Décrets du gouvernement

RELATIF A LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT !
Décret numéro 001-15 du 20/03/2012
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur la nomination du gouvernement de Sa Majesté


LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Vu l'article Article XXII de la constitution,
Vu la volonté de l'Assemblée nationale,

considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyle d'avoir un gouvernement et une administration publique fonctionnelles, qui respecte la constitution, la couronne et la souveraineté populaire.

(2) La démission de l'ancien gouvernement et la nomination d'Angel Rojas au poste de Premier ministre par l'Assemblée nationale.
Décrète :

Article 1 :
Sont nommés ministres :

• Mme. Sandrine Couturier ministre de l'Économie et du Budget ;
• Mme. Yasmine Laval ministre de l'Intérieur ;
• M. Jean-Louis Gaudion ministre des Affaires Étrangères ;
• M. Bertrand Cheval ministre de la Santé, de la Prévention et des solidarités ;
• Mme. Olivia Catasta ministre des Armées et de la Défense Nationale ;
• Mme. Coralie Mati ministre de l'Éducation, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche ;
• M. Jacque Duront, garde des balances, ministre de la Justice ;
• M. Damien Laval ministre de la Culture et du Savoir ;
• M. Camille Pourin ministre de la Souveraineté Nationale ;
• Mme. Marie Tonde ministre de l'Agriculture ;
• M. Jean-Pierre Proud ministre de l'Écologie et de la Planification Territoriale ;
• M.Victorin Lorielle ministre du Travail, du Dialogue Social et de l'Emploi ;
• Mme. Michèle Delarue, ministre du Logement de l'Égalité des Territoires.

Article 2 :
Sont nommés ministres délégués auprès du Premier ministre :

• Mme. Julia Courage chargée de l'égalité homme-femme, de la Démocratie, porte-parole du gouvernement ;
• M. Yassine Mohamed, chargé des relations avec le Parlement ;
• M. Lucas Dimao, chargé des questions scientifiques.

Article 3 :
Sont nommés secrétaires d'États auprès du ministre de l'Intérieur :

• M. David Lambert chargé de la citoyenneté ;
• M. Christophe Lemaire chargé de la coordination nationale des forces de sécurité ;
• Mme. Inès Plata chargé des collectivités territoriales.

Article 4 :
Sont nommés ministres délégués ou secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et de la Défense :

• M. François Olivier, ministre délégué chargé des anciens combattants ;
• Mme. Perrine Lamy, secrétaire d'État chargé de la transformation numérique au sein de l'Armée.

Article 5 :
Sont nommés ministres délégués auprès du ministre des Affaires Étrangères :

• Mme. Valérie Coutre, ministre déléguée des affaires de l'Organisation des Nations Démocratiques ;
• M. Patrice Pourra, ministre délégué des Affaires de l'Espace Noor(d)croen ;
• M. Martin Galen ministre délégué aux teylais de l'étranger et à la promotion de la langue Française.

Article 6 :
Sont nommés ministres délégués ou secrétaires d'états auprès du ministre de l'Économie et du Budget :

• M. Aurélien Morel ministre délégué de l'industrie et de la modernisation industrielle ;
• Mme. Jeanne Dupont secrétaire d'État au commerce extérieur.

Article 7 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel du Royaume de Teyla.


Fait le 20 Mars 2012 à Manticore.

Catherine III Courvoisier,
Par la Souveraine du Royaume de Teyla.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.

RELATIF A LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT !
Décret numéro 001-18 du 12/05/2015
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur la nomination du gouvernement de Sa Majesté


LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Vu l'article Article XXII de la constitution,
Vu la volonté de l'Assemblée nationale,

considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyla d'avoir un gouvernement et une administration publique fonctionnelles, qui respecte la constitution, la couronne et la souveraineté populaire.

(2) Vu la lettre de démission, par laquelle de la ministre des Armées et de la Défense nationale a présenté sa démission au Premier ministre de Sa Majesté :

Décrète :

Article 1 :
Est nommée ministre :
-Lucie Jaunette ministre des Armées et de la Défense Nationale.

Fait le 12 Mai 2015 à Manticore.

Catherine III Courvoisier,
Par la Souveraine du Royaume de Teyla.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.

PORTANT SUR LA NOMINATION D'AMBASSADEURS !
Décret numéro 008-14 du 29/07/2015
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur la nomination d'ambassadeurs


LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Sur proposition du Ministre des Affaires Étrangères,
Vu l'article XXIV de la constitution,

considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyla d'avoir un réseau diplomatique s'adaptant aux enjeux de la diplomatie moderne et de la continuité des relations avec les états.

(2) Considérant la relation spéciale avec la Sealânske Konfederaasje et les liens indéfectibles unissant la Confédération et le Royaume de Teyla.

(3) Considérant la relation de confiance entre les états-membres de l'Organisation des Nations Démocratiques et les liens indéfectibles unissant ces nations et le Royaume de Teyla.

Décrète :

Article 1 :
Yann Vik est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès de la République Fédérale de Tanska, du Duché de Sylva, de l'Empire Parlementaire et Démocratique du Nord, de la République Faravanienne et du Royaume-Uni d'Ynys Dyffryn et du Kentware.

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire des nations du monde libre et des cinq alliés.

Article 2 :
Léonnie Neri est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès des états-membres de la Sealânske Konfederaasje.

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire de la nation sœur.

Article 3 :
Guillaume Grandbois est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès du Duché de Gallouèse, de la Fédération de Sterus, de la République d'Antares, de la République de Lermandie, de la République Fédérative d'Icamie, de la République d'Hotsaline, de la Praefectura Praetorio Gallia Fausti Nanti.

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire des sept partenaires.

Article 4 :
Jean-baptiste Monaldo est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès de la Grande République de Velsna, de la Trépublique silicienne.

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire des quatre républiques.

Article 5 :
Isaac Croteau est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès de la République Démocratique du Wanmiri.

Article 6 :
Frédéric Hauet est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès de la Fédération de Yukanaslavie.

Article 7 :
Évelyne Berger est nommée ambassadrice plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès des Iles fédérées de l'Alguarena, de la République Fédérale des Provinces-Unies du Lofoten, de la Troisième République du Jashuria, Sérénissime République de Fortuna, de la République Directe de Banairah, du Tamurt n Althalj, de la République de Miridian, de la République de Saint-Marquise, de la Grande République de Westalia, de la République de Poëtoscovie, de la République d'Hasparne, de la République Fédérale d'Uusimaa, de Sochacia Ustyae Cliar, du Califat constitutionnel d'Azur, de la République de Novyavik.

Elle obtient le titre d'ambassadrice plénipotentiaire des nations du monde libre.

Article 8 :
Véronique Sartre est nommée ambassadrice plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès des Communes Unies du Grand Kah, de la Republik Sosialis Negara Strana, de la Fédération des Peuples Estaliens, de la Nation Communiste de Loduarie.

Elle obtient le titre d'ambassadrice plénipotentiaire des nations du peuple.

Article 9 :
Clarice Lejeune est nommée ambassadrice plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès, de la République Impériale Pétroléonienne, de l'Empire colonial de Listonia, de l'État Nouveau de Rimaurie, de la Fédération Centrale Démocratique d'Antegrad, de la République d'Union Nationale du Pontarbello.

Elle obtient le titre d'ambassadrice plénipotentiaire des nations souveraines.

Article 10 :
Arnaud Gingras est nommé ambassadeur plénipotentiaire du Royaume de Teyla auprès du Saint Empire Menkelt, du Royaume de Polkême, Empire du Burujoa, du Shogunat de Maronhi, de l'Etat du Fujiwa, de l'Empire Pharaonique du Kjhemet, de l'Empire du Grand Ling, du Saint Empire de Karty, du Royaume d'Issitralie, de l'Empire Raskenois, de l'Empire Confédéral Uni d'Antérinie, Empire Pharaonique du Kjhemet, de l'Union et Empire des Cités d'Akaltie

Il obtient le titre d'ambassadeur plénipotentiaire des Treize Couronnes.

Article 11 :
Sont nommés ambassadeurs semi-plénipotentiaire auprès de l'ambassadeur plénipotentiaire Yann Vik :

• Melissa Goncalves Barros ;
• Ryan Hensman.

Article 12 :
Sont nommés ambassadeurs semi-plénipotentiaire auprès de l'ambassadeur plénipotentiaire Guillaume Grandbois :

• Hardouin Vaillancour ;
• Desire Fontaine ;

Article 13 :
Sont nommés ambassadeurs semi-plénipotentiaire auprès de l'ambassadeur plénipotentiaire Évelyne Berger :

• Kárpáthy Ktisztina ;
• Vaden Labrosse ;
• Celio Ballesteros Serna ;
• Voleta Hervieux ;
• Scarlett Kirby.

Article 5 :
Sont nommés ambassadeurs semi-plénipotentiaire auprès de l'ambassadeur plénipotentiaire Arnaud Gingras :

• Phillipa Poissonnier ;
• Zara Marois ;
• Lucas Dennis.

Fait le 29 juillet 2015 à Manticore.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.

Pierre Lore,
Par le ministre des Affaires Étrangères.