21/07/2013
16:35:57
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[Secrétariat aux Affaires Étrangères de la Fédération de Zélandia]

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[+Registre Publique des relations internationales entretenues par la Fédération de Zélandia+]

[+Ce registre à pour vocation d'être consultatif pour tout individu souhaitant se renseigner sur les relations diplomatique de la Fédération.+]

[+Toute équipe diplomatique souhaitant, au nom de leur gouvernement, ouvrir une ambassade dans notre capitale de Blankenvoorde ou un consulat sur l'un des territoires de la Fédération est priée de s'adresser au Secrétariat Fédéral aux Affaires Étrangères.+]

[+Si vous avez déjà une représentation diplomatique en notre État, pour toutes missives ou requêtes de votre part, veuillez vous adresser au Secrétariat Fédéral aux Affaires Étrangères. Le Secrétaire fédéral transmettra ensuite votre message au Secrétaire Général qui l'étudiera avec soin afin de vous répondre au mieux+]
États dans lesquels la Fédération possède une représentation diplomatique :

- République Fédérale de Tanska
Détails :
Capitale : Norja
Chef de l'État : Harald Frogsɵn
Ambassade :
n°10
Eindchemmarcket
District Gouvernemental
Blankenvoorde
drapeau

- Royaume Teyla
Détails
Capitale : Manticore
Chef de l'État : Catherine III
Ambassade :
n°12bis
Eindchemmarcket
District Gouvernemental
Blankenvoorde
drapeau

- République d'Auccitone
Détails :
Capitale : Emelle
Chef de l'État : Estève Puech
Ambassade :
n°13
Eindchemmarcket
District Gouvernemental
Blankenvoorde
drapeau

- République Fédérale du Zamundika
Proposition d'adresse
Capitale : Jamala
Chef de l'État : Kazi Mwangi
n°11bis
Eindchemmarcket
District Gouvernemental
Blankenvoorde
drapeau

- Royaume-Uni d'Ynys Dyffryn et du Kentware
Proposition d'adresse
Capitale : Bryngaerdinas Pil
Chef de l'État : Elizabeth Ière
n°23bis
Eindchemmarcket
District Gouvernemental
Blankenvoorde
drapeau

Pour les autres ambassades, se référer au topic : [Création d'ambassades]
Pacte Teyla-Zélandia

Pacte de non agression ET de défense mutuelle du six juin MDXCV*


Le gouvernement du Royaume de Teyla et le gouvernement de la Fédération de Zélandia, guidés par le désir de consolider la paix et l’harmonie entre leur nation respective, ont arrêté ce qui suit :

Article premier.

Les deux parties contractantes s'engagent à s'abstenir entre elles de tout acte de violence, de toute action agressive et de toute agression, et cela aussi bien isolément qu'en liaison avec d'autres puissances.

Article 2.

Au cas où l'une des deux parties contractantes serait l'objet d'un acte de guerre de la part d'une autre puissance, l'autre partie n'assistera, sous aucune forme, cette tierce puissance.

Article 2 bis.

Au cas où l'une des deux parties contractantes serait l'objet d'un acte de guerre de la part d'une autre puissance, l'autre partie se devra d'assister la partie défensive contre la tierce puissance.

Article 3.

Aucune des deux parties contractantes ne participera à un groupement de puissances dirigé, directement ou indirectement, contre l'autre partie.


Article 3 bis.

Aucune des deux parties contractantes ne s'engagera dans un conflit intérieur de l'autre partie, sauf si cette dernière [l'autre partie] en fait la demande.

Article 4.

Au cas où des différends ou des conflits surgiraient entre les deux parties sur des questions de telle ou telle nature, les deux parties appuieraient ces différends ou ces conflits exclusivement par la voie d'un échange de vues amical, ou, si nécessaire, par des commissions d’arbitrage.


Manticore, le six juin MDXCV*.
Amendé à Blankenvoorde le cinq août 2012.


Avec pleins pouvoirs du gouvernement du Royaume de Teyla : Sa Majesté Jean IV.
Pour le Gouvernement Zélandien : Son Excellence Sebastiaan Kleinrosenboom.


Au nom du Royaume de Teyla : .
Pour le gouvernement Zélandien : le Secrétaire Général Siert Brunggink.


*1595
Listes des différents traités établit entre la Fédération et d'autres États ou entités.


Traité d'Elysium

Traité maritime du sept juillet 2011


Le gouvernement de la République de Miridian et le gouvernement de la Fédération de Zélandia, guidés par le désir de consolider la paix et l’harmonie entre leur nation respective, ont arrêté ce qui suit :

Article premier.

La fédération de Zélandia reconnait la souveraineté de Miridian sur le domaine maritime détaillé préalablement par les deux parties.

Article 2.

Par ce présent traité la République de Miridian et la Fédération de Zélandia s'engagent à établir un corridor maritime neutre, dans la zone géographique détaillée préalablement par les deux parties évoquées ci-dessus.

Article 3.

Il est strictement interdit d'exploiter les ressources maritimes présentes dans ce corridor pour la Fédération de Zélandia.

Article 4.

Tous les ans la Fédération de Zélandia s'engage à remettre au ministère des affaires étrangères miridian, un document comportant le nombre de navires militaires présent sur place.

Article 5.

La République de Miridian et la Fédération de Zélandia s'engagent à respecter chacun des articles de ce présent traité et de ne pas entreprendre d'action hostile envers l'autre.

Elysium, le sept juillet 2011.

Avec pleins pouvoirs du gouvernement de la République de Miridian : son Excellence Hans Golben.
Pour le Gouvernement Zélandien : Son Excellence Giel Rutter.
Traité de Nij-Blankenvoorde

Traité de libre-échange et libre-circulation du neuf août 2011


Le gouvernement de la République de Miridian et le gouvernement de la Fédération de Zélandia, guidés par le désir de consolider la paix et l’harmonie entre leur nation respective, ont arrêté ce qui suit :

Article premier.

La République de Miridian et la Fédération de Zélandia ne doivent taxer aucunement les produits de l'autre partie et entrant sur leur(s) territoire(s).

Article 2.

La République de Miridian et la Fédération de Zélandia ouvre leurs frontières respectives à leurs citoyens sans effectuer de contrôle.

Article 2bis.

Chacune des deux parties peut fermer ses frontières à l'autre partie, en cas de grands troubles intérieurs, de façon temporaire et après avoir prévenu l'autre partie.

Article 3.

La République de Miridian et la Fédération de Zélandia se jurent de ne pas déclarer d'hostilités l'une contre l'autre, et ce pendant toute la durée, encore indéterminée, dudit traité.

Nij-Blankenvoorde, le neuf août 2011.

Avec plein pouvoir du gouvernement de la République de Miridian : Son Excellence Eisenkaiser.
Avec plein pouvoir du gouvernement de la Fédération de Zélandia : Son Excellence Siert Bruggin.
Organisations Internationales dont fait partie la Fédération :

drapeau Le Liberalintern : Depuis le premier juin 2011.


L'Organisation des Nations Démocratiques : Depuis le vingt-quatre mars 2012.







Traité de Noordcroen

Traité d'ouverture des frontières du vingt-deux août 2011

Le gouvernement de la République Fédérale de Tanska, le gouvernement du Royaume de Teyla et le Gouvernement de la Fédération de Zélandia, guidés par le désir de consolider la paix et l’harmonie entre leur nations respectives, ont arrêté ce qui suit :

Article premier.

La libre-circulation des individus et des produits culturels (littérature, cinéma, théâtre, arts plastique, arts graphiques) est garantie pour tous les citoyens des états-membres du présent traité;

Article premier bis.

Un état membre peut restreindre la liberté de circulation d'un citoyen dès lors que celui-ci menace l’ordre public de l’Etat en question;

Article 2.

D'un renforcement et d'une harmonisation de la surveillance des frontières extérieures de l'espace dudit traité : tous citoyens des États signataires peuvent circuler dans l’espace dudit traité sur simple présentation de leur carte d’identité ou de leur passeport. Chaque État, signataires aura selon les modalités qui lui sont propres, le contrôle sur la vérification de l'identité des individus entrants sur leur(s) territoire(s), métropolitains comme d'outre-mers, afin de vérifier que ces derniers [les individus entrants] soient bien citoyens d'un autre État signataire;

Article 3.

De la possibilité, après consultation des États signataires, de la suspension de l'article premier du présent traité. Cette suspension est possible en cas de menace suspecté ou confirmé pour la sécurité d'un ou plusieurs états-membres. La suspension prend effet pour une durée fixée par décret par l'État concerné pour une durée maximale de six mois. Toute prolongation nécessitera un vote à la majorité des états-membres ; La suspension de l'article premier par un État signataire n'entraînera pas la suspension de l'article premier dudit traité pour les autres États signataires;

Article 4.

D'une coopération policière : les forces de police se prêtent assistance mutuelle dans la détection et la prévention de la criminalité des États signataires de l'espace dudit traité; [un système d’extradition peut-être mis en place entre les États membres];

Article 5.

De la création d'un Bureau de Communication Internationale permettant à des États non-signataires de faire une demande d'adhésion à l'espace dudit traité;

Article 5 bis.

Le Bureau de Communication Internationale sera aux frais de la Fédération de Zélandia, sans lui donner quelques avantages que ce soit;

Article 6.

L'adhésion d'un nouvel Etat à l'espace dudit traité définit en préambule s'effectue à la suite d'une demande d'adhésion définit à l'article cinq et doit être approuvée à l'unanimité des Etats membres;

Article 7.

Chaque États membre devra désigner, selon les modalités qui lui sont propres, un représentant plénipotentiaires qui aura pour mission d'approuvé ou non la candidature d'un État tiers à l'espace dudit traité, selon la volonté de son État d'origine.


Noordcroen, le vingt-deux août 2011.
Contrat Zélando-Sylvois d'échange d'aéronefs.

Contrat du huit décembre 2012.


Dans une volonté d'entraide dans le combat pour la Liberté, les gouvernements du Duché de Sylva et de la Fédération des Communes Zélandiennes ont arrêté ce qui suit.

Article premier.

La Fédération des Communes Zélandiennes s'engagent à fournir au Duché de Sylva dix avions de chasse qu'elle a en sa possession;

Article 2.

Le Duché de Sylva s'engage à rembourser la chasse fournit par la Fédération des Communes Zélandiennes par une chasse nouvelle et moderne;

Article 3.

Dans le cas où l'une des deux parties viendrait à ne pas respecter les termes du présent contrat, la partie lésée pourra demander remboursement à la partie fautive par tout les moyens qu'elle aura décidé. Le remboursement se fera selon les termes de la partie lésée;

Fait à Blankenvoorde le huit décembre 2012.

Signature du Secrétaire Général : Siert Bruggink.
Signature du Secrétaire Fédéral à la Marine et aux Armées : Willemijn Gijsbers.
Signature de Sa Majesté la Duchesse de Sylva : Alexandra Boisderose.
Traité Maritime de Nij-Blankenvoorde, entre la Fédération de Zélandia et la République de Miridian


La Fédération de Zélandia et la République de Miridian,

conscientes de l'importance d'une cohabitation pacifique,

désireuses de sauvegarder leurs souverainetés

ainsi que compréhensives des besoins des petits gens

ont décidées de ce qui suit:


Article 1:

La Fédération de Zélandia et la République de Miridian réaffirment la souveraineté respectives de chacune sur les territoires revendiqués, ainsi que leur respect des précédents traités.

Article 2 :
La République de Miridian, déclare et assure délivrer 1500 permis de pêche pour les pêcheurs zélandiens. Ces permis seront remis aux autorités zélandiennes, qui se chargeront de les distribuer. Les permis permettent de pêcher dans l'entièreté de la zone économique miridienne.

Article 3 :
Les pêcheurs zélandiens qui détiennent un permis, ne doivent pas pêcher annuellement plus de 105 000 tonnes de poissons. Les décomptes de la pêche totale seront organisés par les autorités zélandiennes, qui transmettront alors chaque année le résultat obtenu aux autorités miridiennes. En cas de non respect du quota, les deux autorités conviendront ensemble des potentielles sanctions, mesures et stratégies à entreprendre.

Article 4:
La marine miridienne pourra conduire des contrôles de façon aléatoire sur des navires de pêche tanskiens dans sa zone économique exclusive, sans perturber le cours normal du fonctionnement de la pêche.

Article 5:
Le gouvernement fédéral zélandiens pourra venir porter secours à tout navire de pêche zélandiens en situation de détresse.

Article 6:
La République de Miridian et la Fédération de Zélandia, surveilleront régulièrement l'état des ressource halieutiques, à travers différentes organisations publiques ou privées.

Article 7:
Au regard de l'article 6, le quota annuel de volume de pêche autorisé pour les mandats peut faire l'objet d'une annualisation. Cette dernière se fait au quatrième semestre de l'année sur proposition de l'un des parties. En absence d'accord, la valeur précédente reste en usage.

Article 8 :
Le présent traité entrera en vigueur après la ratification de chacun des parties.


Fait à Nij-Blankenvoorde, Fédération de Zélandia, en double exemplaire, les langues allemandes, françaises et zélandiens font toutes trois foi.

Le vingt-trois janvier de l'an deux-mille-douze
.

𝑃𝐴𝐶𝑇𝐸 𝐷𝐸 𝑅𝐸𝐶𝑂𝑁𝑁𝐴𝐼𝑆𝑆𝐴𝑁𝐶𝐸


La Confédération Royale Fédérale et Septentrionale de Kölisburg et la République Fédérale de Zélandia reconnaissent agréer aux principes défendus par le présent traité et aux articles suivants :

ARTICLE I : Les deux parties s'engagent à reconnaître l'intégrité du territoire de chacun ainsi que les espaces aériens, terrestres et maritimes revendiqués comme faisait partie intégrante de leur territoire ainsi que leurs Z.E.E respectives.

ARTICLE II : Les deux parties s'engagent à reconnaître que la baie dîtes "Zélandienne" pour la Confédération de Kölisburg et dîtes "Slohovenbaai" est un espace partagé par les deux parties et que toutes les ressources présentes appartiennent aux deux parties.

ARTICLE III : Les deux parties s'engagent, en cas de conflit au sujet de cette baie à passer en priorité par la diplomatie et régler leurs différents selon les multiples moyens diplomatiques à savoir des rencontres ou des correspondances.

ARTICLE III-1 : Les deux parties s'engagent, en cas de conflit au sujet de cette baie, à le régler uniquement de façon bilatérale.

ARTICLE IV : Si ils venaient à entrer en conflit par l'intermédiaire d'un soutien qui diffère à deux nations qui se font la guerre, les deux parties s'engagent à tenter au maximum à limiter l'impact que cela aurait sur cette baie et la reconnaissance de celle-ci comme un espace partagé.

ARTICLE V : Les deux parties concèdent que la souveraineté sur cette baie et partagé et qu'aucune des deux parties ne peut restreindre l'autre à y faire passer des embarcations qu'elles soient civiles, commerciales ou militaires.

ARTICLE VI : Les deux parties concèdent que le présent pacte ne peut-être rompu que par décision bilatérale ou en cas de guerre explicite entre les deux pays.
Traité de coopération, de non-agression et d'assistance Rutter-Scaela



Préambule :
Par ce présent traité, les représentants de la Fédération des communes zélandiennes et de la Grande République de Velsna s'engagent à respecter les termes suivants pour une durée indéterminée dans un esprit de coopération et d'amitié:

Article 1 :
Le Maître des balances Dino Scaela et le ministre Rutter s'engagent à encourager la réunion d'acteurs économiques de leurs pays respectifs et du secteur concerné en vue de la formation d'un groupe trans-national de transport naval dans l'optique de s'installer dans de nouveaux marchés, à hauteur d'une participation respective de 50/50 et d'une capitalisation boursière à Amstergraaf et Velsna.

Article 2 :
La Grande République de Velsna s'engage, en réponse au bon esprit de la politique d'absence de frais de douane de la Fédération de Zélandia, à lui octroyer un privilège exclusif de tarif de douane allégé de l'ordre de 25% le standard du réseau routier, fluvial et portuaire velsnien.

Article 3 :
Les parties s'engagent à développer des services facilitant l'existence des ressortissants en circulation et de la diaspora installée définitivement dans l’État de l'autre parti (développement de services linguistiques, lycées étrangers etc...).

Article 4 :
Les parties s'engagent dans la création d'un programme d'échange étudiant, en facilitant l'accès aux filières et écoles de leurs nations respectives sur le plan financier et culturel.

Article 5 :
Les deux parties s'engagent dans un pacte de non-agression à durée indéterminée garantissant une paix solide et une stabilité de long-terme dans la Manche Blanche.

Article 6 :
Dans l'éventualité d'une agression extérieure, les deux parties s'engagent à se porter assistance mutuelle sur le plan politique et militaire. Le présent article sera considéré comme caduque dans l'éventualité où l'une des deux parties initie une guerre offensive. Les conflits d'ordre internes ne sont également pas concernés par le dit traité.

Article 7 :
La Fédération de Zélandia et la Grande République de Velsna s'engagent à mettre en place au sein de leurs marines respectives des exercices militaires communs pour les années 2012, 2013 et 2014 (sauf en cas d'imprévu majeur ou de crise grave dans la Manche Blanche).

Article 8 :
La Fédération de Zélandia et la Grande République de Velsna s'engagent à garantir à l'autre un droit de mouillage commun à ses bâtiments militaires en cas de guerre dans la Manche Blanche. Les navires civils bénéficieront cependant d'une baisse conséquente des frais d'amarrage (de l'ordre de 10 à 25% selon la conjecture économique des deux parties) et jouiront d'un droit de mouillage illimité dans la durée.

Les parties informent des mouvements militaires maritimes et aériens aux abords de leurs façades maritimes respectives. En cas de soupçon pour la sécurité nationale, l'échange d'informations peut-être fait dans un délai de vingt-quatre heures.

Le précédent alinéa est caduc en cas d'entrée en guerre d'une des parties.
États reconnus et non reconnus par la Fédération de Zélandia.


carte

  • En bleu, la Fédération de Zélandia.
  • En vert, les États reconnus par la Fédération.
  • En bordeaux, les États non reconnus par la Fédération.
La grande majorité des États non reconnus par la Fédération sont des théocraties, exception faite de :
  • L'Empire colonial Listonien. La Fédération de Zélandia reconnaît, à l'inverse, les frontières et le gouvernement de la métropole Listonienne
  • La République Libre du Prodnov.
  • La Transblêmie.
  • La République des Comités de Communaterra
L'État Volignonais est quand à lui reconnu comme une province du Royaume Fédéral d'Aquitagne, et non comme un État indépendant.
Note : 0812-012
De : SECFAE
À : SECGZL
Objet : Proposition d'une doctrine diplomatique pour la Fédération.


Confidentiel. À l'attention exclusive du personnel autorisé.


Blankenvoorde,
District Gouvernemental,
Le huit décembre 2012.

À l’attention du Secrétaire Général. Comme vous le savez déjà sûrement, Cher Confrère, le monde actuel s’embrase en plusieurs points. La Sosjale Republyk Prodnov en voie de réunification, la guerre civile qui a touché l’Okaristan-Kolčovo, les conflits larvés au sein de la Konfederale Republyk Charnovia. Le Paltoterra est lui aussi sur le point de s’embraser avec la diplomatie agressive entreprise par la Republyk fan Mienskiplik lân Kommetjes (abréger R.M.K. NDLR). De ce constat pouvant être qualifié de déprimant, m’est venu à l’esprit une doctrine diplomatique que je vous soumets par le biais de cette note.

Ce document n’a prétention qu’à servir comme simple générateur d’idée, par l’observation de faits observable à l’internationale.

À partir de cet instant, je n’exposerais qu’une ébauche de ce que pourrait être la doctrine diplomatique de la Fédération. Tout d’abord, il est important de mettre en avant la faiblesse évidente et inhérente à l’armée Zélandienne, particulièrement son Corps Expéditionnaires, ainsi que de la Federale Marine fan Seelân, qui n’est plus depuis longtemps au fait de sa puissance. À noter cependant, qu’il s’agit de l’arme qui reçoit le plus d’investissement et qui a aussi tout de même fait le plus un bon en avant. Cependant, cela n’est pas encore suffisant et notre puissance dissuasive est loin de l’être et par extension de remplir son rôle correctement. Ainsi, la doctrine que je propose est simple. Si Zélandia n’est pour l’instant pas en mesure d’entretenir une dissuasion militaire active, alors elle se doit d’entretenir une dissuasion diplomatique active. Par dissuasion diplomatique, j’entends le fait de faire renoncer à un État tiers tout projet belliciste à l’égard de la Fédération, en lui montrant que les gains escomptés sont inférieurs aux risques encourus dans le cas de la formation d’une coalition internationale pro-Zélandia.

Ainsi, notre Fédération se doit de recommencer à mener une politique étrangère active auprès des autres acteurs internationaux, qu’ils s’agissent de nos partenaires ou non. L’amendement du pacte de non-agression de 1595 avec le Keninkryk Teyla, ainsi que la signature et la ratification de l’accord Rutter-Scaela avec la Grutte Republyk Velsna sont déjà de bonne avancée. En plus de l’intégration de la Fédération à l’Internationale Libertaire. C’est donc sur cette lancée qu’il nous faut continuer : en proposant tout d’abord une Entente Cordiale avec nos partenaires du Wite Kanaal que sont le Feriene Keninkryk fan Ynys Dyffryn en Kentware et la Bûnsrepublyk Tanska, puis un traité d’alliance avec l’Hartochdom Sylva depuis qu’en un an à peine, le Paltoterra soit devenu une véritable poudrière ; une piste de réflexion doit aussi être engagée concernant des alliances défensives bilatérales avec nos partenaires ONDiens que sont le Noardlike Ryk et la Republyk Faravan ; respectivement en Aleucie et en Afarée, quoique la tranquillité du continent Aleucien et du sous-continent Sud-Afaréen n’en font pas des zones prioritaires. La priorité diplomatique doit aussi être menée au Nazum, et particulièrement auprès du Zijian nouvellement indépendant. Par ailleurs, une alliance avec le Zijian pourrait nous permettre de mieux influencer et de contrôler ce territoire, nous donnant un plus grand ancrage au Nazum.

Afin de conclure, je dirais que notre Fédération se doit d’avoir le plus d’alliés —fiables— de par le monde, même si ces derniers sont à leurs antipodes respectifs, tant que cela protège la Zélandia d’une entrée non-désirée dans tout conflit. Ou bien que cette entrée se fasse en faisant le plus de dégâts possibles à l’ensemble des partis concernés.


Giel Rutter
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