[Secrétariat aux Affaires Étrangères de la Fédération de Zélandia]
Posté le : 02 août 2023 à 18:00:52
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Posté le : 10 août 2023 à 19:38:17
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- En bleu, la Fédération de Zélandia.
- En vert, les États reconnus par la Fédération.
- En bordeaux, les États non reconnus par la Fédération.
- — L'Empire colonial Listonien. La Fédération de Zélandia reconnaît, à l'inverse, les frontières et le gouvernement de la métropole Listonienne
— La Transblêmie.
— La République des Comités de Communaterra
Posté le : 30 août 2023 à 19:50:03
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Article premier.
Les deux parties contractantes s'engagent à s'abstenir entre elles de tout acte de violence, de toute action agressive et de toute agression, et cela aussi bien isolément qu'en liaison avec d'autres puissances.
Article 2.
Au cas où l'une des deux parties contractantes serait l'objet d'un acte de guerre de la part d'une autre puissance, l'autre partie n'assistera, sous aucune forme, cette tierce puissance.
Article 2 bis.
Au cas où l'une des deux parties contractantes serait l'objet d'un acte de guerre de la part d'une autre puissance, l'autre partie se devra d'assister la partie défensive contre la tierce puissance.
Article 3.
Aucune des deux parties contractantes ne participera à un groupement de puissances dirigé, directement ou indirectement, contre l'autre partie.
Article 3 bis.
Aucune des deux parties contractantes ne s'engagera dans un conflit intérieur de l'autre partie, sauf si cette dernière [l'autre partie] en fait la demande.
Article 4.
Au cas où des différends ou des conflits surgiraient entre les deux parties sur des questions de telle ou telle nature, les deux parties appuieraient ces différends ou ces conflits exclusivement par la voie d'un échange de vues amical, ou, si nécessaire, par des commissions d’arbitrage.
Manticore, le six juin MDXCV*.
Amendé à Blankenvoorde le cinq août 2012.
Pour le gouvernement Zélandien : le Secrétaire Général Siert Brunggink.
*1595
Posté le : 06 sep. 2023 à 09:31:27
1169
Le gouvernement de la République de Miridian et le gouvernement de la Fédération de Zélandia, guidés par le désir de consolider la paix et l’harmonie entre leur nation respective, ont arrêté ce qui suit :
Article premier.
La fédération de Zélandia reconnait la souveraineté de Miridian sur le domaine maritime détaillé préalablement par les deux parties.
Article 2.
Par ce présent traité la République de Miridian et la Fédération de Zélandia s'engagent à établir un corridor maritime neutre, dans la zone géographique détaillée précédemment par les deux parties évoquées ci-dessus.
Article 3.
Il est strictement interdit d'exploiter les ressources maritimes présentes dans ce corridor pour la Fédération de Zélandia.
Article 4.
Tous les ans la Fédération de Zélandia s'engage à remettre au ministère des Affaires Étrangères Miridian, un document comportant le nombre de navires militaires présent sur place.
Article 5.
La République de Miridian et la Fédération de Zélandia s'engagent à respecter chacun des articles de ce présent traité et de ne pas entreprendre d'action hostile envers l'autre.
Elysium, le sept juillet 2011.
Pour le Gouvernement Zélandien : Son Excellence Giel Rutter.
Posté le : 20 sep. 2023 à 18:19:39
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Le gouvernement de la République de Miridian et le gouvernement de la Fédération de Zélandia, guidés par le désir de consolider la paix et l’harmonie entre leur nation respective, ont arrêté ce qui suit :
Article premier.
La République de Miridian et la Fédération de Zélandia ne doivent taxer aucunement les produits de l'autre partie et entrant sur leur(s) territoire(s).
Article 2.
La République de Miridian et la Fédération de Zélandia ouvre leurs frontières respectives à leurs citoyens sans effectuer de contrôle.
Article 2bis.
Chacune des deux parties peut fermer ses frontières à l'autre partie, en cas de grands troubles intérieurs, de façon temporaire et après avoir prévenu l'autre partie.
Article 3.
La République de Miridian et la Fédération de Zélandia se jurent de ne pas déclarer d'hostilités l'une contre l'autre, et ce pendant toute la durée, encore indéterminée, dudit traité.
Nij-Blankenvoorde, le neuf août 2011.
Avec plein pouvoir du gouvernement de la Fédération de Zélandia : Son Excellence Siert Bruggin.
Posté le : 01 nov. 2023 à 12:06:18
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Le Liberalintern : Depuis le premier juin 2011.L'Organisation des Nations Démocratiques : Depuis le vingt-quatre mars 2012.
Posté le : 16 nov. 2023 à 10:35:35
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Le gouvernement de la République Fédérale de Tanska, le gouvernement du Royaume de Teyla et le Gouvernement de la Fédération de Zélandia, guidés par le désir de consolider la paix et l’harmonie entre leur nations respectives, ont arrêté ce qui suit :
La libre-circulation des individus et des produits culturels (littérature, cinéma, théâtre, arts plastique, arts graphiques) est garantie pour tous les citoyens des états-membres du présent traité;
Article premier bis.
Un état membre peut restreindre la liberté de circulation d'un citoyen dès lors que celui-ci menace l’ordre public de l’Etat en question;
Article 2.
D'un renforcement et d'une harmonisation de la surveillance des frontières extérieures de l'espace dudit traité : tous citoyens des États signataires peuvent circuler dans l’espace dudit traité sur simple présentation de leur carte d’identité ou de leur passeport. Chaque État, signataires aura selon les modalités qui lui sont propres, le contrôle sur la vérification de l'identité des individus entrants sur leur(s) territoire(s), métropolitains comme d'outre-mers, afin de vérifier que ces derniers [les individus entrants] soient bien citoyens d'un autre État signataire;
Article 3.
De la possibilité, après consultation des États signataires, de la suspension de l'article premier du présent traité. Cette suspension est possible en cas de menace suspecté ou confirmé pour la sécurité d'un ou plusieurs états-membres. La suspension prend effet pour une durée fixée par décret par l'État concerné pour une durée maximale de six mois. Toute prolongation nécessitera un vote à la majorité des états-membres ; La suspension de l'article premier par un État signataire n'entraînera pas la suspension de l'article premier dudit traité pour les autres États signataires;
Article 4.
D'une coopération policière : les forces de police se prêtent assistance mutuelle dans la détection et la prévention de la criminalité des États signataires de l'espace dudit traité; [un système d’extradition peut-être mis en place entre les États membres];
Article 5.
De la création d'un Bureau de Communication Internationale permettant à des États non-signataires de faire une demande d'adhésion à l'espace dudit traité;
Article 5 bis.
Le Bureau de Communication Internationale sera aux frais de la Fédération de Zélandia, sans lui donner quelques avantages que ce soit;
Article 6.
L'adhésion d'un nouvel Etat à l'espace dudit traité définit en préambule s'effectue à la suite d'une demande d'adhésion définit à l'article cinq et doit être approuvée à l'unanimité des Etats membres;
Article 7.
Chaque États membre devra désigner, selon les modalités qui lui sont propres, un représentant plénipotentiaires qui aura pour mission d'approuvé ou non la candidature d'un État tiers à l'espace dudit traité, selon la volonté de son État d'origine.
Noordcroen, le vingt-deux août 2011.
Posté le : 28 nov. 2023 à 15:59:49
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Contrat du huit décembre 2012.
Article premier.
La Fédération des Communes Zélandiennes s'engagent à fournir au Duché de Sylva dix avions de chasse qu'elle a en sa possession;
Article 2.
Le Duché de Sylva s'engage à rembourser la chasse fournit par la Fédération des Communes Zélandiennes par une chasse nouvelle et moderne;
Article 3.
Dans le cas où l'une des deux parties viendrait à ne pas respecter les termes du présent contrat, la partie lésée pourra demander remboursement à la partie fautive par tout les moyens qu'elle aura décidé. Le remboursement se fera selon les termes de la partie lésée;
Signature du Secrétaire Général : Siert Bruggink.
Signature du Secrétaire Fédéral à la Marine et aux Armées : Willemijn Gijsbers.
Signature de Sa Majesté la Duchesse de Sylva : Alexandra Boisderose.
Posté le : 13 déc. 2023 à 20:13:51
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conscientes de l'importance d'une cohabitation pacifique,
désireuses de sauvegarder leurs souverainetés
ainsi que compréhensives des besoins des petits gens
ont décidées de ce qui suit:
Article 1:
La Fédération de Zélandia et la République de Miridian réaffirment la souveraineté respectives de chacune sur les territoires revendiqués, ainsi que leur respect des précédents traités.
Article 2 :
La République de Miridian, déclare et assure délivrer 1500 permis de pêche pour les pêcheurs zélandiens. Ces permis seront remis aux autorités zélandiennes, qui se chargeront de les distribuer. Les permis permettent de pêcher dans l'entièreté de la zone économique miridienne.
Article 3 :
Les pêcheurs zélandiens qui détiennent un permis, ne doivent pas pêcher annuellement plus de 105 000 tonnes de poissons. Les décomptes de la pêche totale seront organisés par les autorités zélandiennes, qui transmettront alors chaque année le résultat obtenu aux autorités miridiennes. En cas de non respect du quota, les deux autorités conviendront ensemble des potentielles sanctions, mesures et stratégies à entreprendre.
Article 4:
La marine miridienne pourra conduire des contrôles de façon aléatoire sur des navires de pêche tanskiens dans sa zone économique exclusive, sans perturber le cours normal du fonctionnement de la pêche.
Article 5:
Le gouvernement fédéral zélandiens pourra venir porter secours à tout navire de pêche zélandiens en situation de détresse.
Article 6:
La République de Miridian et la Fédération de Zélandia, surveilleront régulièrement l'état des ressource halieutiques, à travers différentes organisations publiques ou privées.
Article 7:
Au regard de l'article 6, le quota annuel de volume de pêche autorisé pour les mandats peut faire l'objet d'une annualisation. Cette dernière se fait au quatrième semestre de l'année sur proposition de l'un des parties. En absence d'accord, la valeur précédente reste en usage.
Article 8 :
Le présent traité entrera en vigueur après la ratification de chacun des parties.
Le vingt-trois janvier de l'an deux-mille-douze
.
Posté le : 06 jan. 2024 à 23:14:32
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La Confédération Royale Fédérale et Septentrionale de Kölisburg et la République Fédérale de Zélandia reconnaissent agréer aux principes défendus par le présent traité et aux articles suivants :
ARTICLE I : Les deux parties s'engagent à reconnaître l'intégrité du territoire de chacun ainsi que les espaces aériens, terrestres et maritimes revendiqués comme faisait partie intégrante de leur territoire ainsi que leurs Z.E.E respectives.
ARTICLE II : Les deux parties s'engagent à reconnaître que la baie dîtes "Zélandienne" pour la Confédération de Kölisburg et dîtes "Slohovenbaai" est un espace partagé par les deux parties et que toutes les ressources présentes appartiennent aux deux parties.
ARTICLE III : Les deux parties s'engagent, en cas de conflit au sujet de cette baie à passer en priorité par la diplomatie et régler leurs différents selon les multiples moyens diplomatiques à savoir des rencontres ou des correspondances.
ARTICLE III-1 : Les deux parties s'engagent, en cas de conflit au sujet de cette baie, à le régler uniquement de façon bilatérale.
ARTICLE IV : Si ils venaient à entrer en conflit par l'intermédiaire d'un soutien qui diffère à deux nations qui se font la guerre, les deux parties s'engagent à tenter au maximum à limiter l'impact que cela aurait sur cette baie et la reconnaissance de celle-ci comme un espace partagé.
ARTICLE V : Les deux parties concèdent que la souveraineté sur cette baie et partagé et qu'aucune des deux parties ne peut restreindre l'autre à y faire passer des embarcations qu'elles soient civiles, commerciales ou militaires.
ARTICLE VI : Les deux parties concèdent que le présent pacte ne peut-être rompu que par décision bilatérale ou en cas de guerre explicite entre les deux pays.
Posté le : 24 jan. 2024 à 23:49:13
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Article 1 :
Le Maître des balances Dino Scaela et le ministre Rutter s'engagent à encourager la réunion d'acteurs économiques de leurs pays respectifs et du secteur concerné en vue de la formation d'un groupe trans-national de transport naval dans l'optique de s'installer dans de nouveaux marchés, à hauteur d'une participation respective de 50/50 et d'une capitalisation boursière à Amstergraaf et Velsna.
Article 2 :
La Grande République de Velsna s'engage, en réponse au bon esprit de la politique d'absence de frais de douane de la Fédération de Zélandia, à lui octroyer un privilège exclusif de tarif de douane allégé de l'ordre de 25% le standard du réseau routier, fluvial et portuaire velsnien.
Article 3 :
Les parties s'engagent à développer des services facilitant l'existence des ressortissants en circulation et de la diaspora installée définitivement dans l’État de l'autre parti (développement de services linguistiques, lycées étrangers etc...).
Article 4 :
Les parties s'engagent dans la création d'un programme d'échange étudiant, en facilitant l'accès aux filières et écoles de leurs nations respectives sur le plan financier et culturel.
Article 5 :
Les deux parties s'engagent dans un pacte de non-agression à durée indéterminée garantissant une paix solide et une stabilité de long-terme dans la Manche Blanche.
Article 6 :
Dans l'éventualité d'une agression extérieure, les deux parties s'engagent à se porter assistance mutuelle sur le plan politique et militaire. Le présent article sera considéré comme caduque dans l'éventualité où l'une des deux parties initie une guerre offensive. Les conflits d'ordre internes ne sont également pas concernés par le dit traité.
Article 7 :
La Fédération de Zélandia et la Grande République de Velsna s'engagent à mettre en place au sein de leurs marines respectives des exercices militaires communs pour les années 2012, 2013 et 2014 (sauf en cas d'imprévu majeur ou de crise grave dans la Manche Blanche).
Article 8 :
La Fédération de Zélandia et la Grande République de Velsna s'engagent à garantir à l'autre un droit de mouillage commun à ses bâtiments militaires en cas de guerre dans la Manche Blanche. Les navires civils bénéficieront cependant d'une baisse conséquente des frais d'amarrage (de l'ordre de 10 à 25% selon la conjecture économique des deux parties) et jouiront d'un droit de mouillage illimité dans la durée.
Les parties informent des mouvements militaires maritimes et aériens aux abords de leurs façades maritimes respectives. En cas de soupçon pour la sécurité nationale, l'échange d'informations peut-être fait dans un délai de vingt-quatre heures.
Le précédent alinéa est caduc en cas d'entrée en guerre d'une des parties.
Posté le : 21 mars 2024 à 03:34:47
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Note : 0812-012
De : SECFAE
À : SECGZL
Objet : Proposition d'une doctrine diplomatique pour la Fédération.
Confidentiel. À l'attention exclusive du personnel autorisé.
Blankenvoorde,
District Gouvernemental,
Le huit décembre 2012.
À l’attention du Secrétaire Général. Comme vous le savez déjà sûrement, Cher Confrère, le monde actuel s’embrase en plusieurs points. La Sosjale Republyk Prodnov en voie de réunification, la guerre civile qui a touché l’Okaristan-Kolčovo, les conflits larvés au sein de la Konfederale Republyk Charnovia. Le Paltoterra est lui aussi sur le point de s’embraser avec la diplomatie agressive entreprise par la Republyk fan Mienskiplik lân Kommetjes (abréger R.M.K. NDLR). De ce constat pouvant être qualifié de déprimant, m’est venu à l’esprit une doctrine diplomatique que je vous soumets par le biais de cette note.
Ce document n’a prétention qu’à servir comme simple générateur d’idée, par l’observation de faits observable à l’internationale.
À partir de cet instant, je n’exposerais qu’une ébauche de ce que pourrait être la doctrine diplomatique de la Fédération. Tout d’abord, il est important de mettre en avant la faiblesse évidente et inhérente à l’armée Zélandienne, particulièrement son Corps Expéditionnaires, ainsi que de la Federale Marine fan Seelân, qui n’est plus depuis longtemps au fait de sa puissance. À noter cependant, qu’il s’agit de l’arme qui reçoit le plus d’investissement et qui a aussi tout de même fait le plus un bon en avant. Cependant, cela n’est pas encore suffisant et notre puissance dissuasive est loin de l’être et par extension de remplir son rôle correctement. Ainsi, la doctrine que je propose est simple. Si Zélandia n’est pour l’instant pas en mesure d’entretenir une dissuasion militaire active, alors elle se doit d’entretenir une dissuasion diplomatique active. Par dissuasion diplomatique, j’entends le fait de faire renoncer à un État tiers tout projet belliciste à l’égard de la Fédération, en lui montrant que les gains escomptés sont inférieurs aux risques encourus dans le cas de la formation d’une coalition internationale pro-Zélandia.
Ainsi, notre Fédération se doit de recommencer à mener une politique étrangère active auprès des autres acteurs internationaux, qu’ils s’agissent de nos partenaires ou non. L’amendement du pacte de non-agression de 1595 avec le Keninkryk Teyla, ainsi que la signature et la ratification de l’accord Rutter-Scaela avec la Grutte Republyk Velsna sont déjà de bonne avancée. En plus de l’intégration de la Fédération à l’Internationale Libertaire. C’est donc sur cette lancée qu’il nous faut continuer : en proposant tout d’abord une “Entente Cordiale” avec nos partenaires du Wite Kanaal que sont le Feriene Keninkryk fan Ynys Dyffryn en Kentware et la Bûnsrepublyk Tanska, puis un traité d’alliance avec l’Hartochdom Sylva depuis qu’en un an à peine, le Paltoterra soit devenu une véritable poudrière ; une piste de réflexion doit aussi être engagée concernant des alliances défensives bilatérales avec nos partenaires ONDiens que sont le Noardlike Ryk et la Republyk Faravan ; respectivement en Aleucie et en Afarée, quoique la tranquillité du continent Aleucien et du sous-continent Sud-Afaréen n’en font pas des zones prioritaires. La priorité diplomatique doit aussi être menée au Nazum, et particulièrement auprès du Zijian nouvellement indépendant. Par ailleurs, une alliance avec le Zijian pourrait nous permettre de mieux influencer et de contrôler ce territoire, nous donnant un plus grand ancrage au Nazum.
Afin de conclure, je dirais que notre Fédération se doit d’avoir le plus d’alliés —fiables— de par le monde, même si ces derniers sont à leurs antipodes respectifs, tant que cela protège la Zélandia d’une entrée non-désirée dans tout conflit. Ou bien que cette entrée se fasse en faisant le plus de dégâts possibles à l’ensemble des partis concernés.
Giel Rutter
De : SECFAE
À : SECGZL
Objet : Proposition d'une doctrine diplomatique pour la Fédération.
District Gouvernemental,
Le huit décembre 2012.
Ce document n’a prétention qu’à servir comme simple générateur d’idée, par l’observation de faits observable à l’internationale.
À partir de cet instant, je n’exposerais qu’une ébauche de ce que pourrait être la doctrine diplomatique de la Fédération. Tout d’abord, il est important de mettre en avant la faiblesse évidente et inhérente à l’armée Zélandienne, particulièrement son Corps Expéditionnaires, ainsi que de la Federale Marine fan Seelân, qui n’est plus depuis longtemps au fait de sa puissance. À noter cependant, qu’il s’agit de l’arme qui reçoit le plus d’investissement et qui a aussi tout de même fait le plus un bon en avant. Cependant, cela n’est pas encore suffisant et notre puissance dissuasive est loin de l’être et par extension de remplir son rôle correctement. Ainsi, la doctrine que je propose est simple. Si Zélandia n’est pour l’instant pas en mesure d’entretenir une dissuasion militaire active, alors elle se doit d’entretenir une dissuasion diplomatique active. Par dissuasion diplomatique, j’entends le fait de faire renoncer à un État tiers tout projet belliciste à l’égard de la Fédération, en lui montrant que les gains escomptés sont inférieurs aux risques encourus dans le cas de la formation d’une coalition internationale pro-Zélandia.
Ainsi, notre Fédération se doit de recommencer à mener une politique étrangère active auprès des autres acteurs internationaux, qu’ils s’agissent de nos partenaires ou non. L’amendement du pacte de non-agression de 1595 avec le Keninkryk Teyla, ainsi que la signature et la ratification de l’accord Rutter-Scaela avec la Grutte Republyk Velsna sont déjà de bonne avancée. En plus de l’intégration de la Fédération à l’Internationale Libertaire. C’est donc sur cette lancée qu’il nous faut continuer : en proposant tout d’abord une “Entente Cordiale” avec nos partenaires du Wite Kanaal que sont le Feriene Keninkryk fan Ynys Dyffryn en Kentware et la Bûnsrepublyk Tanska, puis un traité d’alliance avec l’Hartochdom Sylva depuis qu’en un an à peine, le Paltoterra soit devenu une véritable poudrière ; une piste de réflexion doit aussi être engagée concernant des alliances défensives bilatérales avec nos partenaires ONDiens que sont le Noardlike Ryk et la Republyk Faravan ; respectivement en Aleucie et en Afarée, quoique la tranquillité du continent Aleucien et du sous-continent Sud-Afaréen n’en font pas des zones prioritaires. La priorité diplomatique doit aussi être menée au Nazum, et particulièrement auprès du Zijian nouvellement indépendant. Par ailleurs, une alliance avec le Zijian pourrait nous permettre de mieux influencer et de contrôler ce territoire, nous donnant un plus grand ancrage au Nazum.
Afin de conclure, je dirais que notre Fédération se doit d’avoir le plus d’alliés —fiables— de par le monde, même si ces derniers sont à leurs antipodes respectifs, tant que cela protège la Zélandia d’une entrée non-désirée dans tout conflit. Ou bien que cette entrée se fasse en faisant le plus de dégâts possibles à l’ensemble des partis concernés.
Posté le : 24 sep. 2024 à 01:11:48
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Traité d'amitié, de commerce et de coopération Westalo-Zélandien.
Le gouvernement de la Grande République de Westalia et le gouvernement de la Fédération des Communes Zélandiennes, guidés par le désir de consolider la paix et l’harmonie entre leur nation respective, ont arrêté ce qui suit :
Article premier.
Les gouvernements de la Grande République de Westalia ainsi que de la Fédération des Communes Zélandiennes, nommés ci-après les parties, s'assurent mutuellement d'une représentation diplomatique permanente au sein de leur capitale politique respective;
Article premier bis.
Les parties seront représentées par Monsieur John Stephor comme Ambassadeur de la Grande République de Westalia en Zélandia et par Monsieur Stefan Elfring comme Ambassadeur de la Fédération des Communes Zélandiennes en Westalia. Cette dernière ouvre par ailleurs un consulat général au sein de la commune Aleucianer de Nij-Blankenvoorde afin d'être en contact permanent avec les citoyens Westaliens présent et, ou résident en Aleucie Zélandienne.
Article 2.
Les parties consentent à mutuellement autoriser les compagnies, privées comme publiques, de l'autre partie à ouvrir des filiales partout sur les territoires, sous leur autorité et en accord avec le droit et les lois locales;
Article 3.
Les parties s'engagent à diminuer de cinquante pourcent les frais d'amarrage de leurs ports aux bâtiments battant pavillon de l'autre partie;
Article 3 bis.
La Grande République de Westalia autorise à s'amarrer dans ses ports les bâtiments battant les pavillons de la Seelân Overseas Trade Company et de la Seelân-Velsnian Rederij foar Hannel. Les ports-franc Zélandiens réassurent leur ouverture aux bâtiments de commerce, peu importe leur pavillon, Westalien dans le cas présent;
Article 4.
Les parties s'engagent à mettre en relation leurs établissements en études dites supérieures afin de favoriser les échanges étudiants entre les parties;
Article 4 bis.
Les parties s'engagent à mutuellement développer des institutions linguistiques, éducatives et culturelles binationales dans le but de favoriser le développement des échanges entre les citoyens des parties.
Article 5.
Les parties consentent à mettre en relation leurs villes et communes afin d'effectuer des jumelages avec l'accord de ces dernières.
Article 6.
Tous citoyens des États signataires pourront circuler au sein des territoires sous législation des deux parties sur simple présentation de leur carte d’identité ou de leur passeport. Chacune des parties aura, selon les modalités qui lui sont propres, le contrôle sur la vérification de l'identité des individus entrants sur leur(s) territoire(s), métropolitains comme d'outremers, afin de vérifier que ces derniers [les individus entrants] soient bien citoyens de l'une des parties;
Fait à Blankenvoorde,
Secrétaire Fédéral aux Affaires Étrangères de la Fédération des Communes Zélandiennes : Son Excellence Giel Rutter.
Président Fédéral de la Grande République de Westalia : Son Excellence Victor Hardenbor.
Ministre Fédéral aux Affaires Étrangère de la Grande République de Westalia : Son Excellence : Henry Takajiwa.
Posté le : 24 sep. 2024 à 01:18:07
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𝓣𝓻𝓪𝓲𝓽𝓮́ 𝓭'𝓪𝓶𝓲𝓽𝓲𝓮́, 𝓭'𝓪𝓵𝓵𝓲𝓪𝓷𝓬𝓮 𝓮𝓽 𝓭𝓮 𝓬𝓸𝓸𝓹𝓮́𝓻𝓪𝓽𝓲𝓸𝓷 𝓩𝓲𝓳𝓲𝓪𝓷𝓸-𝓩𝓮́𝓵𝓪𝓷𝓭𝓲𝓮𝓷.
Le gouvernement de la République Unitaire du Zijian et le gouvernement de la Fédération des Communes Zélandiennes ci-après nommées les parties, guidés par le désir de reconsolider leurs liens historiques amicaux afin d'assurer la paix et l’harmonie entre leur nation respective et au Nazum Occidental, ont, dans un original en chacune de leur langue principale, arrêté ce qui suit :
Article premier.
Par ce traité, les parties déclarent et s'engagent dans une alliance défensive mutuelle et inaliénable pour une durée indéterminée ou jusqu'à une rupture consommées mutuellement par les deux parties;
Article premier bis.
— En cas d'une action offensive par une tierce puissance ou un groupement de puissances tierces, les partis ont l'obligation de se porter une assistance mutuelle d'ordre militaire, industriel, commercial et humain;
— Si l'une des parties s'engage dans une action offensive de son fait contre une puissance tierce, l'autre partie ne peut se joindre à cette action offensive qu'avec l'accord explicite de la première partie;
— En cas de troubles ou d'un conflit civil au sein de l'une des parties, l'autre partie ne peut s'impliquer qu'avec l'accord explicite de la première partie;
Article 2.
Les parties s'engagent dans une coopération économique mutuellement bénéfique à chacune et à encourager leurs compagnies respectives sur la voix d'une concurrence saine;
Article 2 bis.
Les parties s'engagent à accorder un droit de mouillage sans conditions avec réduction des frais d'amarrage à hauteur de cinquante-cinq pourcent aux bâtiments battant pavillon de l'autre partie, civils, marchands et militaires;
Article 3.
La République Unitaire du Zijian s'engage à concéder à la Fédération des Communes Zélandiennes par bail une concession portuaire sur cent ans dans une ville côtière de son choix;
Article 3 bis.
La Fédération des Communes Zélandiennes obtient le droit d'installer une base navale permanente sur une île de son choix de l'archipel Oostervel* mais aussi un devoir de protection de la République Unitaire du Zijian, de ses populations et de ses intérêts au Nazum Occidental;
Article 4.
Afin de permettre à sa population un développement humain et social moderne, la République Unitaire du Zijian délègue à l'Unionized Consortium fan Seelânske Shipyards, ci-après nommé U.C.S.S. le monopole de son industrie militaire et de sa production d'armement. Les moyens de production ainsi que les capitaux seront ou deviendront Zélandiens mais la main d'œuvre sera Zijianaise. Les salaires et avancées sociales, à savoir la démocratie directe sur le lieu de travail et le statut d'actionnaire pour le salarié, seront indexés sur ceux ayant courts actuellement en Zélandia;
Article 4 bis.
La Federale Marine fan Seelân s'engage à transférer le commandement de son navire amiral : le porte-hélicoptères amphibie de première génération AGS Admiral Seelân à la Marine républicaine Zijianaise. Le nom de baptême du navire ne peut être modifié, mais peut être traduit en Zijianais, à savoir : 澤蘭海軍上將.
Article 5.
Les parties s'engagent à assurer la libre circulation des personnes et des biens et marchandises entre les territoires sous leur autorité par la seule présence d'une carte d'identité valide pour les personnes et une réduction à hauteur de cinquante-cinq pourcent de taxe sur l'importation pour les biens et marchandises;
Article 6.
Les parties s'engagent à ne pas reconnaître d'eaux territoriales et de Zones Économiques Exclusives pour elles-mêmes comme pour des tierces puissances;
Article 7.
Les parties s'engagent à encourager leurs acteurs scolaires et estudiantins respectifs à effectuer des collaboration et échanges universitaires ainsi qu'à échanger leurs travaux sur leur(s) sujet(s) de recherche, quelque ils soient;
Article 7 bis.
Les parties s'engagent à développer au sein des territoires sous leur autorité des services et des infrastructures permettant l'accueil et l'information de leurs ressortissants respectifs sur les territoires sous autorité de l'autre partie. Un consulat Zijianais pourra ouvrir au sein de la mégapole Zélandienne de Nij-Amstergraaf-Rotterlo. D'autres consulats Zijianais pourront ouvrir au sein des autres territoires fédéraux au besoin;
Article 8.
La Fédération des Communes Zélandiennes s'engagent à aider la République Unitaire du Zijian dans son développement, particulièrement économique et en infrastructures, et dans la mise en place des précédents articles du présent traité;
Article conclusif.
Le présent traité n'a pas de durée défini et ne peut être annulé qu'avec l'accord mutuel et explicite des deux parties contractantes.
Si l'une des deux parties contractantes décide unilatéralement de ne pas appliquer l'un des articles du présent traité, l'autre partie pourra utiliser des actes coercitifs économiques ou militaires afin de faire appliquer lesdits articles.
Fait à Nij-Amstergraaf,
Secrétaire Fédéral aux Affaires Étrangères de la Fédération des Communes Zélandiennes : Son Excellence Giel Rutter.
Secrétaire Fédéral à la Marine et aux Armées de la Fédération des Communes Zélandiennes : Son Excellence Willemijn Gijsbers.
Présidente de la République Unitaire du Zijian : Son Excellence Nobugawa Eza.
Posté le : 19 nov. 2024 à 14:15:46
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Le Diwan du Califat Constitutionnel d'Azur et le gouvernement de la Fédération des Communes Zélandiennes ci-après nommés les parties, guidés par le désir de consolider la paix, l’harmonie et la prospérité entre leur nation respective et en Afarée Orientale ont, dans un original en chacune de leur langue principale, arrêté ce qui suit :
La Fédération des Communes Zélandiennes s'engagent à fournir au Califat Constitutionnel d'Azur des bâtiments militaires de bonne facture qui seront sous l'autorité seule de la seconde partie sans exception aucune.
Article premier bis.
En vertu de l'article premier ; la Fédération des Communes Zélandiennes s'engage à fournir au Califat Constitutionnel d'Azur :
- — Deux sous-marins d'attaque de huitième génération.
— Un sous-marin lance-missiles de septième génération.
— Deux sous-marins lanceur d'engins de sixième génération.
— Vingt-quatre missiles dits〝de croisière〞mer-sol de cinquième génération.
— Une douzaine de missiles de type balistique de quatrième génération.
Le tout pour un maximum de dix mille cent vingt-cinq virgule quarante-neuf Livres Zélandiennes(10125.49 Zƒ) soit cinq mille unités monétaires internationales.
Article 2.
Le Califat Constitutionnel d'Azur s'engage à s'armer exclusivement auprès des Chantiers Navals Syndiqués d'Amstergraaf de la Fédération des Communes Zélandiennes en ce qui concerne l'armement naval ; cet article ne concerne pas les armements terrestres ni aériens..
Article 3.
Les Chantiers Navals Syndiqués d'Amstergraaf s'engagent à ne jamais dépasser le prix des cinq mille unités monétaires internationales lorsqu'ils définiront la valeur de leur﹒s production﹒s à destination du Califat Constitutionnel d'Azur et﹒ou, de ses forces armées.
Article 4.
Le Califat Constitutionnel d'Azur s'engage à céder à la Fédération des Communes Zélandiennes des baux sur cent ans d'un quartier portuaire de la cité d'Anaxandre ainsi que d'une terre vierge sur la côte permettant la fondation d'une cité portuaire sous administration communale Zélandienne. Les modalités de réalisation et d'existence de cette concession sont déterminées dans une convention spécifique annexe au présent traité, dont le respect conditionne l'effectivité du présent accord.
Article 4 bis.
Sur un prix fixé individuellement pour chaque concession par le Califat Constitutionnel d'Azur ; la Fédération des Communes Zélandiennes s'engage à payer son dû au Calife à chaque premier jour de janvier, et ce, jusqu'à la fin des baux et après s'ils sont renouvelés.
Article conclusif.
Le présent traité n'est considéré comme effectif qu'après trois mois révolus suivant la livraison complète des armements concernés par l'article 1b et la ratification par les organes constitutionnels des deux parties et ne saurait avoir d'effet rétroactif. Il cesse de prendre effet en cas de contravention à la moindre de ses dispositions ou de celle de sa convention annexe. Il appartient à la Justice de caractériser d'éventuelles contraventions et d'ordonner la mise en conformité des choses selon les termes du présent traité pour leur rétablissement effectif.
ℱ𝒶𝒾𝓉 𝒶̀ 𝒦𝒶𝓈𝒶𝓇𝒻𝒶𝓉,
Secrétaire Fédéral à la Marine et aux Armées de la Fédération des Communes Zélandiennes : 𝒮𝑜𝓃 ℰ𝓍𝒸𝑒𝓁𝓁𝑒𝓃𝒸𝑒 𝒲𝒾𝓁𝓁𝑒𝓂𝒾𝒿𝓃 𝒢𝒾𝒿𝓈𝒷𝑒𝓇𝓈.
Ambassadeur Azuréen à Blankenvoorde du Califat Constitutionnel d'Azur : 𝒩𝒶𝒹𝒾𝓇 𝒶𝓁-𝒵𝒶𝒻𝓇𝒶𝓃𝒾 𝒾𝒷𝓃 𝒪𝒹𝒽𝓂𝒶𝓇.
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- Article 4
- Article 5
- Article 6
