détenus

➥ Votre pays dispose de combien de places de prison ?
Le pays dispose de 34 658 places de prisons répartie entre les différentes catégories de prisons et les différentes régions.

➥ Quelles sont les prisons qui existent dans votre pays ?
Les prisons sont gérées par l'État ou les régions.

Les lieux d'incarcération gérés par les régions sont les prisons pour les peines courtes, soit moins de cinq ans d'incarcération pour les détenus. Les prisons pour les peines courtes sont mixtes mais les détenus de sexe opposé sont dans des quartiers différents et séparés. Certains secteurs d'activités, notamment les entreprises de sécurité privées, peuvent investir dans une prison et/ou prendre part à la sécurité de ladite prison. Ce système est valable uniquement pour les lieux d'incarcération gérés par les régions.

L'État central gère les prisons pour mineurs, de haute sécurité et pour les peines longues. Il existe un centre de détention spécialisé pour l'accueil des détenus pédophiles afin d'éviter au maximum les homicides et actions hostiles à leur encontre. Ce centre de détention permet de concentrer les moyens pour la réinsertion des détenus quand leur peine n'est pas une perpétuité incompressible. Les mineurs ont des prisons dédiées gérées non pas par l'État mais par des entreprises privées dans des missions de délégation de service public. Ainsi, l'État peut reprendre le contrôle, selon les conditions énoncées dans les contrats de délégation de service public.

➥ Quelles sont les conditions de détention des prisons de votre pays ?
Les conditions de détention varient en fonction du type de prison. Les maisons d'arrêt, destinées aux peines courtes et aux personnes ayant fait appel, sont souvent surpeuplées et datent généralement de plus de soixante-dix ans. Cependant, un programme de modernisation de tous les types de prisons a été initié par le centre de détention de Morris. Dans les autres types de prisons, les conditions sont généralement meilleures car elles ne sont pas surpeuplées et les bâtiments sont plus récents.

En règle générale, les prisonniers ont droit à deux repas gratuits de bonne qualité par jour. Ils peuvent également téléphoner gratuitement à une personne de leur choix pendant dix minutes par mois. Pour des appels plus longs, ils doivent payer un forfait allant de 100 à 200 pétales. L'accès à une télévision dans la chambre est possible moyennant un paiement de 60 pétales par mois. Les prisons sont équipées d'une pièce de loisirs, dont les objets disponibles dépendent de l'établissement. On y trouve généralement une balle de foot pour la cour extérieure, des jeux de cartes et divers jeux de société ne comportant pas de pièces ou d'objets pouvant être dangereux en cas d'actions hostiles.

➥ Votre pays applique-t-il des peines dites alternatives ?
Les tribunaux ont de plus en plus recours aux peines alternatives lorsque celles-ci sont permises par la loi et adaptées à l'infraction. La législation a évolué au fil des années pour offrir une plus grande liberté dans le choix des peines alternatives, bien que les possibilités restent limitées. Cela concerne les crimes.

Les tribunaux ont recours pratiquement uniquement aux peines alternatives en ce qui concerne les délits.

➥ Votre pays compte, en moyenne, combien de personnes sous le coup d’une peine dite alternative ?
5 684.

🛡️ Les droits fondamentaux :

➥ Principe du contradictoire :
Effectivement, l'équité de la procédure est assurée par la présence constante des avocats représentant l'accusation et la défense. Ces derniers ont la possibilité d'exposer leurs arguments et de plaider leur cause, que ce soit dans le cadre d'affaires privées ou publiques, y compris lorsque l'action est intentée contre l'État, une collectivité locale ou toute autre institution étatique.

➥ Droit à un procès équitable :
Bien que le bloc de constitutionalité ne le mentionne pas explicitement, les lois sont rédigées de manière à garantir l'équité de la procédure pour toutes les parties. Cependant, l'utilisation peu fréquente de la caution contribue à la surpopulation des maisons d'arrêt.

➥ Principe de la présomption d'innocence :
Le bloc de constitutionnalité via la déclaration des Droits Fondamentaux et Universels de l'Homme garantie la présemption d'innonce.

➥ Principe de l'accès à un avocat :
Le droit d'avoir un avocat est garanti qu'il soit commit d'office ou non.

➥ Principe de publicité des débats :
La publicité des débats est garantie, mais le détenu, si sa santé mentale n'est pas remise en cause par les médecins, peut demander que le jugement soit fait à huis clos s'il motive sa décision. Toutefois, la vie privée est un argument qui compte énormément et les magistrats n'aiment pas voir le système judiciaire décrit à travers la presse. Selon les magistrats, les médias décrédibilisent la justice en accentuant sur la peine plutôt que sur le contenu. Bien que la décision soit à la libre appréciation des juges, quand le détenu demande un huis clos, la demande est acceptée une fois sur deux par le juge. Toutefois, si la procédure est activée, le procès doit être intégralement filmé pour éviter un appel qui remet en cause l'impartialité d'un juré ou du juge. L'accès à la famille de la victime et du suspect est garanti même en cas de huis clos. Malgré le huis clos, des journalistes peuvent être autorisés à assister au procès, sur décision du juge. Il faut soixante ans pour que le film du procès tombe dans le domaine public. Le juge peut lui-même décider que le procès soit à huis clos selon les conditions prévues par la loi.

Sinon, les procès sont publics et l'accès à la presse garanti. La plupart des procès publics ne sont pas filmés, et la captation est à la décision seule et unique du juge. Si un témoin refuse de témoigner, car celui-ci estime sa vie en danger, alors le juge peut recueillir son témoignage en huis clos, avec l'anonymat garanti pour le témoin.

➥ Principe de la motivation des décisions :
Toutes les décisions prises lors d'un procès sont expliquées dans un arrêt du tribunal et du juge. Il est rédigé par le juge et ses équipes. Il explique les motivations de ses décisions et de la sanction. Il explique sa décision si le suspect est déclaré innocent ou coupable. En dehors de quelques dispositions particulières, les arrêts sont tous publics, mais les noms sont anonymisés sauf celui des magistrats et des avocats.

Le nom d'un ou des magistrats et des avocats peut être censuré si un autre juge se prononce en faveur de cette décision.

➥ Principe de la collégialité :
Dans le cas de crimes, un jury populaire peut être convoqué. Les jurés suivent une formation de deux mois et restent anonymes, étant sélectionnés par tirage au sort. Chaque partie, la défense et l'accusation, peut révoquer jusqu'à cinq jurés. Le jury est composé de sept personnes, et pour qu'une personne soit déclarée coupable du chef d'accusation, cinq voix sur sept sont nécessaires. Si un jury n'est pas convoqué, cinq juges assistent au procès. Un juge principal dirige le procès et prend les sanctions nécessaires, telles que valider ou non les objections, donner le droit de parole, parjure, et décider de la recevabilité d'un témoignage. Les quatre autres juges peuvent poser des questions aux différents acteurs et participent à la décision finale qui nécessite la majorité relative des votes.

Pour les délits qui ne sont pas les plus graves, les agressions sexuelles et les homicides involontaires étant les délits les plus graves, un seul juge prend les décisions. Pour les autres délits, cinq juges prennent la décision finale et la majorité relative des votes est nécessaire pour que le suspect soit reconnu coupable.

➥ Principe de la célérité :
Il n'y aucune loi sur ce principe la, mais en règle générale si les conditions le permettent le principe de célérité est appliqué.

➥ Droit au procès :
La Déclaration des Droits Fondamentaux et Universels de l'Homme garantit que nul ne peut être condamné sans avoir été jugé. Bien que le bloc de constitutionnalité ne développe pas davantage ce principe, les lois et les codes en vigueur garantissent des procès équitables ainsi que des procédures judiciaires respectueuses de la dignité humaine. Le principe de dignité humaine, évoqué dans la déclaration, implique que nul ne peut subir d'atteintes à sa dignité. Plusieurs associations espèrent qu'un jour, la Cour constitutionnelle royale reconnaîtra l'équité dans les procès comme un droit constitutionnel, afin que la dignité des personnes soit pleinement respectée.

➥ Droit à un recours :
Les recours peuvent être exercés en première et en deuxième instance. En outre, le droit prévoit la possibilité de recours collectifs et de plaintes collectives.

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Valentin tin tin tin

Re : [Altas] Royaume de Teyla - En construction

Posté le : 22 déc. 2024 à 04:32:35

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Source de l'Altas : Atlas créer par le joueur du Grand Ling et qui est à retrouvé ici

🙞 CHAPITRE CINQ 🙜
Atlas des télécommunications.

🌐 Infrastructures de Télécommunications

➥ Nombre total de tours de télécommunications (antennes relais) : Le Royaume de Teyla compte sur son territoire entre 40 000 et 55 000 antennes relais. Le taux de densité des antennes relais est bien plus important dans les centres urbains et industriels que dans les zones rurales, les demandes en débit étant plus fortes dans les centres urbains et industriels. Le délaissement de certaines campagnes, zones géographiques comme les montagnes dans le sud du pays, explique en partie cette différence de densité.

➥ Types de réseaux de télécommunications présents et couverture : Il existe une très large gamme de réseaux de télécommunications dont la répartition est la suivante.

Zone densément peuplée

2G : 100 %. La 2G recouvre l'entièreté du territoire depuis plusieurs décennies.

3G : 100 %. La 3G recouvre l'entièreté du territoire depuis plusieurs décennies.

4G : 100 %. La 4G recouvre l'entièreté des territoires densément peuplés depuis la fin de l'année 2008, après un plan national.

4G+ (LTE) :100 %. Un investissement massif a permis le recouvrement complet des zones urbaines par la 4G+. Ces taux de recouvrement dans plusieurs types de télécommunications expliquent en partie le dynamisme des centres urbains, leur attrait vis-à-vis des Teylais, mais aussi une partie de la croissance outrancière du Royaume de Teyla depuis 2011.

5G : La 5G est à l'état de test uniquement dans les zones urbaine comme la capitale Manticore ou Gèvre.

Fibre optique : 96.65 %. Le déploiement de la fibre optique est réalisé par tous les opérateurs dans les zones urbaines, ce qui a permis un déploiement rapide et conséquent dans ces régions.

Satellite : 2 %. Utilisé pour des besoins très spécifiques.

Internet des objets (IoT) : 75 %. Jusqu'en 2012, l'Internet des objets fut énormément délaissé, voire oublié, par les gouvernements. L'élection d'Angel Rojas au poste de Premier ministre en 2012 a changé la donne et le rapport de force en faveur de l'Internet des objets, dont le gouvernement a créé un plan d'action en 2013. Durant les deux dernières années, le déploiement sur le territoire à travers des entreprises privées créant les applications et les infrastructures a été massif.

xDSL (ADSL, VDSL) : 3.35 %. L'ADSL et le VDSL sont en retrait sur tous les territoires au fur et a mesure du remplacement de cet type de raccordement par la Fibre Optique qui est privilégiée par les internautes mais aussi les politiques gouvernementales.

Réseaux privés (ex : LTE privé pour entreprises) : //. Il n'existe pas de chiffre précis par manque d'étude.

Zone périurbaine ou urbaine secondaire

2G : 100 %. La 2G recouvre l'entièreté du territoire depuis plusieurs décennies.

3G : 100 %. La 3G recouvre l'entièreté du territoire depuis plusieurs décennies.

4G : 100 %. La 4G recouvre l'entièreté des territoires périurbaine depuis la fin de l'année 2010, après un plan national. Originellement les zones périurbaines devaient être recouvertes en 2008 entièrement, mais le plan a pris du retard après le rachat d'un des opérateurs historiques.

4G+ (LTE) : 62 %. La 4G+ est développé avant toute chose dans les centres-villes des zones périurbains par un unique opérateur privé, à la suite d'un accord entre le gouvernement et l'opérateur.

Fibre optique :63.56 %. Les zones périurbaines n'étaient pas les zones prioritaires lors de l'accord avec le gouvernement, mais elles étaient comptées dedans, contrairement aux zones rurales. Cell a opéré le déploiement de la fibre optique dans les zones péri-urbaines en même temps que les zones densément peuplées pour son image de marque. Ce qui explique en partie ce taux malgré tout élevé.

Satellite : 6.59 %. Peu utilisé.

Internet des objets (IoT) : 52.35 %. La même histoire que pour les zones denséments peuplées. Principalement utilisé par les entreprises.

xDSL (ADSL, VDSL) : 36.44 %. L'ADSL et la VDSL sont remplacés au fur et a mesure que la Fibre Optique est installée dans ces zones. La VDSL représente 80 % des réseaux xDSL.

Réseaux privés (ex : LTE privé pour entreprises) : //. Il n'existe pas de chiffre précis par manque d'étude.

Zone rurale et montagneuse

2G : 100 %. La 2G recouvre l'entièreté du territoire depuis plusieurs décennies.

3G : 100 %. La 3G recouvre l'entièreté du territoire depuis plusieurs décennies.

4G : 55 %. La 4G dans les zones rurales recouvre principalement les zones urbaines rurales et les centres commerciales/industriels des villages. Le gouvernement discute d'un accord actuellement avec les opérateurs afin de recouvrir l'entièreté du territoire par la 4G

4G+ (LTE) : 15%. La 4G+ n'est pas vu comme un atout nécessaire pour l'instant par le gouvernement dans les zones rurales. Il revient aux régions de négocier un accord de recouvrement avec les acteurs privées ou publics.

Fibre optique : 33.33 %. Le déploiement de la fibre optique dans les zones reculées et rurales du pays est une longue histoire. Le marché fut largement ignoré par les opérateurs, ne trouvant pas le marché rentable avec assez peu d'utilisateurs. En 2005, le groupe OMNI créa une filiale spécialisée dans le raccordement à la fibre optique. La filiale est créée après un accord avec le gouvernement de Sa Majesté, dans cet accord, le groupe OMNI obtient 85 % du marché dans les zones rurales, lui permettant d'augmenter au fil du temps ses abonnés. Pour les autres réseaux, des accords sont passés avec les opérateurs déjà existants.

Satellite : 12.36 %. Une solution peu utilisée par manque de solution de couverture par des pays répondant aux critères de démocratie et des droits de l'Homme.

Internet des objets (IoT) : 12.51 %. Type de raccordement marginalisé dans les zones rurales par manque d'investissement. Ce type de raccordement est réalisé par des entreprises privées qui en ont besoin. Elles sont raccordés par d'autres acteurs que les opérateurs teylais pour la plupart des entreprises..

xDSL (ADSL, VDSL) : 66.67 %. C'est la solution privilégiée par la ruralité. Toutefois, la VDSL est majoritaire dans les villages, bien qu'une partie importante reste sous ADSL.

Réseaux privés (ex : LTE privé pour entreprises) : //. Il n'existe pas de chiffre précis par manque d'étude.

Opérateurs de télécommunications :
➥ Nombre d'opérateurs : Le Royaume de Teyla dénombre trois opérateurs agissant sur son sol et étant recensés comme des opérateurs nationaux. OMNI Fibre ( OMNI-F ), Cell, Teyla Telecom.
➥ Principaux opérateurs et leurs parts de marché : Teyla Telecom représente 56.33 % du marché, OMNI Fibre représente actuellement 22.33 % en constante augmentation quant à Cell l'opérateur à 21.34 % des parts du marché.
➥ Type de propriété des opérateurs : Teyla Telecom est l'opérateur historique du Royaume de Teyla. Celui-ci fut privatisé durant l'année 1993. Cette privatisation a permis à la famille royale d'obtenir 12,64 % des parts de l'entreprise. Les deux autres acteurs sont des entreprises privées sans aucune participation de l'État ou de la famille royale.

Réseaux internationaux :
➥ Accords d'Itinérance de donnée : Les pays de l'Organisation des Nations Démocratiques sont les pays avec lesquels le sujet avant le plus vite sur ce sujet précis avec les opérateurs teylais. Une relation de confiance s'établit petit à petit ainsi que des normes communes qui pourra à terme aboutir à l'itinérance de donnée.
➥ Connexions par câbles sous-marins : Actuellement, le Royaume de Teyla n'a aucune connexion sous-marine partant de son territoire ou arrivant/traversant son territoire. Les connexions sont uniquement terrestres.

💻 Accès et Usage des Télécommunications

Accès à internet :
➥Part de la population ayant accès à internet : 91.2 %. Tous réseaux confondus, la population a largement accès à internet. Ce taux élevé s'explique par le fait que les Teylais préfèrent internet à la télévision, un phénomène prononcé qui aboutit au fait que le nombre de foyers teylais ayant une télévision est inférieur au nombre de foyers ayant un ordinateur ou une tablette tactile.
➥Régions les moins couvertes : La région la moins couverte est de loin la région de Calcaris la plus rurale et montagneuse du Royaume de Teyla. Les villes et la frontière avec la Loduarie Communiste, pour des raisons militaires et d'alerte à la population, sont les zones les mieux couvertes dans la région de Calcaris. Plusieurs associations dénoncent l'inégalité de traitement entre les régions riches et les régions pauvres sur ce sujet précis. Ce mouvement est particulièrement fort dans la région de Calcaris avec une rivalité ville versus ruralité.

Prévalence des types d'abonnement :
➥ Abonnement mobile : 34 803 080. Ce chiffre représente 86.36 % de la population totale du Royaume de Teyla ayant un abonnement mobile. La majorité des abonnements mobiles regroupe une offre SMS + appels + MMS illimité et une offre 4G ou 3G après une étude menée en 2015. Par ailleurs les foyers précaires sont ceux qui souffrent le plus de cette connectivité au Royaume de Teyla.
➥ Abonnement internet fixe : 22 700 900. Ce chiffre représente 56.33 % de la population totale du Royaume de Teyla ayant un abonnement internet fixe. Ces chiffres comprennent les abonnements à la Fibre Optique.
➥ Abonnement à la fibre optique : 13 431 900. Ce chiffre représente 33.33 % de la population totale du Royaume de Teyla ayant un abonnement à la fibre optique. Une part importante de ces chiffres est concentré dans les centres urbains et notamment de la région de Manticore.
➥ Abonnements par satellite : 411 060. Ce chiffre représente 1.02 % de la population totale du Royaume de Teyla ayant un abonnement satellitaire. Largement délaissé par la population et les opérateurs.

Tarification :
➥ Prix moyen d'un abonnement internet fixe : 85 Pétales - Pt. Le prix de 65 Pétales est le prix moyen des abonnements internet. Ils en existent des plus chers comme des moins chers. Toutefois, les prix abonnement internets sont considérés comme comme étant dans la moyenne eurysienne.
➥ Prix moyen d'un forfait mobile de base : 35 Pétales - Pt. Le prix de 25 pétales correspond au prix moyen des abonnements pour les téléphones portables concernant l'offre SMS + MMS + Appels illimités avec un forfait 4G inclut. A ce prix la, la plupart des forfaits offrent 40 Go de données mobiles.
➥ Existe-t-il des tarifs réglementés ou subventionnés pour l'accès à internet ? Non, il n'existe pas ce type de pratique concernant les abonnements internet ou mobiles, que ce soit à l'échelle nationale, régionale ou locale. L'État peut toutefois aider financièrement les opérateurs afin d'encourager les raccordements d'un type de connexion, mais c'est un processus qui reste rare. Ceci explique en partie les prix des abonnements.
➥ Existe-t-il des offres spécifiques pour les populations vulnérables ou les zones rurales ? De telles offres existent mais elles ne sont pas faites par l'État central, bien qu'il les encourage. Certains opérateurs créent des forfaits spéciaux pour les personnes âgées et handicapées, seulement si ces personnes touchent un minimum vieillesse ou l'allocation pour les personnes handicapées. Ces offres baissent de moitié le prix des abonnements internet et mobiles.

Usage des télécommunications :
➥ Temps moyen passé sur internet par habitant : Le temps moyen passé varie selon les catégorie d'âges. Si on prend l'ensemble de la population le temps moyen passé sur internet au Royaume de Teyla est de 2h56 par jours. Chez les 15-25 ans le temp moyen augmente a 4h12 par jours. Chez les personnes agés, 65 ans et plus, le temps moyen est de 1h44 par jours.
➥ Applications les plus populaires : Parmi toutes les applications populaires utilisées au Royaume de Teyla, on retrouve :

Réseaux sociaux

Icama-Chan : Le célèbre réseau social icamien est aussi présent au Royaume de Teyla pour le plus grand plaisir de ses utilisateurs teylais et des ressortisants icamiens en Teyla.
Forum-T : Un site qui recense les principaux forums sur internet teylais.

Messagerie

O-Chat : Le service de messagerie du géant de la technologie OMNI. L'entreprise obtient la première place sur les parts de marché avec 45,67 % des parts du marché, en constante croissance au fur et à mesure que les objets technologiques se développent et que la population augmente.

Streaming video (sVOD)

Home-Vidéo : Un service de vidéo dont il suffit de créer un compte pour poster une vidéo au format que l'on souhaite.

Streaming musical

EchoFlow : service de streaming musical leader du marché national. Il intègre des podcast, des musiques ainsi que la radio.
Weihua Music : service de streaming musical de Weihua incluant l'intégration de musiques achetées ou importées depuis un format mp3.
Les deux services viennent du Grand Ling.

E-commerce

Vale : Vale est un site d'e-commerce, pas au sens où l'entend la majorité des personnes. En outre, il s'agit d'une plateforme de vente en ligne de jeux vidéo dématérialisés. C'est la seule plateforme du genre d'origine teylaise. Elle a la majorité des parts de marché sur le Royaume de Teyla.
E-T : E-T pour E-Commerce teylais est une plateforme de vente en ligne. C'est la plateforme qui a la plus grosse part de marché au sein du Royaume de Teyla et surpasse les plateformes de drive des enseignes de supermarchés. Elle propose des articles dans tous les domaines de la vie.

➥ Usage des réseaux sociaux : 78 %. On estime que 78 % des Teylais utilisent mensuellement au moins un réseau social. On considère que "utiliser" signifie que les utilisateurs passent plus de 5 heures mensuelles sur un réseau social.

🛠️ Législation et Régulation des Télécommunications

➥ Existence d'une autorité de régulation des télécommunications : Oui
➥ Nom de l'autorité de régulation : Commission Nationale de Régulation portant sur les Télécommunications et l'Audiovisuel - CNRTA. Son siège est à Manticore, la capitale du Royaume de Teyla.

Principales législations en matière de télécommunications :
➥ Neutralité du net : Oui. La neutralité est bien entendu un droit au Royaume de Teyla, un droit fortement protégé par la loi teylaise. Aucune discrimination, positive comme négative, n'est tolérée dans la gestion des données et des flux circulant sur les réseaux. Le traitement des flux est égalitaire au Royaume de Teyla. C'est l'une des missions de la Commission Nationale de Régulation portant sur les Télécommunications et l'Audiovisuel de veiller à ce que cette neutralité soit respectée par tous les acteurs privés comme publics.
➥ Protection des données personnelles :
➥ Surveillance des communications : Limité. La surveillance des communications par une quelconque entité est interdite selon le droit teylais. Afin de pouvoir surveiller les communications, il faut aux services compétents l'accord d'un juge d'instruction. La loi fixe un cadre légal strict et limite fortement les conditions permettant d'obtenir l'accord d'un juge, au nom de la liberté individuelle. Toutefois, cela n'empêche pas les écoutes illégales, qui sont fortement punies par la loi et la justice de manière générale.
➥ Restrictions d'accès : Oui. Plusieurs catégories de sites comporte des restrictions d'accès afin de répondre à la loi teylaise. Les réseaux sociaux sont ainsi interdit aux personnes de moins de seize ans et les sites pornographiques 18 ans soit la majorité civile au Royaume de Teyla. En dehors d'une confirmation de l'âge à travers un cadre sur le site avec en réponse "oui" ou "non", la loi n'oblige pas à d'autres techniques afin que les entreprises puissent vérifier l'âge des utilisateurs.
➥ Possibilité de monopole d’État : Non. Actuellement, aucune loi ne permet la formation d'un monopole, qu'il soit étatique ou privé. Les autorités chargées de garantir une concurrence équitable surveillent de près les acquisitions et fusions, n'hésitant pas à opposer leur veto à toute opération susceptible de créer une position dominante sur un marché clé, comme celui des forfaits internet et mobiles. L'opérateur historique du Royaume de Teyla ne bénéficie d'aucun avantage particulier par rapport à ses concurrents. Il est sollicité au même titre que les autres opérateurs pour établir des partenariats avec le gouvernement, notamment en matière de raccordement des zones rurales et de lutte contre les zones blanches. Malgré cette politique pro-concurrence visant à maintenir des prix compétitifs, la Commission Nationale de Régulation des Télécommunications et de l'Audiovisuel a instauré des normes strictes pour garantir l'interopérabilité des réseaux. Cette compatibilité obligatoire entre les infrastructures des différents acteurs vise non seulement à contenir les prix actuels, mais aussi à faciliter les transactions, telles que les rachats et les cessions, tout en évitant les hausses tarifaires à long terme.
➥ Secteurs sous monopole : Actuellement il n'existe pas de secteur sous monopole dans le domaine des télécommunications.

Fréquences et licences :
➥ Processus d'attribution des fréquences : La Commission Nationale de Régulation portant sur les Télécommunications et l'Audiovisuel s'occupe de l'attribution des fréquences entre les différents opérateurs et sur les différents réseaux. Tout d'abord, la commission recense annuellement les besoins du pays, des régions, tout en s'assurant que les fréquences sont libres et ne sont pas utilisées par d'autres canaux (militaire, télévision, autre). Après cela, l'organisation de régulation émet un appel d'offres public et choisit la meilleure offre répondant au cahier des charges. Si aucune offre ne correspond au cahier des charges, alors l'autorité peut entamer des négociations sous la médiation de l'État. Les revenus générés sont distribués dans la maintenance du réseau et dans les infrastructures étatiques.
➥ Coût moyen d'une licence :

900 MHz (Réseau 2G et 3G) : 130 millions de Pétales.
1800 MHz (Réseau 3G et 4G) : 380 millions de Pétales.
2,1 GHz (Réseau 3G et 4G) : 450 millions de Pétales.
2,6 GHz (Réseau 4G LTE) : 750 millions de Pétales.
3,4 - 3,8 GHz (Réseau 5G) : 950 millions de Pétales.
1 GHz (IoT) : 110 millions de Pétales.
Satellite : 90 millions de Pétales.

➥ Format des numéros téléphoniques : Le format des numéros téléphones teylais est celui-ci : RR-VV-AA-XXXX-XX. Chaque lettre correspond à un indicatif très précis au Royaume de Teyla, bien entendu le numéro de téléphone est composé uniquement de chiffre et de nombre.

Ainsi le RR correspond à l'indicatif de la région :

02 : Région de Manticore
03 : Région de Calcaris
04 : Région de Châteauclair
05 : Région de Valdorée
06 : Région de Bourssonnne
07 : Région de Courvoiselle

Ainsi le VV correspond à l'indicatif du type d'entité :

02 : Résidentiel/particulier
03 : Commerces
04 : Centrales d'appels/vente
05 : Entreprises/Industries
06 : Institutions teylaises ( mairie, ministères, écoles, hôpitaux, etc )
07 : Services d'urgences. ( Police, Pompier, Service de Santé ).

Ainsi le AA correspond à l'indicatif du type d'entité :

01 : Téléphones portables
08 : Téléphones fixes
09 : numéros spéciales comme les numéros gratuits ou surtaxés.

Les X correspondent à un chiffre attribués de manière aléatoire. Si on prend le numéro suivant : 07-07-01-1645-98. On sait que l'appel provient d'un téléphone portable de la région de Courvoiselle et d'un service d'urgence teylais. Ainsi il est très peu probable qu'il s'agisse d'une arnaque sauf si il y a un contournement de la loi illégal.
➥ Indicatif téléphonique international (CIT) : +66 xx-xx-xx-xxxx-xx

📱 Technologies et Innovation dans les Télécommunications

Technologies émergentes :
➥ Innovations majeures en télécommunications au niveau national :

Au niveau national et local, le gouvernement souhaite axer les futurs programmes de développement du numérique vers la 5G afin de répondre à son programme de ville ultra-connectée et intelligente, dont Manticore 2030 est la pierre angulaire du projet. Afin de réaliser le projet dans les temps, le gouvernement a autorisé les entreprises teylaise et étrangères à effectuer des tests dans les villes teylaise sur la 5G sur diverses fréquences.
Le développement des applications, des technologies pour créer une ville intelligente et ultra-connectée comme voulu par le projet Manticore 2030. À travers des facilitations financières, en attendant les appels d'offres, le gouvernement encourage la recherche et le développement dans ce domaine particulier. Une industrie du numérique est en train de se construire sur ce sujet, dont OMNI et Fang Industrie sont des acteurs majeurs.

➥ Partenariats avec des entreprises technologiques :

Utilisation des télécommunications dans les services publics :

Accès à la télémédecine :

Oui mais limité:

Accès à l'éducation en ligne :

Partiellement :

Services gouvernementaux en ligne :

Oui :

Internet des objets (IoT) :

Applications majeures de l'IoT :

📊 Économie des Télécommunications

➥ Contribution au PIB :

2005 : 1.6 %.
2008 : 2.2 %.
2010 : 3.4 %.
2012 : 4.8 %.
2014 : 5.5 %.

➥ Nombre d'emplois dans le secteur : Actuellement, si on prend en compte les entreprises du secteur teylaise comme étrangères, alors le secteur contribue à hauteur de 53 698 emplois au Royaume de Teyla. C'est un chiffre élevé comparé à la population et à d'autres secteurs de l'activité, mais montre toute l'importance du secteur dans l'économie teylaise et plus globalement le secteur des nouvelles technologies sur lequel investit le gouvernement d'Angel Rojas. Les emplois du secteur sont évidemment en pleine croissance et, selon plusieurs économistes, doivent atteindre les 70 000 emplois dans cinq à huit ans.
➥ Part des emplois directs et indirects :Actuellement le secteur des télécommunications permet d'employer indirectement 200 000 à travers tout le Royaume de Teyla. C'est l'un des secteurs qui permet la plus grande création d'emplois indirects avec l'agriculture au Royaume de Teyla. Les chiffres des emplois indirects sont en constante augmentation d'année en année, bien que la croissance ralentisse depuis deux ans, mettant en avant la faiblesse de l'industrie du Royaume de Teyla qui reste encore aujourd'hui une économie agraire. Les emplois sont majoritairement dans les entreprises teylais mais on retrouve des entreprises étrangères comme Weihua.

Exportations :
➥ Le pays produit-il des équipements de télécommunications ? Oui. L'entreprise OMNI, via l'une de ses filiales, produit les équipements de télécommunications. Elle est en concurrence avec l'entreprise du Grand Ling Weihua qui équipe le Royaume de Teyla en équipements de télécommunications. Pour l'instant, le gouvernement ne fixe aucune limite à Weihua pour agir sur le sol teylais, tant que la loi et les normes teylaise sont respectées.
➥ Principales exportations liées aux télécommunications : Le Royaume de Teyla exporte de très nombreux équipements liés aux télécommunications. Les principaux produits exportés sont les technologies pour les réseaux sociaux comme Qore, le célèbre moteur de recherche, ou encore des équipements comme des antennes relais ou autres infrastructures essentielles à la construction d'un réseau.
➥ Principaux marchés d'exportation : Les principaux marchés d'exportation sont pour le Royaume de Teyla et ce secteur économique les nations de l'Organisation des Nations Démocratiques, mais aussi l'Hotsaline et le Grand Ling dans une moindre mesure. Ces marchés expliquent la croissance continue du secteur dans sa contribution au PIB mais aussi en nombre d'emplois. La perte de l'un de ces marchés ferait très mal au secteur, étant donné que le marché teylais n'est pas un marché qui fait la majorité de la croissance du secteur.

Investissements dans les infrastructures :
➥ Montant des investissements annuels dans les infrastructures de télécommunications : Le montant des investissements annuels publics et privés est de 8,9 milliards de Pétales en 2014. Sur les dix dernières années, les investissements sont chiffrés à un total de 77 milliards de Pétales avec une accélération sur les trois dernières années, depuis la prise de fonction d'Angel Rojas. En outre, les accords avec les opérateurs se sont multipliés sous le mandat d'Angel Rojas, bien que le phénomène ait commencé sous le mandat d'Antoiner Carbaniser, dont le mandat a duré un an. Ces accords expliquent l'accélération de l'investissement. Sur les 77 milliards, l'État a investi seulement 11 milliards de Pétales, laissant les investissements à la charge des entreprises. Ce qui a contribué à une hausse du prix des abonnements de tout type.
➥ Principaux investisseurs :

11 %.

71 %.

18 %.

➥ Projets d'infrastructures majeurs en cours ou prévus :

Manticore 2030 : C'est le projet phare du gouvernement depuis le discours de politique générale d'Angel Rojas au mois de février 2015. Le gouvernement souhaite faire de la capitale une ville ultra-connectée et intelligente en lien avec les technologies actuelles et l'évolution technologique sur la décennie à venir. C'est un projet qui incorpore toutes les nouvelles technologies et notamment le secteur des télécommunications. Actuellement, le projet est encore au stade de discussions entre l'État et la commune.
Fibre 2020 : Le projet est de n'avoir aucune zone, aucun foyer sans la fibre optique en 2020, aussi bien dans les centres-villes que les zones les plus reculées du Royaume de Teyla. Les délais fixés sont considérés délirants par les observateurs qui voient uniquement des investissements massifs pour compenser les délais courts. C'est ce qu'a prévu OMNI. Des investissements massifs pour augmenter ses parts de marché et améliorer son image de marque à travers le Royaume de Teyla. OMNI veut se vendre comme la marque qui ne délaisse personne, raccorder les campagnes est une bonne méthode pour y parvenir.
Le dernier point n'est pas un objectif officiel mais un souhait officieux de la part du gouvernement actuel. Le gouvernement souhaite que le Royaume de Teyla soit un pionnier dans le développement de la 5G à travers l'Eurysie et, si possible, le monde.

➥ Nom de domaine national et gouvernemental :

🌍 Impact Environnemental des Télécommunications

➥ Pratiques de recyclage des équipements télécoms : Etatique non, dépend des entreprises. La législation teylaise n'oblige pas au recyclage des équipements télécoms. C'est aux entreprises de prendre leurs responsabilités et selon la pression mise par les consommateurs, comme le dicte la doctrine libérale prônée par les politiques menées depuis les années 1980 au Royaume de Teyla. Moins de la moitié des équipements sont ainsi recyclés au Royaume de Teyla.

Source de l'Altas : Atlas créer par le joueur du Grand Ling et qui est à retrouvé ici

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