Décrets du gouvernement

RELATIF A LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT !
Décret numéro 001-15 du 20/03/2012
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur la nomination du gouvernement de Sa Majesté


LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Vu l'article Article XXII de la constitution,
Vu la volonté de l'Assemblée nationale,

considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyle d'avoir un gouvernement et une administration publique fonctionnelles, qui respecte la constitution, la couronne et la souveraineté populaire.

(2) La démission de l'ancien gouvernement et la nomination d'Angel Rojas au poste de Premier ministre par l'Assemblée nationale.
Décrète :

Article 1 :
Sont nommés ministres :

• Mme. Sandrine Couturier ministre de l'Économie et du Budget ;
• Mme. Yasmine Laval ministre de l'Intérieur ;
• M. Jean-Louis Gaudion ministre des Affaires Étrangères ;
• M. Bertrand Cheval ministre de la Santé, de la Prévention et des solidarités ;
• Mme. Olivia Catasta ministre des Armées et de la Défense Nationale ;
• Mme. Coralie Mati ministre de l'Éducation, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche ;
• M. Jacque Duront, garde des balances, ministre de la Justice ;
• M. Damien Laval ministre de la Culture et du Savoir ;
• M. Camille Pourin ministre de la Souveraineté Nationale ;
• Mme. Marie Tonde ministre de l'Agriculture ;
• M. Jean-Pierre Proud ministre de l'Écologie et de la Planification Territoriale ;
• M.Victorin Lorielle ministre du Travail, du Dialogue Social et de l'Emploi ;
• Mme. Michèle Delarue, ministre du Logement de l'Égalité des Territoires.

Article 2 :
Sont nommés ministres délégués auprès du Premier ministre :

• Mme. Isabelle Hubrois chargée de l'égalité homme-femme, de la Démocratie, porte-parole du gouvernement ;
• M. Yassine Mohamed, chargé des relations avec le Parlement ;
• M. Lucas Dimao, chargé des questions scientifiques.

Article 3 :
Sont nommés secrétaires d'États auprès du ministre de l'Intérieur :

• M. David Lambert chargé de la citoyenneté ;
• M. Christophe Lemaire chargé de la coordination nationale des forces de sécurité ;
• Mme. Inès Plata chargé des collectivités territoriales.

Article 4 :
Sont nommés ministres délégués ou secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et de la Défense :

• M. François Olivier, ministre délégué chargé des anciens combattants ;
• Mme. Perrine Lamy, secrétaire d'État chargé de la transformation numérique au sein de l'Armée.

Article 5 :
Sont nommés ministres délégués auprès du ministre des Affaires Étrangères :

• Mme. Valérie Coutre, ministre déléguée des affaires de l'Organisation des Nations Démocratiques ;
• M. Patrice Pourra, ministre délégué des Affaires de l'Espace Noor(d)croen ;
• M. Martin Galen ministre délégué aux teylais de l'étranger et à la promotion de la langue Française.

Article 6 :
Sont nommés ministres délégués ou secrétaires d'états auprès du ministre de l'Économie et du Budget :

• M. Aurélien Morel ministre délégué de l'industrie et de la modernisation industrielle ;
• Mme. Jeanne Dupont secrétaire d'État au commerce extérieur.

Article 7 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel du Royaume de Teyla.


Fait le 20 Mars 2012 à Manticore.

Catherine III Courvoisier,
Par la Souveraine du Royaume de Teyla.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.

RELATIF A LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT !
Décret numéro 001-18 du 12/05/2015
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur la nomination du gouvernement de Sa Majesté


LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Vu l'article Article XXII de la constitution,
Vu la volonté de l'Assemblée nationale,

considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyla d'avoir un gouvernement et une administration publique fonctionnelles, qui respecte la constitution, la couronne et la souveraineté populaire.

(2) Vu la lettre de démission, par laquelle de la ministre des Armées et de la Défense nationale a présenté sa démission au Premier ministre de Sa Majesté :

Décrète :

Article 1 :
Est nommée ministre :
-Lucie Jaunette ministre des Armées et de la Défense Nationale.

Fait le 12 Mai 2015 à Manticore.

Catherine III Courvoisier,
Par la Souveraine du Royaume de Teyla.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.

PORTANT SUR LA NOMINATION D'AMBASSADEURS !
Décret numéro 008-14 du 29/07/2015
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur la nomination d'ambassadeurs


LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Sur proposition du Ministre des Affaires Étrangères,
Vu l'article XXIV de la constitution,

considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyla d'avoir un réseau diplomatique s'adaptant aux enjeux de la diplomatie moderne et de la continuité des relations avec les états.

(2) Considérant la relation spéciale avec la Sealânske Konfederaasje et les liens indéfectibles unissant la Confédération et le Royaume de Teyla.

(3) Considérant la relation de confiance entre les états-membres de l'Organisation des Nations Démocratiques et les liens indéfectibles unissant ces nations et le Royaume de Teyla.

Décrète :

Article 1 :
Yann Vik est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès de la République Fédérale de Tanska, du Duché de Sylva, de l'Empire Parlementaire et Démocratique du Nord, de la République Faravanienne et du Royaume-Uni d'Ynys Dyffryn et du Kentware.

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire des nations du monde libre et des cinq alliés.

Article 2 :
Léonnie Neri est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès des états-membres de la Sealânske Konfederaasje.

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire de la nation sœur.

Article 3 :
Guillaume Grandbois est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès du Duché de Gallouèse, de la Fédération de Sterus, de la République d'Antares, de la République de Lermandie, de la République Fédérative d'Icamie, de la République d'Hotsaline, de la Praefectura Praetorio Gallia Fausti Nanti.

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire des sept partenaires.

Article 4 :
Jean-baptiste Monaldo est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès de la Grande République de Velsna, de la Trépublique silicienne.

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire des quatre républiques.

Article 5 :
Isaac Croteau est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès de la République Démocratique du Wanmiri.

Article 6 :
Frédéric Hauet est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès de la Fédération de Yukanaslavie.

Article 7 :
Évelyne Berger est nommée ambassadrice plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès des Iles fédérées de l'Alguarena, de la République Fédérale des Provinces-Unies du Lofoten, de la Troisième République du Jashuria, Sérénissime République de Fortuna, de la République Directe de Banairah, du Tamurt n Althalj, de la République de Miridian, de la République de Saint-Marquise, de la Grande République de Westalia, de la République de Poëtoscovie, de la République d'Hasparne, de la République Fédérale d'Uusimaa, de Sochacia Ustyae Cliar, du Califat constitutionnel d'Azur, de la République de Novyavik.

Elle obtient le titre d'ambassadrice plénipotentiaire des nations du monde libre.

Article 8 :
Véronique Sartre est nommée ambassadrice plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès des Communes Unies du Grand Kah, de la Republik Sosialis Negara Strana, de la Fédération des Peuples Estaliens, de la Nation Communiste de Loduarie.

Elle obtient le titre d'ambassadrice plénipotentiaire des nations du peuple.

Article 9 :
Clarice Lejeune est nommée ambassadrice plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès, de la République Impériale Pétroléonienne, de l'Empire colonial de Listonia, de l'État Nouveau de Rimaurie, de la Fédération Centrale Démocratique d'Antegrad, de la République d'Union Nationale du Pontarbello.

Elle obtient le titre d'ambassadrice plénipotentiaire des nations souveraines.

Article 10 :
Arnaud Gingras est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès du Saint Empire Menkelt, du Royaume de Polkême, Empire du Burujoa, du Shogunat de Maronhi, de l'Etat du Fujiwa, de l'Empire Pharaonique du Kjhemet, de l'Empire du Grand Ling, du Saint Empire de Karty, du Royaume d'Issitralie, de l'Empire Raskenois, de l'Empire Confédéral Uni d'Antérinie, Empire Pharaonique du Kjhemet, de l'Union et Empire des Cités d'Akaltie

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire des Treize Couronnes.

Article 11 :
Sont nommés ambassadeurs semi-plénipotentiaire auprès de l'ambassadeur plénipotentiaire Yann Vik :

• Melissa Goncalves Barros ;
• Ryan Hensman.

Article 12 :
Sont nommés ambassadeurs semi-plénipotentiaire auprès de l'ambassadeur plénipotentiaire Guillaume Grandbois :

• Hardouin Vaillancour ;
• Desire Fontaine ;

Article 13 :
Sont nommés ambassadeurs semi-plénipotentiaire auprès de l'ambassadeur plénipotentiaire Évelyne Berger :

• Kárpáthy Ktisztina ;
• Vaden Labrosse ;
• Celio Ballesteros Serna ;
• Voleta Hervieux ;
• Scarlett Kirby.

Article 5 :
Sont nommés ambassadeurs semi-plénipotentiaire auprès de l'ambassadeur plénipotentiaire Arnaud Gingras :

• Phillipa Poissonnier ;
• Zara Marois ;
• Lucas Dennis.

Fait le 29 juillet 2015 à Manticore.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.

Pierre Lore,
Par le ministre des Affaires Étrangères.

RELATIF AUX ÉTATS D'EXCEPTIONS !
Décret numéro 001-56 du 25/12/2016
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur la proclamation d'États d'exceptions.


LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Vu la constitution,
Vu le code de la défense,
Vu la Déclaration de Guerre votée par l'Assemblée nationale le 25 décembre 2017 à l'encontre de la Principauté de Carnavale,
Vu l'acte d'agression caractérisé perpétré par la Principauté de Carnavale contre la capitale de l'Empire Démocratique et Parlement du Nord partenaire et allié du Royaume de Teyla,

Vu l'avis du Conseil des Ministres,
Vu l'avis du Parlement,


considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyla d'assurer la protection de la population, la continuité de l'État, des services publics,

(2) La nécessité pour le Royaume de Teyla d'assurer la défense de son territoire légitime,

(3) L'urgence et la gravité de la menace directe pesant sur la sécurité nationale du Royaume de Teyla et de ses citoyens,

(4) La mobilisation et la coordination de l'ensemble des forces armées et des services de sécurité pour la défense du Royaume,

Décrète :

Article 1 :
L'état de Guerre est déclaré sur l'ensemble du territoire du Royaume de Teyla.

Concomitamment à la déclaration de l'état de Guerre, la loi Martiale est proclamée sur l'ensemble du territoire du Royaume de Teyla.

Ces deux proclamations confèrent aux autorités militaires des pouvoirs extraordinaires pour le maintien de l'ordre public et la conduite des opérations de défense nationale.

Article 2 :
Le Premier Ministre, en étroite collaboration avec l'Assemblée nationale et de la Chambre des Nobles, est investi des pouvoirs exceptionnels tels que décrits par la Constitution et détaillés au sein de la Loi de l'État de Guerre datant de l'année 1966.

Article 3 :
Le Premier ministre, le ministre des Armées et de la Défense nationale et le ministre de l'Intérieur ont en charge l'application pleine et entière du présent décret, sous l'autorité du Premier ministre et sous le contrôle absolu de l'Assemblée nationale et de la Chambre des Nobles.

Article 4 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel du Royaume de Teyla.

Fait le 25 décembre 2016 à Manticore.

Catherine III Courvoisier,
Par la Souveraine du Royaume de Teyla.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.

RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS
Décret numéro 015-2 du 25/12/2016
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur le report des élections.


LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Vu la constitution,
Vu le code de la défense,
Vu le code électoral,
Vu le Décret d'état d'exception et de la loi martiale en vigueur,
Vu les pouvoirs exceptionnels du Premier ministre de Sa Majesté,

Vu la Déclaration de Guerre votée par l'Assemblée nationale le 25 décembre 2017 à l'encontre de la Principauté de Carnavale,
Vu l'acte d'agression caractérisé perpétré par la Principauté de Carnavale contre la capitale de l'Empire Démocratique et Parlement du Nord partenaire et allié du Royaume de Teyla,

Vu la nécessité absolue de concentrer tous les efforts dans l'effort de Guerre,
Vu l'incapacité des pouvoirs publics de pouvoir assurer des élections libres et sincères tant au niveau matérielle que sécuritaire,

Vu l'avis du Conseil des Ministres,
Vu l'avis du Parlement,


considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyla d'assurer la protection de la population, la continuité de l'État, des services publics,

(2) La nécessité pour le Royaume de Teyla de concentrer toutes ses ressources humaines, matérielles et financières sur la défense de son territoire légitime sur l'effort de guerre,

(3) L'urgence et la gravité de la menace directe pesant sur la sécurité nationale du Royaume de Teyla et de ses citoyens, rendant leur affection à la sécurisation d'une élection impossible

(4) La mobilisation et la coordination de l'ensemble des forces armées et des services de sécurité pour la défense du Royaume, qui rendent impossible la tenue de listes électorales fiables,

(5) La situation intérieure exceptionnelle due à des évacuations massives, des déplacements de population non contrôlés par les autorités du Royaume de Teyla, des contraintes logistiques et administratives massives,

(6) La situation intérieure exceptionnelle due à des tensions fortes, des heurts entre les forces de l'ordre et des éléments perturbateurs,


Décrète :

Article 1 :
Le report des élections nationales, régionales et locales sur l'ensemble du territoire de six mois.

Article 2 :
Le mandat des élus en fonction est prolongé pour une période de six mois supplémentaires.

Article 3 :
Ledit décret pourra être prolongé, par le Premier ministre de Sa Majesté, après consultation et avis du Conseil des Ministres et du Parlement, si les conditions de sécurités et matérielles l'exigent.

Article 4 :
En cas de vacance d'un siège électif due à un décès, une démission ou toute autre cause durant la période de report, la vacance sera pourvue par le suppléant. En cas d'absence de suppléant, le poste, s'il est issu d'une assemblée élue (Conseil municipal, régionaux, Assemblée Nationale, Chambre des Nobles, etc) reste vacant.

Si la fonction de Maire ou Président de région est vacante, l'Assemblée élue procède à une votation dont les conditions sont fixées par la loi électorale.

Toutefois, si le nombre de membres d'une assemblée élue devient inférieur au quorum nécessaire à son fonctionnement, fixé par la loi, et que cette situation compromet la continuité démocratique, la continuité de l'État, la continuité des services publics ou encore la continuité de l'effort de guerre, le Premier Ministre pourra, par décret et de manière exceptionnelle procéder à des nominations temporaires aux sièges vacants.

Lesdites nominations devront, strictement, se limiter au nombre de sièges nécessaires pour rétablir le quorum et permettre à ladite assemblée de fonctionner. Les nominations seront soumises à la votation auprès de la Chambre des Nobles et à l'Assemblée nationale, dans les conditions fixées par la loi. Si les nominations concernent la fonction de député, alors les nominations sont soumises à votation à la seule Chambres des Nobles. Si les nominations concernent la fonction de Noble, alors les nominations sont soumises à votation à la seule Assemblée nationale.

Article 5 :
Le présent traité est rendu caduque, automatiquement, si les conditions nécessaires à son application et ses conséquences ne sont plus réunies.

La Cour Constitutionnelle Royale peut s'auto-saisir de la question. Les Parlementaires peuvent saisir la Cour Constitutionnelle Royale selon les conditions fixées par la Constitution.

Article 6 :
Le Premier ministre et le ministre de l'Intérieur ont en charge l'application pleine et entière du présent décret, sous l'autorité du Premier ministre et sous le contrôle absolu de l'Assemblée nationale et de la Chambre des Nobles.

Article 7 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel du Royaume de Teyla.

Fait le 25 décembre 2016 à Manticore.

Catherine III Courvoisier,
Par la Souveraine du Royaume de Teyla.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.

RELATIF AUX MESURES D'URGENCES SANITAIRES !
Décret numéro 001-59 du 25/12/2016
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur les mesures d'urgences sanitaires.


LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Vu la constitution,
Vu le code de la défense,
Vu le code de la santé publique,
Vu le Décret d'état d'exception et de la loi martiale en vigueur,
Vu les pouvoirs exceptionnels du Premier Ministre de Sa Majesté,

Vu la Déclaration de Guerre votée par l'Assemblée nationale le 25 décembre 2017 à l'encontre de la Principauté de Carnavale,
Vu l'acte d'agression caractérisé perpétré par la Principauté de Carnavale contre la capitale de l'Empire Démocratique et Parlement du Nord partenaire et allié du Royaume de Teyla,

Vu la nécessité absolue de protéger la population du Royaume de Teyla et d'assurer sa survie face à la menace d'attaque non conventionnelle d'ordre chimique et/ou bactériologique,
Vu l'avis du Conseil des Ministres,
Vu l'avis du Parlement,


considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyla d'assurer la protection de la population,

(2) La nécessité de la prévention des troubles à l'ordre public, notamment ceux susceptibles de découler de la panique, de la peur, de la raréfaction des ressources médicales à l'échelle internationale,

(3) L'urgence et la gravité de la menace d'attaques non conventionnelles (chimiques et/ou bactériologiques), confirmée par l'agression perpétrée contre la capitale de l'Empire Démocratique et Parlement du Nord, ayant causé la mort de plusieurs millions de morts, selon les premières estimations,

(4) La perturbation des chaînes d'approvisionnement mondiale et de l'économie mondiale suite aux conséquences de l'attaque pouvant créer des pénuries sur tout un tas de produits quelque soit la nature et l'objectif du produit,

(5) La nécessité de maintenir la cohésion nationale et l'unité de la nation,

Décrète :

Article 1 :
La distribution de matériel afin de lutter contre les attaques biologiques et chimiques auprès des populations. Cela comprend la distribution de

• Masque à gaz,
• Gants en caoutchouc butyle et bottes,
• Lunette de protection,
• Lingettes pré-imprégnées d'une solution neutralisante dans le but de nettoyer les parties de peau exposées,
• Flacon de décontamination à base d'agent neutralisant afin de nettoyer les parties de peau exposées ou une surface ayant subi la contamination,
• Sacs-poubelles dans le but d'y jeter et enfermer hermétiquement tous les objets contaminés,
• Matériel permettant le confinement d'une pièce sécurisée (Ruban adhésif, couteau/ciseau, bâche, sacs de couchage),
• Kit de premier secours,
• Brochures d'urgences sur les comportements à adopter face à une attaque chimique, biologique ou balistique. La brochure est multilingue. Elle rappelle les numéros d'urgences, les procédures d'utilisation du matériel donné, comment l'utiliser et quand l'utiliser.
• Sifflet afin de pouvoir alerter d'une demande d'aide ou d'un danger.

Article 2 :
La distribution du matériel, explicité à l'article premier du présent décret, sera distribuée par les autorités civiles, militaires et policières en liaison constante avec les services de santé et le ministère de la Santé.

Le Gouvernement de Sa Majesté, débloque les fonds nécessaires afin d'exercer une campagne de prévention, massive, sur deux mois, quant aux gestes à adopter, comment se servir du matériel, etc.

Article 3 :
Toutes les opérations chirurgicales non urgentes, les consultations non essentielles et les hospitalisations ne mettant pas en jeu la vie du patient sont suspendues, afin de libérer des lits, du matériel et du personnel médical pour la prise en charge prioritaire des victimes de l'attaque chimique en provenance de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord et à des futures, potentielles, prises en charge sur le sol teylais. Cette suspension est valable pour une durée d'un mois, et pourra être renouvelés automatiquement par décret.

Le personnel soignant, y compris les étudiants et les retraités, pourra être réquisitionné et réaffecté d'office aux services hospitaliers, structures médicales d'urgence ou zones du territoire nécessitant un renfort urgent.

Le Gouvernement de Sa Majesté débloque les fonds nécessaires afin d'exercer des formations rapides sur la médecine d'urgence et de catastrophe de grande ampleur, de décontamination suite à une exposition chimique ou biologique.

Article 4 :
Le ministère de la Santé, en lien avec le ministère des Armées et de la Défense, commence la construction d'hôpitaux de campagne, dans les endroits recueillit par le ministère de la Santé, tous les cinq ans.

Article 5 :
La distribution du matériel de protection de l'article premier du présent décret se fait selon les priorités suivantes :

• Zone à forte densité de population et sous la menace immédiatement : Capitale, agglomérations urbaines, centres urbains, zones abritant des infrastructures critiques,
• Personnel de première ligne et assurant la continuité des services publics : Forces de sécurités, personnel médical, les agents des services publics indispensables à la continuité de l'État et de la Nation.
• Populations vulnérables et établissements : Enfants, personnes âgées, écoles, maisons de retraite, crèches, orphelinats, maison d'accueil de migrant, etc.
• Reste du territoire.

Article 5 :
Le Premier ministre, la ministre des Armées et de la Défense nationale, le ministre de la Santé et la ministre de l'Intérieur ont en charge l'application pleine et entière du présent décret, sous l'autorité du Premier ministre et sous le contrôle absolu de l'Assemblée nationale et de la Chambre des Nobles.

Article 6 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel du Royaume de Teyla.

Fait le 25 décembre 2016 à Manticore.

Catherine III Courvoisier,
Par la Souveraine du Royaume de Teyla.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.